Chambre pénale des recours

1.

Formé en temps utile et n’ayant fait l’objet d’aucune remarque particulière fondée sur l’art. 403 CPP, l’appel est recevable. Il convient, partant, d’entrer en matière sur le fond.

2.

2.1

A teneur de l’art. 404 CPP, la juridiction d’appel n’examine que les points attaqués du jugement de première instance (al. 1). Elle peut également examiner en faveur du prévenu des points du jugement qui ne sont pas attaqués, afin de prévenir des décisions illégales ou inéquitables (al. 2).

L’appel suspend la force de chose jugée du jugement attaqué dans les limites des points contestés (art. 402 CPP). En l’occurrence, l’appelant remet en cause l’entier du jugement entrepris à l’exception de ce qui suit.

2.2

Dans la mesure où il n’est pas contesté sur ces points, le jugement rendu le 15 janvier 2025 par le Tribunal pénal est entré en force en tant qu’il :

• classe, pour cause d’absence de plainte valable, la procédure pénale dirigée contre l’appelant pour les préventions de violation du domaine secret et du domaine privé au moyen d’un appareil de prise de vues et d’injure, infractions prétendument commises à réitérées reprises, dans le courant de l’année 2022 et de l’année 2023, à U2.________, au préjudice de E.________ ;

• libère l’appelant des préventions de contrainte sexuelle, infraction prétendument commise un dimanche de la fin du mois de mars ou du début du mois d’avril 2020, à U1.________, au préjudice de C.________, ainsi que de viol et d’actes d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance, infractions prétendument commises à réitérées reprises, entre août 2022 et août

Il est renvoyé, pour le surplus, au dispositif du présent jugement.

3.

3.1

Le tribunal apprécie librement les preuves recueillies selon l’intime conviction qu’il retire de l’ensemble de la procédure (art. 10 al. 2 CPP). Lorsque subsistent des doutes insurmontables quant aux éléments factuels justifiant une condamnation, le tribunal se fonde sur l’état de fait le plus favorable au prévenu (art. 10 al. 3 CPP).

3.2

La présomption d'innocence, garantie par les art. 10 CPP, 32 al. 1 Cst., 14 par. 2 Pacte ONU II et 6 par. 2 CEDH, ainsi que son corollaire, le principe in dubio pro reo, concernent tant le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves au sens large (ATF 145 IV 154 consid. 1.1 ; 144 IV 345 consid. 2.2.3.1 ; 127 I 38 consid. 2a). En tant que règle sur le fardeau de la preuve, la présomption d’innocence signifie, au stade du jugement, que ce fardeau incombe à l'accusation et que le doute doit profiter au prévenu. Comme règle d’appréciation des preuves (sur la portée et le sens précis de la règle sous cet angle, cf. ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.3), la présomption d’innocence signifie que le juge ne doit pas se déclarer convaincu de l’existence d’un fait défavorable à l’accusé si, d’un point de vue objectif, il existe des doutes quant à l’existence de ce fait. Il importe peu qu’il subsiste des doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont toujours possibles, une certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit s’agir de doutes sérieux et irréductibles, c’est-à-dire de doutes qui s’imposent à l’esprit en fonction de la situation objective (ATF 148 IV 409 consid. 2.2 ; 147 IV 73 consid. 4.1.2 ; 146 IV 88 consid. 1.3.1).

3.3

Le juge apprécie librement et selon son intime conviction la valeur probante des dépositions reçues et peut, ainsi, écarter un aveu suspect, accorder ou non du crédit aux différents témoignages ou admettre la déposition d'une personne appelée à fournir des renseignements (PIQUEREZ/MACALUSO, Procédure pénale suisse, 2011, N 576 p. 197). Le juge peut par exemple attribuer plus de crédit à un témoin, même prévenu dans la même affaire, dont la déclaration va dans un sens qu’à plusieurs témoins soutenant la thèse inverse ; il peut fonder une condamnation sur un faisceau d’indices ; en cas de « parole contre parole », il doit déterminer laquelle des versions est la plus crédible, de même en cas de versions successives du prévenu. En d’autres termes, ce n’est ni le genre ni le nombre des preuves qui est déterminant, mais leur force de persuasion (VERNIORY, in Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, 2019, N 34 ad art. 10 CPP).

3.4

Dans le système de la libre appréciation des preuves, n’importe quel indice peut, suivant les circonstances, emporter la conviction du juge. Un témoignage peut être préféré à plusieurs autres, même un rapport d’expertise peut faire l’objet d’une appréciation. Examinant ainsi librement les moyens de preuve valablement produits, le juge doit déterminer s’il parvient à une certitude morale, à une intime conviction (CORBOZ, In dubio pro reo, RJB 1993, p. 421 s.). Confronté à des versions contradictoires, le juge forge sa conviction sur la base d’un ensemble d’éléments ou d’indices convergents. L’appréciation des preuves doit être examinée dans son ensemble et l'état de fait déduit du rapprochement de divers éléments ou indices. Un ou plusieurs arguments corroboratifs peuvent demeurer fragiles si la solution retenue peut être justifiée de façon soutenable par un ou plusieurs arguments de nature à emporter la conviction (TF 6B_1248/2022 du 16 août 2022 consid. 2.1.6 ;6B_623/2012 du 6 février 2013 consid. 2.1 ;6B_642/2012 du 22 janvier 2013 consid. 1.1).

3.5

Les déclarations de la victime constituent un élément de preuve. Le juge doit, dans l’évaluation globale de l’ensemble des éléments probatoires rassemblés au dossier, les apprécier librement (TF 6B_174/2022 du 12 janvier 2023 consid. 5.1.3 ;6B_759/2021 du 29 novembre 2021 consid. 1), sous réserve des cas particuliers - non réalisés en l’espèce - où une expertise de la crédibilité des déclarations de la victime s'impose (cf. ATF 129 IV 179 consid. 2.4). Les cas de déclarations contre déclarations, dans lesquelles les déclarations de la victime en tant que principal élément à charge et les déclarations contradictoires de la personne accusée s'opposent, ne doivent pas nécessairement, sur la base du principe in dubio pro reo, conduire à un acquittement (ATF 137 IV 122 consid. 3.3 ; TF 6B_912/2022 du

7 août 2023 consid. 3.1.2 et les références), mais peuvent au contraire fonder un verdict de culpabilité (not. TF 1P.677/2003 du 19 août 2004). Encore faut-il évidemment que les dires de la victime apparaissent crédibles et qu’ils emportent la conviction du juge (TF 1A.170/2001 du 18 février 2002 consid. 3.4.1). Par ailleurs, dans le cadre du principe de la libre appréciation des preuves, rien ne s’oppose à ne retenir qu’une partie des déclarations d'un témoin ou d’une victime globalement crédible (ATF 120 Ia 31 consid. 3 ; TF 6B_360/2017 du 9 octobre 2017 consid. 1.4).

4.

En premier lieu, l’appelant conteste l’appréciation des preuves opérée par le Tribunal pénal en relation avec les actes qu’il lui est reproché d’avoir commis au préjudice de

4.1

Aux termes du jugement entrepris, le Tribunal pénal a considéré que la version des faits décrite, d’une part, par la plaignante et, d’autre part, par l’appelant était en partie similaire. Elle différait, toutefois, quant à l’endormissement et au consentement de la plaignante ; ces points sont toujours litigieux en appel.

Le Tribunal pénal a retenu la version des faits de la plaignante, considérant cette dernière comme crédible, contrairement à l’appelant. En faveur de la crédibilité de la plaignante, l’autorité inférieure a, en substance, relevé que les faits dénoncés ont été dévoilés de manière similaire à l'ensemble des personnes à qui elle s'est confiée. Son récit a été jugé clair, précis et constant, sans que la plaignante n’ait cherché à charger l’appelant. Finalement, le Tribunal pénal a souligné qu’il ne discernait pas ce qui aurait pu pousser la plaignante à porter de fausses accusations, attendu que taire le secret de la relation sexuelle entretenue avec l’appelant aurait été moins lourd à porter vis-à-vis de son amie I.________ que le fardeau d’une dénonciation mensongère. En défaveur de la version de l’appelant, le Tribunal pénal a relevé plusieurs contradictions et l’absence de constance de ses allégations. Il a également mis en évidence le fait qu’il était ambivalent et que son absence de souvenirs interpellait.

Il a ainsi été retenu que le 4 février 2020 au matin, après avoir passé une partie de la nuit avec F.________ et G.________, B.________ et l’appelant s’étaient endormis seuls sur le canapé de ce dernier se trouvant dans un local sis à U1.________, rue S1.________, au sous-sol de H.________. Alors que B.________ était endormie, alcoolisée et sous l'emprise du cannabis, l’appelant l’a déplacée, déshabillée puis pénétrée vaginalement sans préservatif. Dès le réveil de B.________, cette dernière lui a demandé de se retirer, ce qu’il a immédiatement fait.

4.2

L’appelant conteste en substance cette appréciation. Il soutient qu’au moment des faits, B.________ était réveillée et qu’elle a consenti au rapport sexuel.

4.3

A titre liminaire, il convient de constater que les déclarations de l’appelant et de B.________ correspondent sur les éléments suivants.

Le 4 février 2020, B.________ et F.________ se sont rendues à U1.________ afin de passer un moment avec G.________, DJ, lequel a son studio de musique au sous- sol de H.________. Une fois sur place, F.________ a contacté l’appelant, afin de venir attendre G.________ dans son propre studio, lequel se trouve à côté des locaux de G.________. L’appelant a répondu favorablement et accueilli F.________ et la plaignante. A leur arrivée, soit aux alentours de 1 heure du matin, l’appelant travaillait. Il les a laissées patienter. Arrivé au terme de sa tâche, l’appelant a mis un film qu’ils ont regardé tous ensemble sur le canapé. Il a ensuite proposé un jeu à boire. La plaignante a bu entre 5 et 10 shots. Elle a fumé une ou deux lattes d’un joint en leur compagnie. Un peu plus tôt dans la soirée, la plaignante avait déjà fumé quelques lattes d’un joint en compagnie d’F.________ et d’I.________, l’ex-petite amie de l’appelant avec laquelle elle est amie. G.________ a fini par les rejoindre dans le studio de l’appelant aux environs de 3-4 heures du matin. Ce dernier a bu quelques shots et passé un moment avec eux. Pris de fatigue, G.________ a souhaité aller dormir dans son studio et F.________ l’a suivi. La plaignante qui vivait chez F.________ est restée quant à elle dans le studio de l’appelant. L’appelant et la plaignante se sont alors allongés sur le canapé et ont dormi un moment. Il est ensuite admis que l’appelant a pénétré vaginalement la plaignante sans préservatif. Lors de ce rapport, l’appelant n’a pas éjaculé (E.2 ss ; E. 26 ss ; E.65 ss ; E.84 ss ; E.92 ss).

4.4

Les déclarations de l’appelant et de B.________ divergent quant au déroulement du rapport sexuel en cause.

La plaignante soutient que l’appelant l’a déplacée, déshabillée et pénétrée alors qu’elle était endormie. A son réveil, elle lui a immédiatement demandé de se retirer, ce qu’il a fait.

De son côté, l’appelant soutient que le rapport a eu lieu alors que B.________ était réveillée et consentante. Leur rapprochement a débuté par quelques caresses, un baiser a été échangé et la plaignante lui a même demandé, pendant le rapport, d’aller chercher son vibromasseur dans son sac à main durant le rapport (E.2 ss ; E.65 ss ; E.84 ss ; E.92 ss).

4.5

A l’instar du Tribunal pénal, il convient de constater que plusieurs éléments plaident en faveur de la crédibilité générale des déclarations de la plaignante.

En faveur de la crédibilité de la plaignante, il convient, en premier lieu, de relever le cadre dans lequel elle a révélé les faits.

En effet, il ressort des déclarations de J.________, petit ami de la plaignante au moment des faits, que le 4 février 2020, alors qu’ils passaient un moment ensemble, cette dernière lui a indiqué, sur question, qu’elle allait bien, ce qui ne l’a pas convaincu. Ce dernier a ressenti que quelque chose n’allait pas, malgré ses affirmations. Elle lui a par la suite confié qu’elle avait honte de ce qui s’était produit la nuit précédente et s’est mise à pleurer en lui rapportant les faits (E.5 ; E.107 s.). Sa réaction s’explique par la gêne, respectivement la honte, éprouvée et admise, sentiment couramment exprimé par les victimes d’actes sexuel, ce qui corrobore sa version des faits ; tout comme son besoin de se laver avant toute autre chose (E.28 ;

E.4). La plaignante a déclaré s’être sentie sale et dégoûtée de ce qui venait de lui arriver (E.4) – sur ce point, les premières déclarations d’F.________ doivent être prises en considération attendu qu’elle déclare dans sa seconde audition ne plus se souvenir de cet élément (E.28 ; E.117). Par ailleurs, la plaignante a également fait état d’une peur de ne pas être crue, ce qui explique qu’elle ait déposé plainte après recommandations de tiers (E.21 ; E. 28 ; E.95 ; E.108). Cette peur explique également sa volonté ultérieure de retirer sa plainte (E.87). En effet, il ressort des éléments au dossier que la plaignante a déclaré à l’appelant vouloir retirer sa plainte tout en précisant « J’ai pas voulu que ça arrive. Mais je pense pas qu’on puisse appeler ça une viol, j’étais pas d’accord mais je n’étais pas en état et toi non plus. Enfin bref. Tu peux montrer ce message à tes avocats et tous mais j’aimerai te dire que je retire ma plainte. D’autant plus que la justice est de la merde » (L.1.22). Il ressort de sa façon de procéder que la plaignante a eu peur des répercussions de la procédure, notamment des répercussions financières, F.________ lui ayant indiqué qu’elle pourrait être condamnée à une amende de CHF 50'000.00. Cela étant, il doit être relevé que la plaignante n’est par contre jamais revenue sur l’absence de consentement (E. 92 ; E.97 ; E.98 ; E.117 ; E.119). Partant, le climat de peur et de honte dans lequel se trouvait la plaignante au moment du dévoilement des faits rend ses déclarations crédibles et explique également son intention ultérieure de retirer sa plainte.

La plaignante a en outre été constante dans ses déclarations, tant en procédure que lorsqu’elle s’est confiée à ses proches. Questionné sur ce qu’il savait des faits, J.________ a rapporté que la plaignante s’était endormie sur le canapé après le départ de G.________ et F.________ et qu’à son réveil l’appelant était en train de la pénétrer (E. 108), ce qui correspond également à la version rapportée à F.________ (E. 28). Même si I.________ rapporte que la plaignante a quelque peu varié sur certains éléments lors de sa confidence, il n’en demeure pas moins que même si elle craignait pour son amitié avec cette dernière, elle lui a en substance relaté les mêmes faits. En effet, même si la plaignante a dans un premier temps déclaré qu’elle était endormie pour ensuite dire qu’elle était « dans les vapes, plus trop consciente » (E.18), elle maintient ne pas avoir été consciente au moment des faits. Il en va de même du positionnement sur le canapé. I.________ relate uniquement que la plaignante lui a confié avoir été couchée de deux manières différentes sans préciser en quoi les déclarations variaient, de sorte qu’il ne saurait être retenu que la version des faits livrée à I.________ soit différente de celle rapportée au cours de la procédure et à ses autres proches (E.17). Partant, il doit être constaté que la plaignante n’a en substance pas varié dans ses déclarations et cela même alors qu’elle s’adressait à son petit-ami ou à son amie qui était l’ex-copine de l’appelant. Elle n’a ainsi jamais tenté d’adapter sa version des faits au gré de ses seuls intérêts. Elle a du reste admis, alors même que rien ne l’y obligeait, qu’elle a dans un premier temps souhaité cacher les faits à I.________ (E.18). Finalement la plaignante a également été constante lorsqu’elle a confronté l’appelant par message (E.9 ss).

Par ailleurs, il est constaté que la plaignante s’est montrée mesurée dans ses propos. Elle n’a pas cherché à charger inutilement le prévenu et s’est même questionnée sur sa propre responsabilité dans le déroulement des faits, ce qui plaide indéniablement en faveur de sa crédibilité. En effet, la plaignante a déclaré « je m’en voulais d’avoir dormi à cet endroit et de me retrouver dans une telle situation » (E.3) ; elle s’est également questionnée sur les intentions de l’appelant. Elle a dans ce sens dit à F.________ qu’elle se demandait si l’appelant avait vraiment voulu faire ça car il était son ami (E.28). B.________ a également fait état à I.________ du malaise qu’elle avait perçu chez l’appelant lorsqu’elle lui avait demandé de se retirer (E.18). Elle a ensuite réitéré ces propos dans le cadre de sa propre audition en déclarant « Lorsque j’ai repris conscience, je lui ai tout de suite dit d’arrêter, je me demandais ce qu’il m’arrivait. Je n’ai pas réagi violemment, je lui ai demandé calmement, j’étais dans l’incompréhension et sous le choc aussi. Il a tout de suite arrêté sans s’opposer. Il était un peu bizarre dans sa réaction, il était un peu mal à l’aise » (E.93), de sorte qu’elle n’a pas cherché à le charger inutilement. Elle a ainsi fait état de son retrait immédiat et du malaise qu’elle a perçu chez lui. En règle générale, des allégations fantaisistes ne reposent pas sur de tels éléments, ce qui renforce encore la crédibilité des déclarations de la plaignante.

Au demeurant la Cour perçoit mal les raisons qui auraient poussé B.________ à accuser l’appelant de viol plutôt que d’assumer ou même de cacher une relation consentie, attendu qu’elle a annoncé d’elle-même les faits à J.________ (E.107 ss) et I.________ (E.18). Tel que déjà relevé, la plaignante craignait de ne pas être crue. Si tel avait été le cas, le résultat aurait en tous les cas été le même, soit la perte potentielle de son conjoint et d’une amie. Il aurait dès lors été bien plus évident de taire la relation si celle-ci avait été consentie. Cela d’autant que l’appelant lui-même souhaitait ne pas parler des faits (E.9 ss). Il est admis qu’au moment des faits, l’appelant et la plaignante étaient seuls et qu’aucun d’eux ne souhaitait initialement parler des faits en cause, la Cour perçoit mal les raisons qui auraient alors pu pousser la plaignante à déposer une plainte pénale plutôt que de simplement cacher sa relation à son petit-ami, J.________ ou à son amie, si sa seule motivation était de ne pas perdre leur relation respectivement leur amitié. De plus, il est sur ce point rappelé qu’I.________ a indiqué que la plaignante ne s’était pas cachée d’avoir eu un rapport sexuel avec un homme en couple (E.18). Cet élément démontre que la plaignante sait faire abstraction du regard des autres quant à ses activités sexuelles, ce point est d’autant plus vrai qu’elle assumait pleinement avoir un sex-toy qu’elle emmenait régulièrement avec elle (E.20 ; E.78 ; E.120). La Cour perçoit dès lors mal pour quelle autre raison la plaignante aurait préféré le dépôt d’une plainte infondée à la vérité. Dans le même sens, la Cour relève que selon les dires d’I.________, la plaignante serait une personne ayant un besoin d’attention (E.19), ce qui expliquerait qu’elle ait choisi d’entretenir de manière consentie une relation avec son ex-copain. Or, il ressort des déclarations de la plaignante, d’F.________ et d’I.________ ellemême, que cette dernière avait embrassé l’appelant par le passé et qu’il ne se s’était jamais rien passé de plus (E.20 ; E.27 ; E.69). Si le besoin d’attention de la plaignante l’eût poussée à entretenir une relation sexuelle consentie avec l’appelant, rien ne l’aurait empêchée de le faire par le passé déjà. Ainsi, la plaignante est convaincante lorsqu’elle affirme qu’elle ne souhaitait pas le rapport sexuel en cause. Il est au

demeurant établi et non contesté que dans les heures qui l’ont précédé, elle n’a rien dit ni fait qui puisse être objectivement interprété comme une volonté de sa part de séduire l’appelant.

Si la présence du vibromasseur de la plaignante à côté d’elle au moment des faits peut a priori paraître insolite, cet élément ne saurait faire douter de sa crédibilité. En effet, l’appelant pouvait tout à fait le sortir de son sac sans que celle-ci ne lui ait demandé de le prendre. Il était en effet notoire, au sein de ce groupe d’amis, qu’elle possédait un sex-toy et qu’elle l’emmenait parfois avec elle (E.20 ; E.78 ; E.120). Au demeurant, si la plaignante avait voulu cacher avoir fait usage de cet objet jusqu’à ce qu’elle atteigne l’orgasme, tel que le soutient l’appelant, on voit mal pour quelle raison elle aurait spontanément parlé de la présence dudit objet sur le canapé. On ne voit pas non plus pourquoi l’appelant aurait renoncé à poursuivre l’acte jusqu’à ce qu’il éjacule (E.19 ; E 84). Il ressort en effet d’une note du téléphone de l’appelant que les sex-toys étaient volontiers admis dans ses pratiques, de sorte que ce n’était pas de nature à le « refroidir » (p. 408 > « Autres contenus » >

S’agissant finalement du fait que B.________ ne se soit pas réveillée lorsque l’appelant la déplaçait et la déshabillait, il doit être relevé, à l’instar du Tribunal pénal, que cette dernière portait un training (E.26), soit un vêtement généralement ample permettant un retrait facile. Par ailleurs, il est rappelé qu’il est admis que la plaignante avait bu, qu’elle avait tiré quelques lattes sur un joint et qu’il était plus de 5h du matin (E.2 ; E.27 ; E.67s ; E.87 ; E.92 ; E.99). Le cumul de la fatigue, de l’alcool et de la drogue rend sa version des faits crédible, d’autant qu’elle était allongée sur un canapé dans un endroit inhabituel et qu’elle savait qu’une autre personne dormait à côté d’elle. Il n’est dès lors pas surprenant qu’elle n’ait pas réagi de la même manière aux mouvements autour d’elle. Il était en effet prévisible qu’elle soit dérangée dans son sommeil sans que cela ne l’alerte nécessairement.

4.6

S’agissant ensuite des déclarations de l’appelant, la Cour constate, à l’instar de la première instance, que l’appelant a varié à plusieurs reprises dans le récit des faits. Il est en effet relevé que le rapprochement des parties a été relaté de plusieurs manières différentes. Selon les faits rapportés à I.________, l’appelant s'est réveillé, la plaignante était face à lui et elle le fixait. Il l’a alors embrassé et ils ont commencé des préliminaires (E.19). Lors de son audition par la police, l’appelant a expliqué que la plaignante était endormie qu’elle s’est retournée vers lui et qu’ils se sont un peu rendormis. Il s’est ensuite réveillé une nouvelle fois et l’a réveillée. Ils ont commencé à s’embrasser et « il s’est passé ce qu’il s’est passé » (E.66). Puis devant le Ministère public l’appelant a déclaré : « Nous avons dormi brièvement. Lorsque l’on s’est réveillé, j’ai embrassé B.________, elle m’a embrassé et c’est parti de là » (E.84). L’appelant varie ainsi lorsqu’il indique qui était réveillé et qui ne l’était pas. Il n’est pas constant lorsqu’il explique s’il a ou non réveillé la plaignante et n’est pas en mesure d’établir si c’est lui ou la plaignante qui a embrassé l’autre en premier. Son récit lacunaire sur le point central du déroulement des faits, soit le point de savoir qui a initié l’acte sexuel, jette un premier doute sur la crédibilité de son récit.

En outre, la Cour constate que le récit de l’appelant est incohérent et teinté de légèreté sur plusieurs points.

En premier lieu la présence, respectivement l’utilisation du vibromasseur de la plaignante, questionne. En effet, il est relevé que la plaignante était très loquace s’agissant de ce sex-toy et qu’elle avait indiqué à son amie I.________, qu’elle ne prenait pas de plaisir sans cet objet (E.20, ligne 160). Or, selon les propos de l’appelant, elle lui a demandé à un moment donné de prendre son sex-toy, dans son sac pour qu’elle l’utilise (E.67, ligne 103). Elle lui a demandé s’il savait l’utiliser. Ce dernier a répondu que non et lui a donné pour qu’elle s’en serve. L’appelant indique qu’« après ça, il n’y a pas eu grand-chose, on a fini de coucher ensemble. Elle a eu un orgasme et moi j’ai arrêté ». Il soutient ainsi que la plaignante s’est servie seule de son vibromasseur et qu’ils ont ensuite poursuivi le rapport jusqu’à ce qu’elle jouisse. Or, si l’utilisation de cet objet était le seul moyen pour la plaignante de jouir, la Cour perçoit mal les raisons pour lesquelles la plaignante aurait poursuivi le rapport après avoir utilisé son vibromasseur. Soit cette dernière aurait poursuivi le rapport afin de jouir, ce qui ne semble pas crédible dès lors qu’elle avait besoin de cet objet pour ressentir du plaisir ; soit elle l’aurait poursuivi pour que l’appelant ait un orgasme également. Attendu que l’appelant a déclaré ne pas avoir souhaité continuer après que l’appelante ait joui (E.84), le récit de l’appelant paraît incohérent sur ce point. La Cour note en dernier lieu s’agissant de ce point, que l’appelant a donné une autre version des faits lors de l’audience en appel. A cette occasion, il a en effet modifié son récit en indiquant que B.________ avait utilisé son vibromasseur en même temps qu’il la pénétrait, qu’il s’était ensuite retiré et qu’elle avait atteint seule l’orgasme. Ainsi l’appelant n’est pas seulement incohérent lorsqu’il revient sur ces éléments mais il est également inconstant (TC p. 137 ; cf. ég. supra consid. D.3.2).

La Cour constate ensuite que l’appelant a été questionné sur ses relations intimes avec d’autres femmes au cours de la procédure et que ce dernier a eu une attitude très détachée quant aux reproches qui lui étaient adressés, ce qui ne manque pas connaissance de l’appelant, ont en effet, toutes deux, déclaré avoir été victimes de gestes non-consentis de la part de l’appelant. Cependant, questionné sur les motifs qui auraient pu pousser trois personnes à l’accuser faussement, l’appelant a répondu « Demandez-leur ! Je n’ai pas d’explication à cela » (E.87). Il est pour le moins surprenant que l’appelant ne s’offusque pas davantage, qu’il ne prétend pas faire l’objet d’un acharnement de la part des intéressées, respectivement qu’il ne se questionne pas sur son attitude avant de nier en bloc la commission de tout acte pouvant susciter des plaintes (E.75). L’appelant considère au contraire que lorsque L.________ lui a demandé des explications, celle-ci souhaitait uniquement « l’emmerder » (E.86). S’agissant d’F.________, il se souvient s’être excusé au moment où elle lui a parlé des faits mais ne se souvient pas des actes en cause (E.85). L’appelant explique que lorsqu’il dort, il touche et ne contrôle pas ses gestes (E.85). Tenant compte de cet élément, la Cour s’étonne que l’appelant n’informe pas les personnes avec qui il dort de cette habitude, respectivement qu’il continue à dormir avec des jeunes femmes qui ne sont pas ses conjointes, prenant ainsi le risque de leur imposer des gestes non-désirés, voire de faire l’objet de plaintes. La Cour relève également qu’il est curieux que les attouchements en cause ne soient pas systématiques. Il ressort en effet des déclarations de Q.________, qu’elle a dormi avec l’appelant et qu’il n’y a jamais eu d’attouchement (E.123). Il en va de même de S.________ qui a également dormi plusieurs fois avec l’appelant et qui n’a jamais vu de gestes déplacés (E.127). L’attitude de l’appelant doit ainsi être qualifiée de légère quant aux éléments reprochés. Bien que les gestes durant le sommeil de l’appelant ne fassent pas l’objet de la présente procédure, il n’en demeure pas moins qu’ils attestent d’un certain mépris du consentement ainsi qu’une tendance à minimiser ses actes en matière d’attouchements.

