M AEM

Marque suisse · 398911 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
398911
Numéro de demande
03895/1992
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
M AEM ((fig.))
Déposée
15 mai 1992
Enregistrée
22 janv. 1993
Publiée
23 févr. 1993
Radiée
17 déc. 2012
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
rouge et jaune
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 15.05.1992Dépôt de la marque renouvelée: 15.05.1992Deposito del marchio prorogato: 15.05.1992 avec transmission de Auto Electro Matériel S.A., Carouge, et modi- fication
Renouvelle
271638
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Pièces et accessoires électriques pour automobiles compris dans la classe 12.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.12.2012

  2. 23 févr. 1993

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 37 du 23.02.1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.