ACPR/548/2026

A.

a. Par acte expédié le 2 mars 2026, A______ recourt contre l'ordonnance du 17 février précédent, notifiée le lendemain, par laquelle le Ministère public a refusé d'entrer en matière sur sa plainte, déposée le 6 mars 2025 à l'encontre de B______ des chefs, notamment, d'abus de confiance, gestion déloyale et/ou appropriation illégitime.

Il conclut à l'annulation de l'ordonnance précitée et au renvoi de la procédure au Ministère public pour l'ouverture d'une instruction et la mise en œuvre d'un certain nombre d'actes d'instruction.

b. Le recourant a versé, en temps utile, les sûretés en CHF 1'200.- qui lui étaient réclamées par la Direction de la procédure.

B.

Les faits pertinents suivants ressortent du dossier :

l'exploitation d'une imprimerie, E______ Sàrl, dans laquelle ils étaient tous trois gérants avec signature collective à deux.

Le capital social de CHF 20'000.- était réparti à raison de CHF 4'000.- chacun pour les deux premiers nommés et de CHF 12'000.- pour le troisième.

b. Le 7 mai 2012, C______ a quitté la société. Ses parts ont été partagées à raison de la moitié chacun entre A______ et D______ et ce dernier a été nommé associé gérant président, toujours avec signature collective à deux.

c. Selon A______, en complément de son investissement initial, il a accordé un prêt de CHF 40'000.- à la société.

d. Le ______ juillet 2021, les associés ont décidé de dissoudre E______ Sàrl et de désigner B______, épouse de D______, liquidatrice avec signature individuelle.

S'en sont suivis trois appels, publiés dans la Feuille Officielle Suisse du Commerce (ci-après: FOSC) les ______, ______ et ______ juillet 2021, demandant aux créanciers de la société d'annoncer leurs prétentions dans un délai de 30 jours à dater de la dernière publication (art. 821a al. 1 cum 742 al. 2 CO).

e. En octobre 2021, la fiduciaire F______ SA a établi les comptes finaux de liquidation au 30 septembre 2021, lesquels ont été contresignés par B______ à une date indéterminée, à côté de l'inscription "pas d'éléments ou évènements significatifs constatés après la date du bilan".

Selon ces documents, la trésorerie s'élevait, à cette date, à CHF 82'245.-, dont CHF 64'648.- déposés sur le compte postal de la société. Des prêts de tiers, respectivement d'associés, qui figuraient au bilan à fin 2020 à raison de CHF 43'741.- et CHF 42'303.-, n'étaient plus mentionnés, étant précisé que, dans une rubrique

"Détail du compte prêts d'associés", figuraient, au 31 décembre 2020, des chiffres de CHF 36'778.- pour A______ et CHF 3'563.- pour D______. Il n'y avait pas de dettes envers des institutions de prévoyance ou d'arriérés de cotisations de l'employeur. Le bénéfice résultant du bilan s'élevait à CHF 43'343.-, sans compter une réserve légale issue du bénéfice de CHF 5'800.-, soit un total de CHF 49'143.-.

f. Par courriers séparés du 8 novembre 2021 se référant à une décision de l'assemblée générale du jour même, E______ Sàrl a informé A______ qu'en sa qualité d'associé gérant, il avait droit à un excédent de liquidation, avant prélèvement de l'impôt anticipé, de CHF 14'742.90, D______ devant recevoir, à ce titre, CHF 34'400.10.

Parallèlement, B______ a confirmé à l'Administration fiscale des contributions, à l'aide du formulaire ad hoc, que l'excédent de liquidation s'élevait à CHF 49'143.-.

g. La société a été radiée du registre du commerce le ______ 2023, "sa liquidation étant terminée".

h. N'ayant reçu ni le remboursement du prêt concédé à la société, ni la part de liquidation promise, A______, après avoir, d'après lui, tenté à de multiples reprises d'obtenir de B______ des informations à ce propos, s'est adressé à F______ SA.

