Centre National d'Etudes Spatiales (CNES)
75001 Paris
Patents
ENGIN SPATIAL DOTÉ D'UN MODULE DE CONTRÔLE D'ORBITE AUTONOME ET D'UN MODULE D'ÉVITEMENT DE COLLISIONS, ET PROCÉDÉ DE GESTION AUTONOME DE L'ÉVITEMENT DES COLLISIONS ET DU MAINTIEN À POSTE D'UN ENGIN SPATIAL
EP4658565
DISPOSITIF DE CONTRÔLE DE VITESSE ANGULAIRE D'UN ENGIN SPATIAL ET ENGIN SPATIAL CORRESPONDANT
EP4680530
PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UNE PIÈCE DIÉLECTRIQUE À MAILLES FORMANT UN RÉSEAU SOLIDE TRIDIMENSIONNEL ET PIÈCE DIÉLECTRIQUE AINSI FABRIQUÉE
EP3231038
Collecteur électrique à gaines tubulaires d'isolation mécaniquement indépendantes des cils
EP2579399
Dispositif d'articulation à faisceau de brins en matériau à mémoire de forme
EP2461065
DISPOSITIF D'ORIENTATION D'UNE CHARGE SELON DEUX AXES DE ROTATION ORTHOGONAUX
EP4061727
STRUCTURE DÉPLOYABLE DE GRANDE DIMENSION
EP3959141
GUIDE D'ONDE MULTICOUCHE COMPRENANT AU MOINS UN DISPOSITIF DE TRANSITION ENTRE DES COUCHES DE CE GUIDE D'ONDE MULTICOUCHE
EP3529852
MÉCANISME À ARCHITECTURE PARALLÈLE SANS SINGULARITÉ
EP3414059
PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UN ÉTAGE D'AMPLIFICATION D'UN SIGNAL À ENVELOPPE VARIABLE ET ÉTAGE D'AMPLIFICATION DE PUISSANCE
EP3371884
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DISPOSITIF ET PROCÉDÉ D'AÉROFREINAGE ET DE PASSIVATION DE SATELLITE
EP3328737
PROCÉDÉ ET SYSTÈME DE DÉTECTION DE PANNE D'UN BRAS DE PROPULSION D'UN ENGIN SPATIAL, TEL QU'UN SATELLITE
EP3294631
PROCÉDÉ DE CONTRÔLE D'ATTITUDE D'UN SATELLITE EN MODE SURVIE, SATELLITE ADAPTÉ ET PROCÉDÉ DE COMMANDE À DISTANCE D'UN TEL SATELLITE
EP3201091
POSITIONIERUNGS- UND NAVIGATIONSEMPFÄNGER MIT EINEM KONFIDENZINDEX
EP3170026
PROCÉDÉ ET SYSTÈME D'ÉVALUATION D'UN DÉBIT D'UN FLUIDE
EP3152528
DISPOSITIF DE COMMUNICATION À BORD D'UN AVION PERMETTANT LA RÉCEPTION DE DONNÉES ET DE SIGNAUX GPS
EP3097648
ARCHITECTURE DE SATELLITE DE TÉLÉCOMMUNICATIONS
EP3089912
Dispositif d'interconnexion hyperfréquence
EP2887448
RADIATEUR DÉPLOYABLE POUR SATELLITE STABILISÉ TROIS AXES
EP3079988
DISPOSITIF D'ALIMENTATION EN ERGOL DE MOTEUR-FUSEE
EP3030775
Procédé de fabrication d'une fibre optique résistante aux radiations, fibre optique résistante aux radiations et dispositif comportant une telle fibre
EP2821379
PROCÉDÉ ET DISPOSITIF D'ISOLATION THERMIQUE D'UN ÉQUIPEMENT
EP2979020
Système et procédé de détection et de localisation de défaut d'isolation d'un générateur solaire d'engin spatial
EP2746798
PROCÉDÉ ET DISPOSITIF D'ÉVALUATION PRÉDICTIVE DE LA PUISSANCE D'INTERMODULATION DANS UN DISPOSITIF ÉLECTRONIQUE
EP2929459
ENSEMBLE PROPULSIF POUR FUSÉE
EP2925994
DISPOSITIF DE MALAXAGE MUNI D'UN DISPOSITIF DE MAINTIEN D'ARBRES
EP2914373
VANNE A USAGE UNIQUE
EP2912357
PROCÉDÉ DE MISE EN FROID D'UNE POMPE DANS UN CIRCUIT D'ALIMENTATION D'UN MOTEUR-FUSÉE
EP2888467
ALLUMEUR BIMODAL ET PROCEDE D'INJECTION BIMODALE POUR ALLUMEUR DE MOTEUR-FUSEE
EP2885525
SIGNAL RADIO GNSS POUR UNE SYNCHRONISATION AMÉLIORÉE
EP2872920
ACTIONNEUR À ENROULEMENT EN MATÉRIAU À MÉMOIRE DE FORME
EP2859234
Antenne à réflecteurs multiples pour satellite de télécommunications
EP2650971
OPTIMISATION D'UN SYSTEME DE LOCALISATION COMPRENANT DES STATIONS DE BASE EMETTRICES TERRESTRES
EP2724179
Système d'alimentation de moteur-fusée et procédé de suppression d'effet POGO
EP2710248
Système d'alimentation de moteur-fusée et procédé de suppression d'effet POGO
EP2772638
Système d'alimentation de moteur-fusée et procédé de suppression d'effet POGO
EP2772639
DISPOSITIF D'ASSISTANCE À L'EFFORT PHYSIQUE PERMETTANT DE PRÉVOIR L'ÉVOLUTION D'UN PARAMÈTRE PHYSIOLOGIQUE EN FONCTION D'UN ITINÉRAIRE
EP2640261
DISPOSITIF MOTORISÉ DYNAMIQUEMENT COMPENSÉ D'AJUSTEMENT DE LA POSITION D'UN ÉQUIPAGE MOBILE PAR RAPPORT À UN BÂTI
EP2460045
DISPOSITIF COMPORTANT AU MOINS UNE CHARNIÈRE INTÉGRÉE EN MATÉRIAU COMPOSITE À RENFORT DE LIAISON ININTERROMPU
EP2340344
Holder of 39 patents, 5 in force.
From Swissreg, the register of the Federal Institute of Intellectual Property: Swiss patents and European patents with effect in Switzerland. A patent is listed here when its holder’s name is this entity’s.