Il est finalement relevé que l’appelant a tendance à oublier les actes qui lui sont reprochés, alors même qu’il s’agit d’accusations pour le moins sérieuses. L’appelant a en effet indiqué lors de son audition par la police que si les autorités voulaient plus de détails quant aux faits, elles n’avaient qu’à l’auditionner plus tôt. L’appelant était pourtant au courant des reproches qui lui étaient adressés dès le 8 février 2020 (E.9-E14 ; E.18), attendu que B.________ lui avait écrit des messages, devant son amie I.________, pour le confronter et le prévenir qu’une plainte pourrait être déposée. Il est ainsi très étonnant que l’appelant n’ait pas pris la peine de se remémorer les faits qui s’étaient produits 4 jours auparavant afin de se prémunir d’une éventuelle future plainte pénale, cela d’autant plus qu’il a été informé du dépôt effectif de la plainte pénale le même jour par l’intermédiaire de sa mère et d’I.________, qui avait elle-même était informée par la plaignante du dépôt de la plainte (E.19). La Cour s’étonne que l’appelant ait oublié des faits d’une telle gravité alors même qu’il avait connaissance de l’ouverture d’une procédure à son encontre. Ce comportement démontre une fois encore le détachement de l’appelant face aux plaintes qui lui ont été adressées. Cette attitude désinvolte illustre au demeurant également sa tendance à rendre responsable autrui, en l’espèce la police, de tout ce qui peut lui être reproché.

Au vu des éléments qui précèdent, la Cour retient que les déclarations de l’appelant manquent de constance, qu’elles sont entachées d’incohérences et que son attitude générale rend son récit peu crédible.

Compte tenu de l'ensemble des éléments qui précèdent, la Cour pénale tient, à l’instar du Tribunal pénal, la version accusatoire pour établie, sous réserve du fait que l’appelant n'est pas responsable de l'état physique dans lequel s'est trouvée la plaignante au moment des faits. Ce point étant admis et non contesté par les parties en cause, il doit être retenu que si l’appelant semble avoir eu la volonté de faire boire la plaignante (E.26), cela a été dit de manière taquine uniquement.

5.

L’appelant conteste ensuite l’appréciation des preuves opérée par le Tribunal pénal en relation avec les actes qu’il lui est reproché d’avoir commis au préjudice de

5.1

Aux termes du jugement entrepris, le Tribunal pénal a retenu que durant un week-end du mois de décembre 2022, l’appelant avait touché avec ses mains le sein de D.________, alors âgée de 13 ou 14 ans, par-dessous ses vêtements, cela contre sa volonté. Il a retenu qu’à la même date l’appelant a également posé et fait bouger la main de D.________ sur son propre sexe, la plaignante ayant eu peur, ne bougeant pas et ne pouvant physiquement pas s'opposer à lui compte tenu de son jeune âge, de son état de sidération et du lien de dépendance affective créé avec elle précédemment aux faits. Le Tribunal pénal a finalement retenu qu’au cours du même week-end, l’appelant avait touché avec ses mains les seins, les hanches, les fesses et l'intérieur des cuisses de la plaignante. Il a encore remonté sa main depuis l'intérieur des cuisses de la plaignante toujours contre sa volonté.

L’appelant conteste cette appréciation et nie tout attouchement sur D.________

5.2

A titre liminaire, il convient de constater que les déclarations de l’appelant et de D.________ correspondent sur les éléments suivants. D.________ et l’appelant se connaissent depuis plusieurs années en raison d’un lien familial. La mère de D.________ faisait parfois garder ses filles par l’appelant contre rémunération. Lors de ces gardes, D.________ et sa sœur cadette passaient généralement une nuit chez l’appelant mais il pouvait arriver qu’elles restent un week-end entier. Il est arrivé à une reprise que D.________ et sa sœur viennent dormir chez l’appelant et son amie E.________, alors que le frère de E.________ dormait également chez eux, à U2.________. A cette occasion, l’appelant a cédé le lit du couple aux deux sœurs. Après avoir mangé et regardé la télévision, il a accompagné les sœurs dans leur lit. Il est resté entre 10 et 15 minutes vers elles comme il le faisait habituellement. Durant le week-end en cause, D.________ et sa sœur sont restées dormir deux nuits (MP 590/2023, C.4.8 ss ; MP 590/2023, C.1.7 ss).

5.3

Pour le surplus, les déclarations divergent sur le fait que le week-end en question, l’appelant ait touché D.________ au niveau de sa poitrine, de ses hanches, de ses fesses, de l’intérieur de ses cuisses et de ses parties intimes mais encore qu’il l’ait contrainte à lui toucher le sexe (MP 590/2023, C.1.10 ss ; MP 590/2023, C.4.11 ss).

5.4

Appelée à se positionner quant à la crédibilité des déclarations de la plaignante D.________, la Cour constate, en premier lieu, que les circonstances du dévoilement des faits sont très parlantes. En effet, il est en premier lieu relevé que la plaignante n’a pas dénoncé les faits à la police, mais qu’elle s’est confiée à sa maîtresse de module, T1.________, suite à l’inquiétude de cette dernière quant à son inattention en cours. Lors de leur discussion, la plaignante lui a parlé du fait qu’elle avait été victime d’attouchements de la part d’un membre de sa famille. Elle lui a également confié que l’homme en question faisait déjà l’objet d’une plainte et qu’elle souhaitait que cela se passe sans que son nom ne soit évoqué. De son point de vue, l’homme dénoncé devait être jugé prochainement. Elle lui a confié s’inquiéter quant aux répercussions que cette affaire pourrait avoir sur sa famille. Toutefois, étant obligée de côtoyer cet homme après l’école, elle s’est dite inquiète et obnubilée par cette histoire. Suite à cette conversation, la plaignante s’est ensuite confiée à A2.________, infirmière scolaire, ce qui a mené à un signalement à l’Autorité de protection de l’enfant et de l’adulte par le directeur de son collège (MP 590/2023, A.1.2).

Ainsi, il convient de retenir que la plaignante a dévoilé les faits à contrecœur. Elle s’est livrée en raison des inquiétudes de sa maîtresse, de sorte qu’elle a été invitée à se confier. Ce n’est au demeurant pas elle non plus qui a souhaité contacter les autorités, ce qui démontre une absence totale de volonté de nuire à l’appelant, au contraire. Il ressort du dévoilement de ces faits, qu’elle souhaitait être en retrait de la procédure préférant attendre sur le jugement qui pouvait être rendu des suites du dépôt d’une autre plainte. Elle s’est également souciée des répercussions d’une telle affaire sur sa vie de famille, ce qui démontre que le dévoilement ne s’est pas fait immédiatement en raison de la peur. Ce qui rend ses déclarations crédibles.

S’agissant toujours du dévoilement des faits, la Cour soulève que la peur de la plaignante de nuire au climat familial l’a même empêchée de donner l’identité de la personne en cause à la police jusqu’à la dernière minute de son audition et ce malgré le fait qu’elle ait déjà péniblement livré une description des événements en cause (MP 590/2023, C.1.15). Le mal-être de la plaignante est au demeurant largement perceptible au visionnage de son audition LAVI (MP 590/2023, C.1.2). Celle-ci pleure à réitérées reprises et ce dès les premières minutes de l’audition (cf. notamment MP 590/2023, C.1.5 ; MP 590/2023, C.1.7 ; MP 590/2023, C.1.8). Elle s’interrompt régulièrement et indique à plusieurs reprises qu’elle ne peut ou ne veut pas répondre aux questions (MP 590/2023, C.1.7 ; MP 590/2023, C.1.9). Un fort sentiment de culpabilité émane de ses déclarations. Elle déclare à titre d’exemple qu’elle pensait que cette histoire allait passer et qu’elle voit les événements comme un obstacle dont elle n’arrive pas à parler. Elle exprime également de la peur quant à la réaction de ses proches et quant au fait de ne pas être crue. Elle va jusqu’à dire qu’elle a l’impression que c’est de sa faute (MP 590/2023, C.1.7) et qu’elle aimerait que ça ne soit pas vrai (MP 590/2023, C.1.13). Cette ultime déclaration démontre bien les intentions de la plaignante. Celle-ci dit en effet qu’elle préférerait que ce qu’elle raconte soit faux, ce qui atteste à l’évidence de son mal-être et de l’absence totale de volonté de nuire à l’appelant. La Cour perçoit mal face à de tels propos ce qui pourrait motiver D.________ à dénoncer des faits qui n’auraient pas eu lieu. La peur et la culpabilité vis-à-vis des conséquences familiales est telle, qu’elle finit par déclarer qu’elle a l’impression de « faire quelque chose de mal » lorsqu’elle est questionnée sur la localité dans laquelle réside l’appelant (MP 590/2023, C.1.13).

Au surplus, la Cour constate également que la plaignante a remis ses propres déclarations en cause dans la mesure où elle a déclaré qu’elle ne savait même pas si les événements rapportés devaient être qualifiés d’attouchements (MP 590/2023, C.1.9). Elle a de plus admis spontanément qu’elle ne se souvenait pas de l’ordre dans lequel les événements s’étaient produits et reconnaît mélanger les deux soirées où les faits se sont produits, ce qui démontre qu’elle ne tente pas de combler ses trous de mémoire pour rendre son récit plus convaincant (MP 590/2023, C.1.10).

Revenant plus singulièrement sur le récit en lui-même, la Cour constate que la plaignante a livré un résumé détaillé des faits, qu’elle a complété lorsque les autorités la questionnaient, notamment sur le fait de savoir si les gestes étaient pratiqués par-dessus ou par-dessous les vêtements. Elle n’a au demeurant pas manqué de détailler certains points, comme notamment le fait qu’elle ne portait pas de soutien-gorge le premier soir, tout en expliquant qu’elle avait choisi de porter une brassière de marque Calvin Klein, le lendemain, afin de protéger sa poitrine contre les gestes de l’appelant (MP 590/2023, C.1.13). Les propos rapportés par la plaignante ont au surplus été choisis avec soin. Cette dernière n’a en effet pas hésité à corriger ses propres déclarations afin d’être exacte dans les mots utilisés. Elle a ainsi déclaré « la personne m’a demandé si ça allait… à non si elle me dérangeait » avant d’expliquer sa réaction en ces termes « Et euh ben… j’ai dit non parce qu’euh j’avais peur et tout…après, elle m’a demandée, euh, euh, euh, elle m’a demandé si elle me dérangeait pas et après, euh… elle m’a posée sa main ici (D.________ met sa main gauche ouverte sur son sein gauche) et euh, elle m’a dmandée «Et là, j’te dérange pas ? »et j’ai dit euh… j’arrivais plus à parler parce que j’avais tellement trop peur, j’étais en train de … suffoquer. J’ai dit « Mmhh », j’ai fait comme ça. (D.________ bouge sa tête de gauche à droite) et euh… la personne m’a demandée si j’me sentais bien quand j’étais avec. J’ai répondu enfin… « ouais » mais euh, c’est c’que j’me souviens. » (MP 590 / 2023 C.1.11 et C.1.12). Il ressort de sa réponse que la plaignante a mimé les actions, admis avoir nié le fait que l’appelant la dérangeait et motivé sa réaction par de la peur, ce qui tend à rendre ses déclarations crédibles. Elle expose en effet un récit clair, sans manquer de s’interrompre à plusieurs reprises pour réfléchir au déroulement exact des faits. Elle livre au demeurant un récit objectif, sans charger inutilement l’appelant et en faisant appel à ses ressentis qu’elle décrit de manière précise.

Compte tenu de l’ensemble de ce qui précède, la Cour considère que la plaignante est crédible lorsqu’elle relate les faits reprochés, notamment lorsqu’elle explique qu’un mois environ avant son audition, soit dans une période s’écoulant entre le mois de décembre 2022 et le mois de janvier 2023, l’appelant lui a fait subir des attouchements durant le week-end où il la gardait. La cohérence de ses propos, les détails apportés notamment s’agissant de la description de ses ressentis et la mesure de ses déclarations la rendent crédible lorsqu’elle relate que le premier soir où elle dormait chez l’appelant, celui-ci lui a pris la main alors qu’elle était endormie, ou sur le point de l’être, pour la poser sur ses parties intimes à lui, par-dessus ses vêtements (MP 590 / 2023, C.1.11). Elle est également crédible lorsqu’elle indique que le même soir, alors que l’appelant était couché derrière elle, ce dernier a passé sa main sur son sein gauche, par-dessous ses vêtements et lui a demandé si ça ne la dérangeait pas. Il est relevé s’agissant de la question rapportée que l’appelant avait déclaré avoir posé la même question à B.________ avant de l’embrasser (E.67). La similitude entre les faits rapportés par la plaignante D.________ et le récit de l’appelant s’agissant de sa façon de s’enquérir du consentement de ses partenaires, contribue à rendre les propos rapportés par la plaignante crédibles. Cela d’autant plus qu’elle a tenu elle-même à se corriger quant à l’expression utilisée par l’appelant (MP 590 / 2023, C.1.11). D.________ a en effet d’abord rapporté que l’appelant lui avait demandé si elle allait bien avant de se corriger et d’indiquer qu’il lui avait plutôt demandé s’il la dérangeait. Cette dernière est également crédible lorsqu’elle décrit l’état de stupeur dans lequel elle se trouvait juste après les événements, à savoir qu’elle se disait que cela ne pouvait pas être vrai, qu’elle avait dû délirer (MP 590/2023, C.1.12), dès lors qu’il est établi et non contesté qu’elle avait déjà dormi plusieurs fois chez l’appelant et qu’il faisait partie de sa famille.

Finalement, compte tenu de la crédibilité qui peut être accordée aux déclarations de la plaignante D.________, la Cour souhaite souligner qu’il est pour le moins frappant de constater que plusieurs femmes se sont plaintes du comportement de l’appelant lorsqu’elles s’endormaient ou dormaient. Ce point commun ressort, en effet, des déclarations de B.________ qui a été jugée crédible, de D.________ qui l’est également mais aussi de celles d’F.________ (E.27) et de L.________. Si les déclarations d’F.________ doivent être prises en compte avec retenue, compte tenu de son rapport d’amitié avec B.________, il n’en demeure pas moins que non plus partie à la procédure, s’est également plainte du comportement de l’appelant alors qu’elle souhaitait dormir (E.43). Ces critiques répétées, dans un contexte spécifique, soit celui de l’endormissement, confirment la crédibilité des plaignantes B.________ et D.________, dès lors que l’appelant semble effectivement avoir un comportement problématique lorsque des femmes dorment avec lui. Cet élément est d’autant plus vrai qu’il ne soucie pas du fait qu’il touche les tiers durant son sommeil (E.85).

5.5

S’agissant ensuite des déclarations de l’appelant, la Cour relève que ces dernières n’ont pas été constantes.

En effet, la Cour pénale constate, à l’instar du Tribunal de première instance, que l’appelant n’a pas donné les mêmes explications aux autorités et à sa mère. Interrogé par la police, ce dernier a nié tout contact avec la plaignante D.________ avant de préciser qu’elle avait certainement mal interprété les choses. Il a alors indiqué qu’au départ des sœurs D. et D1.________, il avait l’habitude de leur faire un bisou et de leur faire un câlin, soit de les prendre dans les bras (MP 590 / 2023, C.4.12). Or, questionné sur les faits par sa mère, l’appelant avait justifié les propos de D.________ en lui expliquant qu’au moment du coucher, il s’était mis entre les deux sœurs, qu’il avait ensuite fait un câlin à D1.________ et qu’il avait frôlé le sein de D.________ en se tournant vers elle pour lui faire un câlin à elle également (MP 590 / 2023, C.11.7). Cette différence dans le récit des faits, jette un doute sur le déroulement réel desdits faits. En effet, la Cour perçoit mal les raisons pour lesquelles l’appelant n’aurait pas fait état de son geste malheureux aux autorités si celui-ci avait eu lieu et permettait d’expliquer, en partie à tout le moins, les plaintes à son encontre.

Toujours s’agissant de l’incohérence des déclarations de l’appelant, la Cour relève que D.________ a été entendue le 1er février 2023 (MP 590 / 2023, C.1.5) et que le jour même cette dernière a téléphoné à la mère de l’appelant et l’a informée du dépôt et du contenu de sa plainte. A la suite de cet appel, M1.________ déclare avoir appelé son fils, lui avoir dit ce qui se passait et lui avoir conseillé de couper tout contact avec D.________ (MP 590 / 2023, C.11.5). Il doit ainsi être retenu que l’appelant était au courant des faits qui lui étaient reprochés dès le dépôt de la plainte, sa mère n’ayant aucune raison de mentir quant à cet élément. Ainsi, il doit être retenu que l’appelant a menti, lorsqu’il indique qu’il n’a su que 2 ou 3 ou semaines après les faits de quoi il était accusé (MP 590/2023, C.10.10). Cela étant, lors de son audition du 18 octobre 2023, soit 8 mois plus tard, l’appelant a feint d’être surpris d’apprendre les faits qui lui étaient reprochés. Celui-ci a en effet même été jusqu’à demander à la police si c’était en raison de ces accusations que les sœurs D. et D1.________ ne venaient plus chez lui. La réaction de l’appelant qui fait ainsi semblant de ne pas être au courant des accusations qui pèsent sur lui et qui va jusqu’à prétendre apprendre le motif de l’éloignement de la plaignante au moment de son audition, démontre bien que l’appelant n’est pas sincère dans ses déclarations.

La Cour s’étonne encore des propos de l’appelant s’agissant de la proximité qu’il avait avec les sœurs D. et D1.________. Ce dernier a, en effet, tout de suite, nié tout acte répréhensible à l’encore de D.________ en affirmant qu’il n’aurait jamais pu commettre les actes reprochés, les sœurs D. et D1.________ étant comme ses « petites sœurs » (MP 590/2023, C.4.12). Or, il ressort également de ses déclarations qu’il n’était plus certain du prénom de la sœur de D.________, soit D1.________, qu’il ne connaissait pas leurs âges et qu’il n’était pas capable de déterminer si l’aînée s’appelait D.________ ou D1.________ (MP 590/2023, C.4.8). Ces lacunes contredisent ses déclarations. Il est en effet très étonnant qu’il ne se souvienne pas même du prénom des personnes qu’il considère comme ses propres sœurs. Il convient ainsi sur ce point également de relever que l’appelant manque de sincérité.

Revenant encore sur le fait que la plaignante aurait eu des sentiments non partagés pour l’appelant (MP 590/2023, C.11.7) – ce qui n’est en aucun cas établi -, la Cour perçoit mal ce qui aurait pu la pousser à déclarer faussement avoir été victime d’attouchements. En effet, il est évident qu’une telle plainte n’aurait pu que briser toute chance de voir naître une relation entre eux, mais également qu’elle aurait été susceptible de briser le lien précieux qu’elle entretenait avec la mère de l’appelant. Tel que cela ressort des déclarations de la mère de l’appelant, les sœurs D. et D1.________ avaient une relation « spéciale » avec elle. De ses dires, elles avaient leur chambre chez elle et lui avaient même demandé si elle ne pouvait pas les adopter (MP 590/2023, C.11.6). Dans de telles circonstances, il ne saurait être retenu que la plaignante ait menti en raison de ses sentiments respectivement en raison du projet de mariage de l’appelant. S’il est évident que le mariage de l’appelant aurait pu mettre un terme à son hypothétique projet amoureux, il en serait allé de même d’une adoption par la mère de l’appelant. Cette incohérence évidente confirme une fois de plus que la plaignante n’a en aucun cas agi par intérêt personnel mais qu’au contraire, elle s’est uniquement confiée en raison du mal-être qu’elle ne parvenait pas à surmonter seule.

5.6

Compte tenu de ce qui précède, force est de conclure que la version des faits de la plaignante est crédible, au contraire de celle de l’appelant.

Dans ces conditions, la Cour de céans fait sienne l’appréciation de l’autorité inférieure à laquelle il est renvoyé pour le surplus (art. 82 al. 4 CPP). Elle tient ainsi pour établis les faits tels que décrits dans l’acte d’accusation du 10 juin 2024, étant toutefois relevé que D.________ a été contrainte de toucher le sexe de l’appelant par-dessus ses vêtements.

6.

L’appelant conteste l’appréciation des preuves opérée par le Tribunal pénal et les faits retenus par ce dernier en relation avec les actes qu’il lui est reproché d’avoir commis au préjudice de C.________.

6.1

Aux termes du jugement entrepris, le Tribunal pénal a retenu que l’appelant a, durant un week-end du mois de mars 2020, touché le sexe de la plaignante avec sa main droite par-dessus ses vêtements, enlevé son bas de training, puis sa culotte et léché son sexe pendant quelques minutes, cela alors qu’elle tentait tant bien que mal de repousser sa tête avec ses mains tendues et qu’elle lui faisait comprendre qu'elle souhaitait qu'il s'enlève, la plaignante étant pour le reste restée figée et ne pouvant physiquement pas s'opposer à lui au moment des faits, compte tenu de son état de sidération.

Il a également été retenu qu’il a, un dimanche de la fin du mois de mars ou du début du mois d'avril 2020, mis sa main sur le sexe de la plaignante par-dessous ses vêtements, introduit plusieurs doigts dans son vagin en faisant des va-et-vient, puis baissé son bas et enlevé sa culotte avec ses deux mains avant de remettre ses doigts dans son vagin, la plaignante lui ayant alors saisi son poignet en le poussant pour qu'il s'enlève. Il a ensuite été retenu que l’appelant l’a par la suite rapidement embrassée avant de lui enlever complètement son bas, sa culotte et son haut. A ce moment-là, il l’a pénétrée vaginalement avec son sexe en faisant des va-et-vient pendant plusieurs minutes, ce dernier a fait usage de son poids afin d’exercer une force suffisante pour parvenir à ses fins. Il lui a ensuite dit « lève-toi » et « viens sur moi » pour la pénétrer à nouveau vaginalement avant de la saisir par les hanches avec ses deux mains et de la pénétrer analement alors que celle-ci lui disait « tu fais quoi, arrête » et « arrête, tu me fais mal », la plaignante ne bougeant pas, étant figée et ne pouvant physiquement pas s'opposer à lui au moment des faits, compte tenu de son état de sidération.

L’appelant conteste cette appréciation. Il soutient que les rapports qu’il a entretenus avec C.________ étaient consentis.

6.2

A titre liminaire, il convient de constater que les déclarations de l’appelant et de C.________ correspondent sur les éléments suivants. Les deux parties se sont rencontrées à U5.________ à l’occasion d’une soirée durant laquelle l’appelant mixait dans le bar le F1.________. A la fin de la soirée, la plaignante, l’appelant et deux personnes prénommées I1.________/H1.________ et G1.________ sont partis à U1.________ au studio de l’appelant où ils ont terminé leur soirée. Au cours de cet « after », l’appelant et la plaignante se sont échangés leur numéro de téléphone, de sorte qu’ils sont restés en contact par la suite. Au fil de leur conversation, la plaignante a indiqué à l’appelant qu’elle aimait chanter. Il lui a alors proposé d’enregistrer sa voix, ce qui l’a intéressée. Environ une semaine après leur rencontre, la plaignante s’est rendue seule dans le studio de l’appelant afin d’enregistrer sa voix. Elle est ensuite revenue une seconde fois seule à son studio. Un rapport sexuel est admis des deux parties lors de la seconde visite (MP 590/2023, C.2.13 ss ; MP 590/2023, C.10.13 ss).

6.3

Pour le surplus, les déclarations divergent sur plusieurs points.

6.3.1

Du point de vue de la plaignante, la première fois où elle s’est rendue seule au studio de l’appelant, ce dernier n’a pas enregistré sa voix alors qu’elle venait pour ça. A son arrivée, l’appelant lui a dit de s’asseoir et de regarder la télévision avec lui, elle n’a pas osé dire non. Ils étaient installés sur le canapé et l’appelant l’a embrassée. Elle lui a demandé ce qu’il faisait, ce à quoi il a répondu « ben t’en avais pas envie ? », elle lui a dit que non car elle était venue pour enregistrer. Il lui a alors expliqué qu’ils regarderaient d’abord la télévision et qu’ils enregistreraient ensuite. Par la suite, l’appelant est allé chercher une couverture et s’est allongé sur le canapé en posant sa tête sur ses jambes. Il a commencé à glisser sa main droite sur ses parties intimes par-dessus son jogging. Face à ce comportement, la plaignante lui a adressé un regard interrogateur, lui a fui son regard et a augmenté le volume de la télévision. Juste après avoir parlé de DJ G.________ qui avait son studio à côté de l’appelant et qui venait de faire du bruit dans le couloir, l’appelant a saisi le bas de jogging de la plaignante de ses deux mains et lui a retiré. Elle est restée figée et n’est pas parvenue à s’exprimer. Il lui a retiré sa culotte et a penché sa tête au niveau de son sexe. Il l’a regardée et lui a dit « dis-moi oui ou non car j’ai déjà eu des emmerdes ». Elle le regardait mais elle n’arrivait pas à parler, elle essayait de lui parler avec les yeux. Elle avait un regard suppliant. L’appelant a alors répété sa question et elle lui a répondu « je ne sais pas ». L’appelant l’a questionnée une troisième fois en lui disant « c’est pas une réponse, dis-moi oui ou non ». Elle a répété qu’elle ne savait pas. Suite à sa réponse, il a mis sa tête sur son sexe et lui a fait des préliminaires avec la langue sans l’introduire dans son vagin. Avec sa main droite, elle a alors appuyé sur sa tête afin de lui faire comprendre qu’elle souhaitait qu’il s’enlève. Tout du long, elle a repoussé sa tête. Il a fini par s’enlever et s’asseoir à sa droite. Elle a alors repris ses vêtements, s’est habillée et s’est calée dans l’angle du canapé. L’appelant lui a demandé si elle allait bien car elle n’avait pas l’air. A sa question, elle lui a expliqué que ce qui s’était passé lui avait fait penser au viol qu’elle avait subi précédemment.

L’appelant lui a alors dit que sa sœur s’était également faite violer et qu’il l’avait vengée en frappant le violeur dans une cave. Elle lui a simplement dit « ah ok ! » et l’a informé qu’elle devait partir (MP 590/2023, C.2.13 ss).

Quelques jours plus tard, soit le mercredi ou le jeudi, l’appelant l’a recontactée en lui demandant quand elle entendait passer pour enregistrer et un rendez-vous a été fixé au dimanche. Elle s’est ainsi rendue une seconde fois seule au studio de l’appelant. Arrivée sur place, il lui a à nouveau dit qu’ils regarderaient d’abord la télévision et qu’ils enregistreraient ensuite. Il a posé sa tête sur son épaule gauche alors qu’ils étaient assis sur le canapé. Durant le film, il lui a raconté qu’une fois, avec un ami, ils avaient fait une blague à une femme raciste qui n’aimait pas les noirs. Il avait dit à cette femme qu’ils allaient faire quelque chose ensemble. Il lui a alors bandé les yeux en prétextant un jeu sexuel, est sorti de la pièce, son ami noir est alors entré et a couché avec elle. La plaignante l’a questionné sur le fait que sa sœur avait vécu quelque chose mais il lui a dit que c’était différent parce que dans son cas, il s’agissait d’une blague. 15-20 minutes plus tard, l’appelant a mis sa main droite sur son sexe, par-dessous ses vêtements, durant quelques minutes. Elle ne bougeait pas et était bloquée car il n’y avait pas d’issue. Au bout d’un moment, il a introduit plusieurs doigts à l’intérieur de son vagin et a fait des va-et-vient. Il s’est ensuite levé, est allé s’asseoir au bout du canapé et lui a baissé son bas et sa culotte avec les deux mains, sans les retirer complétement. A ce moment, il a à nouveau inséré ses doigts dans son vagin. Avec sa main droite, elle a saisi son poignet et l’a repoussé. Suite à cela, l’appelant est venu sur elle, l’a embrassée avant de se s’asseoir à nouveau au bout du canapé. A ce moment, il a retiré complétement son bas et sa culotte, lui a retiré son haut et s’est ensuite déshabillé à son tour. Elle a eu l’impression de ne pas pouvoir faire quoi que ce soit, elle était nue. Il s’est alors appuyé sur le canapé et l’a pénétrée vaginalement. Au bout d’un moment, il s’est enlevé et lui a dit de se lever avant de s’allonger sur le canapé. Il lui a alors dit « viens sur moi » ce qu’elle a fait. Il l’a à nouveau pénétrée vaginalement. Cela fut bref. Il l’a alors saisie par les hanches et a tenté de la pénétrer analement, son regard était figé droit devant elle. Elle lui a dit « tu fais quoi, arrête », ce à quoi il n’a pas répondu. Puis d’un geste brusque, il l’a assise

et l’a pénétrée analement. Elle lui a demandé d’arrêter en lui disant qu’il lui faisait mal, il s’est excusé, mais il a continué durant une ou deux minutes avant de la relever et de l’appuyer contre le canapé (MP 590/2023, C.2.13 ss).

