KLEMMVORRICHTUNG FÜR SYSTEMGERÜST
Brevet européen · EP3779096 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3779096
- Numéro de demande
- EP19726477
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 avr. 2019
- Publié
- 17 févr. 2021
- Délivré
- 7 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 1 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- E04G 7/26 (2006.01)E04G 7/22 (2006.01)E04G 25/02 (2006.01)E04G 25/06 (2006.01)E04G 5/16 (2006.01)E04G 25/00 (2006.01)
- Priorité
- PT 2018110661 04.04.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/052689 02.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/193495 10.10.2019
- Langue du dépôt
- portugais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 10 déc. 2024
Rectifié
- Titulaire
- Salerno & Merca, LDA, Estrada Municipal 533, Biscaia, Aigeruz, 2950-051 Palmela, Portugal → Salemo & Merca, LDA, Estrada Municipal 533, Biscaia, Algeruz, 2950-051 Palmela, Portugal
Publié dans Swissreg le 10.12.2024
- 25 nov. 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Salemo & Merca, LDA, Rua Eulália Mendes, 6290 Gouveia, Portugal → Salerno & Merca, LDA, Estrada Municipal 533, Biscaia, Aigeruz, 2950-051 Palmela, Portugal
Publié dans Swissreg le 25.11.2024
- 6 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
- 7 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
Parties
Inventeur
2950-051 Palmela, PT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.