OPTIMISATION D'UN SYSTEME DE LOCALISATION COMPRENANT DES STATIONS DE BASE EMETTRICES TERRESTRES

Brevet européen · EP2724179 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2724179
Numéro de demande
EP12738532
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2012
Publié
30 avr. 2014
Délivré
9 sept. 2015
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 19/11 (2010.01)
G01S 19/21 (2010.01)
G01S 5/14 (2006.01)
Priorité
FR 1155702 27.06.2011
Demande PCT
PCT/FR2012/051472 27.06.2012
Publication PCT
WO2013/001231 03.01.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 9 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2015

Parties

Titulaire

Centre National d'Etudes Spatiales (CNES)

2, Place Maurice Quentin, 75001 Paris, FR

Inventeur

BOYER, Marc

F-31490 Leguevin, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.