6.3.2

Du point de vue de l’appelant, la première fois où la plaignante est venue à son studio, ils ont enregistré sa voix. Il se souvient même que la plaignante lui a demandé de sortir pour pouvoir chanter sans personne. Suite à l’enregistrement, la plaignante est restée un moment durant lequel il lui a fait des avances. Il ne se souvient pas s’il l’a embrassée mais ils n’ont pas couché ensemble. Il n’a pas insisté le premier soir même si elle lui plaisait. Il ne s’est ainsi rien passé entre eux (MP 590/2023, C.10.13 ss).

La seconde fois, la plaignante est également venue pour enregistrer mais il ne se souvient pas s’ils ont réellement enregistré. A ce moment, il a renouvelé ses avances et lui a dit être désolé qu’elle n’ait pas donné suite la première fois. La seconde fois, cela s’est fait tout seul. A cette occasion, ils ont couché ensemble mais il ne se souvient plus du détail. A chaque fois qu’il voyait la plaignante, elle l’embrassait. Selon ses souvenirs, leurs relations sexuelles se sont toujours passées sur le canapé. Elle venait sur lui. Par ailleurs, il ajoute qu’ils se sont vus à plus de trois reprises et qu’ils ont couché ensemble trois ou quatre fois. Elle lui a parlé de son viol car il a essayé de la connaître, c’est d’ailleurs pour ça qu’elle voulait enregistrer sa voix, pour « extérioriser ». S’agissant du viol d’une personne raciste, il n’a jamais fait ça et n’a pas de sœur s’étant faite violer, il est fils unique (MP 590/2023, C.10.13 ss).

6.4

6.4.1

En faveur de la crédibilité des déclarations de la plaignante, la Cour constate qu’elle ne souhaitait initialement pas s’exprimer sur les faits en cause. Ayant déjà été partie à une procédure pénale pour des faits similaires, elle avait exprimé son manque d’envie de vivre une nouvelle fois cette expérience (MP 590/2023, C.2.9). Elle a cependant finalement décidé de s’exprimer, trois mois plus tard, lors de son audition devant la police, tout en précisant ne pas souhaiter, à ce stade-là, être partie à la procédure (MP 590/2023, C.2.13). Ce déroulement du dévoilement atteste de l’absence de volonté de nuire à l’appelant. Toutefois, la Cour constate que sa description des faits souffre de plusieurs incohérences.

Il est constaté, en premier lieu, que la plaignante n’a pas indiqué toutes les circonstances entourant sa première visite. Il ressort en effet des messages échangés entre les parties le 24 mars 2020, que la plaignante a déclaré sur question de l’appelant qu’elle n’avait pas la forme avant d’ajouter « Je voulais juste te dire que je ne compte pas continuer à chanter. », « Je vais pas trop aller dans les détails mais ça fait quelques mois que je suis en dépression j'ai été hospitalisé j'ai fais des conneries etc... Et la je sais pas je trouve que ma voie n'est pas jolie et j'ai pas la motivation de continuer... » (p. 408 > « Conversations en lien avec l'affaire » > « C.________ » messages du 24.03.2020 à 15 :44 :48 et 15 :46 :31). Il ressort ensuite de la suite de la discussion, qu’une heure plus tard, la plaignante se confie sur sa situation sentimentale avec G1.________, l’ami qui l’avait accompagnée au studio le soir de leur rencontre (p. 408 > « Conversations en lien avec l'affaire » > « C.________ » message du 24.03.2020 à 16 :53 :44). Elle lui explique qu’elle n’a pas vraiment de feeling avec lui (p. 408 > « Conversations en lien avec l'affaire » > « C.________ » message du 24.03.2020 à 18 :10 :07) avant d’ajouter qu’elle a eu plus de feeling avec lui en 2 heures qu’avec G1.________ en un mois (p. 408 > « Conversations en lien avec l'affaire » > « C.________ » message du 24.03.2020 à 19 :28 :47). Suite à cette discussion, elle lui annonce le lendemain matin qu’elle ne va plus revoir G1.________, que l’affaire est « classée » (p. 408 > « Conversations en lien avec l'affaire » > « C.________ » message du 25.03.2020 à 08 :13 :01). Ce à quoi, l’appelant répond qu’il s’en veut un peu de cette situation car il a l’impression que c’est de sa faute. La plaignante lui dit alors qu’il l’a aidée par ses conseils (p. 408 > « Conversations en lien avec l'affaire » > « C.________ » messages du 25.03.2020 à 08 :19 :09 et 08 :22 :25). Face à cette situation, l’appelant l’invite à passer à son studio pour se changer les idées ou « chiller » si elle le souhaite (p. 408 > « Conversations en lien avec l'affaire » > « C.________ » message du 25.03.2020 à 09 :28 :09). Les parties discutent encore de leur entente et l’appelant revient sur les propos de la plaignante en ces termes « du coup, tu devrais repasser pour voir si le

feeling est toujours là » (p. 408 > « Conversations en lien avec l'affaire » > « C.________ » messages du 25.03.2020 à 11 :21 :09). La plaignante accepte ensuite l’invitation et lui indique être libre entre vendredi soir et dimanche (p. 408 > « Conversations en lien avec l'affaire » > « C.________ » messages du 25.03.2020 à 11 :31 :28 et 11 :33 :08). Une demi-heure plus tard la plaignante lui envoie une vidéo d’elle en train de twerker et lui demande son avis sur sa prestation. Après visionnage d’une vidéo envoyée par message et d’une vidéo envoyée via Snapchat, l’appelant lui dit que les images sont agréables à regarder et laisse entendre qu’elle a un beau corps. La plaignante accepte le compliment, attendu qu’il lui a fait la remarque de manière correcte, soit en évitant le terme « bonne » (p. 408 > « Conversations en lien avec l'affaire » > « C.________ » messages du 25.03.2020 entre 12 :09 :28 et 12 :34 :50). Plus tard dans la conversation, l’appelant dit à la plaignante qu’il la trouve belle et qu’elle a un beau sourire (p. 408 > « Conversations en lien avec l'affaire » > « C.________ » message du 25.03.2020 à 14 :25 :23). La discussion se poursuit et la compatibilité de leurs personnalités est abordée. Un rendez-vous est finalement fixé au 26 mars 2020 (p. 408 > « Conversations en lien avec l'affaire » > « C.________ » messages du 25.03.2020 entre 16 :20 :31 et 18 :48 : 19). Compte tenu de cet échange, la Cour constate que la question de l’enregistrement d’une chanson a été évoqué mais que la plaignante a également déclaré qu’elle ne souhaitait plus chanter. Suite à cette affirmation un jeu de séduction est apparu entre les parties menant ainsi à la fixation d’un rendez-vous. Il ne saurait être retenu que le feeling dont fait état la plaignante ne soit qu’un feeling amical, tel que le retient le Tribunal pénal. La plaignante oppose en effet justement l’absence de feeling ressenti pour G1.________ au feeling ressenti avec l’appelant. C’est en outre précisément cette absence de feeling qui a poussé la plaignante à mettre un terme à la relation qu’elle avait avec G1.________. Ainsi, il ne saurait être retenu que la plaignante et l’appelant n’avaient qu’une entente amicale. Il ne saurait pas non plus être retenu que la seule motivation de la plaignante en se rendant au studio de

l’appelant était l’enregistrement d’une chanson. Au contraire, il ressort de l’échange de messages précité que la plaignante et l’appelant discutent de manière taquine, celui-ci lui faisant des remarques sur la compatibilité de leurs signes astrologiques et cette dernière lui envoyant des vidéos d’elle en train de twerker. Leur conversation a par ailleurs amené l’appelant à déclarer à la plaignante qu’il la trouve agréable à regarder lorsqu’elle danse, à la complimenter sur son corps, son visage et son sourire, et à lui proposer de venir tester leur feeling, ce qui n’a pas mis la plaignante mal à l’aise. Ces échanges démontrent que la plaignante n’a pas fait état de l’entièreté de la situation lorsqu’elle a indiqué s’être rendue au studio de l’appelant uniquement pour enregistrer sa voix.

En second lieu, la Cour s’étonne encore de la suite de l’échange entre les parties. Il ressort en effet de l’échange en cause que suite à la première agression annoncée par la plaignante, celle-ci reprend contact le soir même avec l’appelant et qu’elle le questionne deux jours plus tard quant à son projet de tatouage (p. 408 > « Conversations en lien avec l'affaire » > « C.________ » messages du 26.03.2020 à 18 :55 :20 et du 28.03.2020 à 14 :47 :43). S’il est admis que la réaction des victimes d’actes sexuels est individuelle, il est tout de même surprenant de constater que la plaignante cherche d’elle-même à avoir un contact avec l’appelant et qu’elle s’intéresse à son opinion sur des projets de tatouage concernant son corps à elle, au vu des faits reprochés. Cette attitude entache la crédibilité de ses déclarations. Cela d’autant plus qu’il ressort de l’échange du 1er avril 2020 que lorsque l’appelant lui dit : « Triste de te voir partir, et hâte de te retrouver =) », cette dernière répond « Tkt je reviens bientôt » avant d’ajouter « Normalement samedi je peux revenir ». Il apparaît ici clairement que la plaignante ne craint pas de revoir l’appelant alors même qu’elle soutient qu’il lui a imposé, un peu moins d’une semaine auparavant, des attouchements et un cunnilingus alors qu’elle se trouvait en état de sidération. Ce constat est d’autant plus vrai que la plaignante est effectivement retournée seule au studio de l’appelant, alors même qu’elle allègue ne pas avoir réussi à le repousser en raison de la peur et de la surprise dans laquelle elle se trouvait. Il est également relevé sur ce point que la plaignante avait entendu lors du premier rendez-vous que l’appelant avait une procédure ouverte à son encontre sur dénonciation de B.________ pour des faits similaires (MP 590/2023, C.2.15), ce qui rend encore sa seconde visite plus surprenante. Compte tenu de l’ensemble des éléments matériels qui précèdent, la Cour considère que les déclarations de la plaignante C.________ sont douteuses s’agissant de l’état dans lequel elle se trouvait lors des faits reprochés. En effet, il ne ressort pas des échanges au dossier que celle-ci ait pu réellement être déstabilisée par le fait qu’elle n’ait pas chanté, ni même qu’elle se soit trouvée dans un état de choc face à l’attitude de l’appelant. Un jeu de

séduction existait entre la plaignante et l’appelant avant leur rencontre et ce dernier s’est poursuivi après les faits reprochés, de sorte que la version des faits livrée par la plaignante ne saurait être considérée comme cohérente notamment lorsqu’elle affirme « […] dans ses messages, il ne laissait pas du tout supposer qu'il souhaitait me voir pour autre chose qu'enregistrer une chanson. Dans ma tête j'allais juste pour cela et je pensais qu'il m'invitait juste pour cela. Il n'y avait pas de quiproquo. » (MP 590 2023, C.9.9).

Les doutes quant aux déclarations de la plaignante sont encore renforcés par le fait que la plaignante relève avoir entendu du bruit dans le couloir après le baiser que l’appelant lui aurait imposé. Elle a, à ce stade, été informée de la présence de DJ G.________ (G.________) lequel avait son studio juste à côté. Il lui aurait alors été possible de partir à ce moment-là, voire de trouver refuge auprès du prénommé, si elle avait réellement été surprise par l’attitude de l’appelant, ce qu’elle n’a pas fait.

Elle aurait ensuite eu l’occasion de manifester son mécontentement lorsque celui-ci a utilisé sa jambe comme appuie-tête en s’allongeant, ce qu’elle n’a à nouveau pas fait.

Par ailleurs, l’appelant lui aurait demandé à trois reprises si elle souhaitait qu’il lui prodigue un cunnilingus ce à quoi elle a répondu « je ne sais pas » toujours en ayant connaissance du fait qu’une tierce personne se trouvait juste à côté de la pièce dans laquelle elle était (MP 590/2023, C.2.14). Au demeurant, si la plaignante parvenait à répondre « je ne sais pas », la Cour perçoit mal ce qui pouvait l’empêcher de dire « non ».

S’agissant de la force utilisée par l’appelant, la Cour relève que la plaignante décrit les faits comme suit : « j’avais mes mains tendues devant moi, je repoussais sa tête. A votre demande, je le poussais un peu, pas pour qu’il gicle, pas avec « brusquesse », mais pour lui faire comprendre que je n'avais pas envie. A votre demande, ça ne le dérangeait pas, il se remettait en place à chaque fois, il allait à l’encontre de mes mains. Je le poussais suffisamment pour qu'il se rende compte que je le repoussais, je ne faisais pas que de l'effleurer, en tout cas, je sentais que lui repoussait avec sa tête dans l'autre sens.» (MP 590/2023, C.9.11), ce qui va à l’encontre d’une réelle opposition physique. L’appelant n’a en effet selon ses propos que poussé les mains de la plaignante avec sa tête et non pas avec ses mains.

Dans ces circonstances, la Cour considère que l’état de sidération évoqué n’est pas démontré à suffisance. Il ressort en effet de ce qui précède que la plaignante a été en mesure de s’exprimer verbalement et de réagir physiquement.

6.4.2

Revenant ensuite sur les déclarations de l’appelant, celui-ci a déclaré avoir uniquement tenté de séduire la plaignante lors de sa première visite à son studio, tout au plus de l’avoir peut-être embrassée.

Or, sans qu’il ne soit nécessaire d’analyser la crédibilité de ses déclarations dans le détail, il ne saurait être déterminé si celui-ci a touché les parties intimes de la plaignante ou si celui-ci lui a prodigué un cunnilingus. L’état de sidération et les gestes de défense invoqués par la plaignante n’étant pas suffisamment établis, il doit être retenu que la plaignante était en mesure de s’opposer aux actes reprochés de sorte que la Cour n’a pas à se déterminer quant au déroulement exact des faits.

6.4.3

Revenant ensuite sur les déclarations de la plaignante s’agissant de leur second rendez-vous, la Cour constate que le déroulement des faits est décrit de manière relativement similaire au premier rendez-vous (MP 590/2023, C.2.15). En effet, ici également, la plaignante fait état d’un rendez-vous au studio de l’appelant pour enregistrer sa voix (MP 590 2023, C.9.12). La plaignante explique ensuite qu’arrivée au studio, l’appelant lui a à nouveau proposé de regarder un film au lieu d’enregistrer (MP 590/2023, C.2.15). Durant le visionnage, l’appelant lui a alors expliqué avoir piégé une femme raciste en lui bandant les yeux et en lui faisant croire qu’il entretenait une relation sexuelle avec elle, alors qu’en réalité, cette dernière était en train de coucher avec son ami de peau noire (MP 590/2023, C.2.15). Cette histoire lui a fait peur et c’est à ce moment-là qu’elle a pensé qu’elle avait intérêt « à rester tranquille ». Elle avait par ailleurs également peur en raison de leur premier rendez-vous et explique que même lorsqu’il avait vu qu’elle avait mal, il avait continué (MP 590/2023, C.9.12).

Or, la Cour constate à ce stade, la première incohérence dans le récit de la plaignante. La plaignante ne s’est en effet jamais plainte de douleurs lors du premier rendez-vous alors même qu’elle avait livré un récit détaillé des faits en cause (MP 290/2023, C.2.16, C.9.13). Il est reproché à l’appelant, dans le cadre du premier rendez-vous, d’avoir posé sa main sur le sexe de la plaignante, par-dessus ses vêtements, et de lui avoir léché les parties intimes sans enfoncer sa langue à l’intérieur de son vagin. Soit d’avoir effectué des pratiques qui n’apparaissent, de prime abord, pas douloureuses. Cela étant cette contradiction est d’autant plus problématique que la plaignante a varié à plusieurs reprises s’agissant du nombre de rendez-vous qu’elle a eu avec l’appelant. Il est à ce titre constaté qu’elle a spontanément modifié ses déclarations lors de son audition devant le Ministère public, en affirmant d’elle-même qu’il n’y avait pas eu trois mais quatre rendez-vous au total en tenant compte du jour de leur rencontre (MP 590 2023 C.9.9). Toutefois, questionnée à la fin de la même audition par Me Steullet, celle-ci est revenue à trois rendez-vous (MP 590/2023, C.9.15). Ces variations dans son récit jettent un doute quant à la crédibilité des faits rapportés. En effet, il est constaté que les incohérences ne portent pas sur des points de détail mais bien sur la relation globale entre les parties, sur le nombre de rendez-vous ainsi que sur les éléments ayant justifié sa peur. Ces incohérences sont d’autant plus problématiques que, tel que déjà relevé, la plaignante a repris spontanément contact avec l’appelant suite au premier rendez-vous et que la peur invoquée ne transparaît pas des messages échangés.

La Cour constate ensuite une autre incohérence entre les déclarations de la plaignante et les messages échangés. Questionnée sur le fait que l’appelant ne se soit souvenu d’elle qu’au moment où il lui a été indiqué qu’elle s’était convertie à l’islam, la plaignante a affirmé que sa conversion n’avait jamais été un sujet de conversation entre eux (MP 590 2023, C.9.13). Or, il ressort clairement des messages, que les parties ont échangé sur le port du voile ; sur le fait qu’aux yeux de l’appelant, la plaignante ne prenait pas suffisamment de temps pour comprendre l’islam ainsi que sur les habitudes de prière de la plaignante (p. 408 > « Conversations en lien avec l'affaire » > « C.________ » messages du 28.04.202012 :55 :33 au 28.04.2020 à 13:12:21). C’est au demeurant à l’issue de cette conversation, qui s’est achevée de manière froide, que les parties ont cessé d’échanger par message. Il est dès lors faux de prétendre, tel que le fait la plaignante, que la religion n’a jamais été un sujet de conversation entre les parties. Ici encore les déclarations de la plaignante entachent la crédibilité générale qui peut être accordée à ses propos.

Questionnée ensuite quant au déroulement des faits, la Cour constate que la plaignante explique avoir des souvenirs vagues s’agissant du second rendez-vous, exception faite du fait qu’elle a été pénétrée analement « sans prévenir, juste comme ça » (MP 590 2023, C.9.12). Il est cependant pour le moins étonnant que la plaignante ne se souvienne plus du déroulement de tels faits lorsqu’elle est questionnée par le Ministère public. Cela alors même que lors de son audition par la police, cinq mois auparavant, celle-ci a livré un récit complet et détaillé. Dans ce cadre, la plaignante avait en effet expliqué que l’appelant avait commencé par toucher ses parties intimes. Puis, il l’avait doigtée, lui avait descendu son pantalon et son sous-vêtement et avait recommencé à la doigter. Elle expliquait qu’à ce moment-là, elle lui avait saisi le poignet gauche pour lui manifester sa désapprobation. L’appelant s’était alors mis par-dessus elle et l’avait embrassée avant de s’asseoir au niveau de ses pieds. Après s’être assis en bout de canapé, ce dernier l’avait déshabillée avant de se déshabiller également, puis l’avait pénétrée vaginalement. Dans la suite du rapport, l’appelant lui avait demandé de se lever et de venir sur lui. Il l’a à nouveau pénétrée vaginalement puis brusquement et en la maintenant pas les hanches il l’avait pénétrée analement, la plaignante expliquant son absence de réaction par sa peur (MP 590 2023, C.2.15 et C.2.16). La Cour, qui s’étonne en premier lieu de l’oubli de tous ces éléments, relève, conformément aux premières déclarations, que la plaignante n’a pas eu peur de saisir le poignet de l’appelant ni de lui manifester son désaccord, respectivement sa douleur lors de la sodomie, ce qui va à l’encontre de l’état de sidération invoqué. Au demeurant, le fait que l’appelant ait cessé de pénétrer digitalement la plaignante au moment où cette dernière a saisi son poignet démontre qu’il n’a pas fait usage de la force pour poursuivre son activité

Ainsi, la Cour constate qu’après que la plaignante ait saisi le poignet de l’appelant, celui-ci n’a pas eu une réaction agressive. Ce dernier s’est en effet arrêté, l’a embrassée et s’est éloigné. La Cour perçoit mal les raisons pour lesquelles, la plaignante n’aurait pas pu remonter sa culotte et son pantalon durant ce moment d’interruption, cela d’autant moins compte tenu de la réaction de l’appelant à son geste d’opposition.

Au demeurant, il est également surprenant que la plaignante n’ait montré aucune opposition lorsque l’appelant lui a dit de venir sur lui, attendu qu’elle ne s’est pas gênée de lui manifester son désaccord juste avant, puis lors de la sodomie qu’il lui aurait imposée. L’ensemble de ces éléments questionne les dires de la plaignante.

Cela étant, la Cour constate à la lecture des messages que le second rendez-vous a vraisemblablement eu lieu le 4 avril 2020 (p. 408 > « Conversations en lien avec l'affaire » > « C.________ » message du 01.04.2020 à 16 :31 :31) et qu’à compter de cette date, les discussions se sont espacées. Dès ce moment, la plaignante n’a en effet plus pris contact avec l’appelant et les discussions semblent plus tendues, de sorte qu’il apparaît que la plaignante semble crédible lorsqu’elle soutient qu’elle n’a plus voulu avoir de contact avec l’appelant après ce qui semble avoir été le second rendez-vous (p. 408 > « Conversations en lien avec l'affaire » > « C.________ » message du 04.04.2020 à 19 :12 :05ss).

Ainsi, malgré les incohérences soulevées ci-avant, la plaignante demeure crédible lorsqu’elle affirme que des actes non-consentis se sont déroulés. Elle est particulièrement convaincante lorsqu’elle affirme ne pas avoir consenti à une sodomie. Il est en effet constaté qu’après une première tentative de pénétration anale, la plaignante affirme avoir manifesté son désaccord en ces termes « tu fais quoi, arrête » puis lui avoir dit « arrête tu me fais mal » durant la sodomie (Mp 590/2023, C.2.16). C’est au demeurant ce dont elle se souvient au moment de son audition auprès du Ministère public (MP 590/2023, C.9.12). Il découle ainsi de cet élément que la plaignante a été constante s’agissant de cet acte. En effet, si la plaignante déclare ne plus se souvenir du déroulement des faits, pas même du passage de son audition qui lui a été lu, elle affirme que ce qui l’a marquée pendant l’acte, c’est la pénétration anale « sans prévenir, juste comme ça » (MP 590/2023, C.9.12). Ses déclarations sont par ailleurs d’autant plus crédibles qu’il s’agit d’un acte que l’appelant apprécie particulièrement (p. 408 > « Autres contenus » > « WIN_20240827_15_06_14_Pro») alors qu’il s’agissait d’une première expérience pour la plaignante (MP 590/2023, C.9.13), laquelle s’est déroulée de manière douloureuse. La plaignante a effectivement affirmé avoir mis de l’eau froide sur ses parties intimes après l’acte en raison de ses douleurs (MP 590/2023, C.2.16). Elle a de plus fait état d’une sensation de déchirement sans toutefois avoir constaté de saignement (MP 590/2023, C.9.13).

Ses déclarations sont ainsi précises et teintées de ressenti personnel sur ce point. Dans de telles circonstances, il apparaît que la plaignante est crédible lorsqu’elle affirme que l’appelant la sodomisée mais également lorsqu’elle affirme y avoir été contrainte. Si l’acte en cause avait effectivement été consenti, nul ne doute que ce dernier se serait déroulé moins brutalement et que ce dernier n’aurait pas provoqué de telles douleurs à la plaignante.

Il apparaît ainsi au vu de l’ensemble de ces faits, que le climat de séduction entre les parties existait toujours et qu’elle ne s’est pas rendue au studio de l’appelant avec un a priori négatif. Il est ensuite retenu que les déclarations de la plaignante sont douteuses lorsqu’elle déclare avoir eu peur de l’appelant compte tenu des douleurs ressenties durant le premier rendez-vous, ces dernières n’ayant pas été alléguées dans la description des faits en lien avec cet événement. Son manque de constance quant au nombre de rendez-vous entre les parties, met également à mal sa crédibilité s’agissant du déroulement des faits. Par ailleurs, compte tenu de l’opposition qu’elle a témoigné en saisissant le poignet de l’appelant puis en s’exprimant lors de la sodomie, il apparaît douteux qu’elle ait été apeurée au point de ne pas pouvoir s’opposer à tout le moins verbalement à l’appelant s’agissant des actes sexuels ayant précédé. Sa crédibilité sur ce point est d’autant moins forte qu’elle aurait eu l’occasion de remonter ses vêtements durant la pause ayant suivi le baiser et qu’il lui était loisible de ne pas se lever pour se placer sur l’appelant durant le rapport. Il doit ainsi être retenu, s’agissant des déclarations de la plaignante, que celles-ci sont fragiles. S’agissant encore de l’usage de la force retenu par le Tribunal de première instance, la Cour de céans relève que la plaignante n’a pas déclaré que l’appelant avait fait usage de son poids pour parvenir à la pénétrer vaginalement en position du missionnaire. Au contraire, cette dernière a déclaré que l’appelant était en position à genou, tout en faisant appui avec ses mains sur le canapé lors de cet acte (MP 590/2023, C.2.15). S’agissant toutefois de la sodomie, la plaignante a livré des déclarations crédibles.

6.4.4

S’agissant des déclarations de l’appelant, la Cour relève que les déclarations de la plaignante ne peuvent pas être retenues dans leur entièreté en raison de certaines incohérences. Ainsi l’analyse de la crédibilité des déclarations de l’appelant doit être limitée à la question de la sodomie qu’il aurait imposée à la plaignante (in dubio pro reo). S’agissant singulièrement de la sodomie en cause, l’appelant a uniquement déclaré « Pour ce qui est de la pénétration anale, ce n'est pas dans mes pratiques fréquentes, ça dépend de la personne. Je ne me souviens plus avec elle » (MP 590 2023, C.10.15). Si ces brèves déclarations ne permettent pas d’établir un consensus entre les parties quant à l’acte en cause, elles permettent toutefois de constater que l’appelant n’est pas honnête s’agissant de ses pratiques. Il ressort en effet de plusieurs éléments au dossier que celui-ci apprécie particulièrement la sodomie, contrairement à ce qu’il prétend (p. 408 > « Autres contenus » > « WIN_20240827_15_06_14_Pro»). Cet attrait est en outre connu de la meilleure amie de l’appelant, P1.________, laquelle a déclaré à E.________ « Quand il [l’appelant] a baisé ma pote Q1.________, t’sais Q1.________ c’est un cœur, c’est un ange, elle est très gentille. Elle aussi elle m’a dit « ah mais il est pas méchant mais quand euh même si t’as pas envie trop envie de faire dans le cul ben lui il fait dans le « attachments » > PTT-20240120-WA0056.opus). S’il n’incombe pas à la Cour de céans de se déterminer quant aux éléments rapportés, cette dernière relève, tout de même, qu’il s’agit des déclarations de la meilleure amie de l’appelant, laquelle n’avait aucun intérêt à mentir quant aux confessions de son amie Q1.________. Par ailleurs, dite Q1.________ n’ayant à l’évidence pas porté plainte, la Cour perçoit également difficilement ce qui aurait pu l’inciter à inventer une telle histoire, de sorte que l’épisode relaté par la meilleure amie de l’appelant confirme l’appétence de l’appelant pour la sodomie mais également sa capacité à faire fi des refus de ses partenaires en la matière.

Ainsi, le manque d’honnêteté de la part de l’appelant sur ce point permet de retenir, s’agissant de la sodomie en cause, que celle-ci a eu lieu. En effet, compte tenu de la crédibilité qui peut être accordée aux déclarations de la plaignante sur ce point et du peu de crédibilité qui doit être accordée aux maigres déclarations de l’appelant, la Cour retient que la plaignante est fiable, lorsqu’elle relate le déroulement de la sodomie.

