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Brevet européen · EP0803264 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0803264
Numéro de demande
EP96106578
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
26 avr. 1996
Publié
29 oct. 1997
Délivré
11 déc. 2002
Radié
11 déc. 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61M 25/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003

  2. 13 déc. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Schneider (Europe) GmbH

Ackerstrasse 6, 8180 Bülach

Inventeur

Kastenhofer, Gerhard

CH-8307 Effretikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.