ACJC/1225/2022

A.

Par jugement JTPI/13017/2021 du 12 octobre 2021, notifié aux parties le 21 octobre suivant, le Tribunal de première instance (ci-après : le Tribunal) a prononcé la mainlevée définitive de l'opposition formée par A______ au commandement de payer, poursuite n° 1______ (ch. 1 du dispositif), arrêté les frais judiciaires à 1'500 fr. (ch. 2), compensés avec l'avance effectuée par B______ LTD (ch. 3) et mis à la charge de A______ (ch. 4), condamné ce dernier à verser à B______ LTD les montants de 1'500 fr. à titre de remboursement des frais judiciaires (ch. 5) et de 3'000 fr. à titre de dépens (ch. 6), et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 7).

B.

a. Par acte expédié le 29 octobre 2021 à la Cour de justice (ci-après : la Cour), A______ a recouru contre ce jugement, dont il a requis l'annulation.

Cela fait, il a conclu, avec suite de frais, au déboutement d'B______ LTD de toutes ses conclusions, subsidiairement, au renvoi de la cause au premier juge et, plus subsidiairement, à la suspension de la cause "jusqu'à droit jugé sur la qualification de jugement trait pour trait de la sentence arbitrale du 29 octobre

Préalablement, il a requis la suspension du caractère exécutoire attaché au jugement entrepris, requête qui a été rejetée par la Cour par décision du 1er novembre 2021 sur mesures superprovisionnelles et par arrêt ACJC/1450/2021 du 9 novembre 2021 sur mesures provisionnelles.

Il a également sollicité qu'il soit ordonné à "D______ SA, Me E______ et Me C______" de produire une version non caviardée du courrier établi le 8 février 2021 à 10h30 par F______, qu'une interdiction de postuler soit prononcée à la cause soit suspendue jusqu'à droit jugée sur la question de l'interdiction de postuler dans la cause C/3______/2021.

Il a, sur le fond, produit des pièces nouvelles à l'appui de son recours.

b. Par réponse du 5 novembre 2021, B______ LTD a conclu au rejet des requêtes et du recours formés par A______.

c. Par requête expédiée le 25 mars 2022 à la Cour, A______ a sollicité le prononcé de mesures provisionnelles et superprovisionnelles urgentes tendant à la suspension du caractère exécutoire attaché au jugement entrepris, requête que la Cour a rejetée par arrêt ACJC/435/2022 rendu le 29 mars 2022 sur mesures superprovisionnelles et par arrêt ACJC/674/2022 rendu le 19 mai 2022 sur mesures provisionnelles.

d. Par courrier adressé le 25 mai 2022 à la Cour, A______ a produit des pièces nouvelles et formulé des nouveaux allégués y relatifs.

e. Par courrier adressé le 30 mai 2022 à la Cour, B______ LTD a relevé l'irrecevabilité du courrier du 25 mai 2022 et de ses annexes conformément à l'art. 326 CPC.

f. Par courrier du lendemain, le conseil de A______ a, notamment, fait savoir à la Cour qu'il considérait que le courrier du 30 mai 2002 précité "utilis[ait] des termes totalement inconvenants à [son] égard et à l'égard de [son] client" - sans toutefois mettre en évidence les termes visés - et a requis qu'un délai soit fixé au conseil de sa partie adverse pour rectifier ce courrier, lequel ne devait, à défaut, pas être pris en considération en application de l'art. 132 al. 1 et 2 CPC.

g. Les parties ont été informées par la Cour de ce que la cause était gardée à juger par courriers du 24 juin 2022.

C.

Les faits pertinents suivants résultent du dossier soumis à la Cour :

a. Par convention datée du 13 juin 2018, A______ a vendu à B______ LTD 80% du capital-actions et du capital-participation de G______ SA (devenue G______ SA, en liquidation), pour le prix de 2'000'000 fr., payable en trois versements de 800'000 fr., 500'000 fr. et 700'000 fr.

La convention comportait une option de rachat en faveur du vendeur et une clause d'arbitrage.

B______ LTD n'a payé que la première tranche du prix, soit 800'000 fr., et A______ a exercé son droit de rachat, qu'il a révoqué.