6.5

Considérant ce qui précède, les déclarations de la plaignante doivent être prises en considérations s’agissant de la sodomie subie, pour le surplus, la Cour considère que les déclarations de la plaignante ne sont pas suffisamment crédibles pour pouvoir les retenir.

7.

L’appelant conteste finalement l’appréciation des preuves opérée par le Tribunal pénal et les faits retenus par ce dernier en relation avec les actes qu’il lui est reproché d’avoir commis au préjudice de E.________.

7.1

Aux termes du jugement entrepris, le Tribunal pénal a retenu que les épisodes de violence sexuelle au sein du couple que formait l’appelant et la plaignante E.________ étaient constitutifs d’habitudes sexuelles du couple, lequel avait des pratiques BDSM (Bondage et discipline, domination et soumission, sadomasochisme). Le premier Tribunal a ainsi, en substance, retenu que l’appelant ne pouvait pas comprendre que les pleurs et autres réactions de la plaignante ne concernaient pas leurs jeux habituels, mais qu'elle les exprimait comme un refus d'entretenir des rapports sexuels. Il a également retenu que les déclarations de la plaignante ne permettaient pas de retenir que l’appelant avait conscience du fait qu’elle n’était pas d’accord qu’il la doigte durant son sommeil, trop peu de détails ayant été donnés à ce propos en instruction et aux débats. S’agissant des épisodes de sodomie, le Tribunal pénal a par contre retenu que la plaignante avait exprimé son opposition à plusieurs reprises, ce dont l’appelant n’avait pas tenu compte. Il a de même retenu que l’appelant était également passé outre les refus de la plaignante s’agissant des fellations post-sodomie, notamment en attrapant ses cheveux et en dirigeant sa tête contre son sexe. Finalement, s’agissant du chiffre 3 de l’acte d’accusation complémentaire du 10 décembre 2024, le Tribunal pénal a retenu deux cas d’étranglements ayant mené à une perte de conscience, les autres cas invoqués n’étant pas suffisamment décrits pour que le Tribunal puisse asseoir son intime conviction.

L’appelant conteste avoir commis tout acte répréhensible à l’encontre de la plaignante

7.2

A titre liminaire, il convient de constater que les déclarations de l’appelant et de E.________ correspondent sur les éléments suivants. Tout d’abord, il est admis que les parties étaient en couple depuis mars 2022 (p. 346, 379). Leur relation les a rapidement amenés à vivre ensemble, à se fiancer (p. 347, 382) et à envisager d’avoir un enfant (p. 349, 365). Dans le cadre de leurs relations intimes, les parties admettent avoir eu des pratiques BDSM (p. 349, 380). Il est également admis que la sodomie faisait parfois partie de leurs pratiques sexuelles (p. 365, 381). Par ailleurs, les deux parties s’accordent quant au fait que la plaignante a occasionnellement ressenti des douleurs et qu’elle souffre d’endométriose (p. 365, 380).

7.3

Pour le surplus, au stade de l’appel, les déclarations divergent sur le consentement de la plaignante quant à certaines sodomies, aux fellations post-sodomie, et au fait que l’appelant ait étranglé la plaignante, provoquant à deux reprises une perte de connaissance.

7.4

En premier lieu, la Cour de céans constate les circonstances particulières du dévoilement des faits.

En effet, la plaignante E.________ a pris contact d’elle-même le 23 mai 2024 avec le Ministère public (p. 332) afin d’expliquer, dans le cadre de son appel téléphonique, qu’elle souhaitait être entendue s’agissant d’actes à caractère sexuel subis personnellement (p. 332). La plaignante a souhaité s’exprimer après le dépôt de trois premières plaintes, ce qui pourrait questionner. Toutefois, elle explique ce déroulement des faits en invoquant s’être séparée de l’appelant et avoir compris, grâce à son nouveau conjoint, que son ancienne relation n’était pas normale. Elle pensait, compte tenu de son vécu, que ce qu’elle vivait avec l’appelant était normal jusqu’à sa nouvelle relation (p. 348). La Cour constate que ces propos sont corroborés par le rapport d’expertise psychiatrique produit au cours de l’audience de première instance par la plaignante. Il en ressort notamment que l’expert retient que « le tableau clinique de l’assurée renvoie à la notion de traumatisme en raison de violences sexuelles, physiques et conjugales vécues dès 6-9 ans, avec une dimension répétitive importante » (p. 40 du rapport d’expertise). Cet élément permet donc d’attester de la vision biaisée de la réalité invoquée par la plaignante. Ainsi, bien que la plaignante n’ait pas dénoncé immédiatement les faits et qu’elle ait même soutenu l’appelant durant une certaine période, cette dernière apparaît crédible, lorsqu’elle explique les raisons et les circonstances du dévoilement des faits.

En outre, la Cour constate que la plaignante n’a pas varié dans ses déclarations et qu’elle n’a pas non plus tenté de charger inutilement l’appelant. La Cour constate en effet que la plaignante a admis avoir consenti à un certain nombre d’actes de type

BDSM (p. 364), allant jusqu’à dire que l’appelant était plutôt violent mais que c’était dans sa pratique, « rien de choquant ». Elle le décrit en disant qu’il était très dominant, violent avec les gestes, l’intensité et les paroles. Il lui tirait les cheveux, lui mettait des fessées, qu’il y allait fort et la traitait de pute, de chienne, avant de conclure que cela ne lui faisait rien sur le moment (p. 364). La plaignante admet, dès lors, avoir consenti à un bon nombre d’actes sexuels à caractère violent. Cette dernière admet au demeurant également avoir fait des crises violentes en raison de son état psychologique, durant lesquelles l’appelant devait parfois intervenir. Elle explique qu’à une occasion, ce dernier a même été contraint de la gifler pour la calmer. Or, ici encore, elle ne charge pas l’appelant et indique ne pas souhaiter déposer plainte pour la gifle (p. 367). La Cour constate que l’attitude modérée de la plaignante n’a pas été constatée que dans le cadre de ses auditions mais que celle-ci le défend en partie également lors de ses échanges avec des tiers, notamment lorsqu’elle discute avec la meilleure amie de l’appelant. Il est ainsi constaté que la plaignante, tout en faisant état de ses réflexions quant à l’attitude l’appelant, précise qu’elle pense qu’il n’est pas un violeur. Elle explique qu’il semble ne pas se rendre compte de la situation, qu’il n’a pas les mêmes mœurs qu’elle et son interlocutrice, P1.________, meilleure amie de l’appelant, en raison de ses origines différentes et du fait qu’il a grandi dans un autre pays, sur un autre continent, dans un lieu où la perception des femmes diffère (p.404). Il ressort de ce qui précède, que la plaignante ne démontre aucune intention de nuire à l’appelant, cette dernière tente même de comprendre ses agissements et de les justifier par une appréciation différente des situations. Cette attitude tempérée tend à confirmer la crédibilité générale de la plaignante.

La Cour constate encore que les faits rapportés présentent une ressemblance quant aux éléments rapportés par d’autres plaignantes. Bien que les similitudes en cause puissent s’expliquer par l’accès qu’a eu la plaignante au dossier, il n’en demeure pas moins, à l’instar du Tribunal de première instance, que la Cour de céans perçoit mal l’intérêt que la plaignante aurait eu à charger davantage l’appelant avec qui elle avait déjà rompu. Cela d’autant que ce dernier était déjà en détention. Par ailleurs, la plaignante aurait également pu apporter son soutien aux autres plaignantes (p. 348) en se positionnant sur les autres procédures, sans avoir nécessairement besoin de se plaindre elle-même de certains actes. Elle aurait également pu se limiter au dépôt du téléphone portable de l’appelant. Cette absence d’intérêt rend son récit crédible sans que les similitudes à d’autres faits en cause ne questionnent.

Au demeurant, l’existence de similitudes peut s’expliquer de manière relativement simple. Il ressort en effet du rapport d’expertise du Dr R1.________ du 30 avril 2024 que l’appelant « peine à prendre conscience des mécanismes d'emprise qu'il agit dans la relation, ainsi que de son insistance et de son intolérance aux frustrations par exemple, de son manque d'empathie qui ne lui fait pas percevoir la différence entre assentiment et inhibition voire réticence chez ses partenaires » (TPI 101/2024, G.1.30), ce qui explique aisément certaines similitudes dans les actes reprochés.

Cela étant, les propos précités permettent également de renforcer la crédibilité des circonstances entourant le dévoilement des faits. Il est en effet admis par l’appelant lui-même qu’il a tout fait pour la plaignante pendant leur relation, « qu’elle a eu des moments où elle était au plus bas » et qu’il a toujours été là pour elle (p. 379). Compte tenu de la fragilité émotionnelle de la plaignante (cf. rapport d’expertise psychiatrique produite à l’audience de première instance), cette dernière est tout à fait crédible lorsqu’elle explique n’avoir pas réalisé tout de suite ce qui lui arrivait, dès lors qu’il est évident que de façon à tout le moins involontaire, l’appelant avait une emprise sur elle. Ainsi, ni les circonstances du dévoilement des faits, ni la ressemblance entre les faits annoncés par la plaignante E.________ et ceux livrés par les autres plaignantes ne permettent de douter de la crédibilité de la plaignante, au contraire.

S’agissant des actes en cause, la Cour relève que l’acceptation par la plaignante de certaines pratiques BDSM (p. 349) n’impliquait pas une acceptation de toutes les pratiques voulues par l’appelant. S’il est admis à ce titre qu’il pouvait être par moment délicat de distinguer ce qui était couvert par le consentement de ce qui ne l’était pas, il apparaît que la plaignante est crédible lorsqu’elle affirme avoir manifesté son opposition aux fellations post-sodomie (p. 349). Si cette dernière affirme, en effet, avoir accepté un certain nombre de sodomies (p. 365), il n’en va pas de même des fellations post-sodomie, de sorte qu’il ne saurait être retenu qu’un flou ait pu entourer cette pratique. Par ailleurs, la plaignante explique de manière claire les raisons de son refus, à savoir qu’elle ne trouvait pas cela propre. Elle explique également les gestes de l’appelant afin de parvenir à ses fins, soit de saisir ses cheveux afin de diriger sa tête (p. 349), ce qui rend crédibles ses explications.

S’agissant ensuite des sodomies, il est admis, tel que déjà relevé, que certaines d’entre elles étaient consenties, ce qui renforce la crédibilité des propos de la plaignante, lesquels sont modérés. Cela étant, la plaignante explique de façon logique les raisons de son changement d’attitude (p. 365). Elle explique, ainsi, qu’elle était, au départ, consentante à cette pratique car elle n’était pas systématique et parce que l’appelant lui demandait son accord au préalable. Cette dernière a toutefois changé d’avis lorsque cette pratique est devenue systématique et violente (p. 365). Cette violence qui serait apparue de manière progressive après l’agression subie au O1.________ (TC p. 142) est jugée crédible par la Cour dès lors qu’elle correspond au descriptif des pratiques de l’appelant lequel écrit dans une note téléphonique qu’il « aime le sexe anal et hard » (p. 408 > « Autres contenus » > « WIN_20240827_15_06_14_Pro ») mais elle est également cohérente avec la temporalité des faits. En outre, la plaignante s’est à nouveau montrée modérée s’agissant de cette pratique lorsqu’elle a précisé que parfois, l’appelant l’écoutait lorsqu’elle s’opposait et finissait en se masturbant (p. 365). La Cour constate finalement après avoir retenu la crédibilité générale de la plaignante E.________ s’agissant des sodomies, que ses déclarations sont similaires aux déclarations de C.________ laquelle a été jugée crédible s’agissant de la sodomie (consid. 6.5). Il ressort, en effet, des déclarations de la plaignante C.________ que l’appelant ne s’enquiert pas de l’accord de sa partenaire en matière de sodomie, respectivement qu’il ne s’interrompt pas lorsqu’elle manifeste de la douleur. Partant, si l’appelant a fait fi de l’opposition, respectivement des douleurs d’une partenaire occasionnelle, il apparaît tout à fait crédible qu’il ait été encore moins regardant à l’encontre de sa partenaire fixe, laquelle avait, à l’inverse de la plaignante C.________, consenti à plusieurs reprises, avait une certaine habitude de cette pratique et pratiquait les rapports BDSM. Dans ces circonstances, la plaignante E.________ semble crédible lorsqu’elle déclare que pour parvenir à ses fins le plaignant lui disait « ferme ta gueule », lui mettait la main sur la bouche et lui bloquait la nuque avec son avantbras (p. 348).

Revenant en dernier lieu sur les épisodes d’étranglements, la Cour considère que la plaignante est crédible lorsqu’elle affirme qu’il arrivait à l’appelant de la saisir au cou et de l’étrangler. Sur ce point, la plaignante décrit les faits en expliquant dans le détail que l’appelant appuyait sur ses ganglions lorsque cela se produisait (p. 367). Or, questionné sur d’éventuels étranglements dans le cadre de leurs rapports sexuels, l’appelant mime exactement le geste décrit (p. 383), ce qui tend à démontrer la justesse des propos. De plus, l’appelant se décrit lui-même comme, impulsif, colérique et ne parvenant pas toujours à maîtriser ses émotions (TPI 101/2024, G.1.14). Ainsi la plaignante apparaît crédible, lorsqu’elle explique qu’il pouvait arriver à l’appelant de faire preuve de violence à son encontre et de l’étrangler de la manière décrite tout en expliquant ces événements par des moments de jalousie (p. 367), respectivement des moments de crise liés à son trouble borderline (p. 367). La plaignante explique en effet sans charger inutilement l’appelant, qu’il lui arrivait de devoir tenter de la gérer. En invoquant des cas d’étranglement dans ce contexte-là, la plaignante apparaît crédible au vu de l’absence de sang-froid de l’appelant (p. 367). La Cour ajoute ensuite, à l’appui de la crédibilité des déclarations de la plaignante, que de tels faits ont déjà été dénoncés le 13 août 2022 suite à une violente altercation entre les parties à U6.________. La plaignante a indiqué lors de l’intervention de la police V1.________ qu'elle s'était faite serrer au cou par l’appelant, ce toutefois sans perdre connaissance, après qu'elle lui ait annoncé leur rupture. Elle n'a pas souhaité déposer plainte pour cet épisode, ce qu'elle a également rappelé durant l'instruction dans la présente affaire (p. 348s ; dossier MP/4208/2022 édité par le Ministère public (p. 427). Si ces faits n’ont pas abouti à un dépôt de plainte, ils ont suffisamment alerté C2.________, une amie de la plaignante, qui n’a pas hésité à contacter la police le 14 août 2022 pensant que l’appelant était en train de s’en prendre à l’intégrité corporelle de la plaignante suite à cet événement (dossier MP/4208/2022 édité par le Ministère public (p. 427). La Cour considère dès lors que la dénonciation de tels faits par le passé et l’inquiétude des proches de la plaignante atteste des déclarations de

la plaignante mais également du climat de violence qui pouvait exister par moment entre les parties, ce dernier inquiétant les proches de la plaignante.

7.5

S’agissant a contrario des déclarations de l’appelant, la Cour les considère douteuses pour les raisons qui suivent.

La crédibilité de ses déclarations est sujette à caution en premier lieu en raison de son attitude générale. L’appelant a en effet manifesté de l’incompréhension quant à cette nouvelle plainte en expliquant qu’il avait tout fait pour E.________ durant leur relation. Si sa réaction paraît en partie compréhensible, la Cour relève tout de même que l’appelant se positionne en victime de cette histoire sans apparaître réellement surpris et sans se questionner sur un éventuel débordement involontaire de violence (p. 379).

Il explique ainsi que la plaignante était demandeuse des pratiques BDSM - ce qui n’est au demeurant pas contesté - mais il n’envisage pas un seul instant qu’il soit possible, dans ce contexte particulier et même involontairement, qu’il ait pu mal interpréter la situation avec sa partenaire. Il déclare sans nuance, qu’il était énergique et non pas violent, avant d’affirmer que la plaignante était consentante tout le temps. Il n’a aucun souvenir qu’elle ait refusé quoi que ce soit. Elle lui a même une fois demandé de la mordre au niveau de l’épaule. S’il admet qu’elle a parfois fait état de douleurs, c’était en raison de sa maladie (l’endométriose) uniquement. Elle ne s’est jamais mordue pour supporter la douleur et ne lui a jamais demandé d’arrêter. Car si tel avait été le cas, il aurait arrêté (p. 380). Son affirmation se heurte pourtant aux propos de C.________ qui a été jugée crédible lorsqu’elle indiquait que l’appelant n’avait pas arrêté la sodomie qu’il lui avait imposée et cela même lorsqu’elle avait fait état de douleurs. L’affirmation de C.________ met à mal sa crédibilité, tout comme ses affirmations sans nuance, malgré un cadre sexuel particulier.

Cette absence de nuance est d’autant plus problématique qu’il affirme ne jamais avoir causé de douleur à une partenaire souffrant d’endométriose. Il n’envisage ainsi à aucun moment avoir pu lui faire mal, même sans le vouloir en étant éventuellement trop énergique. Au contraire, l’appelant nie en bloc et sans nuance les faits reprochés, tel qu’il l’a au demeurant fait dans le cadre de toutes les procédures. Si cette assurance peut se justifier dans le cadre de rapports uniques ou peu nombreux, avec des partenaires ne présentant pas de problématique gynécologique et hors contexte BDSM, une telle attitude ne saurait être considérée comme sérieuse dans le cadre des faits reprochés par la plaignante E.________. Dans de telles circonstances, l’absence de nuance apparaît bien plutôt comme un élément mettant à mal la crédibilité de ses propos. Il aurait en effet été plus qu’envisageable que sans s’en rendre compte et sans intention de nuire, il se soit montré trop vigoureux, au moins une fois durant leur relation.

S’agissant ensuite plus spécifiquement des déclarations de l’appelant en lien avec les sodomies non consenties, celui-ci explique que les pratiques anales ne sont pas « fondamentales » pour lui, même s’il admet avoir un attrait pour cette pratique. Or, tel que déjà invoqué, plusieurs femmes se sont plaintes de son comportement s’agissant de cet acte. Il ressort des éléments au dossier que C.________ s’est vue imposer un tel acte, qu’une dénommée Q1.________ a rapporté à P1.________, la meilleure amie de l’appelant, y avoir été contrainte également (p.409 > « 4_Extraits WA0056.opus), avant que la plaignante E.________ ne rapporte encore des événements similaires. Dans de telles circonstances, la Cour ne saurait accorder grand crédit à l’appelant lorsque celui-ci affirme que cette pratique ne prend pas une grande place dans sa vie sexuelle. En effet, abstraction faite de la question du consentement donné à ces actes, il ressort des déclarations de plusieurs femmes que celui-ci souhaite s’adonner à cette pratique durant ses rapports, ce qui suffit déjà à démontrer qu’il ne s’agit pas simplement d’un penchant mais d’un réel attrait chez l’appelant. Par ailleurs, il ressort du dossier que l’appelant a filmé à deux reprises une partie d’un de ses actes sexuels et qu’une sodomie figure sur les deux vidéos. Ce choix démontre, une fois encore, l’importance de cette pratique pour lui. S’agissant toutefois singulièrement de ces vidéos, la Cour constate, à toutes fins utiles et à l’instar du Tribunal de première instance, que si l’acte semble consenti au vu des images en cause, les images ont été prises en avril 2022 (p.409 > « 41 _Médias durant la période où la plaignante se déclarait consentante (p. 365), ce qui ne remet ainsi pas en question ses déclarations mais permet de démontrer le manque de crédibilité des déclarations de l’appelant sur ce point.

Revenant en dernier lieu sur les étranglements reprochés à l’appelant, ce dernier a nié avoir commis le moindre acte de violence à l’encontre de la plaignante en dehors de leurs rapports intimes (p. 391). Celui-ci affirme uniquement que durant les crises de la plaignante, il l’attrapait et l’enlaçait avec les bras autour de son corps et derrière le dos pour qu’elle ne casse ou ne lance pas d’objets. Cependant, il est ici rappelé que l’appelant se définit lui-même comme impulsif et colérique (TPI 101/2024, G.1.14). Il est partant surprenant que celui-ci réagisse de manière aussi calme dans les moments de crises, cela d’autant plus lorsqu’il s’agissait de crise de jalousie dont il faisait l’objet (p. 367). La Cour considère, au vu de l’ensemble de ce qui précède, que l’appelant n’est pas crédible, lorsqu’il nie tout acte de violence à l’encontre de la plaignante.

7.6

Compte tenu de ce qui précède, force est de conclure que la version des faits de la plaignante est crédible, au contraire de celle de l’appelant s’agissant des éléments contestés au stade de l’appel.

Dans ces conditions, la Cour de céans fait sienne l’appréciation de l’autorité inférieure à laquelle il est renvoyé pour le surplus (art. 82 al. 4 CPP). Elle tient ainsi pour établi que l’appelant a contraint à réitérées reprises la plaignante à subir des sodomies en lui disant « ferme ta gueule » lorsqu’elle s’opposait aux actes et en l’empêchant de bouger en positionnant son coude sur sa nuque. Elle retient également que l’appelant a contraint la plaignante à subir des fellations post-sodomie en l’attrapant par les cheveux avec sa main et en dirigeant sa tête en direction de son sexe. Elle tient finalement pour établi qu’à tout le moins à deux reprises, l’appelant a serré le cou de la plaignante, au niveau de ses ganglions jusqu’à ce qu’elle perde connaissance.

8.

L’appelant conteste sa condamnation pour actes d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance (art. 191 CP), viol (art. 190 CP), actes d’ordre sexuel avec des enfants (art. 187 CP), contrainte sexuelle (art. 189 CP) et mise en danger de la vie d’autrui (art. 129 CP).

A titre liminaire, il convient de rappeler que les art. 187, 189, 190 et 191 CP ont été modifiés par la loi fédérale du 16 juin 2023 portant révision du droit pénal en matière sexuelle, en vigueur depuis le 1er juillet 2024 (RO 2024 27 ; FF 2018 2889 ; 2022 687,

1011). Dès lors que la nouvelle teneur n’apparaît pas plus favorable à l’appelant, ces dispositions seront appliquées ici dans leur version en vigueur au moment des infractions (art. 2 CP), soit dans leur version en vigueur jusqu’au 30 juin 2024.

L’art. 129 CP a été modifié par la loi fédérale du 17 décembre 2021 sur l’harmonisation des peines, en vigueur depuis le 1er juillet 2023 (RO 2023 259 ; FF 2018 2889). Dès lors que la modification est de nature purement rédactionnelle, la question de la version applicable de cette disposition n’apparaît pas déterminante et peut, partant, souffrir de demeurer indécise.

8.1

A teneur de l’art. 191 CP, dans sa teneur en vigueur jusqu’au 30 juin 2024, celui qui, sachant qu’une personne est incapable de discernement ou de résistance, en aura profité pour commettre sur elle l’acte sexuel, un acte analogue ou un autre acte d’ordre sexuel, sera puni d’une peine privative de liberté de dix ans au plus ou d’une peine pécuniaire.

8.1.1

L’art. 191 CP réprime le comportement de celui qui, sachant qu’une personne est incapable de discernement ou de résistance, en aura profité pour commettre sur elle l’acte sexuel, un acte analogue ou un autre acte d’ordre sexuel. Cette disposition protège, indépendamment de leur âge et de leur sexe, les personnes incapables de discernement ou de résistance dont l’auteur, en connaissance de cause, entend profiter pour commettre avec elles un acte d’ordre sexuel (ATF 120 IV 194 consid. 2a). Son but est de protéger les personnes qui ne sont pas en état d'exprimer ou de manifester physiquement leur opposition à l’acte sexuel. A la différence de la contrainte sexuelle (art. 189 CP) et du viol (art. 190 CP), la victime est incapable de discernement ou de résistance, non en raison d’une contrainte exercée par l’auteur, mais pour d’autres causes (TF 6B_866/2022 du 5 juin 2023 consid. 4.1.2 ;6B_1174/2021 du 21 juin 2022 consid. 2.1 ;6B_1403/2021 du 9 juin 2022 consid. 4.1 non publié in ATF 148 I 295 ;6B_408/2021 du 11 avril 2022 consid. 3.1).

8.1.2

L’art. 191 CP vise une incapacité de discernement ou de résistance totale, qui peut se concrétiser par l’impossibilité pour la victime de se déterminer en raison d’une incapacité psychique, durable (p. ex. maladie mentale) ou passagère (p. ex. perte de connaissance, alcoolisation importante, etc.), ou encore par une incapacité de résistance parce qu’entravée dans l’exercice de ses sens, elle n’est pas en mesure de percevoir l’acte qui lui est imposé avant qu’il soit accompli et, partant, de porter un jugement sur celui-ci et, cas échéant, le refuser (TF 6B_866/2022 du 5 juin 2023 consid. 4.1.2 ;6B_1403/2021 du 9 juin 2022 consid. 4.2 non publié in ATF 148 I 295 ;6B_408/2021 du 11 avril 2022 consid. 3.1 ;6B_322/2021 du 2 mars 2022 consid. 3.3 ; cf. ATF 133 IV 49 consid. 7.2 ss). Même passagère, l’incapacité de discernement ou de résistance doit être totale. S’il subsiste une résistance partielle qui est surmontée par l’auteur, il sera question d’une infraction au sens de l’art. 189 ou 190 CP (ATF 148 IV 329 consid. 3.2 ; 133 IV 49 consid. 4 et 7.2 ; TF 6B_866/2022 du 5 juin 2023 consid. 4.1.2 ;6B_1403/2021 du 9 juin 2022 consid. 4.2 non publié in ATF 148 I 295). En outre, une telle incapacité doit être préexistante au comportement de l’auteur. Ainsi, l’infraction n’est pas réalisée lorsqu’une personne ne peut pas réagir, à temps, en raison du seul effet de surprise de l’acte (ATF 148 IV 329 consid. 5.2 ; TF 6B_1403/2021 du 9 juin 2022 consid. 4.2 non publié in ATF 148 I 295). L’art. 191 CP exige que l’auteur ait profité de l’incapacité de discernement ou de résistance de la victime, autrement dit qu’il ait exploité l’état ou la situation dans laquelle elle se trouvait (ATF 148 IV 329 consid. 3.2 ; TF 6B_866/2022 du 5 juin 2023 consid. 4.1.2 ;6B_1403/2021 du 9 juin 2022 consid. 4.2 non publié in ATF 148 I 295 ;6B_408/2021 du 11 avril 2022 consid. 3.1 ;6B_322/2021 du 2 mars 2022 consid. 3.3).

L’exigence jurisprudentielle d’une incapacité de résistance ou de discernement « totale » ne recouvre pas exclusivement des états de perte de conscience complète mais délimite les situations visées par l’art. 191 CP de celles dans lesquelles, par exemple en raison de l’alcoolisation de la victime, celle-ci est simplement désinhibée (« Herabsetzung der Hemmschwelle » ; ATF 133 IV 49 consid. 7.2 ; 119 IV 230 consid. 3a ; TF 6B_836/2023 du 18 mars 2024 consid. 2.1.4). Une incapacité de résistance peut être retenue lorsqu’une personne, sous l’effet de l’alcool et de fatigue, ne peut pas ou que faiblement s’opposer aux actes entrepris (TF 6B_1247/2023 du 10 juin 2024 consid. 2.1.3 et les références citées).

Selon la jurisprudence, une personne endormie est sans résistance au sens de la norme pénale (TF 6B_132/2025 du 30 juin 2025 consid. 1.7 et les références citées).

8.1.3

Sur le plan subjectif, l’art. 191 CP requiert l’intention, étant précisé que le dol éventuel suffit. Agit intentionnellement celui qui s’accommode de l’éventualité que la victime ne puisse pas être, en raison de son état physique ou psychique, en situation de s’opposer à une sollicitation d’ordre sexuel, mais lui fait subir malgré tout un acte d’ordre sexuel. Il n’y a pas d’infraction si l’auteur est convaincu, à tort, que la personne est capable de discernement ou de résistance au moment de l’acte (TF 6B_866/2022 du 5 juin 2023 consid. 4.1.2 ;6B_164/2022 du 5 décembre 2022 consid. 2.1 ;6B_1174/2021 du 21 juin 2022 consid. 2.1 ;6B_488/2021 du 22 décembre 2021 consid. 5.5).

