ACJC/1227/2014

A.

a. Par jugement JTPI/3794/2014 du 11 mars 2014, reçu par les parties le 19 du même mois, le Tribunal de première instance (ci-après : le Tribunal), statuant sur mesures protectrices de l'union conjugale, a autorisé les époux C______ et A______ à vivre séparés (ch. 1 du dispositif), a attribué la garde sur les enfants E______ et F______ à C______ (ch. 2), a réservé à A______ un droit de visite devant s'exercer, à défaut d’accord contraire des parties, à raison d'un week-end sur deux, chaque mardi dès la sortie de l'école jusqu'au mercredi entre 17h00 et 18h00 au domicile de C______, chaque lundi dès la sortie de l'école au mardi à la reprise de l'école, E______ et F______ se rendant alternativement chez leur père, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires (ch. 3), a condamné A______ à verser en mains de C______, par mois et d’avance, allocations familiales non comprises, la somme de 12'000 fr. à compter du 1er avril 2013, au titre de contribution à l’entretien de sa famille, sous déduction des montants déjà versés à ce titre (ch. 4) et a attribué à A______ la jouissance exclusive du domicile conjugal ainsi que le mobilier s'y trouvant (ch. 5). Il a prononcé ces mesures pour une durée indéterminée (ch. 6), a arrêté les frais judiciaires à 1'500 fr. qu'il a compensés avec l'avance effectuée par C______, les a répartit à raison de la moitié à la charge de chacun des époux et a condamné A______ à verser à C______ le montant de 750 fr. à ce titre (ch. 7), a dit qu'il n'était pas alloué de dépens (ch. 8), a condamné les époux à respecter et exécuter les dispositions du jugement (ch. 9) et les a déboutés de toutes autres conclusions (ch. 10).

b. Par acte expédié le 31 mars 2014 au greffe de la Cour de justice, A______ appelle de ce jugement. Il conclut à l'annulation du chiffre 4 du dispositif de cette décision et à ce qu'il lui soit donné acte de son engagement à verser à C______, par mois et d'avance, allocations familiales non comprises, la somme de 5'000 fr. à titre de contribution à l'entretien de la famille, dépens compensés.

c. C______ conclut au rejet de l'appel et au déboutement de son époux de toutes autres conclusions, avec suite de frais et dépens.

d. Dans leur réplique du 19 mai 2014 et duplique du 2 juin 2014, les parties ont persisté dans leurs conclusions.

e. Les parties ont produit des pièces nouvelles.

B.

Les faits pertinents suivants résultent de la procédure :

deux de nationalité suisse, se sont mariés le 2 septembre 2005 à ______.

Ils ont conclu un contrat de mariage soumettant leur union au régime de la séparation de biens.

Ils sont les parents de E______, né le ______ 2006 à Genève, et de F______, né le ______ 2009 à Genève.

Les époux vivent séparés depuis le 1er juin 2012. A______ est resté au domicile conjugal, constitué d'un appartement de sept pièces dont il est propriétaire, tandis que C______ s'est installée avec les enfants dans un appartement qu'elle loue à la rue D______, à Genève.

b. Le 4 septembre 2012, les époux ont signé une convention de séparation prévoyant que A______ conserverait la jouissance du domicile conjugal ainsi que l'intégralité des meubles s'y trouvant, que la garde des enfants serait confiée à C______, que A______ exercerait un droit de visite à raison d'un week-end sur deux, chaque mardi soir, chaque lundi soir, mais uniquement pour E______, F______ compte tenu de son âge restant auprès de sa maman, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires, et que A______ verserait à son épouse, par mois et d'avance, allocations familiales non comprises, dès le 1er juin 2012, la somme de 9'000 fr. à titre de contribution à l'entretien de la famille; en sus de cette somme, il prendrait en charge l'écolage privé de ses deux enfants, ainsi que tous les frais de cantine et de parascolaire.

c. Par acte déposé au greffe du Tribunal le 18 avril 2013, C______ a formé une requête de mesures protectrices de l’union conjugale. Elle l'a assortie d'une requête de mesures superprovisionnelles qui a été rejetée par décision du 19 avril 2013.

