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Brevet européen · EP3835855 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3835855
Numéro de demande
EP20211139
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2020
Publié
16 juin 2021
Délivré
27 sept. 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02F 1/1333 (2006.01)
G06F 1/16 (2006.01)
Priorité
JP 2019222957 10.12.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

  2. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  3. 27 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

Parties

Inventeur

HARUKI, Toshio

Fukushima, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.