MICRORÉACTEURS EN SAPHIR
Brevet européen · EP4132701 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4132701
- Numéro de demande
- EP21722965
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 avr. 2021
- Publié
- 15 févr. 2023
- Délivré
- 3 avr. 2024
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 19/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2003453 07.04.2020
- Demande PCT
- PCT/FR2021/050604 07.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/205115 14.10.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 29 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
- 3 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
LECOUTRE, Carole
33610 CESTAS, FR
MARRE, Samuel
33600 PESSAC, FR
CARIO, Anaïs
33130 BÈGLES, FR
GARRABOS, Yves
33600 PESSAC, FR
NGUYEN, Olivier
33600 PESSAC, FR
FAUVEAU, Cyrielle
33600 PESSAC, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.