B______ LTD a saisi le tribunal arbitral prévu par la convention. Dans la procédure arbitrale, A______ a renoncé à réclamer à B______ LTD le solde du prix d'achat afin de ne pas augmenter les coûts de la procédure arbitrale. Il a précisé que, si B______ LTD devait maintenir son refus de payer en dépit d'une sentence en sa faveur, il devrait engager une procédure subséquente (ch. 177 à 179 de son écriture du 7 février 2020 au tribunal arbitral).

b. Une sentence arbitrale, définitive et exécutoire, a été rendue le 29 octobre 2020, dont le dispositif a la teneur suivante : "Based on the foregoing, the Arbitral Tribunal issues the following final award : 1. A______ is ordered to pay to B______ Ltd an amount of CHF 1'130'917 for the transfer of shares and participation certificates in G______ SA. 2. B______ Ltd is ordered to transfer 500 shares and 200 participation

3. A______ is ordered to pay to B______ Ltd an amount of CHF 176'722.05 as a participation to the costs of arbitration of B______ Ltd. 4. A______ is ordered to pay to B______ Ltd an amount of CHF 50745.- as a participation to the costs of the legal representation of B______ Ltd. 5. All further and other prayers for relief are dismissed."

Le tribunal arbitral a considéré qu'B______ LTD, qui n'avait versé que la première tranche du prix d'achat, soit 800'000 fr., se trouvait en défaut de paiement; A______ avait valablement exercé son droit de rachat et la révocation de ce droit n'était pas valable; par conséquent, A______ devait payer le prix de l'option ("the option price") et B______ LTD devait lui transférer 500 actions et 200 bons de participation (ch. 196, 200 et 222 de le sentence arbitrale).

Par ailleurs, la sentence arbitrale comprend les paragraphes suivants :

205. Under the Agreement (Exhibit C-5), the Respondent agreed to sell to the Claimant a certain number of shares and participation certificates of G______ SA to allow the Claimant to hold an 80% "stake" in G______ SA. The total consideration for this sale was CHF 2'000'000. The obligation to transfer the additional shares to the Claimant as well as the obligations to pay the remaining portion of the purchase price to the Respondent are existing obligations and both are due. These two obligations are in an exchange relationship with one another. In addition, it is undisputed that the Respondent's performance is missing. The absence of payment or the objection to pay from the Claimant could be qualified as a plea of non-performance vis-à-vis the absence of share transfer from the Respondent.

206. However, by exercising his buy-back option, the Respondent is not claiming the payment of the remaining portion of the purchase price from the Claimant. The buy-back option is an independent right, the exercise of which is exclusively triggered by the default of payment by the Claimant. The exercise of the buy-back option is a consequence of the default of the Claimant and is independent from the transfer of the additional shares and irrespective of any failure of other contractual obligations to be performed by the Respondent. Therefore, any objection based on article 82 CO is irrelevant in the case at hand."

242. The valuation of 100% of the G______ company consequently sums up to CHF 4'471'616 (1.5% of the six months average weighted AUM).

243. Upon agreement between the Parties, only 80% of this amount has to be taken into consideraition, i.e. CHF 3'577'292.80.

244. That amount must be reduced in proportion of the sum paid by the Claimant to the Respondent - i.e. 40% as CHF 800'000 is 40% of the total consideration of

CHF 2'000'000. The price to be paid by the Respondent to the Claimant for the shares and participation certificates shall be fixed at CHF 1'430'917.

De ce dernier montant, il y avait lieu de déduire la somme de 300'000 fr. - due par B______ LTD à titre de dommages-intérêts pour violation de ses obligations de confidentialité, dus sur la base de la convention d'actionnaires - invoquée à juste titre en compensation par A______, le montant dû par ce dernier étant donc de 1'130'917 fr. (ch. 263 à 265).

c. Par courrier du 2 novembre 2020, le conseil d'B______ LTD a invité A______ à payer le montant dû en vertu de la sentence arbitrale, en s'engageant à la conserver sur son compte de consignation, à la suite de quoi les actions et certificats de participation lui seraient transférés.

B______ LTD a confirmé à A______ son intention de transférer les actions et bons de participation par courrier du 19 novembre 2020.

d. A______ s'est opposé au paiement de ce montant, a refusé la solution proposée, exposant qu'il n'accepterait une exécution de la sentence arbitrale que par le biais d'un tiers séquestre et excipant, par ailleurs, de compensation avec tout montant dû par B______ LTD, en se référant aux ch. 196 et 205 de la sentence arbitrale.

B______ LTD a contesté l'existence de toute créance invoquée en compensation par A______, en soutenant que le fait qu'elle n'avait pas payé le solde du prix d'achat avait été pris en compte par le tribunal arbitral dans la fixation du prix de l'option.

