MODULE DE DÉTECTION MULTIMODALE POUR COINS DES VÉHICULES
Brevet européen · EP4244100 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4244100
- Numéro de demande
- EP21805682
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 2021
- Publié
- 20 sept. 2023
- Délivré
- 16 juil. 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60R 11/04 (2006.01)B60R 11/00 (2006.01)
- Priorité
- SE 2051313 10.11.2020
- Demande PCT
- PCT/SE2021/051093 02.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/103314 19.05.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 28 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 16 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
TENSELIUS, Daniel
619 92 TROSA, SE
CLAEZON, Fredrich
139 53 Värmdö, SE
JOHANSSON, Mattias
117 61 Stockholm, SE
JOHANSSON, Erik
619 91 Trosa, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.