INHIBITEUR DE CORROSION
Brevet européen · EP2111483 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2111483
- Numéro de demande
- EP08761757
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 janv. 2008
- Publié
- 28 oct. 2009
- Délivré
- 29 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 10 janv. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- C23F 11/10 (2006.01)C09D 5/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 0700204 11.01.2007
- Demande PCT
- PCT/FR2008/000036 11.01.2008
- Publication PCT
- WO2008/107529 12.09.2008
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 18 juin 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.06.2021
- 10 juin 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 10.06.2020
- 29 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.04.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
F-42290 Sorbiers, FR
F-32320 La Grand Croix, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.