A______, en se fondant sur les ch. 205 et 206 de la sentence arbitrale, a objecté que celle-ci mentionnait que l'exercice du droit de rachat des titres était indépendant de la transaction basée sur le contrat du 13 juin 2018.

e. Par acte de cession d'actions et bons de participation du 13 janvier 2021, B______ LTD a formalisé le transfert de 500 actions et 200 bons de participation

Cet transfert a été approuvé par le conseil d'administration de G______ SA et inscrit au registre des actionnaires le ______ 2021.

L'acte a été transmis à A______ par courrier du 15 janvier 2021.

f. Par courrier du 25 janvier 2021, B______ LTD a mis A______ en demeure de s'acquitter du prix de vente.

g. Le 3 septembre 2021, A______ a présenté au Tribunal fédéral une demande de révision ayant pour objet la sentence arbitrale précitée tendant à son annulation, au motif qu'il avait découvert que les conseils d'B______ LTD dans le cadre de l'arbitrage (Me E______ et Me C______, exerçant au sein de D______ SA) se trouvaient dans une situation de conflit d'intérêts, car ils auraient assuré simultanément, dès octobre 2019, la défense d'B______ LTD, de G______ SA, des filiales de cette dernière et d'organes des sociétés membres du groupe

Par arrêt 4A_422/2021 du 14 octobre 2021, le Tribunal fédéral a déclaré cette demande irrecevable, considérant que A______ connaissait les circonstances conduisant au prétendu conflit d'intérêts depuis au moins mars 2020. A titre subsidiaire, sur le fond, le Tribunal fédéral a ajouté que "le requérant ne démontr[ait] pas en quoi la prétendue situation de conflit d'intérêts dans laquelle se seraient trouvés les conseils de l'intimée, fût-elle avérée, aurait été de nature à modifier l'état de fait à la base de la sentence entreprise et à conduire à une solution différente. En d'autres termes, il n'établi[ssai]t pas en quoi le motif invoqué aurait pu influer sur le résultat auquel [avaient] abouti les arbitres".

h. Le premier séquestre (objet de la cause C/2______/2020)

h.a. Par acte du 10 novembre 2020, B______ LTD a requis du Tribunal le séquestre, à concurrence de 1'358'384 fr. avec intérêts à 5% dès le 30 octobre 2020, de trois immeubles sis à ______[GE] appartenant à A______, en se fondant sur la sentence arbitrale du 29 octobre 2020.

h.b. Par ordonnance du 18 novembre 2020, le Tribunal a ordonné le séquestre requis.

h.c. Par acte du 7 décembre 2020, A______ a formé opposition contre l'ordonnance de séquestre du 18 novembre 2020.

h.d. Par jugement OSQ/23/2021 du 4 mai 2021, le Tribunal a rejeté l'opposition à séquestre formée par A______.

h.e. Par acte expédié le 17 mai 2021 à la Cour, A______ a recouru contre ce jugement, faisant grief au Tribunal d'avoir admis que la sentence arbitrale du 29 octobre 2020 constituait un titre de mainlevée définitive, alors qu'elle portait une condamnation trait pour trait, et soutenant que le Tribunal aurait dû admettre qu'il disposait à l'encontre d'B______ LTD d'une créance compensatoire de 1'200'000 fr. correspondant au solde du prix fixé par la convention du 13 juin 2018.

h.f. Dans des écritures déposées après l'échéance du délai de recours, A______ a pris des conclusions nouvelles et produit des pièces nouvelles, demandant que la Cour interdise à D______ SA, et plus particulièrement à Me E______ et Me C______, de postuler dans la cause en raison du conflit d'intérêts déjà invoqué dans la procédure de révision contre la sentence arbitrale devant le Tribunal fédéral.

Par arrêt ACJC/936/2021 du 14 juillet 2021, la Cour a déclaré irrecevables lesdites conclusions et les pièces nouvelles de A______, considérant que, même recevables, ces conclusions auraient été infondées, dès lors que rien ne permettait de retenir que D______ SA défendait les intérêts des sociétés du groupe G______ ou ceux de ses anciens administrateurs et qu'en tout état, A______ n'avait pas concrètement établi en quoi cela empêcherait D______ SA de postuler dans la présente cause.

h.g. Par arrêt ACJC/1241/2021 rendu le 29 septembre 2021, la Cour a rejeté le recours interjeté par A______ contre le jugement OSQ/23/2021.