8.2

Selon l’art. 189 al. 1 CP, dans sa teneur en vigueur jusqu’au 30 juin 2024, se rend coupable de contrainte sexuelle celui qui, notamment en usant de menace ou de violence envers une personne, en exerçant sur elle des pressions d’ordre psychique ou en la mettant hors d’état de résister l’aura contrainte à subir un acte analogue à l’acte sexuel ou un autre acte d’ordre sexuel. Par acte d’ordre sexuel, au sens notamment de l’art. 189 al. 1 CP, il faut entendre une activité corporelle sur soi-même ou sur autrui qui tend à l’excitation ou à la jouissance sexuelle de l’un des participants au moins (TF 6B_746/2023 du 30 juillet 2024 consid. 6.2.2 ;7B_62/2022 du 2 février 2024 consid. 5.2.2 ;6B_866/2022 du 5 juin 2023 consid. 4.1.2). Des baisers insistants sur la bouche, de même qu’une caresse insistante du sexe, des fesses ou des seins, même par-dessus les habits, constituent un acte d’ordre sexuel (cf. ATF 125 IV 58 consid. 3b ; TF 6B_746/2023 précité consid. 6.2.2 ;6B_866/2022 précité consid. 4.1.2 ;6B_859/2022 du 6 mars 2023 consid. 1.2).

Celui qui, dans les mêmes circonstances, contraint une personne de sexe féminin à subir l’acte sexuel se rend coupable de viol au sens de l’art. 190 CP, dans sa teneur en vigueur jusqu’au 30 juin 2024. L’art. 189 CP, de même que l’art. 190 CP, tendent à protéger la libre détermination en matière sexuelle (ATF 131 IV 167 consid. 3 ; 122 IV 97 consid. 2b), en réprimant l’usage de la contrainte aux fins d’amener une personne à faire ou à subir, sans son consentement, un acte d’ordre sexuel (art. 189 CP) ou une personne de sexe féminin à subir l’acte sexuel (art. 190 CP), par lequel on entend l’union naturelle des parties génitales d’un homme et d’une femme. Pour qu’il y ait contrainte en matière sexuelle, il faut que la victime ne soit pas consentante, que l’auteur le sache ou accepte cette éventualité et qu’il passe outre en profitant de la situation ou en utilisant un moyen efficace (ATF 148 IV 234 consid. 3.3 ; 122 IV 97 consid. 2b ; TF 6B_720/2022 du 9 mars 2023 consid. 1.2.3 ;6B_1307/2020 du 19 juillet 2021 consid. 2.1). L’art. 189 CP ne protège des atteintes à la libre détermination en matière sexuelle que pour autant que l’auteur surmonte ou déjoue la résistance que l’on pouvait raisonnablement attendre de la victime (ATF 148 IV 234 consid. 3.3 ; 133 IV 49 consid. 4).

8.2.1

Le viol et la contrainte sexuelle supposent ainsi l’emploi d’un moyen de contrainte. Le premier moyen de contrainte est l’usage de menace. Selon la jurisprudence, l’auteur profère des menaces lorsque, par ses paroles ou son comportement, il fait volontairement redouter à la victime la survenant d’un préjudice, à l’effet de l’amener à céder. La menace doit faire craindre un préjudice sérieux (ATF 122 IV 97 consid. 2b). La majorité de la doctrine est d’avis que la menace doit avoir pour objet un préjudice corporel auquel la victime ne peut pas s’opposer. Selon elle, le fait de menacer de déposer une plainte pénale pour vol à l’étalage, de résilier un contrat de travail ou de révéler des faits touchant à l’honneur ne sont donc pas des menaces au sens de l'art. 189 CP (TF 6B_981/2019 du 12 novembre 2020 consid. 2.2 ; STRATENWERTH/JENNY/BOMMER, Schweizerisches Strafrecht, Besonderer Teil. I, 7e éd., 2010, § 8 N 9 ; TRECHSEL/BERTOSSA, in Schweizerisches Strafgesetzbuch, Praxiskommentar, 3e éd., 2018, N 4 ad art. 189 CP ; DONATSCH, Strafrecht II, 11e éd., 2018, p. 533 ; DUPUIS ET AL., Petit commentaire du Code pénal, 2e éd., 2017, N 14 ad art. 189 CP). Selon MAIER, le danger ne doit pas nécessairement se rapporter à la vie ou à l’intégrité corporelle de la victime ou à celles de proches. D’après lui, il y a menace lorsque l’auteur fait craindre à la victime un inconvénient qui est propre à l’alarmer ou à l’effrayer ; il précise que la réalisation du danger ne doit pas être trop éloignée dans le temps (TF 6B_981/2019 du 12 novembre 2020 consid. 2.2; MAIER, in Basler Kommentar, Strafrecht II, 3e éd., 2013, N 26 ad art. 189 CP).

8.2.2

La violence désigne l’emploi volontaire de la force physique sur la personne de la victime dans le but de la faire céder (ATF 148 IV 234 consid. 3.3 ; 122 IV 97 consid. 2b). Il n’est pas nécessaire que la victime soit mise hors d’état de résister ou que l’auteur la maltraite physiquement. Une certaine intensité est néanmoins requise. La violence suppose non pas n’importe quel emploi de la force physique, mais une application de cette force plus intense que ne l’exige l’accomplissement de l’acte dans les circonstances ordinaires de la vie. Selon le degré de résistance de la victime ou encore en raison de la surprise ou de l’effroi qu’elle ressent, un effort simplement inhabituel de l’auteur peut la contraindre à se soumettre contre son gré (ATF 148 IV 234 consid. 3.3 ; ATF 87 IV 66 consid. 1). Selon les circonstances, un déploiement de force relativement faible peut suffire. Ainsi, peut déjà suffire le fait de maintenir la victime avec la force de son corps, de la renverser à terre, de lui arracher ses habits ou de lui tordre un bras derrière le dos (ATF 148 IV 234 consid. 3.3. et les arrêts cités). Selon la jurisprudence, il peut également y avoir usage de la violence au sens de l’art. 189 CP lorsque la victime abandonne sa résistance à un moment donné en raison de l’impasse ou de la peur d’une nouvelle escalade de la situation (cf. ATF 147 IV 409 consid. 5.5.3).

8.2.3

En introduisant par ailleurs la notion de « pressions psychiques », le législateur a voulu viser les cas où la victime se trouve dans une situation sans espoir, sans pour autant que l’auteur ait recouru à la force physique ou à la violence. Les pressions d’ordre psychique concernent les cas où l’auteur provoque chez la victime des effets d’ordre psychique, tels que la surprise, la frayeur ou le sentiment d’une situation sans espoir, propres à la faire céder (ATF 148 IV 234 consid. 3.3 ; 128 IV 106 consid. 3a/bb ; 122 IV 97 consid. 2b). En cas de pressions d’ordre psychique, il n’est pas nécessaire que la victime ait été mise hors d’état de résister (ATF 148 IV 234 consid. 3.3 ; 124 IV 154 consid. 3b). La pression psychique générée par l’auteur et son effet sur la victime doivent néanmoins atteindre une intensité particulière (ATF 148 IV 234 consid. 3.3 ; 131 IV 167 consid. 3.1 et les références). La pression ou la violence exercées par un mari menaçant son épouse de ne plus lui parler, de partir seul en vacances ou de la tromper si elle lui refuse les actes d’ordre sexuel exigés ne sont pas suffisantes au regard des art. 189 et 190 CP (ATF 131 IV 167 consid. 3.1 ; TF 6B_28/2013 du 13 juin 2013 consid. 5.2). La pression psychique visée par les art. 189 et 190 CP doit être d’une intensité beaucoup plus forte (TF 6B_981/2019 du 12 novembre 2020 consid. 2.2). Pour déterminer si l’on se trouve en présence d’une contrainte sexuelle, il faut procéder à une appréciation globale des circonstances concrètes déterminantes (ATF 148 IV 234 consid. 3.3 ; 131 IV 107 consid. 2.2). Selon le Tribunal fédéral, la victime d’un viol ayant clairement manifesté son refus ne saurait par exemple se voir opposer le fait que celui-ci ait été uniquement verbale. Il a ainsi été admis que l’absence de réaction physique de la victime n’est pas décisive en soi, en particulier lorsqu’il se justifie, au vu des circonstances globales, de considérer que la crainte fondée par le caractère violent et impulsif de l’auteur empêche la victime de s’opposer d’une autre manière. Cela vaut quand bien même il n’y a eu ni menace, ni violence (TF 6B_367/2021 du 14 décembre 2021 ;6B_326/2019 du 14 mai 2019 consid. 3.3 ; cf. également s’agissant spécifiquement de la violence structurelle, ATF 131 IV 107 consid. 2.4 et TF 6B_252/2008 du 23 juin

2008 consid. 3 ; MONOD, Viol : la prise en compte du refus de consentir à des rapports sexuels, in : https://www.crimen.ch/69/ du 14 janvier 2022).

8.2.4

Selon la jurisprudence, l’infériorité cognitive et la dépendance émotionnelle et sociale peuvent - en particulier chez les enfants et les adolescents - induire une pression psychique extraordinaire et, partant, une soumission comparable à la contrainte physique, les rendant incapables de s’opposer à des atteintes sexuelles (ATF 131 IV 107 consid. 2.2). Dans un arrêt du 18 août 2014 (TF 6B_1040/2013), l’auteur avait obtenu de la part de la victime une relation sexuelle sous la menace de publier sur internet et auprès de proches une vidéo qu’il avait effectuée lors d’une relation orale consentie quelques mois auparavant avec la victime. Le Tribunal fédéral a considéré que l’auteur avait exercé sur sa victime des pressions d'ordre psychique propres à la faire céder (TF 6B_1057/2021 du 10 février 2022 consid. 2.1 ; cf. à ce sujet, SCHWAIBOLD, Eine folgenschwere Dummheit, in forumpoenale 4/2016, p. 237 ss ; SCHEIDEGGER, Das Sexualstrafrecht der Schweiz, Grundlagen und Reformbedarf, 2018, N 369 ss ; MAIER, in Basler Kommentar, Strafrecht II, 4e éd., 2019, N 39a ad art. 189 CP).

8.2.5

Sur le plan subjectif, la contrainte sexuelle et le viol sont des infractions intentionnelles. L’auteur doit savoir que la victime n'est pas consentante ou en accepter l'éventualité (ATF 148 IV 234 consid. 3.3 et les références). L’élément subjectif se déduit d’une analyse des circonstances permettant de tirer, sur la base des éléments extérieurs, des déductions sur les dispositions intérieures de l’auteur. S’agissant de la contrainte en matière sexuelle, l’élément subjectif est réalisé lorsque la victime donne des signes évidents et déchiffrables de son opposition, reconnaissables pour l’auteur, tels des pleurs, des demandes d’être laissée tranquille, le fait de se débattre, de refuser des tentatives d’amadouement ou d’essayer de fuir (ATF 148 IV 234 consid. 3.4 ; TF 6B_1029/2023 du 22 février 2024 consid. 2.2 ;6B_367/2021 du 14 décembre 2021 consid. 2.2.2). La nature et la durée des rapports (par exemple sodomies, rapports sexuels commis à plusieurs et à multiples reprises) joueront également un rôle pour déterminer si l’auteur pouvait accepter l’éventualité que la victime était consentante (TF 6B_395/2021 du 11 mars 2022 consid. 3.2.3 ;6B_774/2014 du 22 mai 2015 consid. 3.3).

8.2.6

Les biens juridiques protégés étant différents, les art. 189 CP, qui protège la liberté d’autodétermination sexuelle quel que soit l’âge de la victime, et 187 CP, qui protège le développement des mineurs, entrent en concours idéal (QUELOZ/ILLÀNEZ, in Commentaire romand, Code pénal II, N 71 ad art. 189 CP).

8.3

Aux termes de l’art. 187 CP, dans sa teneur en vigueur au 30 juin 2024, celui qui aura commis un acte d’ordre sexuel sur un enfant de moins de 16 ans, celui qui aura entraîné un enfant de cet âge à commettre un acte d’ordre sexuel, ou celui qui aura mêlé un enfant de cet âge à un acte d’ordre sexuel, sera puni d’une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d’une peine pécuniaire (ch. 1). L’acte n’est pas punissable si la différence d’âge entre les participants ne dépasse pas trois ans (ch. 2).

8.3.1

L’art. 187 CP a pour but de permettre aux enfants un développement sexuel non perturbé. Il protège le jeune en raison de son âge, de sorte qu’il est sans importance qu’il ait ou non consenti à l’acte. Il s’agit d’une infraction de mise en danger abstraite. Elle est donc réalisée indépendamment du fait que la victime a été effectivement mise en danger ou perturbée dans son développement (TF 6B_194/2024 du 17 mai 2024 consid. 1.1.2 et les références ; cf. ATF 146 IV 153 consid. 3.5.2).

8.3.2

Par acte d’ordre sexuel, il faut entendre une activité corporelle sur soi-même ou sur autrui qui tend à l’excitation ou à la jouissance sexuelle de l’un des participants au moins. Selon la jurisprudence, il faut d’abord distinguer les actes n’ayant aucune apparence sexuelle, qui ne tombent pas sous le coup de la loi, des actes clairement connotés sexuellement du point de vue d’un observateur neutre (ATF 131 IV 100 consid. 7.1), lesquels remplissent toujours la condition objective de l’infraction, indépendamment des mobiles de l’auteur ou de la signification que le comportement a pour celui-ci ou pour la victime (ATF 125 IV 58 consid. 3b ;6B_194/2024 précité consid. 1.1.2 ;7B_62/2022 du 2 février 2024 consid. 5.2.2 et les références ;6B_866/2022 du 5 juin 2023 consid. 4.1.2).

Dans les cas équivoques (« ambivalente sexuelle Handlungen ») - qui n’apparaissent ni neutres ni clairement connotés sexuellement -, il convient de tenir compte de l’ensemble des éléments d’espèce, notamment de l’âge de la victime ou de sa différence d’âge avec l’auteur, de la durée de l’acte et de son intensité, ainsi que du lieu choisi par l’auteur (ATF 125 IV 58 consid. 3b). La jurisprudence privilégie une approche objective qui ne prend pas en compte les mobiles de l’auteur ; il faut que, pour un observateur extérieur, le comportement apparaisse clairement comme un acte à caractère sexuel au vu de l’ensemble des circonstances (ATF 125 IV 58 consid. 3b). Il résulte de la jurisprudence que la notion d’acte d’ordre sexuel doit être interprétée plus largement lorsque la victime est un enfant. Dans ce cas, il faut se demander si l’acte, qui doit revêtir un caractère sexuel indiscutable, est de nature à perturber l’enfant (TF 6B_194/2024 précité consid. 1.1.2 ;7B_62/2022 précité consid. 5.2.2 et les références ;6B_866/2022 précité consid. 4.1.2).

La notion d’acte d’ordre sexuel doit être interprétée plus largement lorsque la victime est un enfant, par exemple pour des attouchements furtifs par-dessus les habits (TF 6B_194/2024 précité consid. 1.1.2 ;6B_44/2020 du 16 septembre 2020 consid. 5.1 ;6B_103/2011 du 6 juin 2011 consid. 1.1 ; CORBOZ, Les infractions en droit suisse, vol. I, 3e éd., 2010, N 7 ad art. 187 CP).

À titre d’exemples, les comportements simplement inconvenants, inappropriés, indécents, de mauvais goût, impudiques ou désagréables doivent demeurer en principe hors du champ des actes pénalement répréhensibles (ATF 125 IV 58 consid. 3b ;6B_194/2024 précité consid. 1.1.2 et les références). Même si ces actes heurtent le sentiment de pudeur, ils ne sont pas de nature à perturber le développement sexuel des mineurs car ils ne se rapportent pas directement à la sexualité (DUPUIS ET AL., Petit commentaire Code pénal, 2e éd., 2017, N 21 ad art. 187 CP). En revanche, un baiser lingual, des baisers insistants sur la bouche, de même qu'une caresse insistante du sexe, des fesses ou des seins, même par-dessus les habits, constituent un acte d'ordre sexuel (TF 6B_194/2024 précité consid. 1.1.2 ;6B_866/2022 du 5 juin 2023 consid. 4.1.2 et les références ; pour de nombreux exemples, cf. TF 7B_62/2022 du 2 février 2024 consid. 5.2.3).

8.3.3

Sur le plan subjectif, l’auteur doit agir intentionnellement, l’intention devant porter sur le caractère sexuel de l’acte, sur le fait que la victime est âgée de moins de seize ans et sur le fait que la différence d’âge est supérieure à trois ans. Les motifs ne sont pas déterminants, de sorte qu’il importe peu que l’acte tende ou non à l’excitation ou à la jouissance sexuelle. Le dol éventuel suffit (TF 6B_194/2024 précité consid. 1.1.2 ;6B_866/2022 du 5 juin 2023 consid. 2.1.2 et les références ;7B_62/2022 du 2 février 2024 consid. 5.2.4).

8.4

Aux termes de l’art. 129 CP, celui qui, sans scrupules, aura mis autrui en danger de mort imminent sera puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire.

Cette infraction suppose la réunion de trois éléments, à savoir la mise d’autrui dans un danger de mort imminent, la conscience de ce fait et l’absence de scrupules.

8.4.1

Le danger au sens de l’art. 129 CP suppose un risque concret de lésion, c’est-à-dire un état de fait dans lequel existe, d’après le cours ordinaire des choses, la probabilité ou un certain degré de possibilité que le bien juridique soit lésé, sans toutefois qu’un degré de probabilité supérieur à 50 % soit exigé (ATF 121 IV 67 consid. 2b ; TF 6B_131/2024 du 8 novembre 2024 consid. 1.1 ;6B_834/2022 du 30 septembre 2024 consid. 1.1.1 ;6B_562/2023 du 24 juin 2024 consid. 1.1.3). Il doit en outre s’agir d’un danger de mort, et non pas seulement d’un danger pour la santé ou l’intégrité corporelle (ATF 133 IV 1 consid. 5.1 ; TF 6B_131/2024 précité consid. 1.1 ;6B_834/2022 précité consid. 1.1.1 ;6B_562/2023 précité consid. 1.1.3). Enfin, il faut que le danger soit imminent. La notion d’imminence n’est pas aisée à définir. Elle implique en tout cas, outre la probabilité sérieuse de la réalisation du danger concret, un élément d’immédiateté qui se caractérise moins par l’enchaînement chronologique des circonstances que par le lien de connexité direct unissant le danger et le comportement de l’auteur (ATF 121 IV 67 consid. 2b ; TF 6B_131/2024 précité consid. 1.1 ;6B_834/2022 précité consid. 1.1.1 ;6B_562/2023 précité consid. 1.1.3). L’immédiateté disparaît ou s'atténue lorsque s'interposent ou surviennent des actes ou d’autres éléments extérieurs (ATF 106 IV 12 consid. 2a ; TF 6B_131/2024 précité consid. 1.1 ;6B_834/2022 précité consid. 1.1.1 ;6B_562/2023 précité consid. 1.1.3).

8.4.2

S'agissant plus précisément de la strangulation, la jurisprudence a admis qu’il pouvait y avoir danger de mort lorsque l’auteur étranglait sa victime avec une certaine intensité. Ainsi, dans l’arrêt publié aux ATF 124 IV 53, le Tribunal fédéral a retenu une mise en danger de la vie d’autrui à la charge d’un auteur qui avait étranglé sa victime, sans pour autant lui causer de sérieuses lésions et sans qu’elle ait perdu connaissance (cf. également TF 6B_54/2013 du 23 août 2013 consid. 3.1). Selon les médecins légistes, la violence décrite pouvait entraîner, bien que rarement, une mort par réflexe cardio-inhibiteur, ou par asphyxie, si elle était suffisamment forte et longue (TF 6B_131/2024 du 8 novembre 2024 consid. 1.1 ; cf. aussi TF 6B_1321/2017 du 26 avril 2018 consid. 2.1 ;6B_11/2015 du 9 novembre 2015 consid. 5 ;6B_307/2013 du 13 juin 2013 consid. 4.2 ;6B_87/2013 du 13 mai 2013 consid. 3.3).

En cas d'étranglement, on admet qu'il y a danger de mort imminent notamment lorsque l'auteur agit sur la victime avec une intensité (et/ou une durée) telle que des hémorragies congestives ponctuelles au niveau des conjonctives oculaires ou des symptômes d'asphyxie (arrêt respiratoire avec troubles de la conscience) apparaissent comme des preuves tangibles d'un trouble de la circulation sanguine cérébrale (ATF 124 IV 53 ; TF 6B_265/2017 du 9 février 2018 consid. 2.3.4 ;6B_54/2013 du 23 août 2013 consid. 3.1 ;6B_307/2013 du 13 juin 2013 consid. 4.1 s. ;6B_87/2013 du 13 mai 2013 consid. 3.1;6B_996/2009 du 15 mars 2010 consid. 3.3; MAEDER, in : Basler Kommentar, Strafrecht II, 2019, n° 16 ad art. 129 CP).

8.4.3

Du point de vue subjectif, il faut que l’auteur ait agi intentionnellement (ATF 133 IV 1 consid. 5.1) et que l’acte ait été commis sans scrupules. L’auteur doit avoir conscience du danger de mort imminent pour autrui et adopter volontairement un comportement qui le crée (ATF 121 IV 67 consid. 2d). En revanche, il ne veut pas, même à titre éventuel, la réalisation du risque, sans quoi il s’agirait d’une tentative d’homicide (ATF 107 IV 163 consid. 3). Le dol éventuel ne suffit pas (TF 6B_131/2024 du 8 novembre 2024 consid. 1.1 ; TF 6B_834/2022 du 30 septembre 2024 consid. 1.1.1 ;6B_1321/2017 du 26 avril 2018 consid. 2.1 ;6B_876/2015 du 2 mai 2016 consid. 2.1). Selon la jurisprudence, un acte est commis sans scrupules au sens de l’art. 129 CP lorsque, compte tenu des moyens utilisés, des mobiles et de l’état de l’auteur ainsi que des autres circonstances, il apparaît comme contraire aux principes généralement admis des bonnes mœurs et de la morale (ATF 114 IV 103 consid. 2a). L’absence de scrupules caractérise toute mise en danger dont les motifs doivent être moralement désapprouvés ; plus le danger connu de l’auteur est grand et moins ses mobiles méritent attention, plus l’absence de scrupules apparaît comme évidente (ATF 107 IV 163 consid. 3).

9.

9.1

Aux termes du jugement entrepris, le Tribunal pénal a déclaré le prévenu coupable d’infraction à l’art. 191 CP à l’encontre de B.________.

En lien avec l’infraction d’actes d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance, l’autorité inférieure a considéré que tous les éléments constitutifs de cette infraction étaient donnés. Il a en effet retenu que l’incapacité de résister de la plaignante était connue de l’appelant attendu que l’alcool et les stupéfiants consommés durant la soirée l’avaient plongée dans un sommeil profond. Il a jugé que cet état connu de l’appelant lui avait permis d’abuser sexuellement d’elle. Le Tribunal pénal a par ailleurs retenu que rien ne permettait à l’appelant de considérer que la plaignante aurait été consentante au rapport sexuel compte tenu de son comportement durant la soirée et du fait qu’elle l’avait éconduit par le passé. Dans ces circonstances, il a été retenu que les éléments constitutifs de de l’infraction d’actes d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance étaient donnés.

9.1.1

L’appelant conteste avoir commis les actes reprochés, dès lors que la plaignante était réveillée et pleinement consentante lors de leur rapport sexuel.

9.1.2

Quoiqu’en dise l’appelant, le verdict de culpabilité prononcé par l’autorité inférieure ne prête pas le flanc à la critique et doit, par conséquent, être confirmé.

A l’instar de ce qu’a retenu le Tribunal pénal en lien avec l’infraction d’actes d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance, la Cour de céans retient que les éléments constitutifs de l’infraction réprimée par l’art. 191 CP sont donnés pour les motifs qui suivent.

Il est en premier lieu constaté, compte tenu de la version des faits retenue, que la plaignante dormait sur le canapé de l’appelant au moment des faits reprochés. Il est en effet établi que la plaignante n’avait pas dormi jusqu’à environ 5 heures du matin, qu’elle avait consommé de l’alcool et des stupéfiants, de sorte que son sommeil était profond et qu’elle était partant en incapacité de donner son consentement mais également de résister. En pénétrant vaginalement la plaignante durant ce sommeil, la Cour retient que l’appelant a profité de cette absence de résistance totale de la plaignante pour commettre sur elle un acte sexuel. Au vu de l’état d’endormissement de la plaignante et, partant de son incapacité de résistance (cf. supra consid. 8.1.2), l’appelant ne pouvait pas ignorer que la plaignante n’était pas en mesure de s’opposer à des contacts sexuels non désirés. En lui faisant alors subir, une pénétration vaginale malgré tout, l’appelant s’est rendu coupable d’actes d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance, les éléments constitutifs objectifs et subjectifs étant remplis.

Au vu de ce qui précède, la Cour pénale considère que la condamnation de l’appelant pour actes d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance (art. 191 CP) ne prête pas le flanc à la critique et doit être confirmée. L’appel doit donc être rejeté sur ce point

9.2

Aux termes du jugement entrepris, le Tribunal pénal a déclaré le prévenu coupable d’infraction aux art. 187 et 189 CP à l’encontre de D.________.

En lien avec l’infraction de contrainte sexuelle, le Tribunal pénal a considéré que la plaignante n’était pas en mesure de s’opposer aux attouchements de l’appelant, compte tenu du fait qu’elle n’avait aucune possibilité d’échapper aux actes commis par la personne qui la gardait. Il a en effet retenu que la réaction quasi silencieuse et immobile de la plaignante démontrait la pression psychique engendrée par l’appelant sur la plaignante qui se trouvait dans l’impossibilité de résister en raison du positionnement des protagonistes. De plus, l’appelant était derrière elle et elle face à un mur, cette dernière ne pouvait que se sentir bloquée. Quand bien même sa sœur était présente, la plaignante savait qu’elle ne pouvait pas lui venir en aide, compte tenu de son âge. Il a ainsi retenu que la plaignante se trouvait dans un climat de crainte illicite au sens de l’art. 189 al. 1 aCP. L’appelant ne pouvant pas ignorer l’absence de consentement de la plaignante quant aux actes en cause, les éléments constitutifs de l’art. 189 al. 1 aCP ont été considérés comme remplis.

En lien avec l’infraction réprimée par l’art. 187 CP, le Tribunal pénal a retenu que le fait de toucher et de caresser la région des parties intimes de la plaignante et de l’appelant correspond à la réalisation d’actes connotés sexuellement, ce que l’appelant savait ou ne pouvait ignorer. Dans la mesure où la plaignante était âgée de 14 ans au moment des faits précités, ce que l’appelant savait également, le Tribunal pénal a retenu que les éléments constitutifs de l’art. 187 aCP étaient manifestement remplis. Au vu des circonstances du cas d’espèce, à savoir l’existence d’un lien familial et de la différence d’âge largement supérieure à 3 ans, l’existence de circonstances libératoires ou atténuantes au sens des ch. 2 et 4 de l’art. 187 aCP a été exclue.

9.2.1

L’appelant conteste purement et simplement avoir commis les actes reprochés.

9.2.2

Quoiqu’en dise l’appelant, les verdicts de culpabilité prononcés par l’autorité inférieure ne prêtent pas le flanc à la critique et doivent, par conséquent, être confirmés.

A l’instar de ce qu’a retenu le Tribunal pénal en lien avec l’infraction d’actes d’ordre sexuel avec des enfants, la Cour de céans considère que les éléments constitutifs de l’infraction réprimée par l’art. 187 ch. 1 al.1 CP sont donnés.

Il n’est pas contesté, ni contestable, qu’au moment des faits réprimés, soit durant deux nuits successives du mois de décembre 2022 ou janvier 2023, la plaignante était âgée de moins de 16 ans - en l’occurrence 13 ou 14 ans - et que sa différence d’âge avec l’appelant était supérieure à trois ans, dès lors que celui-ci était âgé de 27 ans. Ces faits étaient parfaitement connus de l’appelant.

