VERPACKUNGSBEHÄLTER FÜR AKUPUNKTURNADELN
Brevet européen · EP3929104 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3929104
- Numéro de demande
- EP21154627
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 févr. 2021
- Publié
- 29 déc. 2021
- Délivré
- 3 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 31 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B65D 85/24 (2006.01)A61H 39/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020109048 24.06.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 14 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 14.10.2025
- 9 oct. 2025
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 09.10.2025
- 9 oct. 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Radié → Actif
- Date de radiation
- 23.09.2025 (supprimé)
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.10.2025
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 14 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
- 3 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Shimizu-ku, Shizuoka-shi Shizuoka, 424-0037, JP
Shimizu-ku, Shizuoka-shi Shizuoka, 424-0037, JP
Shimizu-ku, Shizuoka-shi Shizuoka, 424-0037, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.