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Brevet européen · EP3369760 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3369760
Numéro de demande
EP17159168
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2017
Publié
5 sept. 2018
Délivré
10 mai 2023
Fin de la protection au plus tard
2 mars 2037
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C08G 69/34 (2006.01)
C08L 77/08 (2006.01)
C08G 69/26 (2006.01)
B29C 45/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 20 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.03.2024

  5. 15 mai 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    EMS-CHEMIE AG, Intellectual Property Management, Via Innovativa 1, 7013 Domat/Ems

    Publié dans Swissreg le 15.05.2023

  6. 10 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

Parties

Titulaire

EMS-CHEMIE AG

Via Innovativa 1, 7013 Domat/Ems

Mandataire

EMS-CHEMIE AG

EMS-CHEMIE AG Intellectual Property Management

Via Innovativa 1, 7013 Domat/Ems

Inventeur

AEPLI, Etienne

7013 Domat / Ems

HOFFMANN, Botho

7013 Domat / Ems

WIEDEMANN, Thomas

7013 Domat / Ems

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.