ENGIN SPATIAL DOTÉ D'UN MODULE DE CONTRÔLE D'ORBITE AUTONOME ET D'UN MODULE D'ÉVITEMENT DE COLLISIONS, ET PROCÉDÉ DE GESTION AUTONOME DE L'ÉVITEMENT DES COLLISIONS ET DU MAINTIEN À POSTE D'UN ENGIN SPATIAL
Brevet européen · EP4658565 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4658565
- Numéro de demande
- EP24711195
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2024
- Publié
- 10 déc. 2025
- Délivré
- 23 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mars 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B64G 1/10 (2006.01)
- Priorité
- FR 2302348 17.03.2023
- Demande PCT
- PCT/EP2024/056889 14.03.2024
- Publication PCT
- WO2024/194152 26.09.2024
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
OLYMPIO, Joris
31402 Toulouse cedex 4, FR
THOMASSIN, Jérôme
31401 Toulouse Cedex 9, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.