Kaffeebeutel

Design suisse · 148950 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
148950
Numéro de demande
2026-00038
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
09-05 Emballages et récipients
Déposé
21 janv. 2026
Enregistré
3 févr. 2026
Publié
3 févr. 2026
Protégé jusqu’au
21 janv. 2031
Prolongeable jusqu’au
21 janv. 2051
Source
Swissreg

Designs

Kaffeebeutel, reproduction 1Kaffeebeutel, reproduction 2Kaffeebeutel, reproduction 3

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 févr. 2026

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 03.02.2026

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.