Centre National d'Etudes Spatiales
Paris
Patents
SATELLITE RÉALISANT UNE CONVECTION FORCÉE D'UN FLUIDE FRIGORIFIQUE AVEC ÉVAPO-CONDENSATION ENTRE PLUSIEURS PANNEAUX STRUCTURAUX ET DES ÉQUIPEMENTS DISSIPATIFS
EP4663558
PROCEDE DE CONTROLE D'ATTITUDE EN MODE SURVIE D'UN SATELLITE EMBARQUANT UN INSTRUMENT SENSIBLE AU RAYONNEMENT SOLAIRE
EP4713255
PROCÉDÉ DE SÉLECTION D'UNE ARCHITECTURE MATÉRIELLE POUR LA MISE EN OEUVRE D'UNE APPLICATION LOGICIELLE
EP4560459
PROCÉDÉ DE MESURE ET/OU DE COMPENSATION D'UNE ABERRATION DANS UNE IMAGE ACQUISE PAR UN INSTRUMENT OPTIQUE COMPRENANT UNE MATRICE DE DÉTECTEURS MULTISPECTRAUX
EP4440135
DOSIMÈTRE À FIBRE OPTIQUE POUR ENVIRONNEMENT SPATIAL ET PROCÉDÉ DE DOSIMÉTRIE
EP4372425
DISPOSITIF FLEXIBLE DE TRANSFERT DE CHALEUR PAR CIRCULATION D'UN FLUIDE DIPHASIQUE
EP4573335
PROCÉDÉ ET DISPOSITIF POUR LA DÉTERMINATION D'UNE LOI DE POINTAGE D'UN SATELLITE PAR DÉTERMINATION D'UNE DISTRIBUTION SPATIO-TEMPORELLE
EP4526212
EQUIPEMENT SPATIAL THERMORÉGULÉ À SOUTIEN MÉCANIQUE THERMIQUEMENT ISOLANT
EP4392330
PROCÉDÉ DE DÉMOSAÏQUAGE NON-LOCAL D'UNE IMAGE ET DISPOSITIF ASSOCIÉ
EP4364083
PROCÉDÉ DE SÉLÉCTION DE CAS DE CHARGES PAR RÉDUCTION DE DIMENSIONNALITÉ POUR LE DIMENSIONNEMENT D'UN SYSTÈME LANCEUR SPATIAL RÉUTILISABLE
EP4507965
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ENGIN SPATIAL DE DISTRIBUTION ÉLECTRIQUE, ET PROCÉDÉ ASSOCIÉ
EP4337536
PROCÉDÉ D'ACQUISITION ET D'ANALYSE D'UNE SCÈNE PAR DIFFÉRENCE D'IMAGES
EP4260549
RÉCEPTEUR DE SIGNAUX DE RADIONAVIGATION COMPRENANT UN CALCULATEUR D'INDICATEUR DE PUISSANCE DE CORRÉLATION
EP4165441
PROCÉDÉ D'ASSEMBLAGE D'UNE PREMIÈRE PARTIE MÉTALLIQUE AVEC UNE DEUXIÈME PARTIE EN MATERIAU COMPOSITE À MATRICE ORGANIQUE, ET PIÈCE RÉSULTANT D'UN TEL ASSEMBLAGE
EP4153406
DISPOSITIF DE MAINTIEN ET DE LIBÉRATION À BAS CHOC ET RÉUTILISABLE
EP4136357
RÉSERVOIR POUR ERGOLS CRYOGÉNIQUES
EP4107420
PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE DÉTECTION OPTIQUE
EP4100760
GÉNÉRATEUR DE CHOC
EP3839472
DISPOSITIF MULTI-ANTENNES POUR LA REJECTION DE MULTI-TRAJETS DANS UN SYSTEME DE NAVIGATION PAR SATELLITE ET PROCEDE ASSOCIE
EP3543745
CALCULATEUR EMBARQUE DE GUIDAGE D'UN LANCEUR SPATIAL LE LONG D'UNE TRAJECTOIRE
EP3480120
MEHRWEGVERWALTUNG FÜR GLOBALE SATELLITENNAVIGATIONSSYSTEMEN
EP3505964
PROCÉDÉ DE CONTRÔLE D'UN DISPOSITIF DE CALCUL VIA UN ÉLÉMENT MOBILE ET SYSTÈME DE CONTRÔLE METTANT EN OEUVRE CE PROCÉDÉ
EP3289438
WIEDERHERSTELLUNGSUNTERSTÜTZUNGSVORRICHTUNG, -VERFAHREN UND -SYSTEM
EP3185043
Procédé de détermination d'un indicateur de confiance relatif à la trajectoire empruntée par un mobile
EP2626725
Procédé d'estimation de la direction d'arrivée de signaux de navigation sur un récepteur après réflexion par des parois dans un système de positionnement par satellite