Par courrier du 19 avril 2024 adressé à l'intéressée, la fiduciaire a reproché à cette dernière de ne pas avoir respecté le processus de radiation de la société. En effet, aux dires de A______, aucune assemblée générale des associés ne s'était tenue après le 30 septembre 2021, aucun procès-verbal ne lui avait été remis, ni le prêt, ni le dividende de liquidation, ni le remboursement de ses parts ne lui avaient été versés et aucun décompte de l'excédent de liquidation ne lui avait été soumis. B______ était ainsi sommée de justifier la manière dont elle avait soldé les montants dus à A______, ainsi que le montant porté au crédit du compte postal de E______ Sàrl.

i. Par courrier du 29 avril 2024, B______ a répondu à F______ SA que les montants payés jusqu'à la radiation de la société ressortaient des relevés du compte postal de celle-ci – qui étaient à disposition –, que le procès-verbal de dissolution de E______ Sàrl et sa nomination en tant que liquidatrice avait été dressé devant notaire, en présence des deux associés, le ______ juillet 2021, qu'aucun montant n'avait été versé à son époux, et qu'elle-même était à disposition pour fournir les détails des comptes à A______, si besoin en présence de la fiduciaire.

j. A______ ayant mandaté un avocat, qui a réitéré les questions posées par F______ SA dans son courrier du 19 avril 2024, B______ a expliqué que sa missive du 29 avril 2024 était demeurée sans réponse, de même que ses tentatives de joindre A______ par téléphone. F______ SA avait été la fiduciaire de l'imprimerie durant toute son existence et avait pu constater que les comptes qu'elle lui remettait une fois par année pour établir le bilan étaient toujours en règle et bien tenus. Elle n'avait accepté la fonction de liquidatrice que parce qu'il lui avait été dit qu'il lui suffirait de finir de payer les créanciers et de signer la lettre de radiation de la société, alors qu'en réalité, elle avait dû se battre, parfois jusqu'au tribunal, pour défendre les intérêts de la société contre certains créanciers. Le solde du compte postal n'avait pas permis de régler complètement les dettes et elle avait dû négocier des arrangements. Les pièces justificatives de la liquidation étaient à disposition. Elle était très déçue de l'attitude de A______, qui s'était désintéressé de la liquidation et la traitait désormais de malhonnête, alors qu'elle avait travaillé gratuitement, sans compter ses heures.

k. Le 19 novembre 2024, A______ a mis B______ en demeure de lui verser l'excédent de liquidation mentionné dans le courrier du 8 novembre 2021, ainsi que le solde du prêt (CHF 35'178.-), qui, selon un extrait du grand livre de comptes de l'imprimerie que lui avait remis F______ SA, lui aurait été remboursé le 30 septembre 2021, ce qui n'était pas le cas.

l. B______ a, une nouvelle fois, nié toute malversation et proposé une rencontre avec A______, qui semblait ne pas comprendre que les comptes n'étaient pas limités au dernier bilan de la société.

m. Le 6 mars 2025, A______ a déposé plainte pénale à l'encontre de B______ et de tout autre participant du chef d'abus de confiance, subsidiairement de gestion déloyale ou d'appropriation illégitime.

Les sommes dues (prêt, bénéfice de liquidation, remboursement de ses parts sociales) ne lui avaient jamais été versées. Il ressortait par ailleurs de l'extrait du grand livre qu'une somme de CHF 4'000.- qui lui avait été versée le 14 juillet 2021 à titre d'acompte sur la vente du fonds de commerce avait, à tort, été déduite du prêt qu'il avait accordé à la société.

Il estimait que B______ avait commis un abus de confiance en n'utilisant pas les avoirs qui lui avaient été confiés en sa qualité de liquidatrice conformément aux obligations de sa fonction.

n. Sur mandat du Ministère public, B______ a été entendue par la police le 25 août 2025.

Elle a expliqué qu'avant de prendre sa retraite, en 2022, elle travaillait pour E______ Sàrl, gérant l'économat, le secrétariat, les décomptes de fiches de paie, les commandes et le paiement des fournisseurs. Elle tenait les comptes de la société, soit les entrées et les sorties de fonds. N'étant pas capable de dresser un bilan, elle avait toutefois demandé à A______ de faire appel à une fiduciaire pour tenir la comptabilité. Le fonds de commerce de l'imprimerie avait été vendu, en 2021, pour CHF 100'000.-, à deux jeunes gens, que son époux et elle-même avaient dû épauler, car ils demeuraient garants du loyer, alors que A______ s'en était désintéressé.