Par ailleurs, les actes entrepris par l’appelant sur la plaignante, à savoir le fait d’avoir touché avec ses mains le sein de la plaignante par-dessous ses vêtements, d’avoir posé et fait bouger la main de la partie plaignante sur son sexe puis d’avoir le lendemain touché avec ses mains les seins, les hanches, les fesses et l’intérieur des cuisses de la plaignante D.________, constituent manifestement des actes d’ordre sexuel, puisqu’ils tendent à l’excitation, respectivement à la jouissance sexuelle de l’un au moins des intéressés.

Sur le plan subjectif, l’intention est donnée. A l’évidence, le caractère sexuel des actes ne pouvait échapper à l’appelant pas plus que l’âge de la plaignante, respectivement leur différence d’âge.

S’agissant ensuite de la commission de l’infraction de contrainte sexuelle au sens de l’art. 189 al. 1 CP, la Cour rappelle en premier lieu, qu’en introduisant la notion de « pressions psychiques », le législateur a voulu viser les cas où la victime se trouve dans une situation sans espoir, sans pour autant que l'auteur ait recouru à la force physique ou à la violence. La jurisprudence désigne cette forme de contrainte psychique commise par l’instrumentalisation de liens sociaux de « violence structurelle » (TF 6B_935/2020 du 25 février 2021 consid. 4.1 et les références citées). Pour que cette contrainte soit retenue, il ne suffit pas que l’auteur exploite une relation de pouvoir, privée ou sociale, préexistante. Il doit créer concrètement une situation de contrainte (TF 6B_204/2019 du 15 mai 2019 consid. 6.1). Les pressions d'ordre psychique concernent les cas où l'auteur provoque chez la victime des effets d'ordre psychique, tels que la surprise, la frayeur ou le sentiment d'une situation sans espoir, propres à la faire céder (ATF 128 IV 106 consid. 3a/bb; 122 IV 97 consid. 2b). En cas de pressions d'ordre psychique, il n'est pas nécessaire que la victime ait été mise hors d'état de résister (ATF 124 IV 154 consid. 3b). La pression psychique générée par l'auteur et son effet sur la victime doivent néanmoins atteindre une intensité particulière (ATF 131 IV 167 consid. 3.1 et les références citées; TF 6B_935/2020 du 25 février 2021 consid. 4.1 ;6B_693/2020 du 18 janvier 2021 consid. 3.1).

Au cas d’espèce, la Cour souligne en premier lieu le contexte particulier dans lequel la plaignante se trouvait au moment des faits. Il est établi qu’au moment des faits la plaignante n’avait que 13 ou 14 ans. Elle se trouvait au domicile de l’appelant en raison de l’absence de ses parents, ce qui implique qu’elle ne pouvait pas partir d’elle-même au milieu de la nuit et que ses parents n’étaient pas disponibles. Elle se trouvait au demeurant non seulement dans l’appartement de l’appelant mais plus singulièrement dans son lit qui se trouvait dans la chambre de l’appelant. Elle était seule dans cette pièce avec sa plus jeune sœur et l’appelant qui se trouvait derrière elle, alors qu’elle faisait face à un mur. Par ailleurs, l’appelant était un membre de sa famille par alliance. L’ensemble de ces éléments explique que la plaignante se soit trouvée dans un état de surprise face au comportement de l’appelant qui la gardait régulièrement et dont elle ne se méfiait pas, mais également que la situation lui soit apparue comme sans issue. Si la plaignante se trouvait chez l’appelant c’était en effet bien parce qu’aucun de ses parents ne pouvait être présent pour elle et sa sœur pour le week-end. Elle ne pouvait ainsi que se sentir bloquée dans l’appartement en cause. Par ailleurs, d’un point de vue positionnel elle se trouvait dans la chambre de l’appelant bloquée face à un mur avec ce dernier derrière elle, ce qui renforçait encore son sentiment de ne pas pouvoir fuir. Au demeurant, la plaignante ne pouvait pas non plus lutter. Elle se trouvait en effet seule, entourée d’adultes qui étaient tous des proches de l’appelant et de sa petite sœur laquelle avait 11 ans (MP 590/2023, C.1.7), soit un âge ne lui permettant pas de compter sur son aide en cas de besoin. S’agissant de l’aide des autres adultes, il est rappelé qu’il s’agissait de la fiancée de l’appelant, ce qui pouvait à l’évidence intimider la plaignante compte tenu des actes en cause et d’un homme qu’elle ne connaissait pas. La plaignante était au demeurant fatiguée et sur le point de s’endormir, ce qui limitait encore ses possibilités de se défendre. Ainsi, en l’absence de possibilité de fuir ou de lutter, la plaignante s’est trouvée dans une situation de panique, à tel point que cette dernière n’a plus même réussi à parler, se limitant par moment à hocher la tête pour répondre. La Cour relève

encore s’agissant de ce climat de peur que l’attitude de la plaignante lorsqu’elle est entendue par la police laisse apparaître une nouvelle fois la pression ressentie. Cette dernière est en effet tétanisée à l’idée de parler de ces événements. Dans de telles circonstances, il doit être retenu que la situation de surprise et de terreur dans laquelle l’appelant l’a placée ne lui permettait pas de s’opposer à lui, cette dernière étant purement et simplement figée face à la situation sans issue qu’elle vivait. L’existence d’un moyen de contrainte psychique doit dès lors être admise. S’agissant ensuite de l’élément subjectif, il doit être retenu compte tenu de la version avérée établie que la plaignante était figée, peu loquace, voire même muette ce qui permettait à l’appelant de comprendre qu’elle ne consentait pas aux actes en cause, cela d’autant plus compte tenu de leur lien familial, de l’âge de la plaignante et de leur différence d’âge. Au vu de ce qui précède et notamment de la qualification d’acte d’ordre sexuel des faits en cause, la Cour de céans parvient à la conclusion que les éléments constitutifs de l’art. 189 al. 1 aCP sont donnés.

La Cour pénale considère dès lors que la condamnation de l’appelant pour actes d’ordre sexuel avec des enfants (art. 187 ch. 1 CP) et contrainte sexuelles (art. 189 al.1 CP) ne prête pas le flanc à la critique. L’appel doit donc être rejeté sur ce point

9.3

Aux termes du jugement entrepris, le Tribunal pénal a déclaré le prévenu coupable de contrainte sexuelle (art. 189 al. 1 aCP) et de viol (art. 190 aCP) au préjudice de

S’agissant de l’infraction de contrainte sexuelle, le Tribunal pénal a retenu que les éléments constitutifs de l’infraction étaient remplis, dès lors que d’un point de vue objectif, l’appelant a fait usage de la force pour toucher les parties intimes de la plaignante par-dessus ses vêtements et prodiguer un cunnilingus à la plaignante lors de leur premier rendez-vous. Du point de vue subjectif, le Tribunal a retenu que la plaignante a manifesté de manière suffisamment claire son absence de consentement. La réaction au baiser ayant précédé l’acte, le fait que la plaignante ait dit « je ne sais pas » lorsque l’appelant lui a dit « dis-moi oui ou non » et le fait que la plaignante ait poussé sa tête durant l’acte, permettant à l’appelant de comprendre le refus exprimé par la plaignante.

En lien avec l’infraction de viol, le Tribunal pénal a en substance considéré que l’appelant avait fait usage de la force physique, en repoussant les mains de la plaignante, pour la contraindre à subir une pénétration digitale. A la même date, il a été retenu qu’alors qu’il se trouvait sur la plaignante, l’appelant a fait usage du poids de son propre corps pour la pénétrer vaginalement contre son gré. S’agissant de la pénétration vaginale au moment où la plaignante se trouvait sur l’appelant, le Tribunal a laissé la question de l’existence d’un état de sidération ouverte, dès lors que la plaignante avait en tous les cas déjà été violée en position du missionnaire préalablement. Puis, s’agissant finalement de la pénétration anale, le Tribunal a retenu que la plaignante se trouvait dans un état d’apathie et de soumission, soit dans un état de sidération dont l’appelant a profité. Du point de vue subjectif, l’autorité inférieure a en substance considéré que la plaignante avait donné des signes évidents et déchiffrables de son opposition et que l’appelant ne pouvait ignorer le refus de la plaignante de subir les actes reprochés. Ainsi, le Tribunal pénal a retenu que les éléments constitutifs du viol et de la contrainte sexuelle (pénétration digitale et anale) étaient remplis. Compte tenu cependant des règles légales applicables en matière de concours, l’appelant a « uniquement » été déclaré coupable de viol, les actes de contraintes sexuels étant absorbés.

9.3.1

L’appelant conteste avoir commis les actes reprochés, dès lors que la plaignante était pleinement consentante à tous les actes sexuels en cause.

9.3.2

S’agissant des verdicts de culpabilité prononcés par Tribunal pénal relatifs aux infractions prétendument commises à l’encontre de C.________, la Cour de céans ne saurait pleinement s’y rallier pour les raisons qui suivent.

La Cour ne saurait retenir, s’agissant du premier complexe de faits, qu’une infraction ait été commise. Les éléments au dossier n’ayant pas permis à la Cour d’asseoir sa conviction quant au déroulement des faits, il a été retenu en application du principe in dubio pro reo que les parties s’étaient uniquement embrassées. En tout état de cause et à des fins d’exhaustivité, la Cour va cependant procéder à une analyse juridique de la situation en tenant compte de l’existence d’un attouchement du sexe de la plaignante par-dessus ses vêtements et d’un cunnilingus.

En l’occurrence, il a été établi que la plaignante ne se trouvait pas dans l’état de sidération invoqué, de sorte qu’aucune contrainte psychique ne l’a rendue inapte à s'opposer à des contacts sexuels non désirés si ces derniers ont effectivement eu lieu. S’agissant ensuite de la force physique prétendument utilisée, la Cour relève que l’appelant a uniquement repoussé les mains de la plaignante avec sa tête sans avoir besoin de ses propres mains. Au demeurant, la plaignante n’a pas serré ses jambes face à l’attitude de l’appelant ce qui ne permet pas de retenir l’usage de la force pour contraindre la plaignante. Cette dernière a du reste reconnu que son attitude pouvait prêter à confusion, puisqu’elle a laissé entendre qu’elle n’était pas certaine que l’appelant s’est rendu compte qu’elle n’était pas consentante (cf. supra consid. E.3.3).

Dans ces conditions, l’appelant doit être libéré de la prévention de contrainte sexuelle. Le jugement attaqué doit, par conséquent, être réformé sur ce point.

S’agissant ensuite du second complexe de faits, il a également été établi que l’appelant n’avait pas fait usage du poids de son corps ni profité d’un état de sidération pour la pénétrer vaginalement. Ainsi, en l’absence de contrainte, les éléments constitutifs du viol ne sauraient être tenus pour établis.

La question de savoir si l’appelant s’est néanmoins rendu coupable de contrainte sexuelle (art. 189 al. 1 CP) pourrait cependant se poser compte tenu de la version des faits retenue s’agissant de la sodomie qu’il a imposée à l’intéressée. Toutefois, l’appelant ayant été formellement libéré de ce chef d’accusation en première instance (cf. dispositif du jugement entrepris), la Cour ne peut revoir les faits sous cet angle en application de l’interdiction de la reformatio in peius.

Dans ces conditions, l’appelant doit être libéré de l’infraction de viol. Le jugement attaqué doit, par conséquent, être réformé sur ce point.

9.4

Aux termes du jugement entrepris, le Tribunal pénal a déclaré le prévenu coupable de contraintes sexuelles (art. 189 CP) et de mises en danger de la vie d’autrui (art. 129 CP) au préjudice de E.________.

Le Tribunal pénal a considéré s’agissant de l’infraction de contrainte sexuelle, que concernant les chiffres 5 et 6 de l’acte d’accusation complémentaire du 10 décembre 2024, il était établi que la plaignante avait été contrainte par la force physique de l’appelant à subir des sodomies et des fellations soit des actes analogues à l’acte sexuel. Il a dans ce cadre été retenu que c’est avec conscience et volonté que le prévenu avait forcé la plaignante à subir les actes, puisqu’il usait de la force physique à son encontre pour la contraindre. Le Tribunal pénal a retenu que les éléments objectifs et subjectifs de l’infraction de contrainte sexuelle étaient remplis.

S’agissant, finalement, de l’infraction de mise en danger de la vie d’autrui, le tribunal de première instance a retenu qu’en serrant à deux reprises le cou de la plaignante jusqu’à ce que celle-ci perde connaissance, l’appelant avait causé un danger de mort imminent à la plaignante. Il a été retenu que l’appelant savait pertinemment que ce comportement pouvait mettre la plaignante en danger de mort imminent mais qu’il a volontairement poursuivi son geste jusqu’à ce que cette dernière perde connaissance. Il a au demeurant été retenu que le motif de son action était futile, dès lors qu’il s’agissait de gérer les crises de sa compagne. Partant, le Tribunal a retenu que l’appelant avait agi avec absence de scrupules. Les éléments constitutifs de l’infraction de mise en danger de la vie d’autrui ont été considérés comme réalisés.

9.4.1

L’appelant conteste avoir commis les actes reprochés, dès lors que la plaignante était pleinement consentante à tous les actes sexuels en cause et qu’il n’a jamais étranglé la plaignante en dehors de leurs pratiques sexuelles, auxquelles la plaignante consentait également.

9.4.2

Quoiqu’en dise l’appelant, les verdicts de culpabilité prononcés par l’autorité inférieure ne prêtent pas le flanc à la critique et doivent, par conséquent, être confirmés.

A l’instar de ce qu’a retenu le Tribunal pénal en lien avec l’infraction contrainte sexuelle (art. 189 al. 1 CP), la Cour de céans, retient qu’il a été établi que la plaignante avait été contrainte par la force physique, soit en étant maintenue par un coude posé sur la nuque et en étant saisie par les cheveux et dirigée vers le sexe de l’appelant, à subir des sodomies et des fellations post-sodomie qui constituent des actes analogues à l’acte sexuel, de sorte que les éléments objectifs de l’infraction de contrainte sexuelle (art. 189 al. 1 CP) sont remplis. S’agissant de l’élément subjectif, la Cour retient l’appelant ne pouvait qu’avoir conscience et volonté d’agir à l’encontre de la plaignante, puisqu’il a été admis que la plaignante n’avait jamais consenti aux fellations post-sodomie et qu’il a été retenu que l’usage de la force n’était pas nécessaire lors des sodomies consenties.

Au vu de ce qui précède, la Cour pénale considère que la condamnation de l’appelant pour contraintes sexuelles (art. 189 al.1 CP) ne prête pas le flanc à la critique. L’appel doit donc être rejeté sur ce point.

S’agissant finalement de la condamnation de l’appelant pour mises en danger de la vie d’autrui (art. 129 CP), la Cour estime, au vu des faits qu’elle considère comme avérés, que les éléments objectifs de l’infraction sont donnés compte tenu de ce qui suit.

Il est en premier lieu relevé qu’en serrant le cou de la plaignante à deux reprises jusqu’à ce que cette dernière perde connaissance, l’appelant a mis sa vie en danger, ce qu’il ne pouvait décemment ignorer compte tenu de l’évanouissement de la plaignante en raison de son manque d’air.

A l’instar du Tribunal de première instance, la Cour constate également l’absence de scrupules de l’appelant qui a fait usage de la strangulation pour « calmer » la plaignante lors de « crises ». Partant, il a fait usage de cette méthode pour contrer la jalousie et les problèmes psychiques de la plaignante, plutôt que d’autres moyens tels, par exemple, que le fait de la serrer contre lui tel qu’il l’a affirmé. Ses déclarations démontrent que l’appelant avait connaissance d’autres méthodes et donnent une parfaite illustration de son manque d’empathie pour autrui, observé par l’expert judiciaire (cf. G.1.22 ; G.1.27).

Dans ces circonstances, la Cour constate que les éléments objectifs et subjectifs de l’art. 129 CP sont donnés. Au vu de ce qui précède, la Cour pénale considère que la condamnation de l’appelant pour mises en danger de la vie d’autrui (art. 129 CP) ne prête pas le flanc à la critique. L’appel doit donc être rejeté sur ce point.

10.

10.1

L’appelant conteste sa culpabilité, de même que la quotité de la peine qui lui a été infligée par la juridiction précédente.

10.2

Selon l’art. 47 CP, le juge fixe la peine d’après la culpabilité de l’auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l’effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de l’acte, par les motivations et les buts de l’auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2). La culpabilité de l’auteur doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs pertinents, qui ont trait à l’acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion, le caractère répréhensible de l’acte et son mode d’exécution. Du point de vue subjectif, sont pris en compte l’intensité de la volonté délictuelle ainsi que les motivations et les buts de l’auteur. À ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs liés à l’auteur lui-même, à savoir les antécédents, la réputation, la situation personnelle (état de santé, âge, obligations familiales, situation professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la peine, de même que le comportement après l’acte et au cours de la procédure pénale (ATF 149 IV 217 consid. 1.1 ; 142 IV 137 consid. 9.1).

Le juge dispose d’un large pouvoir d’appréciation dans le cadre de la fixation de la peine. Il ne viole le droit fédéral en fixant la peine que s’il fixe une peine en dehors du cadre légal, s’il se fonde sur des critères étrangers à l’art. 47 CP, s’il omet de prendre en considération des éléments d’appréciation importants ou, enfin, si la peine prononcée est exagérément sévère ou clémente au point de constituer un abus du pouvoir d’appréciation (ATF 144 IV 313 consid. 1.2). Dans sa décision, le juge doit exprimer les éléments essentiels relatifs à l’acte ou à l’auteur dont il tient, de manière à ce qu’il puisse être constaté que tous les aspects pertinents ont été pris en considération et comment ils ont été appréciés, que ce soit dans un sens aggravant ou atténuant (art. 50 CP ; ATF 144 IV 313 consid. 1.2). Le juge peut passer sous silence les éléments qui, sans abus du pouvoir d’appréciation, lui apparaissent non pertinents ou d’une importance mineure. La motivation doit justifier la peine prononcée, en permettant de suivre le raisonnement adopté (ATF 149 IV 217 consid. 1.1 ; 144 IV 313 consid. 1.2 ; 136 IV 55 consid. 5.6). Le juge n’est toutefois pas tenu d’exprimer en chiffres ou en pourcentages l’importance qu'il accorde à chacun des éléments qu’il cite (TF 6B_911/2018 du 5 février 2019 consid. 1.1.2 et la référence).

10.3

Selon l’art. 49 CP, si, en raison d’un ou de plusieurs actes, l’auteur remplit les conditions de plusieurs peines de même genre, le juge le condamne à la peine de l’infraction la plus grave et l’augmente dans une juste proportion. Il ne peut toutefois excéder de plus de la moitié le maximum de la peine prévue pour cette infraction. Il est en outre lié par le maximum légal de chaque genre de peine (al. 1). Si le juge doit prononcer une condamnation pour une infraction que l’auteur a commise avant d’avoir été condamné pour une autre infraction, il fixe la peine complémentaire de sorte que l’auteur ne soit pas puni plus sévèrement que si les diverses infractions avaient fait l'objet d'un seul jugement (al. 2).

10.3.1

L’exigence, pour appliquer l’art. 49 al. 1 CP, que les peines soient de même genre, implique que le juge examine, pour chaque infraction commise, la nature de la peine à prononcer pour chacune d’elle. Le prononcé d’une peine d’ensemble en application du principe de l’aggravation contenu à l’art. 49 CP n’est ensuite possible que si le juge choisit, dans le cas concret, le même genre de peine pour sanctionner chaque infraction commise (ATF 144 IV 313 consid. 1.1.1 ; 144 IV 217 consid. 2.2 ; 142 IV 265 IV 2.3.2, traduit au JdT 2017 IV p. 129 ; 138 IV 120 consid. 5.2 p. 122, traduit au JdT 2013 IV p. 43). Que les dispositions pénales applicables prévoient abstraitement des peines de même genre ne suffit pas (ATF 144 IV 313 consid. 1.1.1 ; 144 IV 217 consid. 2.2 ; 138 IV 120 consid. 5.2 ; plus récemment TF 6B_1394/2017 du 2 août 2018 consid. 8.3.1). Si les sanctions envisagées concrètement ne sont pas du même genre, elles doivent être prononcées cumulativement (ATF 144 IV 313 consid. 1.1.1 ; 142 IV 265 consid. 2.3.2 ; 138 IV 120 consid. 5.2 ; 137 IV 57 consid. 4.3.1). La peine privative de liberté et la peine pécuniaire ne sont pas des sanctions du même genre (ATF 144 IV 313 consid. 1.1.1 ; 144 IV 217 consid. 2.2 ; 137 IV 57 consid. 4.3.1).

La peine pécuniaire constitue la sanction principale dans le domaine de la petite et moyenne criminalité, les peines privatives de liberté ne devant être prononcées que lorsque l’Etat ne peut garantir d’une autre manière la sécurité publique. Lorsque tant une peine pécuniaire qu’une peine privative de liberté entrent en considération et que toutes deux apparaissent sanctionner de manière équivalente la faute commise, il y a en règle générale lieu, conformément au principe de la proportionnalité, d’accorder la priorité à la première, qui porte atteinte au patrimoine de l’intéressé et constitue donc une sanction plus clémente qu’une peine privative de liberté, qui l’atteint dans sa liberté personnelle (ATF 144 IV 313 consid. 1.1.1 ; 134 IV 97 consid. 4.2.2). Le choix de la sanction doit être opéré en tenant compte au premier chef de l’adéquation de la peine, de ses effets sur l’auteur et sur sa situation sociale ainsi que de son efficacité du point de vue de la prévention (ATF 144 IV 313 consid. 1.1.1 ; 137 II 297 consid. 2.3.4 ; 134 IV 97 consid. 4.2). La faute de l’auteur n’est en revanche pas déterminante (ATF 144 IV 313 consid. 1.1.1 ; 137 II 297 consid. 2.3.4 ; plus récemment TF 6B_420/2017 du 15 novembre 2017 consid. 2.1).

Selon la jurisprudence, les critères applicables au choix de la peine sont les mêmes que ceux qui fondent la mesure de celle-ci ; l’opportunité d’une sanction déterminée joue un rôle important et les décisions sur ces points exercent l'une sur l'autre une influence réciproque (ATF 147 IV 241 consid. 3.2 ; 120 IV 67 consid. 2b). Le Tribunal fédéral a certes, dans l’arrêt publié aux ATF 144 IV 313, indiqué que la faute de l’auteur n’était pas déterminante pour le choix de la sanction (ATF 147 IV 241 consid. 3.2 ; 144 IV 313 consid. 1.1.1, avec notamment un renvoi à l’arrêt publié aux ATF 137 II 297 consid. 2.3.4). Cela s’entend dans la mesure où différents genres de peine entrent en considération. Dans un tel cas de figure, la culpabilité de l’auteur ne peut constituer le critère décisif, mais doit être appréciée aux côtés de l’adéquation de la peine, de ses effets sur l’auteur et sur sa situation sociale ainsi que de son efficacité du point de vue de la prévention (ATF 147 IV 241 consid. 3.2 ; 144 IV 313 consid. 1.1.1 ; ATF 137 II 297 consid. 2.3.4 ; ATF 134 IV 97 consid. 4.2). L’arrêt publié aux ATF 144 IV 313 le rappelle d’ailleurs clairement, en précisant que, lorsque tant une peine pécuniaire qu’une peine privative de liberté entrent en considération et que toutes deux apparaissent sanctionner de manière équivalente la faute commise, il y a en règle générale lieu, conformément au principe de la proportionnalité, d’accorder la priorité à la première (cf. ATF 144 IV 313 consid. 1.1.1). Le système même du CP implique que la culpabilité de l’auteur ait une influence sur le genre de la peine prononcée, puisque les infractions les plus graves doivent en principe être sanctionnées par une peine privative de liberté et non par une peine pécuniaire (cf. par exemple les art. 111 à 113 CP).

La prise en compte de la culpabilité dans le choix de la peine ne saurait cependant justifier la simple détermination d’un quantum d’unités, que le juge n’aurait ensuite plus qu’à traduire en jours-amende ou en jours de privation de liberté, selon les limites des sanctions en question (cf. ATF 144 IV 217 consid. 3.5.3). Au contraire, le juge doit déterminer le genre de peine devant sanctionner une infraction, en tenant compte des différents critères énoncés précédemment - parmi lesquels la culpabilité -, ainsi qu’en fixer la quotité. Il est en particulier exclu, pour le juge, lors de concours d'infractions, de fixer un nombre d’« unités pénales » pour chaque acte, puis de procéder à l’aggravation avant de choisir le genre de chaque sanction (cf. ATF 142 IV 265 consid. 2.4.3). En effet, l’application de l’art. 49 CP suppose que les peines soient du même genre, ce qui implique que le juge examine, pour chaque infraction commise, la nature de la peine à prononcer (ATF 147 IV 241 consid. 3.2 ; cf. ATF 144 IV 313 consid. 1.1.1 ; 144 IV 217 consid. 2.2 ; 142 IV 265 consid. 2.3.2 ; application de la « méthode concrète »).

10.3.2

Lorsqu’il s’avère que les peines envisagées concrètement sont de même genre, l’art. 49 al. 1 CP impose au juge, dans un premier temps, de fixer la peine pour l’infraction abstraitement - d’après le cadre légal fixé pour chaque infraction à sanctionner - la plus grave, en tenant compte de tous les éléments pertinents, parmi lesquels les circonstances aggravantes ou atténuantes. Dans un second temps, il augmentera cette peine pour sanctionner chacune des autres infractions, en tenant là aussi compte de toutes les circonstances y relatives (144 IV 313 consid. 1.1.2 ; cf. ATF 127 IV 101 consid. 2b ; TF 6B_688/2014 du 22 décembre 2017 consid. 27.2.1).

La jurisprudence avait admis que le juge puisse s’écarter de cette méthode concrète dans plusieurs configurations (cf. ATF 144 IV 217 consid. 2.4 p. 222). Au vu des critiques formulées quant à l'insécurité que ces exceptions créaient et afin d'assurer une application uniforme de l’art. 49 al. 1 CP, le Tribunal fédéral est toutefois revenu sur ce point en soulignant que cette disposition ne prévoyait aucune exception (ATF 144 IV 313 consid. 1.1.2 ; cf. 144 IV 217 consid. 3.5.4).

10.4

La durée minimale de la peine privative de liberté est de trois jours ; elle peut être plus courte si la peine privative de liberté est prononcée par conversion d’une peine pécuniaire (art. 36) ou d’une amende (art. 106) non payée (art. 40 al. 1 CP). La durée de la peine privative de liberté est de 20 ans au plus. Lorsque la loi le prévoit expressément, la peine privative de liberté est prononcée à vie (art. 40 al. 2 CP).

Selon l’art. 34 CP, sauf disposition contraire, la peine pécuniaire est de trois jours-amende et ne peut excéder 180 jours-amende. Le juge fixe leur nombre en fonction de la culpabilité de l’auteur (al. 1). En règle générale, le jour-amende est de 30 francs au moins et de 3'000 francs au plus. Le juge peut exceptionnellement, lorsque la situation personnelle et économique de l’auteur le justifie, réduire le montant du jour-amende à concurrence d’un minimum de 10 francs. Il peut dépasser le montant maximal du jour-amende lorsque la loi le prévoit. Il fixe le montant du jouramende selon la situation personnelle et économique de l’auteur au moment du jugement, notamment en tenant compte de son revenu et de sa fortune, de son mode de vie, de ses obligations d’assistance, en particulier familiales, et du minimum vital (al. 2).

Le Tribunal fédéral s’est prononcé à maintes reprises sur les principes qui président à la fixation du montant du jour-amende (cf. not. ATF 142 IV 315 consid. 5.3).

