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Brevet européen · EP1494426 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1494426
Numéro de demande
EP04252216
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2004
Publié
5 janv. 2005
Délivré
16 juin 2010
Radié
30 avr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 29/06 (2006.01)
Priorité
US 414459 15.04.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2011

  2. 16 juin 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.06.2010

Parties

Inventeur

Vaidheeswarra, Rajesh

Northborough, Massachusetts 01532-1964, US

Metzger, Stephen

Hardvard, Massachusetts 01451-1303, US

Phillips, Paul

Westboro, Massachusetts 01581, US

Ramelson, Brian

Brighton, Massachusetts 02135, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.