STRUKTURELLES TRÄGERSYSTEM FÜR KANÄLE
Brevet européen · EP2434188 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2434188
- Numéro de demande
- EP10777251
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2010
- Publié
- 28 mars 2012
- Délivré
- 29 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mai 2030
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- F16L 3/18 (2006.01)F16L 7/00 (2006.01)F16L 3/22 (2006.01)F16L 3/26 (2006.01)
- Priorité
- BR PI0904280 20.05.2009
- Demande PCT
- PCT/BR2010/000155 14.05.2010
- Publication PCT
- WO2010/132966 25.11.2010
- Langue du dépôt
- portugais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 10 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 11 juil. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 11.07.2022
- 29 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
Parties
Inventeur
Gomes Fernandes, Paulo Roberto
Cep: 20510-150 Rio de Janeiro - RJ, BR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.