10.5

A teneur de l’art. 51 CP, le juge impute sur la peine la détention avant jugement subie par l’auteur dans le cadre de l’affaire qui vient d’être jugée ou d’une autre procédure. Un jour de détention correspond à un jour-amende. La privation de liberté à subir doit ainsi toujours être compensée, pour autant que cela soit possible, avec celle déjà subie (ATF 133 IV 150 consid. 5.1). Selon la jurisprudence, les mesures de substitution doivent être imputées sur la peine à l’instar de la détention avant jugement subie. Afin de déterminer la durée à imputer, le juge prendra en considération l’ampleur de la limitation de la liberté personnelle découlant pour l'intéressé des mesures de substitution, en comparaison avec la privation de liberté subie lors d'une détention avant jugement. Le juge dispose à cet égard d'un pouvoir d'appréciation important (ATF 140 IV 74 consid. 2.4 ; TF 6B_772/2020 du 8 décembre 2020 consid. 3.1 ;6B_906/2019 du 7 mai 2020 consid. 1.1, publié in SJ 2020 I 447).

Selon la jurisprudence et la doctrine, tout comme les règles régissant la fixation de la peine, l’art. 51 CP doit être appliqué d’office, l’imputation étant obligatoire et inconditionnelle (TF 6B_772/2020 du 8 décembre 2020 consid. 3.2 ;6B_1033/2018 du 27 décembre 2018 consid. 2.4 et les références).

10.6

Aux termes du jugement entrepris l’appelant a été condamné à une peine privative de liberté de 5 ans sous déduction de 457 jours de détention avant jugement subis (détention provisoire et pour des motifs de sûreté) (p. 836). Cette peine a été fixée en tenant compte du fait que l’appelant a été reconnu coupable d’actes d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance ; de viol ; d’actes d’ordre sexuel avec un enfant à deux reprises ; de contrainte sexuelle à plusieurs reprises et de mise en danger de la vie d’autrui à deux reprises.

Au stade de l’appel, l’appelant est déclaré coupable d’actes d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance ; d’actes d’ordre sexuel avec un enfant commis à deux reprises ; de contrainte sexuelle commise à de multiples reprises et de mise en danger de la vie d’autrui commise à deux reprises.

10.7

L’infraction de contrainte sexuelle (art. 189 al. 1 aCP) est punie d’une peine privative de liberté de dix ans au plus ou d’une peine pécuniaire, tout comme les actes d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance (art. 191 aCP). L’infraction de mise en danger de la vie d’autrui (art. 129 CP) est, elle, punie d’une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d’une peine pécuniaire. Il en va de même de l’infraction d’actes d’ordre sexuel avec des enfants (art. 187 ch. 1 aCP).

10.8

Compte tenu du nombre d’infractions, des différents biens juridiques auxquels le prévenu a porté atteinte, à savoir l’intégrité sexuelle et la vie ou la santé d’autrui, le prononcé d’une peine pécuniaire ne saurait entrer en considération. En effet, seule une peine privative de liberté est susceptible de faire comprendre à l’appelant la gravité de ses actes. Ces infractions entrent donc en concours dans la fixation de la peine (art. 49 al. 1 CP).

10.9

Le point de départ pour la détermination concrète de la peine est l'infraction la plus grave. En l'espèce, il s'agit, au vu de leur nombre, des contraintes sexuelles au sens de l’art. 189 al. 1 aCP.

Du point de vue objectif, la Cour relève que l’appelant a contraint sexuellement deux femmes, à savoir D.________ et E.________, soit une adolescente et son ex-conjointe. Ce dernier a contraint D.________ à subir des attouchements deux jours de suite, il a également déplacé ses mains à plusieurs endroits sur son corps à elle et sur le sien, de sorte que les actes en cause ne sont pas de moindre gravité. Par ailleurs, les contraintes sexuelles imposées à son ex-conjointe E.________ ont été commises à plusieurs reprises. Il s’agissait de sodomies et de fellations post-sodomies. Ces dernières ont été effectuées en faisant usage de la force et sans tenir compte de la douleur respectivement du dégoût de la plaignante, ce qui démontre sa froideur, sa détermination et son manque d’empathie. S’agissant de D.________ l’appelant a de surcroît profité de la supériorité qu'il tirait de son statut d'adulte et du fait qu’elle se trouvait bloquée chez lui, dans sa chambre et qu’elle était sur le point de s’endormir, tirant ainsi parti de son état de fatigue.

D’un point de vue subjectif, en agissant de la sorte l’appelant a fait preuve d’un égoïsme crasse. L’expert R1.________ retient à ce sujet que l’appelant « cherche à contrôler la relation à autrui, tend à exercer des stratégies d'emprise sur autrui pour arriver à ses fins sans considération des droits d'autrui » (MP 290/2023, G.1.30), ce qui démontre bien l’absence de considération et d’empathie de l’appelant qui place systématiquement ses intérêts au-dessus de tout. Ce dernier a ainsi placé son plaisir sexuel au-dessus de la liberté des victimes mais également de leur bien-être physique et mental. Il a au demeurant fait fi de la fragilité et du vécu de ses victimes. Il n’a par ailleurs fait que peu de cas de l’âge de D.________. Compte tenu de la répétition des actes, la volonté délictuelle de l’appelant doit être qualifiée de forte. La Cour relève encore que les dénégations opiniâtres de l’appelant montrent une absence de remords authentiques pour les actes répréhensibles qu’il a commis, ce qui constitue un facteur aggravant de la peine (cf. TF 6B_240/2022 du 16 mars 2023 consid. 2.4.1 et la référence citée), cela alors même que la plupart de ses victimes souffrent encore des actes qui leur ont été imposés (p. 554, 571, 574 et TC p. 135, 143).

Cela étant, compte tenu de l’interdiction de la reformatio in peius et de la culpabilité de l’appelant se situant dans le degré inférieur à moyen d’une infraction passible d’une peine privative de liberté allant jusqu’à 10 ans de peine privative de liberté, la Cour retient qu’une peine privative de liberté de 22 mois est une peine de base adéquate pour la condamnation des infractions de contrainte sexuelle, commises à réitérées reprises.

10.10

Cette peine de base doit maintenant être augmentée pour tenir compte des autres infractions commises par l’appelant (actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance, actes d’ordre sexuel avec des enfants à deux reprises et mise en danger de la vie d'autrui à deux reprises).

10.10.1

Revenant sur la commission d’actes d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance, en l’occurrence au préjudice de B.________, la Cour constate, du point de vue objectif, que l’appelant a profité de la confiance que la plaignante avait placée en lui en choisissant de dormir sur son canapé pour commettre l’infraction. Il ressort de ces faits, qu’il a agi selon un mode opératoire sournois.

S’agissant ensuite des éléments subjectifs de culpabilité, la Cour relève à nouveau le manque de considération de l’appelant. Son mobile est purement égoïste et il a fait preuve d’un désintérêt total de la santé sexuelle de la plaignante, dès lors que ce dernier l’a pénétrée vaginalement sans se soucier du port d’un préservatif.

Compte tenu de ces éléments, la Cour estime ainsi qu’une aggravation de peine de 8 mois pour les actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance se justifie.

10.10.2

Revenant ensuite sur les actes d’ordre sexuel avec des enfants commis à deux reprises au préjudice de D.________, la Cour constate, du point de vue objectif, que l’appelant a profité de son lien quasi familial avec la plaignante ainsi que de sa dépendance structurelle pour commettre les infractions. Il est rappelé que l’adolescente considérait l’appelant comme un membre de sa famille et avait confiance en lui. Elle ne pouvait en outre pas fuir au milieu de la nuit et ne pouvait pas appeler ses parents pour venir la chercher, ces derniers étant justement absents. Le mode opératoire de l’appelant est partant particulièrement perfide.

Du point de vue subjectif, l’appelant a agi durant la séparation de ses parents et durant une période de tension avec sa mère, ce qui l’empêchait de se confier auprès d’une figure féminine de référence, sa sœur étant trop jeune.

Compte tenu de ces éléments, la Cour estime ainsi qu’une aggravation de peine de 8 mois pour les actes d’ordre sexuel avec des enfants commis à deux reprises au préjudice de D.________ se justifie.

10.10.3

Revenant finalement sur l’infraction de mise en danger de la vie d’autrui commise à deux reprises au préjudice de E.________, la Cour relève, du point de vue objectif, que l’appelant a agi dans un contexte de fragilité émotionnelle de la plaignante, cette dernière se trouvant en état de crise psychique au moment des étranglements. Ce dernier l’a par ailleurs laissée seule après les évanouissements, ce qui atteste de sa froideur.

Du point du vue subjectif, les dénégations opiniâtres de l’appelant montrent une absence de remords authentiques pour les actes répréhensibles qu’il a commis, ce qui constitue un facteur aggravant de la peine (cf. TF 6B_240/2022 du 16 mars 2023).

Compte tenu de ces éléments, la Cour estime ainsi qu’une aggravation de peine de 10 mois pour la mise en danger de la vie d’autrui commise à deux reprises au préjudice de E.________ se justifie.

10.11

En tenant compte exclusivement des éléments relatifs aux infractions, la Cour retient une peine globale de 48 mois de peine privative de liberté.

10.12

En ce qui concerne la situation personnelle de l’appelant, la Cour considère qu’aucun élément n’influe sur la fixation de la peine. En effet, si le casier judiciaire de l’appelant n’est pas vierge, ce dernier comporte deux condamnations, le 3 novembre 2015 pour des faits de violation de domicile et de vol, respectivement le 14 mai 2018 pour une contravention et un délit à la loi fédérale sur la circulation routière. Ce dernier n’a partant commis aucune autre infraction contre l'intégrité sexuelle par le passé. Du point de vue relationnel et professionnel l’appelant est au bénéfice d’un CFC dont il n’a jamais fait usage. Au moment de son arrestation, il était sans emploi et émargeait à l’aide sociale. L’appelant est célibataire depuis que sa fiancée l’a quitté et est devenue l’une des parties plaignantes, mais il peut tout de même se prévaloir d’une bonne relation avec sa mère, de sorte que ces éléments sont considérés comme neutre sur la fixation de la peine.

Il est inévitable que l'exécution d'une peine ferme d'une certaine durée ait des répercussions sur la vie professionnelle et personnelle du condamné. Ces conséquences ne peuvent conduire à une réduction de la peine qu'en cas de circonstances extraordinaires (TF 6B_1403/2021 du 9 juin 2022 consid. 5.6 et les références citées). Au cas particulier, la situation de l’appelant ne diffère pas de celle de nombreux autres condamnés. Il n'allègue au demeurant aucune circonstance extraordinaire susceptible de justifier une réduction de peine à cet égard.

S’agissant enfin de son comportement en détention, il doit globalement être qualifié de bon, étant rappelé qu'il s'agit d'un élément dont l'effet demeure pratiquement neutre, puisqu'un bon comportement correspond à ce que l'on doit pouvoir attendre d'un détenu (TF 6B_1126/2023 du 24 janvier 2024 consid. 10.3.4 et les références citées).

10.13

Sur le vu de ce qui précède et compte tenu de l’absence de motifs d’atténuation de la peine au sens de l’art. 48 let. a à e CP, c’est, en définitive, une peine privative de liberté d’ensemble de 48 mois qu’il convient de prononcer à l’encontre de l’intéressé.

Compte tenu de la quotité de la peine retenue, il n’y a pas lieu d’examiner la question du sursis.

Des mesures de substitution ont été ordonnées à l'égard du prévenu du 14 octobre 2020 au 14 avril 2021, à savoir l'interdiction d'approcher la plaignante B.________ à moins de 5 mètres ainsi que de la contacter directement ou par l'intermédiaire d'un tiers, de quelque manière que ce soit (D.13ss). Ces mesures ne sauraient toutefois donner lieu à aucune réduction de peine, compte tenu de leur nature peu contraignante.

Par la suite, il a été arrêté, puis détenu provisoirement, respectivement pour des mesures de sûreté et ce du 17 octobre 2023 jusqu'au 4 juin 2025 (MP 590/2023, F.1.2 s., F.1.17 ss, F.1.52 ss, F.1.84 ss, F.1.133 ss, F.1.149 ss, p. 507). A compter du 5 juin 2025, l’appelant est ensuite passé en exécution anticipée de sa peine (CP p. 65 s.). Il a ainsi été détenu durant 723 jours, dont 318 jours au sein de la prison

10.14

10.14.1

Se prévalant essentiellement du rapport de la Commission nationale de prévention de la torture (CNPT) du 6 décembre 2023 l’appelant conclut à ce qu’il lui soit alloué une indemnité de CHF 144'600.00 (723 jours à CHF 200.00 par jour), en réparation du tort moral pour sa détention dans des conditions illicites à la prison de

Pour le Tribunal fédéral, même si les mesures privatives de liberté s'accompagnent inévitablement de souffrance et d'humiliation, cela n'emporte pas en soi la violation de l'art. 3 CEDH. Pour enfreindre cette disposition, les conditions matérielles de détention doivent atteindre un niveau d'humiliation ou d'avilissement supérieur à ce qu'emporte habituellement la privation de liberté.

Il y a lieu de distinguer la détention en exécution de jugement de la détention provisoire, laquelle vise à garantir un déroulement correct de l'instruction pénale et est justifiée par les besoins de l'instruction, un risque de fuite ou un danger de collusion ou de réitération : les conditions de détention provisoire peuvent être plus restrictives lorsque les risques de fuite, de collusion et de récidive sont plus élevés, ou lorsque l'ordre et la sécurité dans la prison sont particulièrement mis en danger (notamment la sécurité du personnel et des détenus). Cela vaut toutefois tant que la durée de la détention provisoire est courte. En cas de détention provisoire qui se prolonge - au-delà d'environ trois mois -, les conditions de détention doivent satisfaire à des exigences plus élevées (ATF 141 I 141 consid. 6.3.4 et les références citées).

10.14.2

Selon la jurisprudence, lorsqu'une irrégularité constitutive d'une violation d'une garantie conventionnelle ou constitutionnelle a entaché la procédure relative à la détention provisoire, celle-ci peut être réparée par une décision de constatation. Une telle décision vaut notamment lorsque les conditions de détention provisoire illicites sont invoquées devant le juge de la détention. A un tel stade de la procédure, seul un constat peut donc en principe intervenir et celui-ci n'a pas pour conséquence la remise en liberté du prévenu. Il appartient ensuite à l'autorité de jugement d'examiner les possibles conséquences des violations constatées, par exemple par le biais d'une indemnisation fondée sur l'art. 431 CPP ou, cas échéant, par une réduction de la peine (ATF 142 IV 245 consid. 4.1 et les références citées).

10.14.3

L'art. 5 par. 5 CEDH prévoit que toute personne victime d'une détention dans des conditions contraires aux dispositions de cet article a droit à réparation. Cette disposition n'octroie pas au prévenu de garanties plus étendues que celles découlant de l'art. 431 CPP et ne lui accorde en particulier pas le droit de choisir le mode de dédommagement (ATF 142 IV 245 précité consid. 4.2). Le mode et l’étendue de la réparation sont donc laissés à l’appréciation du juge, et ce, indépendamment des conclusions prises par le prévenu (cf. TF 6B_137/2016 du 1er décembre 2106 consid. 1.1).

10.14.4

D'après la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'Homme, une réduction de peine en proportion des jours passés dans des conditions inhumaines ou dégradantes peut, sous certaines conditions, constituer un redressement satisfaisant en cas de violation de l'art. 3 CEDH, à condition que, d'une part, elle soit explicitement octroyée pour réparer la violation de cette disposition et que, d'autre part, son impact sur le quantum de la peine de la personne intéressée soit mesurable.

S'agissant du mode et de l'étendue de l'indemnisation fondée sur les art. 429 ss CPP, il n'est pas exclu de s'inspirer des règles générales des art. 41 ss CO. En vertu de l'art. 43 CO, une réparation en nature n'est pas exclue. L'ampleur de la réparation dépend avant tout de l'appréciation concrète des circonstances particulières du cas d'espèce, en particulier de la gravité des souffrances physiques ou psychiques consécutives à l'atteinte subie (TF 6B_458/2019 du 23 mai 2019 consid. 7.1 et les références citées).

Le Tribunal fédéral a déjà admis des réductions de peine correspondant à un tiers, voire à la moitié du nombre de jours passés dans des conditions de détention illicites. Cela n'empêche pas que l'ampleur de la réparation dépende essentiellement des circonstances concrètes de l'affaire, le Tribunal fédéral n'ayant jamais, en la matière, fixé de ratio strict. En outre, le fait que le Tribunal fédéral eût, dans d'autres affaires, avalisé des réductions proportionnelles d'un tiers ou d'un demi des jours passés dans des conditions de détention illicites ne signifie aucunement que, dans ces cas, une réduction moins importante n'aurait pas été acceptable (TF 6B_458/2019 précité consid. 7.3 et les références citées).

10.14.5

En l’occurrence, il convient d’emblée de constater que l’appelant se réfère certes au rapport précité de la CNPT - lequel fait globalement état de conditions de détention inhumaines et dégradantes, notamment en raison de l’absence d’une cour de promenade à l’air libre.

Toutefois, il sied de relever que l’appelant a refusé à plusieurs reprises d’être transféré vers la prison de U1.________ (p. 507). Bien que l’appelant explique ses refus par la crainte d’être dans un nouvel environnement et que des gens lui posent des questions, il n’en demeure pas moins qu’il a préféré rester à U5.________, malgré les propositions de transfert. Il est également relevé que l’appelant a indiqué que les surveillants étaient bien à U5.________, qu’il n’avait pas vécu de bagarre bien qu’il y ait eu quelques frictions parfois. Par ailleurs, l’appelant a eu l’occasion de travailler comme il le souhaitait (p. 568). De plus, suite au rendu du rapport du 6 décembre 2023, certaines mesures ont été entreprises pour pallier aux problématiques relevées par le CNPT. Ainsi, les sorties de cellule ont été étendues à 2h45 par jour pour pallier au manque d’accès à des zones d’air libre et l’espace de sortie a été aménagé pour permettre aux détenus de pratiquer, le ping-pong, le babyfoot et le fitness, de sorte que si l’appelant n’a pas été détenu dans les conditions nécessaires, il n’en demeure pas moins qu’il a tout de même bénéficié d’une détention suffisamment agréable pour qu’il souhaite rester à U5.________ durant un certain temps, malgré les possibilités de transfert.

10.14.6

Au vu de tout ce qui précède, la Cour pénale considère que le préjudice subi par l’appelant du fait de sa détention dans des conditions jugées contraires à l’art. 3 CEDH par la CNPT doit être fortement relativisé. Partant en outre du constat que l’appelant n’a pas entièrement purgé sa peine ferme, la Cour pénale estime, d’une part, qu’une réduction de cette peine constitue une réparation adéquate et considère, d’autre part, que ladite réduction doit correspondre au cinquième de la durée totale de la détention de l’intéressé au sein de la prison de U5.________, ce qui représente 64 jours (318 jours / 5) et correspond à une quotité admise par la Haute Cour (TF 6B_846/2024 du 3 février 2025). L’appelant ne saurait se prévaloir d’une situation différente, soit du fait qu’il n’a pas été satisfait de sa détention à U5.________ ou du fait qu’il n’a pas eu l’occasion de travailler quotidiennement pour obtenir une réduction de peine correspondant à un quart de la durée totale de détention L’appelant a en effet qualifié les conditions de détention à la Prison de U5.________ de suffisantes, quoi qu’il en ait dit rétrospectivement (p. 568). Il a également été en mesure de travailler ponctuellement (p. 507), étant sur ce point relevé que seul l’occupant de la cellule n°1 de U5.________ avait l’occasion de travailler tous les jours (p. 568). Par ailleurs, malgré les possibilités de travail plus importantes à U1.________, l’appelant a refusé d’être déplacé à U1.________. Il ne saurait alors se prévaloir de l’impossibilité de travailler tous les jours pour requérir une réduction de peine plus importante. Ce point est d’autant plus vrai que le travail carcéral est obligatoire dans le cadre de l’exécution d’une peine ou d’une mesure privative de liberté (VIREDAZ, in Commentaire romand, CP I, n° 5 ad art. 81 CP). Or, l’appelant n’était pas en exécution anticipé de sa peine au moment où il se trouvait à U5.________ et n'était donc pas astreint au travail (art. 81 CP).

11.

L’appelant conteste également l’interdiction à vie de toute activité professionnelle et de toute activité non professionnelle organisée impliquant des contacts réguliers avec des mineurs (ci-après : la mesure, l’interdiction ; art. 67 al. 3 CP).

11.1

L’art. 123c Cst. prévoit que quiconque est condamné pour avoir porté atteinte à l’intégrité sexuelle d’un enfant ou d’une personne dépendante est définitivement privé du droit d’exercer une activité professionnelle ou bénévole en contact avec des mineurs ou des personnes dépendantes. La disposition constitutionnelle a été acceptée en votation populaire du 18 mai 2014 (RO 2014 2771 ; FF 2014 6121 ; Message du 10 octobre 2012 relatif à l’initiative populaire « Pour que les pédophiles ne travaillent plus avec des enfants » et à la loi fédérale sur l’interdiction d’exercer une activité, l’interdiction de contact et l’interdiction géographique [modification du code pénal, du code pénal militaire et du droit pénal des mineurs] en tant que contreprojet indirect, FF 2012 8151, [ci-après : Message relatif à l'initiative populaire]).

La modification des art. 67 ss CP, entrée en vigueur au 1er janvier 2019, met en œuvre l’art. 123c Cst. (RO 2018 3803 ; Message du 3 juin 2016 concernant la modification du code pénal et du code pénal militaire [Mise en œuvre de l’art. 123c Cst.], FF 2016 5905, [ci-après : Message concernant la mise en œuvre de l’art. 123c Cst.] ;6B_194/2024 du 17 mai 2024 consid. 2.1.1 et les références).

11.1.1

L’art. 67 al. 3 (infractions à l’encontre de mineurs) et 4 (infractions à l’encontre d’adultes particulièrement vulnérables) CP prévoit un catalogue d’infractions susceptibles de conduire impérativement à une interdiction à vie d’exercer une activité (DENYS, in Commentaire romand, Constitution fédérale, 2021, N 7 ad art. 123c Cst.). En vertu de l’art. 67 al. 3 let. b CP, s’il a été prononcé contre l’auteur une peine ou une mesure prévue aux art. 59 à 61, 63 ou 64, notamment pour des actes d’ordre sexuel avec des enfants (art. 187), respectivement let. c CP pour contrainte sexuelle (art. 189) si la victime était mineure, le juge lui interdit à vie l’exercice de toute activité professionnelle et de toute activité non professionnelle organisée impliquant des contacts réguliers avec des mineurs.

L’art. 67 al. 4bis CP prévoit que, dans les cas de très peu de gravité, le juge peut exceptionnellement renoncer à prononcer une interdiction d’exercer une activité au sens des al. 3 ou 4 lorsqu’elle ne paraît pas nécessaire pour détourner l’auteur d’autres infractions passibles de cette même mesure (ci-après : clause d’exception ; clause de très peu de gravité). Il ne peut le faire si l’auteur a été condamné pour traite d’êtres humains (art. 182), contrainte sexuelle (art. 189), viol (art. 190), actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance (art. 191) ou encouragement à la prostitution (art. 195) (let. a), ou s’il est pédophile conformément aux critères de classification internationalement reconnus (let. b) (ci-après : exception à l’exception).

11.2

Selon l’art. 67a al. 5 let. a CP, par activités impliquant des contacts réguliers avec des mineurs ou d'autres personnes particulièrement vulnérables, on entend : les activités exercées spécifiquement en contact direct avec des mineurs ou d’autres personnes particulièrement vulnérables, telles que l’enseignement (ch. 1), l’éducation et le conseil (ch. 2), la prise en charge et la surveillance (ch. 3), les soins (ch. 4), les examens et traitements de nature physique (ch. 5), les examens et traitements de nature psychologique (ch. 6), la restauration (ch. 7), les transports (ch. 8), la vente et le prêt directs d’objets destinés spécifiquement aux mineurs ou à d’autres personnes particulièrement vulnérables, ainsi que l’activité d’intermédiaire direct dans de telles ventes ou de tels prêts, pour autant qu’il s'agisse d’une activité exercée à titre principal (ch. 9). Les autres activités exercées principalement ou régulièrement dans des établissements qui offrent les prestations visées à la let. a, à l’exception de celles dont l’emplacement ou l’horaire garantit qu’elles ne peuvent pas impliquer de contacts avec des mineurs ou d’autres personnes particulièrement vulnérables (art. 67a al. 5 let. b CP).

11.3

La clause d’exception est exclue si, alternativement, l’une des deux conditions de l’art. 67 al. 4bis let. a et b CP est réalisée (cf. VILLARD, op. cit., N 43 ad art. 67 CP). S’agissant de l'art. 67 al. 4bis let. a CP, la loi s’appuie sur une présomption irréfragable selon laquelle il n’existe pas de cas de très peu de gravité pour les infractions qui y sont listées. Si l’auteur est frappé d’une peine ou d’une mesure pour l’une de ces infractions sexuelles, le juge devra prononcer systématiquement une interdiction à vie d’exercer une activité, quelles que soient les circonstances du cas concret. Il en va de même, en vertu de l’art. 67 al. 4bis let. b CP, si l’auteur est reconnu pédophile conformément aux critères de classifications internationales (FF 2016 5950 ch. 2.1 ; ATF 149 IV 161 consid. 2.5.3 ; TF 6B_194/2024 du 17 mai 2024 consid. 2.2.5 ;6B_852/2022 du 26 avril 2023 consid. 2.2.4).

11.4

Compte tenu des infractions aux art. 187, 189 et 191 aCP, la juridiction précédente, considérant que les conditions de l’art. 67 al. 3 CP étaient données, a prononcé une interdiction à vie de l’exercice de toute activité professionnelle et non professionnelle organisée impliquant des contacts réguliers avec des mineurs.

11.5

En l’occurrence il est constant que l’appelant a commis des infractions aux art. 187, 189 et 191 aCP, infractions mentionnées dans la liste de l’art. 67 al. 3 aCP, de sorte qu’une interdiction à vie d’exercer une activité avec des mineurs doit être prononcée. Si, contrairement à ce qu’a retenu l’autorité inférieure, l’appelant pourrait très théoriquement se prévaloir de l’exception de l’art. 67 al. 4bis CP, il suffit, pour sceller le sort de l’interdiction, de constater qu’en se rendant coupable d’infractions aux art. 189 et 191 aCP, l’exception de l’exception à l’interdiction est réalisée (art. 67 al. 4bis CP in fine). Somme toute, c’est à juste titre que le Tribunal pénal a prononcé une interdiction à vie d’exercer toute activité professionnelle et toute activité non professionnelle organisée impliquant des contacts avec des mineurs.

12.

L’appelant conteste ensuite le prononcé de son expulsion.

12.1

L’art. 66a CP prévoit l’expulsion obligatoire, pour une durée de cinq à quinze ans, de l’étranger condamné pour l’une des infractions ou combinaisons d’infractions listées à l’al. 1, quelle que soit la quotité de la peine prononcée à son encontre.

L’expulsion est donc en principe indépendante de la gravité des faits retenus (ATF 144 IV 332 consid. 3.1.3 et la référence citée). Ainsi, une peine privative de liberté de quelques mois peut conduire à plusieurs années d’expulsion. Ce sont, en revanche, les attaches qu’un étranger peut avoir avec la Suisse qui permettent de diminuer la durée de l’expulsion (Stéphane GRODECKI/Patrick STOUDMANN, La jurisprudence fédérale et lémanique en matière d’expulsion, JdT 2019 III p. 39, not. p. 50 et les références citées).

12.2

En l’espèce, l’appelant s’est rendu coupable d’actes d’ordre sexuel avec des enfants (art. 187 aCP), de contrainte sexuelle (art. 189 aCP), d’actes d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance (art. 191 aCP) et de mise en danger de la vie d’autrui (art. 129 CP), soit des infractions tombant sous le coup de l’art. 66a al. 1 let. h aCP. Il remplit donc a priori les conditions d’une expulsion, sous la réserve d’une application de l’art. 66a al. 2 CP, voire également des normes de droit international.

12.3

12.3.1

L'art. 66a al. 2 CP prévoit que le juge peut exceptionnellement renoncer à une expulsion lorsque celle-ci mettrait l'étranger dans une situation personnelle grave (première condition) et que les intérêts publics à l'expulsion ne l'emportent pas sur l'intérêt privé de l'étranger à demeurer en Suisse (deuxième condition). À cet égard, il tiendra compte de la situation particulière de l'étranger qui est né ou qui a grandi en Suisse. Les conditions posées par cette disposition sont cumulatives (ATF 144 IV 332 consid. 3.3).

