Düse zum Besprühen einer Fläche

Brevet européen · EP1502653 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1502653
Numéro de demande
EP03017433
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 août 2003
Publié
2 févr. 2005
Délivré
17 sept. 2008
Radié
31 août 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 1/30 (2006.01)
B05B 1/26 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2010

  2. 17 sept. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.09.2008

Parties

Inventeur

Lange, Hermann

72555 Metzingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.