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Brevet européen · EP2507522 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2507522
Numéro de demande
EP10805685
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2010
Publié
10 oct. 2012
Délivré
17 août 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 19/16 (2006.01)
F16C 33/58 (2006.01)
Priorité
DE 102009056824 04.12.2009
DE 102010013741 31.03.2010
Demande PCT
PCT/EP2010/007339 03.12.2010
Publication PCT
WO2011/066979 09.06.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 17 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2016

Parties

Titulaire

IMO Holding GmbH

Imostrasse 1, 91350 Gremsdorf, DE

Inventeur

HUBERTUS, Frank

91315 Höchstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.