Elle n'avait pas pu verser aux associés les sommes ressortant du bilan de liquidation car, postérieurement à l'établissement de celui-ci, elle avait dû payer des factures importantes, notamment aux impôts – dont CHF 17'200.05 à l'administration fiscale à titre d'impôt anticipé sur le bénéfice de liquidation mentionné dans les courriers du 8 novembre 2021, dont elle avait cru qu'il s'agissait de l'impôt anticipé sur les CHF 100'000.- de la vente du fonds de commerce – et à l'AVS. Il restait, au 18 février 2023, un solde de CHF 33'670.- sur le compte postal. Elle avait contacté à plusieurs reprises A______ pour savoir ce qu'elle devait en faire. Sans réponse de sa part, elle les avait utilisés pour payer des arriérés de salaire de sa fille pour environ CHF 11'000.- ainsi que des prêts de CHF 20'000.- et CHF 12'000.- que cette dernière avait accordés à la société en 2014 et 2015, qui ressortaient du bilan dans la rubrique "prêts de tiers". Le prêt accordé par A______ n'avait, en revanche, pas été remboursé et elle ignorait pourquoi ce montant ne figurait pas dans le bilan dressé par F______ SA. Elle avait, durant des années, fait confiance à la fiduciaire, à tort, puisqu'elle avait constaté que certains prêts de son époux à l'imprimerie ne figuraient pas non plus dans les comptes. De toute façon, elle ne s'était pas intéressée à comprendre les bilans et ne regardait que le compte bancaire, s'attachant à payer en priorité les fournisseurs et les factures de la société, les associés venant en dernier.

Il y avait eu une assemblée de radiation de la société, le ______ juillet 2021. Le notaire en avait certainement remis le procès-verbal à A______. Lorsqu'elle avait parlé de négociation d'un arrangement (cf. let. j supra), elle faisait référence au remboursement à sa fille. Elle ignorait qu'il y avait autant de subtilités pour liquider une société et avait agi au mieux de ses capacités. Le notaire qu'ils avaient consulté leur avait uniquement expliqué qu'il convenait de tenir une assemblée générale pour prendre la décision de liquider la société, puis de faire paraître des avis aux créanciers dans la FOSC, la société pouvant être radiée une fois les dettes payées et la confirmation reçue de l'administration fiscale.

C.

Dans sa décision querellée, le Ministère public a estimé qu'aucun élément ne permettait de retenir que B______ aurait eu l'intention de déposséder A______ du montant de ses prétentions (CHF 50'761.-) et de se l'attribuer. Les éléments objectifs de l'appropriation illégitime (art. 137 CP) et de l'abus de confiance (art. 138 CP) n'étaient dès lors pas réalisés. Il ressortait en outre de la procédure que son comportement durant la procédure de liquidation relevait tout au plus d'un manque d'expérience et de connaissances dans les démarches à exécuter et qu'aucune intention délictuelle ne pouvait lui être reprochée, ce qui excluait l'infraction de gestion déloyale (art. 158 CP). En toute hypothèse, le litige revêtait un caractère essentiellement civil.

D.

a. Dans son recours, A______ précise avoir eu connaissance du courrier du 8 novembre 2021, de même que de l'extrait des comptes de E______ Sàrl faisant état du remboursement de son prêt, par le biais de F______ SA, lorsqu'il avait interpellé la fiduciaire, début 2024. Sur le plan juridique, en tant que liquidatrice, B______ s'était vu confier un pouvoir de disposition sur les actifs de la société, lesquels devaient être alloués à des personnes déterminées (créanciers et associés). Le bilan final de liquidation au 30 septembre 2021 et les courriers établis le 8 novembre suivant attestaient que l'intégralité des créances de la société avait été réglée à cette date. Il restait alors un excédent de CHF 49'143.-, qui avait été dûment déclaré à l'Administration fiscale en vue du prélèvement de l'impôt anticipé. Or, le Ministère public n'avait conduit aucune investigation pour vérifier la prétendue insuffisance d'actifs pour payer les dettes de la société, ni interrogé la fiduciaire sur la mystérieuse disparition de sa créance des comptes de la société. Dans la mesure où le dessein d'appropriation pouvait concerner un tiers, l'infraction d'abus de confiance ne pouvait être exclue pour les motifs avancés dans l'ordonnance querellée. Le dessein d'enrichissement n'était par ailleurs pas un élément constitutif de l'infraction de gestion déloyale et le fait que B______ avait accepté le mandat de liquidatrice, en dépit de sa prétendue inexpérience, était sans pertinence. Dans la mesure où les documents comptables faisaient, selon ses dires, faussement état d'un bénéfice de liquidation, elle s'était par ailleurs potentiellement rendue coupable de faux dans les titres, infraction que le Ministère public aurait dû instruire, puisqu'il s'agissait d'une conséquence logique des déclarations de la mise en cause. Dans un tel cas de figure, il aurait appartenu à la mise en cause de saisir l'Office des faillites afin que la société soit liquidée conformément aux dispositions de la LP, et non de privilégier sa fille, sans le moindre égard pour les intérêts des autres créanciers.

b. Le Ministère public indique ne pas formuler d'observations.

c. A______ n'a pas répliqué.