HALTER FÜR KOPFSCHRAUBEN
Brevet européen · EP1222406 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1222406
- Numéro de demande
- EP00966034
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 sept. 2000
- Publié
- 17 juil. 2002
- Délivré
- 1 déc. 2004
- Radié
- 30 sept. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 37/04 (2006.01)F16B 37/02 (2006.01)F16B 39/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 19946890 30.09.1999
- Demande PCT
- PCT/EP2000/009060 16.09.2000
- Publication PCT
- WO2002/029262 11.04.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006
- 15 déc. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2004
Parties
Inventeur
DE JONG, Michael
79589 Binzen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.