12.3.2

La clause de rigueur décrite à l'art. 66a al. 2 CP permet de garantir le principe de la proportionnalité (cf. art. 5 al. 2 Cst.). Elle doit être appliquée de manière restrictive (ATF 149 IV 231 consid. 2.1.1 ; 146 IV 105 consid. 3.4.2 ; ATF 144 IV 332 consid. 3.3.1).

Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, il convient de s'inspirer des critères énoncés à l'art. 31 de l'ordonnance du 24 octobre 2007 relative à l'admission, au séjour et à l'exercice d'une activité lucrative (OASA ; RS 142.201) et de la jurisprudence y relative, dans le cadre de l'application de l'art. 66a al. 2 CP. L'art. 31 al. 1 OASA prévoit qu'une autorisation de séjour peut être octroyée dans les cas individuels d'extrême gravité. L'autorité doit tenir compte notamment de l'intégration du requérant selon les critères définis à l'art. 58a al. 1 de la loi fédérale du 16 décembre 2005 sur les étrangers et l'intégration (LEI ; RS 142.20), de la situation familiale, particulièrement de la période de scolarisation et de la durée de la scolarité des enfants, de la situation financière, de la durée de la présence en Suisse, de l'état de santé ainsi que des possibilités de réintégration dans l'Etat de provenance. Comme la liste de l'art. 31 al. 1 OASA n'est pas exhaustive et que l'expulsion relève du droit pénal, le juge devra également, dans l'examen du cas de rigueur, tenir compte des perspectives de réinsertion sociale du condamné. En règle générale, il convient d'admettre l'existence d'un cas de rigueur au sens de l'art. 66a al. 2 CP lorsque l'expulsion constituerait, pour l'intéressé, une ingérence d'une certaine importance dans son droit au respect de sa vie privée et familiale garanti par la Constitution fédérale (art. 13 Cst.) et par le droit international, en particulier l'art. 8 CEDH (ATF 149 IV 231 consid. 2.1.1 et les références citées). Un étranger peut se prévaloir de l'art. 8 par. 1 CEDH (et de l'art. 13 Cst.), qui garantit notamment le droit au respect de la vie familiale, pour s'opposer à l'éventuelle séparation de sa famille, pour autant qu'il entretienne une relation étroite et effective avec une personne de sa famille ayant le droit de résider durablement en Suisse. Les relations familiales visées par l'art. 8 par. 1 CEDH sont avant tout celles qui concernent la famille dite nucléaire, soit celles qui existent entre époux ainsi qu'entre parents et enfants mineurs vivant en ménage commun. Les relations entre enfants adultes et leurs parents ne bénéficient en revanche pas de la protection de l'art. 8 CEDH, sauf s'il existe entre eux une relation de dépendance qui va au-delà de liens affectifs normaux, par exemple en raison d'une

maladie ou d'un handicap (TF 6B_153/2025 du 30 juillet 2025 consid. 1.4.2 et les références citées).

Dans le cas où une situation personnelle grave est admise, il convient de déterminer si l’intérêt privé du recourant à demeurer en Suisse pourrait remporter sur les intérêts publics présidant à son expulsion. Cet examen implique en particulier d'apprécier si la mesure litigieuse respecte le principe de la proportionnalité découlant des art. 5 al. 2 Cst. et 8 par. 2 CEDH (TF 6B_350/2024 du 7 novembre 2024 consid.

1.2.2

;6B_751/2023 du 10 septembre 2024 consid. 2.2.2).

Selon la jurisprudence de la CourEDH, dans la mesure où elle porte atteinte à un droit protégé par le par. 1 de l'art. 8 CEDH, la décision d'expulsion doit se révéler nécessaire dans une société démocratique, c'est-à-dire être justifiée par un besoin social impérieux et, notamment, proportionnée au but légitime poursuivi. S'agissant d'un étranger arrivé en Suisse à l'âge adulte, l'examen de la proportionnalité suppose une prise en compte de la nature et de la gravité de la faute, du temps écoulé depuis la commission de l'infraction, du comportement de l'auteur durant cette période, de la durée de son séjour en Suisse et de la solidité des liens sociaux, culturels et familiaux avec le pays hôte et avec le pays de destination (TF 6B_153/2025 précité consid. 1.3.2 et les références citées).

Selon la « règle des deux ans » (« Zweijahresregel ») issue du droit des étrangers, il faut, en cas de condamnation à une peine privative de liberté de deux ans ou plus, des circonstances extraordinaires pour que l'intérêt privé de l'intéressé à rester en Suisse l'emporte sur l'intérêt public à une expulsion. Cela vaut en principe même en cas de mariage avec un Suisse ou une Suissesse et d'enfants communs (TF 6B_153/2025 précité consid. 1.3.4 et les références citées).

12.3.3

Le juge de l'expulsion ne peut non plus ignorer, dans l'examen du cas de rigueur, qui suppose une pesée globale des circonstances, celles qui s'opposeraient à l'expulsion parce qu'il en résulterait une violation des garanties du droit international, notamment le principe de non-refoulement (cf. art. 25 Cst. ; art. 5 al. 1 de la loi du 26 juin 1998 sur l'asile [LAsi ; RS 142.31] ; art. 33 de la Convention du 28 juillet 1951 relative au statut des réfugiés [RS 0.142.30] ; art. 3 de la Convention du 10 décembre 1984 contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants [RS 0.105]), lors même que ces garanties sont encore expressément réservées par l'art. 66d al. 1 CP. Les éventuels obstacles à l'expulsion, au sens de l'art. 66d al. 1 CP, doivent déjà être pris en compte au moment du prononcé de l'expulsion, pour autant que ces circonstances soient stables et puissent être déterminées de manière définitive (ATF 149 IV 231 consid. 2.1.2 et les références citées).

12.4

Aux termes de l'art. 66d al. 1 CP, l'exécution de l'expulsion obligatoire selon l'art. 66a CP ne peut être reportée que : lorsque la vie ou la liberté de la personne concernée dont le statut de réfugié a été reconnu par la Suisse serait menacée en raison de sa race, de sa religion, de sa nationalité, de son appartenance à un certain groupe social ou de ses opinions politiques ; cette disposition ne s'applique pas au réfugié qui ne peut invoquer l'interdiction de refoulement prévue à l'art. 5 al. 2 LAsi (let. a) ; lorsque d'autres règles impératives du droit international s'opposent à l'expulsion (let. b).

12.5

12.5.1

Compte tenu des circonstances du cas d'espèce, il s’agit tout d’abord de déterminer si l’appelant remplit les conditions lui permettant d'invoquer un droit au respect de sa vie familiale.

En l’occurrence, l’intéressé est ressortissant W1.________. Il est né et a grandi au W1.________, avant de venir en Suisse en 2010, à l’âge de 15 ans. Il a ainsi effectué sa scolarité majoritairement au W1.________, seule sa 9ème année ayant été effectuée en Suisse. L’appelant est bénéficiaire d’un CFC d’opérateur sur machine CNC mais il n’a jamais exercé dans ce métier. Il a travaillé ponctuellement comme disc-jockey dans des discothèques V2.________ et émarge aux services sociaux depuis plusieurs années. L’appelant fait par ailleurs l’objet de plusieurs poursuites. Au niveau relationnel, l’appelant n’a pas de famille en Suisse. Sa mère vit en W2.________ et le reste de sa famille est au W1.________. Il s’est séparé de sa fiancée au cours de la procédure et n’a pas d’enfant (p. 561 ; p. 41ss ; E.83 ; MP 590/2023, C.4.2).

S’agissant de sa situation migratoire, celle-ci n’a pas changée depuis le prononcé du jugement de première instance. Ainsi l’appelant était au bénéfice d'une autorisation de séjour, valable jusqu'au 14 décembre 2022 (p. 111). Le renouvellement de celle-ci a été suspendu, à compter du 14 mars 2023, en raison du jugement (annulé par la suite) pour les faits concernant la plaignante B.________ (p. 113). Dans le cadre de la procédure de renouvellement, le prévenu avait entamé des démarches en vue de se marier avec la plaignante E.________ (p. 110). Toutefois, celle-ci a, depuis, quitté le prévenu (E83 ; dossier joint, C. 4. 2).

Il résulte de ce qui précède que l’intérêt privé de l’appelant à demeurer en Suisse est très faible, puisqu’il n’a pas de famille en Suisse. Il est par ailleurs né au W1.________, y a vécu une grande partie de sa vie et l’ensemble de sa famille, à l’exception de sa mère, y vit encore. Malgré les quelques années passées en Suisse, l’appelant ne peut, au demeurant pas non plus se prévaloir d’une intégration socioéconomique et professionnelle réussie.

Dans ces conditions, il ne saurait être retenu que l'expulsion ordonnée par l’autorité de première instance pourrait placer l'intéressé dans une situation personnelle grave. La première condition cumulative permettant au juge de renoncer exceptionnellement à l'expulsion fait dès lors défaut. Partant, une application de l'art. 66a al. 2 CP ne peut entrer en ligne de compte.

12.5.2

Quoi qu'il en soit, à supposer même que le prénommé puisse se prévaloir d'un droit au respect de sa vie privée, son expulsion pourrait de toute manière être confirmée au regard de l'art. 8 par. 2 CEDH.

Rien ne permet d’admettre que sa réintégration au W1.________, pays dont il maîtrise la langue et dans lequel il conserve des liens familiaux, serait particulièrement difficile. Il n’apparaît pas, en tous les cas, qu’il s’y trouverait dans une situation sensiblement plus défavorable ni qu’il disposerait, en Suisse, de meilleures chances de réinsertion sociale.

Cette conclusion s’impose d’autant plus que l’appelant ne peut se prévaloir d’aucun emploi stable en Suisse. Force est ainsi de constater que l’intéressé ne peut de toute évidence pas se prévaloir de circonstances extraordinaires au sens de la jurisprudence.

A ces considérations, il convient d’ajouter que l’intérêt public présidant à l’expulsion de l’appelant est très important. Compte tenu de la nature et de l’importance des biens juridiques mis en péril par les infractions qu’il a commises, de l’intensité de sa volonté délictuelle, de son défaut de prise de conscience, du risque qu’il se livre à nouveau à des infractions contre l’intégrité sexuelle compte tenu des conclusions de l’expert R1.________, lequel retient un risque de récidive élevé sur l’HCR-20 (MP 290/2023, G.1.27), la menace qu’il représente pour l’ordre public est réelle, actuelle et d’une certaine gravité.

12.6

Il mérite encore d’être relevé que l’appelant ne bénéficie pas du statut de réfugié et que son renvoi dans son pays d'origine ne risque pas de l'exposer à des actes de torture ou d'autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants, au sens de l'art. 3 CEDH.

12.7

En tant qu’il ordonne l’expulsion de l’appelant du territoire suisse pour une durée de 10 ans, le jugement entrepris doit donc être confirmé.

12.8

12.8.1

Si la juridiction d’appel prononce une expulsion à l’encontre d’un ressortissant d’un pays tiers, elle doit également statuer sur le signalement de l’expulsion dans le SIS (ATF 146 IV 172 consid. 3.3.5, JdT 2020 IV 312).

En l’occurrence, le signalement de son expulsion dans le SIS n’est pas contesté par l’appelant, si ce n’est en tant que conséquence de ses conclusions tendant, entre autres, à la renonciation à l’expulsion. Il n’a donc ni demandé, ni motivé explicitement pour quels motifs il faudrait renoncer au signalement de son expulsion dans le SIS.

12.8.2

Cela étant, l'introduction d'un signalement de ressortissants de pays tiers aux fins de non-admission ou d'interdiction de séjour dans le Système d'information Schengen (SIS) s'examine à l'aune des dispositions des art. 20 ss du règlement (UE) 2018/1861, entré en vigueur le 11 mai 2021 (RS 0.362.380.085).

Le signalement est introduit lorsque la décision visée à l’art. 24 § 1 let. a du règlement (UE) 2018/1861 est fondée sur la menace pour la sécurité publique ou l’ordre public ou pour la sécurité nationale que peut constituer la présence d’un ressortissant d’un pays tiers sur le territoire d’un État membre. Tel peut notamment être le cas, aux termes de l’art. 24 § 2 let. a du même règlement, si un ressortissant d’un pays tiers a été condamné dans un État membre pour une infraction passible d’une peine privative de liberté d’au moins un an.

Cette disposition n'exige pas une condamnation à une peine privative de liberté d'au moins un an, ni une condamnation pour une infraction passible d'une peine privative de liberté minimale d'un an.

Il suffit que l'infraction correspondante prévoie une peine privative de liberté « plafond » d'un an ou plus ; toutefois, à titre d'exigence cumulative, il faut toujours examiner si la personne concernée représente une menace pour la sécurité publique ou l'ordre public. Les exigences pour l'acceptation d'une telle menace ne sont pas trop élevées. Il n'est pas nécessaire que le comportement de la personne concernée constitue une menace réelle, actuelle et suffisamment grave affectant un intérêt fondamental de la société (cf. TF 6B_339/2023,6B_351/2023 du 13 septembre 2023 consid. 4.2 et la référence citée). Le fait que le pronostic légal ait conclu à l’absence de risque concret de récidive et que la peine ait été prononcée avec sursis n’exclut pas le signalement de l’expulsion dans le SIS (ATF 147 IV 340 consid. 4.8, JdT 2022 IV 87) ;

12.8.3

En l’occurrence, la Cour pénale considère que le signalement dans le SIS ordonné par la juridiction précédente est proportionné à la nature et à la gravité des infractions commises par l’appelant, ainsi qu’à la menace pour l’ordre public retenue en relation avec son expulsion

13.

L’appelant conteste l’admission des prétentions civiles des plaignantes dans leur principe.

13.1

Aux termes de l’art. 126 al. 1 CPP, le tribunal statue également sur les conclusions civiles présentées lorsqu’il rend un verdict de culpabilité à l’encontre du prévenu (let. a) ou lorsqu’il acquitte le prévenu et que l’état de fait est suffisamment établi (let. b). Dans le cas où le jugement complet des conclusions civiles exigerait un travail disproportionné, le tribunal peut, selon l’art. 126 al. 3 CPP, les traiter seulement dans leur principe et, pour le surplus, renvoyer la partie plaignante à agir par la voie civile. Lorsque le prévenu est déclaré coupable (art. 126 al. 1 let. a CPP), le tribunal doit obligatoirement statuer sur les conclusions civiles formulées, à condition qu'elles soient suffisamment motivées et chiffrées (ATF 146 IV 211 consid. 3.1). La fixation de l’indemnité pour tort moral n’exige en général pas un travail disproportionné (JEANDIN/FONTANET, in Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, 2019, N 29 ad art. 126 CPP et la référence).

Ainsi que l’indique l’art. 122 al. 1 CPP, les prétentions civiles que peut faire valoir la partie plaignante sont exclusivement celles qui sont déduites de l’infraction. La plupart du temps, le fondement juridique des prétentions civiles réside dans les règles relatives à la responsabilité civile des art. 41 ss CO (ATF 148 IV 432 consid. 3.1.2). La partie plaignante peut ainsi réclamer la réparation de son dommage (art. 41 à 46 CO) et l’indemnisation de son tort moral (art. 47 et 49 CO), dans la mesure où ceuxci découlent directement de la commission de l’infraction reprochée au prévenu (ATF 148 IV 432 consid. 3.1.2 ; 143 IV 495 consid. 2.2.4 ; TF 6B_836/2023 du 18 mars 2024 consid. 4.2 et les références).

13.2

Aux termes de l'art. 41 al. 1 CO, celui qui cause, d'une manière illicite, un dommage à autrui, soit intentionnellement, soit par négligence ou imprudence, est tenu de le réparer. L’art. 49 al. 1 CO prévoit que celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité a droit à une somme d'argent à titre de réparation morale, pour autant que la gravité de l’atteinte le justifie et que l’auteur ne lui ait pas donné satisfaction autrement.

L'ampleur de la réparation morale dépend avant tout de la gravité des souffrances physiques ou psychiques consécutives à l'atteinte subie par la victime et de la possibilité d'adoucir sensiblement, par le versement d'une somme d'argent, la douleur morale qui en résulte mais dépend aussi du degré de la faute de l'auteur ainsi que de l'éventuelle faute concomitante de la victime (ATF 132 II 117 consid. 2.2.2 ; 125 III 412 consid. 2a ; TF 4A_373/2007 du 8 janvier 2008 consid. 3.2, non publié in ATF 134 III 97). Sa détermination relève du pouvoir d'appréciation du juge. En raison de sa nature, l'indemnité pour tort moral, qui est destinée à réparer un dommage qui ne peut que difficilement être réduit à une simple somme d'argent, échappe à toute fixation selon des critères mathématiques, de sorte que son évaluation en chiffres ne saurait excéder certaines limites. L'indemnité allouée doit toutefois être équitable (ATF 143 IV 339 consid. 3.1; 141 III 97 consid. 11.2 ; 130 III 699 consid. 5.1 ; TF 6B_836/2023 du 18 mars 2024 consid. 4.3 ;6B_457/2021 du 22 octobre 2021 consid. 5.1 et la référence).

Dans le cadre de cette disposition, en cas d'atteinte à l'intégrité sexuelle, le calcul de la réparation morale se fonde, comme pour l'art. 47 CO, avant tout sur la nature et la gravité de l'atteinte, l'intensité et la durée de ses effets sur la personnalité de la personne concernée, ainsi que sur le degré de culpabilité de la personne responsable. L'ampleur de la réparation morale dépend avant tout de la gravité des souffrances physiques ou psychiques consécutives à l'atteinte subie par la victime et de la possibilité d'adoucir sensiblement, par le versement d'une somme d'argent, la douleur morale qui en résulte. Sa détermination relève du pouvoir d'appréciation du juge. En raison de sa nature, l'indemnité pour tort moral, qui est destinée à réparer un dommage qui ne peut que difficilement être réduit à une simple somme d'argent, échappe à toute fixation selon des critères mathématiques, de sorte que son évaluation en chiffres ne saurait excéder certaines limites. L'indemnité allouée doit toutefois être équitable (TF 6B_780/2022 du 1er mai 2023 consid. 4.2.1 et les références citées).

Toute comparaison avec d'autres affaires doit intervenir avec prudence, dès lors que le tort moral touche aux sentiments d'une personne déterminée dans une situation donnée et que chacun réagit différemment face au malheur qui le frappe. Une comparaison avec d'autres cas similaires peut cependant, suivant les circonstances, constituer un élément d'orientation utile (TF 6B_118/2016 du 20 mars 2017 consid. 6.1 et les références citées).

13.2.1

Au cas d’espèce, il ressort du jugement querellé que l’appelant a été condamné à payer à la partie plaignante B.________ un montant de CHF 4'000.00 à titre de tort moral, avec intérêts à 5 % dès le 5 février 2020. Il ressort également du jugement querellé que l’appelant a été condamné à payer à la partie plaignante D.________ un montant de CHF 7'000.00 à titre de tort moral, avec intérêts à 5 % dès le 1er janvier 2023. Finalement, l’appelant a été condamné à payer à la partie plaignante E.________ un montant de CHF 8'000.00 à titre de tort moral, avec intérêts à 5 %

La déclaration d’appel déposée le 27 mars 2025 ne contient aucune critique quant au calcul de cette indemnité. La lecture des conclusions prises par l’appelant permet en outre de penser qu’il ne conteste le montant de l’indemnité qu’il a été condamné à verser aux plaignantes en application des règles précitées qu’en relation avec l’acquittement dont il entend bénéficier. Compte tenu des circonstances particulières du cas d’espèce, que l’instance précédente a correctement décrites (cf. jugement entrepris consid. 12), et vu les montants qui sont généralement alloués dans des cas présentant des similitudes, l’indemnité octroyée aux plaignantes B.________, D.________ et E.________ apparaît à la fois raisonnable et équitable. Il s’ensuit que le jugement attaqué doit être confirmé sur ce point.

13.2.2

S’agissant de C.________, il ressort du jugement querellé que l’appelant a été condamné à payer à cette partie plaignante un montant de CHF 8'000.00 à titre de tort moral, avec intérêts à 5 % dès le 1er avril 2020 compte tenu des infractions retenues, à savoir la commission d’un viol et de contraintes sexuelles à deux reprises.

Le prévenu étant cependant libéré de l’ensemble des préventions prétendument commises à l’encontre de cette plaignante, il ne saurait être condamné à lui verser une indemnité pour tort moral.

14.

Dans le cadre de sa déclaration d’appel du 27 mars 2025, l’appelant a requis la désignation de Me Louis Steullet en qualité de mandataire d’office. Il a rappelé qu’il avait bénéficié de la défense d’office en première instance et établi son indigence par son incarcération et son absence de ressources.

L'art. 132 al. 1 let. b CPP soumet le droit à l'assistance d'un défenseur d'office aux conditions que le prévenu soit indigent et que la sauvegarde de ses intérêts justifie une telle assistance. S'agissant de la seconde condition, elle s'interprète à l'aune des critères mentionnés à l'art. 132 al. 2 et 3 CPP. Ainsi, les intérêts du prévenu justifient une défense d'office lorsque la cause n'est pas de peu de gravité et qu'elle présente, sur le plan des faits ou du droit, des difficultés que le prévenu seul ne pourrait pas surmonter (art. 132 al. 2 CPP).

Au cas d’espèce la Cour constate que l’appelant est indigent dès lors qu’il est emprisonné et qu’il émargeait à l’aide sociale au moment de son arrestation. S’agissant de gravité de la cause, la Cour constate qu’elle n’est pas des moindres et que l’appelant remplit au demeurant plusieurs cas de défense obligatoire (art. 130 let. a, b et d). Partant, il se justifie pleinement de mettre l’appelant au bénéfice d’une défense d’office.

Dans ces circonstances, la Cour relève toutefois que l’appelant ne peut prétendre à une indemnisation, au sens de l’art. 429 al. 1 let. a CPP (cf. ATF 139 IV 241 consid. 1 ; TF 6B_894/2024 du 3 avril 2025 consid. 1.2).

15.

15.1

Selon l'art. 426 al. 1 CPP, le prévenu supporte les frais de procédure de première instance - à l'exception des frais de défense d'office, sous réserve d'un retour ultérieur à meilleure fortune (art. 135 al. 4 CPP) - s'il est condamné. Quant aux frais d'appel, ils sont à la charge des parties dans la mesure où elles ont obtenu gain de cause ou succombé (art. 428 al. 1 CPP). Lorsqu’une partie qui interjette appel obtient une décision qui lui est plus favorable, les frais de la procédure peuvent néanmoins être mis à sa charge si la modification de la décision de première instance n’est que de peu d’importance (art. 428 al. 2 let. b CPP ; cf. Joëlle FONTANA, in Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, 2019, n° 2 ad art. 428 CPP et les références citées). Cette question s’apprécie selon les circonstances concrètes du cas d’espèce (TF_1B_575/2011 du 29 février 2012 consid. 2.1 et les références citées) Si elle rend une nouvelle décision, l'autorité d'appel se prononce également sur les frais fixés par l'autorité inférieure (art. 428 al. 3 CPP). Pour déterminer si une partie succombe ou obtient gain de cause, il faut examiner dans quelle mesure ses conclusions sont admises en deuxième instance (TF 6B_365/2024 du 28 janvier 2025 consid. 6.2 et les références). Lorsqu'une partie obtient gain de cause sur un point, mais succombe sur un autre, le montant des frais à mettre à sa charge dépend de manière déterminante du travail nécessaire à trancher chaque point (TF 6B_369/2018 du 7 février 2019 consid. 4.1 et les références, non publié in ATF 145 IV 90).

Selon l'art. 433 al. 1 CPP, la partie plaignante peut demander au prévenu une juste indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure si elle obtient gain de cause (let. a) ou si le prévenu est astreint au paiement des frais conformément à l'art. 426 al. 2 CPP (let. b). La partie plaignante obtient gain de cause au sens de l'art. 433 al. 1 CPP si les prétentions civiles sont admises et/ou lorsque le prévenu est condamné.

15.2

Dans la mesure où l’appelant est finalement libéré de deux chefs de prévention, la Cour pénale doit se prononcer sur les frais fixés par l’instance précédente. Au vu de l’issue de la présente procédure, qui aboutit pour l’essentiel à la confirmation des verdicts de culpabilité à l’égard de l’appelant, il se justifie de mettre le 75% des frais à la charge de l’appelant, le solde étant laissé à la charge de l’Etat. Cette répartition des frais se justifie notamment par le fait que la libération prononcée en appel porte sur le complexe de faits relatif à une seule des quatre plaignantes.

Le jugement entrepris doit par ailleurs être corrigé en ce sens que l’appelant est tenu de rembourser, dès que sa situation financière le permet, à la République et Canton du Jura, le 75% de l’indemnité allouée pour ses frais de défense d'office en première instance. L’appelant est également tenu de rembourser, dès que sa situation financière le permet, à la République et Canton du Jura, le 90 % de l’indemnité allouée pour ses frais de défense à E.________ et le 100 % de l’indemnité allouée pour ses frais de défense à D.________ Il doit par ailleurs être condamné à payer à B.________ un montant de CHF 6’772.85 à titre d'indemnité pour ses dépenses obligatoires occasionnées par la procédure de première instance.

15.3

Dans la mesure où l’appelant obtient gain de cause s’agissant des préventions commises au préjudice de C.________ et succombe pour le surplus (condamnation pour actes d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de résistance, actes d’ordre sexuel avec un enfant à deux reprises, de contrainte sexuelle à réitérées reprises et de mise en danger de la vie d’autrui à 2 reprises), il se justifie de mettre à sa charge 85 % des frais judiciaires de seconde instance.

Dès lors que le Ministère public et la plaignante C.________ succombent partiellement dans leurs conclusions respectives, il y a lieu de mettre 10 % des frais judiciaires de seconde instance à la charge de la plaignante (sous déduction des frais imputables à la défense d’office de l’appelant [cf. ATF 145 IV 90 consid. 5 ; TF 6B_1443/2019 du 7 février 2020 consid. 2.49]) et de laisser le solde (5 %) à la charge de l’État.

Ainsi, l’appelant est tenu de rembourser, dès que sa situation financière le permet, à la République et Canton du Jura, le 85% de l’indemnité allouée pour ses frais de défense d'office en appel.

L’appelant est également tenu de rembourser, dès que sa situation financière le permet, à la République et Canton du Jura, le 100% de l’indemnité allouée pour ses frais de défense à E.________, le 100% de l’indemnité allouée pour ses frais de défense à B.________ et le 100% de l’indemnité allouée pour ses frais de défense à D.________, cette dernière ayant déposé une requête d’assistance en se prévalant de la même situation qu’en première instance. Les notes d’honoraires sont admises telles que produites à l’issue des débats d’appel, conformément à l'ordonnance fixant le tarif des honoraires d’avocat (RSJU 188.61 ; art. 135 al. 1 CPP).

S’agissant des frais de défense de C.________, la Cour rappelle que selon l’article 138 al. 1bis, la victime et ses proches ne sont pas tenus de rembourser les frais d’assistance judiciaire gratuite.

Cette nouvelle disposition, introduite par la novelle, en vigueur au 1er janvier 2024, est une adaptation du CPP à la jurisprudence du TF, selon laquelle l’article 30 al. 3 LAVI caractérise une lex specialis qui l’emporte sur l’article 135 al. 4 CPP, en relation avec l’article 138 al. 1 CPP (ATF 141 IV 262 ; ATF 143 IV 154, JdT 2017 IV 347 ; FF 2019, p. 6388). La solution retenue par le législateur va cependant plus loin que celle préconisée par le TF. La dispense de remboursement de l’assistance judiciaire gratuite accordée à la victime et à ses proches ne se limite pas seulement à la procédure préliminaire et à celle de première instance, mais s’étend également à la procédure de recours (FF 2019, p. 6388) PC CPP-Moreillon/Parein-Reymond, Art. 138 N 2a-2b)