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Brevet européen · EP3110994 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3110994
Numéro de demande
EP15711851
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 2015
Publié
4 janv. 2017
Délivré
6 mai 2020
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04B 15/14 (2006.01)
D04B 15/06 (2006.01)
Priorité
IT BS20140048 24.02.2014
Demande PCT
PCT/IB2015/051237 18.02.2015
Publication PCT
WO2015/125087 27.08.2015
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 6 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2020

Parties

Titulaire

Santoni S.p.A.

SANTONI S.p.A.

Via Carlo Fenzi, 14, 25135 Brescia, IT

Inventeur

LONATI, Ettore

I-25082 Botticino (BS), IT

LONATI, Fausto

I-25123 Brescia, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.