La Cour a retenu que le tribunal arbitral n'avait pas condamné A______ à payer à B______ LTD la somme de 1'130'917 fr. trait pour trait contre le transfert de 500 actions et 200 certificats de participation. La condamnation figurant au chiffre 1 du dispositif de la sentence arbitrale était indépendante de celle figurant au chiffre 2. Par ailleurs, il ne résultait pas des considérants de la sentence, notamment des ch. 205 et 206, que la condamnation de A______ au paiement du prix de l'option était soumise à la condition suspensive de la remise des actions et bons de participation par B______ LTD. Dès lors, la prétention en paiement d'une somme d'argent qui découlait du chiffre 1 du dispositif de la sentence était exigible, même avant la remise des actions et bons de participation. S'agissant de la question de l'exception de compensation, A______ n'avait pas excipé de compensation avec le solde du prix de vente convenu le 13 juin 2018 dans la procédure d'arbitrage, alors qu'il avait invoqué en compensation une créance en dommages-intérêts de 300'000 fr. (laquelle avait été admise par le tribunal arbitral). Au contraire, A______ avait reconnu, dans son écriture du 7 février 2020 au tribunal arbitral, qu'il pouvait faire valoir sa créance en paiement du solde du prix uniquement en cas du gain du procès (soit en cas d'admission de la validité de la révocation du droit de rachat). De plus, prima facie, il semblait résulter des ch. 242 à 244 de la sentence que le tribunal arbitral, pour fixer le prix de l'option, avait pris en compte le fait que l'intimée n'avait payé qu'une partie du prix de vente convenu, puisqu'il n'avait retenu qu'une indemnité proportionnelle à la somme de 800'000 fr. effectivement payée. Il apparaissait donc, au stade de la vraisemblance, que la sentence arbitrale avait réglé définitivement les rapports entre les parties.

h.h. Par arrêt 5A_918/2021 du 26 avril 2022, le Tribunal fédéral a rejeté le recours formé par A______. Il a, notamment, considéré que, même à suivre le raisonnement de ce dernier selon lequel la question de sa propre créance en paiement, qu'il entendait opposer en compensation à celle réclamée par l'intimée, n'aurait pas été tranchée dans la procédure arbitrale, il n'en demeurait pas moins que, dans son résultat, l'arrêt attaqué qui refusait d'examiner cette question n'était pas arbitraire. En effet, il était incontesté que la créance opposée en compensation se fondait sur l'exécution d'un contrat de vente conclu avant la sentence arbitrale dont était issue la créance de l'intimée. A______ ne prétendait pas qu'il ne lui était pas possible de déduire sa propre prétention en paiement dans la procédure arbitrale. Au contraire, il a affirmé qu'il avait lui-même requis des arbitres de ne pas se saisir de cette question, sous-entendant ainsi que ceux-ci auraient sinon été compétents. Or, il n'est pas arbitraire de considérer que A______ devait se laisser opposer son choix procédural de limiter l'examen du juge du fond à certaines questions, de sorte qu'il ne peut pas ensuite s'opposer au séquestre en requérant du juge du séquestre qu'il se saisisse de ces mêmes questions.

i. Le second séquestre (objet de la cause C/3______/2021)

i.a. Par requête expédiée le 1er avril 2021 au Tribunal, B______ LTD a requis le séquestre à concurrence de 1'358'384 fr. avec intérêts à 5% dès le 30 octobre 2020 d'avoirs bancaires personnels détenus par A______, en se fondant sur la sentence arbitrale du 29 octobre 2020.

i.b. Par ordonnance du 20 avril 2021, le Tribunal a prononcé le séquestre requis.

i.c. Par acte du 30 avril 2021, A______ a formé opposition contre cette ordonnance de séquestre.

i.d. Par pli du 15 juin 2021, A______ a conclu à ce que le Tribunal prononce une interdiction de postuler à l'encontre de D______ SA, Mes E______ et C______.

