Verfahren zur Behandlung eines Fluids

Brevet européen · EP1767274 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1767274
Numéro de demande
EP05020948
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2005
Publié
28 mars 2007
Délivré
9 sept. 2015
Radié
27 sept. 2025
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B04B 5/04 (2006.01)
G01N 35/00 (2006.01)
B01L 3/06 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 sept. 2025

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.09.2025
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 27.09.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  4. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  5. 9 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2015

Parties

Inventeur

Schäfer, Andreas

51381 Leverkusen, DE

Voit, Thomas

40724 Hilden, DE

Zbinden, Markus

9032 Engelburg

Schmiede, Andreas

42929 Wermelskirchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.