Elektrische Strahlungsheizgeräte

Brevet européen · EP0427433 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0427433
Numéro de demande
EP90311804
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 1990
Publié
15 mai 1991
Délivré
25 janv. 1995
Radié
31 oct. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 3/74 (2006.01)
H05B 3/68 (2006.01)
F24C 15/10 (2006.01)
Priorité
GB A 8924936 04.11.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999

  2. 15 mars 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Ceramaspeed Limited

Hadzor Hall Hadzor, Droitwich/Worcs, GB

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Isler & Pedrazzini AG Patentanwälte

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8023 Zürich

Inventeur

Scott, Richard Charles

Stourport-on-Severn/Worcs, GB

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