A l'appui de cette requête, il a produit une copie de son écriture du 14 juin 2021 allant dans le même sens adressé à la Cour dans la procédure C/2______/2020. En substance, il a allégué dans ces écritures que Mes E______ et C______ avaient agi pour le compte de membres du conseil d'administration des sociétés du groupe G______, ainsi que pour B______ LTD, qui était un organe de fait desdites sociétés, de sorte qu'il existait un conflit d'intérêts dans la cause C/3______/2021.

i.e. Par ordonnance du 29 juin 2021, le Tribunal a ordonné la suspension de la procédure jusqu'à droit jugé sur la requête en interdiction de postuler formée le 14 juin 2021 par A______ alors devant la Cour de justice dans la cause

i.f. Après avoir ordonné la reprise de la procédure le 21 juillet 2021, le Tribunal a, par jugement OSQ/54/2021 rendu le 11 octobre 2021, rejeté les conclusions en interdiction de postuler formées par A______ à l'encontre de D______ SA, Me E______ et Me C______, ainsi que l'opposition à séquestre.

Le Tribunal a rejeté l'incident au motif que "la citée était déjà représentée par Me C______ et l'Etude D______ SA, sans que l'opposant ne formule aucune objection à cet égard. Il ne suffi[sai]t pas à l'opposant de se prévaloir de la présence de représentants de la citée dans l'ancien conseil d'administration de G______ – ce qui résult[ait] de la convention d'actionnaires qu'il avait lui-même conclue avec la citée et dont il avait donc parfaitement connaissance – pour conclure désormais à l'existence d'un conflit d'intérêts dans la présente procédure d'opposition à séquestre. Celle-ci n'[était] d'ailleurs pas en lien direct avec les sociétés du groupe G______; il s'agi[ssai]t d'une procédure d'exécution forcée entre la citée et l'opposant, fondée sur une sentence arbitrale définitive; [on] ne discern[ait] donc pas en quoi le fait que les avocats de la citée auraient potentiellement fourni des conseils aux anciens administrateurs desdites sociétés par le passé leur permettrait d'utiliser utilement, dans la présente procédure, des informations obtenues dans le cadre du précédent mandat – ce que l'opposant n'all[égait] au demeurant pas explicitement".

i.g. L'ordonnance du 11 octobre 2021 a fait l'objet d'un recours qui est toujours pendant devant la Cour.

j. La validation du premier séquestre (objet de la cause C/26946/2020)

j.a. Le 23 novembre 2020, B______ LTD a requis la poursuite de A______ en validation du séquestre, pour un montant de 1'358'384 fr. 05 avec intérêts à 5% dès le 30 octobre 2020.

Le 7 décembre 2020, A______ a fait opposition au commandement de payer, poursuite n° 1______, qui lui a été notifié sur cette base.

j.b. Par requête du 21 décembre 2020, B______ LTD a requis la mainlevée définitive de l'opposition formée par A______ au commandement de payer, poursuite n° 1______.

j.c. Par acte du 15 juin 2021, A______ a sollicité du Tribunal le prononcé d'une interdiction de postuler à l'encontre des conseils d'B______ LTD, en se référant à la motivation de la requête identique formée par lui-même dans la cause C/2______/2020, alors pendante devant la Cour, ainsi que la suspension de la procédure jusqu'à droit jugé sur la question de l'interdiction de postuler, au motif que les conseils d'B______ LTD défendaient aussi les intérêts d'anciens membres du conseil d'administration de G______ SA.

j.d. Par acte du 5 juillet 2021, A______ a requis du Tribunal la suspension de la procédure jusqu'à droit jugé dans sa requête en interdiction de postuler formée contre le conseil d'B______ LTD dans la cause C/2______/2020 pendante pardevant la Cour.

j.e. Par ordonnance du 13 juillet 2021, le Tribunal a dit que la cause serait gardée à juger sur la question de l'interdiction de postuler et de la suspension et, cas échéant, sur le fond, quinze jours après la transmission de la réponse de A______ et des éventuelles déterminations spontanées des parties.

j.f. Par réponse du 19 juillet 2021, A______ a conclu au déboutement d'B______ LTD de toutes ses conclusions.

