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Brevet européen · EP0856161 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0856161
Numéro de demande
EP96934608
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 1996
Publié
5 août 1998
Délivré
1 sept. 1999
Radié
31 oct. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 33/02 (2006.01)
Priorité
DE 19538757 18.10.1995
Demande PCT
PCT/EP1996/004395 10.10.1996
Publication PCT
WO1997/014976 24.04.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

  2. 15 sept. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Mannesmann VDO AG

Rüsselsheimer Strasse 22, 60326 Frankfurt, DE

Inventeur

GRILL, Thomas

D-78050 Villingen-Schwenningen, DE

BACIC, Helmut

D-78126 Königsfeld, DE

GRULER, Martin

D-78554 Aixheim, DE

SPRINGMANN, Oliver

D-78713 Schramberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.