Elle a conclu à ce que le Tribunal prononce la séparation des époux, attribue la jouissance du domicile conjugal et des meubles s'y trouvant à A______, lui attribue la garde des enfants E______ et F______ et réserve à A______ un droit de visite devant s’exercer un week-end sur deux et durant la moitié des vacances scolaires, condamne A______ à lui verser, par mois et d'avance, pour l'entretien de la famille la somme de 35'000 fr., allocations familiales non comprises et à la prise en charge de l'intégralité de l'écolage privé, de cantine et de parascolaire des enfants.

d. A______ a conclu à ce que le Tribunal autorise les époux à vivre séparés, lui accorde la jouissance exclusive du domicile conjugal, attribue la garde des enfants à son épouse et lui réserve un droit de visite à raison d'un week-end sur deux, du vendredi soir au lundi matin, les lundis et mardis soirs de chaque semaine ainsi que la moitié des vacances scolaires, lui donne acte de son engagement à verser 3'000 fr. par mois pour l'entretien de la famille et à s'acquitter de l'écolage des enfants et à ce que le Tribunal instaure une curatelle d'organisation et de surveillance du droit de visite.

e. Lors de l’audience de comparution personnelle des parties du 13 juin 2013, les parties ont convenu que dans l'attente du rapport du Service de protection des mineurs (ci-après : SPMi), le droit de visite s'exercerait à raison d'un week-end sur deux du vendredi soir au lundi matin, du mardi à la sortie de l'école au lendemain et de la moitié des vacances scolaires et que A______ verserait 5'000 fr. à titre de contribution à l'entretien de la famille dès le 1er juillet 2013 et jusqu'à la décision du Tribunal.

f. Dans son rapport du 6 septembre 2013, le SPMi a préconisé l'attribution de la garde des enfants à la mère et la réserve d'un large droit de visite au père s'exerçant, sauf accord contraire entre les parents, un week-end sur deux, du vendredi à la sortie de l'école au lundi matin à la reprise de l'école, chaque mardi dès la sortie de l'école jusqu'au mercredi entre 17h00 et 18h00 au domicile de la mère, chaque lundi dès la sortie de l'école au mardi à la reprise de l'école, E______ et F______ se rendant alternativement chez leur père, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires.

g. Lors de l'audience de plaidoiries finales du 28 janvier 2014, C______ a persisté dans ses conclusions à l'exception de celle portant sur le droit de visite, proposant que celui-ci s'exerce un week-end sur deux, tous les mardis soirs et le lundi soir une semaine sur deux pour les deux enfants ainsi que durant la moitié des vacances scolaires.

A______ a proposé de verser, par mois et d'avance, allocations familiales non comprises à titre de contribution à l'entretien de la famille, 5'000 fr., écolage compris, et a conclu à ce que le Tribunal entérine le préavis du SPMi et qu'une mesure de curatelle et d'organisation du droit de visite soit ordonnée. Il a persisté dans ses autres conclusions.

C______ a accepté la mise en place de la mesure de curatelle.

Lors de cette audience, A______ a indiqué avoir une formation de biologiste et que l'on ne pourrait lui imputer à cet égard un revenu théorique supérieur à 8'000 fr. ou 9'000 fr. par mois.

h. Dans la décision querellée, le Tribunal a constaté que les parties avaient eu un train de vie confortable pendant la vie commune, que C______ n'exerçait pas d'activité lucrative et que A______ subvenait seul à l'entretien de la famille, les enfants étant scolarisés en école privée.

Il a notamment retenu que la situation financière de A______ n'était pas clairement établie et faisait l'objet de nombreuses inconnues, dont ses revenus en lien avec les projets immobiliers en cours. Il ressortait des pièces produites que "ses sources de revenus sont constituées des produits locatifs des biens immobiliers dont il est propriétaire en France et en Suisse, soit environ CHF 3'000.- par mois, du produit de la gérance et de la vente du fonds de commerce de l'établissement G______ de CHF 19'200.-, des revenus mobiliers et des bénéfices relatifs aux projets immobiliers en cours". En outre, A______ avait "encaissé, à fin 2013, un montant de CHF 96'000.- à titre d'acompte pour la vente du fonds de commerce." Le Tribunal a donc retenu que A______ était en mesure de réaliser "un revenu mensuel d'au minimum CHF 22'000.-, auquel s'ajouteraient les revenus générés par sa fortune mobilière et ses projets immobiliers, soit un revenu hypothétique total de l'ordre de CHF 30'000.- au minimum".