EP2626723
CAPTEUR MULTI-ELECTRODE POUR DETERMINER LA TENEUR EN GAZ DANS UN ECOULEMENT DIPHASIQUE
EP2739963
Revêtement blanc antistatique à base acrylique hydroxylée
EP2374716
Système d'actionnement pour éléments mobiles à mouvements relatifs compensés dynamiquement et opposés
EP2365369
PROCÉDÉ DE CONVERSION CONTINU-CONTINU À PARTIR D'UNE SOURCE D'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE CONTINUE
EP2504911
PROCÉDÉ POUR UN CONTRÔLE D'ORBITE AUTONOME ET SATELLITE CONFIGURÉ POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROCÉDÉ
EP4499508
PROCÉDÉ DE RÉDUCTION DE L'EFFET KERR DANS UN DISPOSITIF DE MESURE INTERFÉROMÉTRIQUE ET UN DISPOSITIF DE MESURE INTERFÉROMÉTRIQUE CONFIGURÉ POUR METTRE EN OEUVRE CE PROCÉDÉ
EP4302050
PROCÉDÉ DE COMMANDE D'UN ACTIONNEUR ÉLÉCTROMAGNÉTIQUE D'UN DÉTENDEUR, ET ACTIONNEUR ET DÉTENDEUR CONFIGURÉ POUR METTRE EN OEUVRE LEDIT PROCÉDÉ
EP4314979
MICRORÉACTEURS EN SAPHIR
EP4132701
DISPOSITIF DE SCAN À EXCENTRIQUE AMÉLIORÉ
EP3839604
PROCÉDÉ DE SYNCHRONISATION OU DÉPHASAGE DE GÉNÉRATEURS DE CHOC
EP3839471
DISPOSITIF D'ALLUMAGE POUR MOTEUR-FUSÉE
EP3835569
DISPOSITIF POUR REVELER DES VARIATIONS SPATIALES DE POLARISATION D'UN RAYONNEMENT ELECTROMAGNETIQUE
EP4034894
CONSTELLATION VECTORIELLE MULTI-ECHELLE
EP3761504
REFROIDISSEUR CRYOGÉNIQUE POUR DÉTECTEUR DE RAYONNEMENT NOTAMMENT DANS UN ENGIN SPATIAL
EP3990839
CODAGE LDPC A PROTECTION DIFFERENCIEE
EP3751744
STRUCTURE TUBULAIRE À MÉMOIRE DE FORME
EP3983208
PROCÉDÉ DE CONTRÔLE DE L ATTITUDE D'UN SATELLITE EN ORBITE BASSE
EP3702289
PROPULSEUR SOLIDE POUR LANCEUR
EP3891375
PROCÉDÉ DE DÉFINITION DE LA CHARGE UTILE FLEXIBLE D'UN SATELLITE DE TÉLÉCOMMUNICATION AVEC SAUTS DE FAISCEAUX À NIVEAU D'INTERFÉRENCE RÉDUIT
EP3624362
PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE MESURE DE PARAMÈTRES ATMOSPHÉRIQUES POUR ESTIMER LA QUALITÉ DE L'AIR ET LES VARIABLES CLIMATIQUES
EP3844484
AMORTISSEUR POUR UN OBJET PLACÉ DANS UN MILIEU SOUMIS À DES VIBRATIONS ET SYSTÈME D'AMORTISSEMENT CORRESPONDANT
EP3587855
PROCÉDÉ DE DÉMODULATION DE SIGNAUX NUMÉRIQUES À L'AIDE DE PLUSIEURS DÉMODULATEURS NUMÉRIQUES
EP3811580
LIDAR À DÉTECTION HÉTÉRODYNE PAR OSCILLATEUR LOCAL ET DOUBLE FAISCEAU DE SONDAGE, À UNE OU PLUSIEURS FRÉQUENCES SIMULTANÉES, ET PROCÉDÉ DE DÉTECTION LIDAR PAR DÉTECTION À DOUBLE HÉTÉRODYNAGE
EP3584604
PROCEDE D'ALLOCATION DE FREQUENCES DANS UN SYSTEME DE RADIOCOMMUNICATION SATELLITAIRE MULTIFAISCEAUX, ET SYSTEME ASSOCIE
EP3531735
COMPOSANT MICRO-ONDES ET PROCÉDÉ DE FABRICATION ASSOCIÉ
EP3721501
Holder of 342 patents, 29 in force.
From Swissreg, the register of the Federal Institute of Intellectual Property: Swiss patents and European patents with effect in Switzerland. A patent is listed here when its holder’s name is this entity’s.