STEUERUNG EINES FLÜSSIGKEITSBEHANDLUNGSSYSTEMS
Brevet européen · EP2900603 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2900603
- Numéro de demande
- EP13766284
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2013
- Publié
- 5 août 2015
- Délivré
- 23 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 22 sept. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C02F 1/42 (2006.01)G01N 33/18 (2006.01)
- Priorité
- EP 12186299 27.09.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/069659 23.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/048862 03.04.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 13 févr. 2024
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Felix Locher, c/o PYTHON Rechtsanwälte, Schweizerhof-Passage 7, Postfach, 3001 Bern → Dr. Felix Locher, Rechtsanwalt, Schweizerhof-Passage 7, Postfach, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 13.02.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 17 mars 2023
Adresse modifiée
- Titulaire
- Brita GmbH, Heinrich-Hertz-Strasse 4, 65232 Taunusstein, Allemagne → BRITA SE, Heinz-Hankammer-Str. 1, 65232 Taunusstein, Allemagne
Publié dans Swissreg le 17.03.2023
- 10 janv. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 10 janv. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Felix Locher, c/o PYTHON Rechtsanwälte, Schweizerhof-Passage 7, Postfach, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
3 entrées antérieures
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 22 janv. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
- 23 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
Parties
Mandataire
Inventeur
92444 Rötz, DE
65205 Wiesbaden, DE
35796 Weinbach, DE
65232 Taunusstein, DE
65199 Wiesbaden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.