Les charges mensuelles de A______ étaient de 9'616 fr. composées de ses frais de logement (1'280 fr.), de sa prime d'assurance maladie (621 fr.), d'impôts suisses (4'617 fr.) et français (105 fr. + 1'506 fr.), de taxes foncières (39 fr.), de frais de transport (70 fr.), d'activités sportives pour les enfants (178 fr.) et d'entretien de base selon les normes OP (1'200 fr.).

Exerçant une activité à plein temps depuis le début de l'année 2012, C______ réalisait un revenu mensuel net moyen de 5'583 fr. pour des charges élargies de 10'139 fr. comprenant le loyer de l'appartement (4'160 fr.) et du garage (150 fr.), ses primes d'assurance maladie (426 fr. de base et 316 fr. de LCA) et celles des enfants (294 fr.), les frais de véhicule (assurance : 182 fr. et impôts : 62 fr.), les acomptes d'impôts (1'500 fr.), les frais de nounou (800 fr.), les frais de transport de la nounou (70 fr.), l'entretien de base selon les normes OP de C______ (1'350 fr.) et ceux des enfants (800 fr.).

Au vu des revenus de A______ arrêtés à 30'000 fr., calculés pour partie sur la base d'un revenu hypothétique, ainsi que du train de vie du couple et de l'accord signé par les parties, le Tribunal a fixé la contribution à l'entretien de la famille mise à la charge de A______ à 12'000 fr., montant permettant à C______ de couvrir son déficit et de payer l'écolage privé, de cantine et les activités sportives des enfants et de conserver un train de vie comparable à celui de la famille avant la séparation.

C.

a. A______, biologiste de formation, travaille en qualité de consultant indépendant et de promoteur.

Il est administrateur avec signature individuelle de H______ SA, anciennement I______ SA, inscrite au Registre du commerce de Genève depuis le ____ 2004, qui a pour but la gestion de fonds de commerce et de biens immobiliers.

ba. H______ SA et A______ sont locataires des locaux commerciaux sis rue J______ 15 dont le loyer s'élève à 17’485 fr. par mois. Le contrat de bail, qui devait initialement arriver à échéance le 30 septembre 2014, a été renouvelé le 30 septembre 2012, pour une nouvelle échéance au 30 septembre 2024.

H______ SA est propriétaire des fonds de commerce liés aux locaux susmentionnés.

bb. Le 22 juin 2005, A______ et I______ SA ont conclu avec K______ et L______ Sàrl un contrat de gérance libre sur les fonds de commerce précités dont le loyer s'élevait à 35'000 fr. par mois et qui procurait à A______, selon ses dires, un revenu de 15'000 fr. par mois. Ce contrat a toutefois été résilié pour défaut de paiement le 30 novembre 2011 et les locaux ont été libérés à fin mai 2012. Par convention du 17 septembre 2012, le montant de la dette de K______ a été ramené 250'000 fr. pour solde de tout compte, et son exigibilité a été fixée au 30 avril 2014. Il ressort des extraits des comptes de H______ SA auprès de la banque M______ que K______ s'acquitte de sa dette soit directement, soit par l'intermédiaire de N______ SA dont il est l'administrateur. Entre le 1er octobre 2012 et le 2 août 2013, il s'est acquitté d'une somme totale de 120'000 fr.

bc. Entre septembre 2012 et mars 2013, les locaux ont été loués occasionnellement par des entreprises pour des soirées.

bd. Le 8 avril 2013, A______ et H______ SA ont conclu une convention de gérance-vente pour les locaux cités supra avec O______, P______ et Q______ SA, société fondée par A______ en août 2012 mais vendue à O______ le 24 mai 2013 pour la somme de 6'000 fr. A la suite du non-paiement des deux premiers acomptes de garantie du loyer et de la gérance, le bail a été résilié pour le 31 octobre 2013.

