PROCÉDÉ D'ACQUISITION ET D'ANALYSE D'UNE SCÈNE PAR DIFFÉRENCE D'IMAGES

Brevet européen · EP4260549 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4260549
Numéro de demande
EP21820671
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2021
Publié
18 oct. 2023
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
15 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G06T 5/50 (2006.01)
H04N 23/56 (2023.01)
H04N 23/68 (2023.01)
Priorité
FR 2012967 10.12.2020
Demande PCT
PCT/FR2021/052023 16.11.2021
Publication PCT
WO2022/123133 16.06.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 juil. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LLR, route des Hôtels 12, 1884 Villars-sur-Ollon

    Publié dans Swissreg le 02.07.2026

  2. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

Centre National d'Etudes Spatiales

Centre National d'Études Spatiales

2 Place Maurice Quentin, 75039 Paris Cedex 01, FR

Mandataire

LLR

route des Hôtels 12, 1884 Villars-sur-Ollon

Inventeur

BOURCIER, Frédéric

31450 POMPERTUZAT, FR

INFANTE, Fulvio

31320 AUREVILLE, FR

THIN, Guillaume

31450 BELBERAUD, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.