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Brevet européen · EP1435792 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1435792
Numéro de demande
EP02776243
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2002
Publié
14 juil. 2004
Délivré
11 avr. 2012
Radié
28 oct. 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A23F 5/24 (2006.01)
G01N 33/04 (2006.01)
Priorité
US 345234 P 19.10.2001
Demande PCT
PCT/US2002/033476 21.10.2002
Publication PCT
WO2003/032742 24.04.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.10.2022

  2. 22 sept. 2021

    Transféré

    Titulaire
    The Folgers Coffee Company, 1 Strawberry Lane, Orville, OH 44667, Etats-Unis d'Amérique → The Folger Coffee Company, One Strawberry Lane, Orrville, Ohio 44667, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 11 avr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.04.2012

Parties

Inventeur

DRIA, Glenn, James

Okeana, OH 45053, US

YOUNG, Jerry, Douglas

Cincinnati, OH 45240, US

NUNES, Raul, Victorino

Loveland, OH 45140, US

LI, Jianjun, Justin

West Chester, OH 45069, US

PATTON, Donald, Ray

Cincinnati, OH 45240, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.