Plan d'affectation des zones

Zone résidentielle faible densité

Zone mixte

Zone d'intérêt général 1/2/3/4 m TGS | Nm 15000 M Zone château 0 100 200 300 400 500

Zone libre

COMMUNE DE LA BRILLAZ Zones de protection, agricole et autres zones (secteu r Onn ens)

Mis à l'enquête publique par parution

dans la Feuille officielle (FO) n°29 du 17 juillet 2020 | Zone de protection de la nature Zone agricole si

RESSENTI 06.20 11) f-

Périmètres superposés

Plan d'Aménagement de Détail (PAD) obligatoire (SE (En la Vuarraz, La Coutaz, Au Pré neuf, Sous Belmont, Les Vulpillières)

Adopté par le Conseil communal de Cottens, le qe) Lola

Le Syndic D

_ TE Périmètre d'étape d'aménagement (2/3) "77 74 A] Secteur à prescriptions spéciales (SPS)

Périmètres et éléments protégés

| ! Périmètre archéologique ms — —

EE: Bâtiment ou objet protégé catégorie 1/2/3 dl Î 1 COMMUNE DE NEYRUZ

Chemin historique, catégorie de protection 1 (selon IVS) Chemin historique, catégorie de protection 2 (selon IVS) /

| # Périmètre de protection du site construit | "ed

Approuvé par la Direction de l'Aménagement de l'Environnement et des Constructions, le ÿ ? nov 201

iller d'Etat, Directeur

Boisement hors forêt protégé:

© Arbreisolé

Alignement d'arbres

Verger |

$ La Luneire à Le LE En È LE Le > | b Juin 2016 RES Transition végétale à planter LD 6 ——. P Novembre 2018

Ka _ URBASOLS.A. Juillet 2020

COMMUNE DE LA BRILLAZ (secteur Lentigny)

COMMUNE DE HAUTERIVE (FR)

COMMUNE DE AUTIGNY :

Secteurs superposés à

Secteur de danger faible / moyen / élevé +

Secteur de danger indicatif d

Secteur de danger résiduel \ | /

Informations indicatives

Ligne de transport électrique existante (HT) (donnée issue du cadastre fourni)

(Oz _— Gare / chemin de fer existant + FAIF 2025 À 5 Sites pollués (site de stockage /aire d'entreprise | S CS Site pollué (installation de tir) |

æ :«

[—e»e» Cours d'eau à ciel ouvert / enterré

Limite communale

ne La

En dehors de la zone à bâtir, les boisements hors-fo, sont protégés par la LPNat. <

Espace réservé aux cours d'eau et aux étendues d'eau \ Les dispositions de l'art. 14 du RCU sont applicables.

COMMUNE DE AUTIGNY

Plan établi à Givisiez, le 27 juin 2016 Modifications : le 23 novembre 2018 le 17 juillet 2020

La mensuration nouvelle est en cours. Les chemins forestiers seront corrigés.

Extrait de la BDMO du 07.10.15