be. Le 7 octobre 2013, A______ et H______ SA ont conclu un contrat de souslocation de fermage et de vente à terme des fonds de commerce avec R______ et S______ Sàrl, société fondée par A______ en novembre 2013, mais cédée gratuitement à R______ en janvier 2014 car la société était créancière de 100’000 fr. envers A______. Les gérants se sont engagés à acheter les fonds de commerce sur une période de 4 ans et 8 mois, pour un montant de 767'000 fr. Ils devaient verser la somme de 96'000 fr. à la remise des clés puis s'acquitter d'un loyer de 20'000 fr. par mois ainsi que d'une mensualité pour l'achat du fonds de 19'200 fr., de décembre 2013 à juin 2014, et de 1'000 fr. de plus chaque année jusqu'au terme du contrat, montant comprenant la gérance et l'achat du fonds de commerce. Le premier acompte de 96'000 fr. a été payé. En revanche, les loyers des mois d'octobre à décembre 2013 et la gérance de décembre 2013 n'ont pas été payés de sorte que A______ a mis en demeure S______ Sàrl avec menace de résiliation du contrat le 20 décembre 2013. Les locaux ont été vandalisés au mois de février 2014 rendant temporaire-ment l’exploitation de l’établissement public impossible. Le 28 février 2014, S______ Sàrl et R______ ont signé une reconnaissance de dette de 137'037 fr. en faveur de A______ et H______ SA, montant correspondant aux loyers et gérance-achat pour le mois de novembre à février 2014. Le contrat a finalement été résilié pour le 30 juin 2014 par avis de résiliation du 20 mai 2014.

Les comptes bancaires de H______ SA auprès de la banque M______ (no 1______ en CHF et no 2______ en EUR) ont été régulièrement approvisionnés par les loyers et fermages versés par les cocontractants de H______ SA ainsi que par des fonds versés par A______ afin que les comptes ne soient pas à découvert, dont plus de 250'000 fr. provenant de son compte auprès de la banque T______.

c. A______ a également entrepris plusieurs projets de promotions immobilières :

La promotion U______ n'avait enregistré, à fin octobre 2013, qu'une seule réservation sur les quatre lots prévus.

Le 4 février 2013, le maire de V______ a refusé de délivrer à la V______, représentée par A______, le permis de construire 221 logements et 2 locaux commerciaux sur le terrain situé au lieu-dit V______.

La W______ a obtenu le permis de construire 9 logements à W______ mais le chantier n'a pas pu démarrer en raison du nombre insuffisant de réservations et le permis de construire est devenu caduc le 20 juillet 2013.

La demande de permis de construire relatif au projet de X______, déposée au mois de décembre 2013, a été refusée par le maire du village par décision du 5 mai 2014.

d. A______ est propriétaire de :

• un appartement de sept pièces dans lequel il vit à la rue B______ 22, estimé en août 2013 à 2'600'000 fr. et dont la valeur locative est estimée à 6'900 fr. par mois, charges comprises;

• une villa individuelle construite en 1969 sur une parcelle de 1'034 m2, sise au 5, chemin Y______ à Z______, comprenant un appartement de 107 m2 en rez-de-chaussée et un studio indépendant de 35 m2 en sous-sol. Ce bien immobilier – sur lequel est inscrit un droit de préemption en faveur de la mère de A______, AA______ – a été estimé en octobre 2013 entre 1'900'000 fr. et 2'100'000 fr.

A______ est également copropriétaire avec sa sœur de :

• une arcade située au rez-de-chaussée de l'immeuble rue B______ 22 à Genève;

• un terrain à BB______ dont l'estimation fiscale est de 463'502 fr.;

• plusieurs biens immobiliers sis à la rue CC______ 13, 93 et 125 à DD______ (France) ainsi que de deux terrains, estimés en 2013 à 2'730'000 Euros.

