Compin
75017 Paris
Brevetti
SIEGES POUR VEHICULE DE TRANSPORT EN COMMUN
EP1507680
DISPOSITIF ANTI-ATTENTATS, EN PARTICULIER POUR SIEGES DE LIEUX PUBLICS OU DE VEHICULES DE TRANSPORTS EN COMMUN
EP1377481
SIEGE, EN PARTICULIER POUR TRANSPORTS EN COMMUN
EP1373010
Ensemble de siège pour véhicule de transport en commun
EP1245436
Procédé de fabrication d'un revêtement anti-lacération pour siège
EP1127517
Procédé de fabrication d'un revêtement anti-lacération pour siège ou analogue et élément de siège comprenant ce revêtement
EP0981982
Structure de revêtement pour sièges, apte à résister aux lacérations, et son procédé de fabrication
EP0720826
Complexe destiné à la réalisation de sièges, dossiers et objets analogues
EP0664986
Titolare di 8 brevetti, 0 in vigore.
Da Swissreg, il registro dell’Istituto Federale della Proprietà Intellettuale: brevetti svizzeri e brevetti europei con effetto in Svizzera. Un brevetto figura qui quando il nome del suo titolare è quello di questo ente.