Il a, notamment, fait valoir qu'il était lui-même créancier d'B______ LTD à hauteur de 1'200'000 fr. et que la créance de celle-ci découlant de la sentence arbitrale du 29 octobre 2020 n'était pas exigible au jour du dépôt de la requête, B______ LTD n'ayant alors pas encore transféré à A______ les actions et bons de participation prévus par la sentence.

j.g. Le 2 août 2021, B______ LTD a persisté dans ses conclusions.

j.h. Par acte du 9 août 2021, A______ a sollicité que la procédure soit suspendue jusqu'à droit jugé sur la requête en interdiction de postuler formée par lui-même par-devant le Tribunal dans la cause C/3______/2021, subsidiairement que l'instruction de la cause soit limitée à l'examen de l'interdiction de postuler requise par A______, cela fait qu'une ordonnance de preuve soit rendue, puis qu'une interdiction de postuler soit prononcée à l'encontre des conseils juridiques

Il a requis qu'il soit ordonné aux conseils précités de produire "une version non caviardée du courrier que Madame F______ a[vait] envoyé le 8 février 2021 à 10:30".

j.i. Par déterminations du 18 août 2021, A______ a persisté dans ses conclusions en interdiction de postuler et ses conclusions au fond. Il a en outre requis qu'un délai soit fixé à B______ LTD pour rectifier ses écritures, en alléguant qu'une phrase de celles-ci ("En vertu de l'art. 2 al. 2 CC et du principe "nemo auditur propriam turpitudinem allegans (ATF 114 II 79), M. A______ n'est pas légitimé à invoquer ses propres défauts et sa propre turpitude pour tenter d'échapper à ses obligations de paiement") était inconvenante et que le Tribunal inflige une amende disciplinaire à sa partie adverse.

j.j. Le Tribunal a transmis ces déterminations à B______ LTD le 1er septembre 2021 avec l'indication que la cause serait gardée à juger dans un délai de quinze jours à compter de leur réception, laquelle est intervenue le 2 septembre 2021.

j.k. Par acte du 23 septembre 2021, A______ a requis la suspension de la cause jusqu'à droit jugé sur la requête de restitution de l'effet suspensif qu'il avait formée par-devant le Tribunal fédéral le 2 septembre 2021 dans le cadre de la demande de révision de la sentence arbitrale du 29 octobre 2020.

j.l. B______ LTD s'est déterminée par courrier du 29 septembre 2021.

k. La réquisition de faillite (objet de la cause C/4______/2022)

B______ LTD a requis la faillite de A______ le 6 avril 2022.

Par décision du 2 juin 2022, le Tribunal a, préalablement, rejeté la requête en interdiction de postuler formulée également dans cette procédure à l'encontre des conseils d'B______ LTD, au motif qu'elle avait déjà été écartée par l'arrêt de la Cour du 14 juillet 2021 dans la cause C/2______/2020 (1er séquestre), par l'ordonnance du Tribunal du 11 octobre 2021 dans la cause C/3______/2021 (2ème séquestre) et par jugement du Tribunal du 12 octobre 2021 dans la cause C/26946/2020 (mainlevée définitive de l'opposition), décisions auxquelles il renvoyait pour la motivation. Il a par ailleurs suspendu la procédure jusqu'à droit jugé par la Cour dans les causes C/5______/2022 et C/26946/2020.

D.

Aux termes de la décision querellée, le Tribunal a rejeté tant la requête d'interdiction de postuler que celle tendant à la suspension de la procédure, se référant aux considérants de l'arrêt de la Cour ACJC/936/2021 du 14 juillet 2021, au motif que l'on n'identifiait guère de motif d'interdiction de postuler à l'encontre des conseils d'B______ LTD du seul fait que ceux-ci auraient également défendu les intérêts d'anciens membres du conseil d'administration de G______ SA.

Sur le fond, le premier juge a, notamment, retenu, s'agissant de la question de l'inexigibilité de la créance de 1'130'917 fr. résultant du fait du non-transfert des titres litigieux au jour du dépôt de la requête de mainlevée, que la sentence impliquait une exécution trait pour trait et était ainsi soumise à une condition suspensive. Toutefois, il ressortait de la procédure qu'en novembre 2020, B______ LTD avait confirmé à A______ son intention de lui transférer les actions et certificats de participation en échange du paiement des montants prévus par la sentence. Elle avait ainsi offert d'exécuter sa prestation. Le fait qu'elle ne se soit pas exécutée immédiatement était uniquement lié au refus de A______ de verser les montants prévus. B______ LTD s'était par ailleurs exécutée en janvier 2021 malgré le refus de A______ d'exécuter sa prestation. Il fallait donc considérer que la condition suspensive à laquelle était soumis le paiement de 1'130'917 fr. était réalisée.

S'agissant de la créance de 1'200'000 fr. alléguée par A______, il ressortait de la sentence du 29 octobre 2020 que le tribunal arbitral avait précisément tenu compte de ce montant pour arrêter celui de 1'130'917 fr. dû par A______.