Pour la période fiscale 2011, l'Administration fiscale a retenu un produit locatif brut de 4'372 fr. pour la rue CC______ 13, de 13'214 fr. pour l'arcade rue B______ 22, de 14'022 fr. pour la rue CC______ 93 et de 5'000 fr. pour le terrain de BB______ ainsi que des charges et frais d'entretien (IFD) pour un total de 6'476 fr., soit un produit locatif annuel net de 30'132 fr. En 2012, A______ a déclaré un produit locatif brut total de 38'997 fr. ainsi que des charges et frais d'entretien (IFD) pour un total de 6'557 fr., soit un produit locatif annuel net de 32'440 fr. e. La fortune mobilière de A______ se compose de divers comptes bancaires (notamment auprès de la banque EE______, la banque T______, la banque FF______ et la banque GG______), de comptes bancaires de placement (auprès de HH______ SA), de comptes courants dans diverses sociétés, dont celles dont il fait la promotion, et de la valeur imposable des sociétés. En 2011, A______ a été imposé sur une fortune mobilière nette de 3'167'887 fr. (6'812'809 fr. – 3'644'922 fr. de dettes chirographaires) et des revenus mobiliers nets de 10'167 fr. (16'566 fr. – 6'399 fr. d'intérêts chirographaires et de frais bancaires). En 2012, il a déclaré une fortune mobilière nette de 2'494'462 fr. (2'498'730 fr. – 4'268 fr. de dettes chirographaires) et des revenus mobiliers nets de 670 fr. (4'276 fr. – 3'606 fr.). La dette de 3'641'700 fr. (3'000'000 Euros) concerne un prêt financé par AA______ ayant servi à financer l'acquisition d'un bien immobilier pour elle-même. En 2012, AA______ a pris possession du bien immobilier et la créance de A______ a été annulée. Les principaux comptes bancaires de A______ sont les suivants :

• un compte auprès de HH______ SA pour lequel il a déclaré des avoirs de 570'234 fr. en 2011 et de 398'513 en 2012;

• un compte auprès de la banque T______ (n. 3______) qui a été exclusivement crédité des produits de la vente de titres, représentant une somme totale d’environ 700’000 fr. entre le 1er janvier 2012 et le 30 avril 2013. Ce compte a servi à alimenter les comptes la banque M______ de H______ SA (142'000 fr. en 2012 et 80'000 fr. en 2013), le compte privé la banque FF______ d'A______ (environ 280'000 fr. en 2012) ainsi que le compte d'A______ auprès du la banque GG______ (environ 100'000 Euros). Il a été clôturé le 29 avril 2013 et le solde des avoirs a été transféré sur le compte privé d'A______ auprès de la banque EE______ (environ 150'000 fr.). Ce compte présentait un solde déclaré de 723'530 fr. en 2011 et de 84'820 fr. en 2012;

• un compte auprès de la banque EE______ (n. 4______) qui présentait un solde, au 31 décembre de chaque année, de 287'421 fr. en 2009, 113'939 fr. en 2010, 87'931 fr. en 2011, 71'105 fr. en 2012 et 101'789 fr. au 24 octobre 2013, dont 95'667 fr. en avoirs en compte, 5'531 fr. en placements à court terme et 591 fr. en actions. Les mouvements du compte ont été les suivants : 378'445 fr. d’apport pour 150'041 fr. de retraits en 2009, 146'085 fr. en retraits en 2010, 21'379 fr. de retraits en 2011, 14'046 fr. de retrait en 2012 et 502'354 fr. d’apport – soit l'argent provenant du compte la banque T______ ainsi qu'un prêt de 280'000 fr. – pour 467'049 fr. de retraits en 2013. Ce compte a notamment servi à alimenter le compte privé la banque FF______ d'A______ (environ 50'000 fr. en 2013), le compte de A______ auprès du la banque GG______ (environ 40'000 fr. en 2013) et le compte de la banque M______ de H______ SA (20'000 fr.);

• trois comptes auprès de la banque FF______ SA (n. 5______ en CHF, n. 6______ en CHF destiné aux paiements et n. 7______ en EUR) qui ont été alimentés par des virements provenant des comptes de A______ auprès de la banque T______ et la banque EE______ et du compte la banque M______ de H______ SA ainsi que par un avancement d'hoirie de 200'000 fr. d'AA______. Au 25 mars 2014, le compte n. 5______ présentait un solde de 336 fr. et le compte n. 7______ un solde de 1'212 Euros. Ces comptes ont servi à acquitter les frais courants personnels d'A______ et à alimenter le compte à la banque

• un compte auprès de la banque GG______ alimenté par les revenus locatifs français ainsi que par des virements provenant des comptes de la banque présentait un solde négatif de 201 Euros le 24 mars 2014;

• le 2 avril 2013, A______ disposait encore d’un compte livret A d’un solde de 10 Euros, et conjointement avec sa sœur, de trois comptes (chèques) qui totalisaient environ 16'000 Euros. f. A teneur de l’art. 63 des clauses complémentaires faisant partie intégrante du contrat de bail de C______, le bail du parking et celui de l’appartement sont liés et ne peuvent être résiliés indépendamment l’un de l’autre.