Quellmittelzusammensetzung

Brevet européen · EP0570989 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0570989
Numéro de demande
EP93110552
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 1990
Publié
24 nov. 1993
Délivré
27 mai 1998
Radié
30 sept. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A62C 2/06 (2006.01)
E04B 1/94 (2006.01)
C09K 21/00 (2006.01)
Priorité
DE 3930722 14.09.1989
Divisionnaire de
EP90913333
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

  2. 29 mai 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Grünau Illertissen GmbH

Robert-Hansen-Strasse 1, 89257 Illertissen, DE

Inventeur

Graf, Robert

D-7919 Altenstadt, DE

Kaiser, Maria-Elisabeth

D-7900 Ulm, DE

Annemaier, Dieter, Dr.

D-7901 Illerkirchberg 2, DE

Keipl, Stefan

D-7919 Bellenberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.