FENESTRIERTES IMPLANTAT
Brevet européen · EP2846705 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2846705
- Numéro de demande
- EP13784137
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mai 2013
- Publié
- 18 mars 2015
- Délivré
- 26 déc. 2018
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201261642681 P 04.05.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/039711 06.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/166496 07.11.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 7 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2019
Parties
Inventeur
YERBY, Scott, A.
San Jose, CA 95128, US
SCHNEIDER, Bret
San Jose, CA 95128, US
REILEY, Mark
San Jose, CA 95128, US
MAULDIN, Richard, Garret
San Jose, CA 95128, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.