ACJC/1717/2016

A.

a. En 2009, A______ a acheté la parcelle n° 1_____ de la Commune de C______ sur laquelle était érigée une villa qui nécessitait d'importantes réparations.

b. Au mois de mars 2009, il a contacté les entreprises D______ (ci-après : l'entreprise D______) et E______ (ci-après : l'entreprise E______) en vue de faire réaliser des travaux dans la villa.

c. A la même période, il a publié une annonce immobilière pour la vente d'une "magnifique maison contemporaine rénovée" pour un prix de 1'600'000 fr.

d. Les époux B______, intéressés par l'acquisition de la villa, ont visité les lieux au mois de mai 2009, alors que les travaux de rénovation avaient déjà débutés.

e. Dans le cadre de leurs discussions, B______ et A______ sont convenus d'un prix de vente pour le terrain et la villa de 1'480'000 fr., montant inférieur à celui qui avait été prévu initialement, dès lors que le terrain destiné à la vente avait finalement été réduit de quelques mètres carrés. Pour des raisons fiscales, A______ a également proposé à B______ de déduire le coût des travaux de rénovation de la villa du prix de vente - B______ devant s'acquitter directement de ces frais auprès des entreprises - ce que ce dernier a accepté.

f. Les parties ont arrêté le coût total des travaux à 250'000 fr., soit 30'000 fr. correspondant à la facture de l'entreprise E______ - les travaux relatifs aux fenêtres étant déjà terminés - et 220'000 fr. pour les travaux à effectuer par l'entreprise D______, les devis comprenant notamment l'installation électrique (nouveau tableau de disjoncteurs principaux correspondant au standard actuel; nouveau câblage dans toutes les pièces de la cave, du rez-de-chaussée et de l'étage supérieur; installation de toutes les prises et de tous les interrupteurs; installation des spotlights dans tout l'étage supérieur, montée d'escalier vers l'étage supérieur et la cuisine; sortie des points d'éclairage dans les autres pièces) et la plomberie (tous les travaux de plomberie pour les deux salles de bain, WC, cuisine, buanderie; arrivée et évacuation d'eau froide et chaude).

g. Le 22 juin 2009, A______ a adressé à Me F______, notaire, un courrier dont la teneur était la suivante :

"Comme convenu avec vous et Monsieur B______ ce 22 juin, je vous prie de prélever Frs 80'000.- à titre de garantie sur le produit de la vente de ma maison située route de G______ 4 à C______ (parcelle 1_____). Cette somme servira de garantie pour prémunir Monsieur et Madame B______ dans les trois cas ci-dessous: 1. Tout retard de livraison de la maison après le 15 septembre.

2. Tout manquement quant à l'accomplissement des travaux par la société D______ par rapport aux trois devis annexés. 3. Toute facturation par la société D______ au-dessus de Frs. 220'000.- pour les travaux à effectuer selon les trois devis annexés. Cette somme devra m'être restituée seulement avec l'accord de Monsieur et Madame B______ dès le 15 septembre si aucun des trois cas susmentionnés n'est avéré".

h. Par acte notarié du 2 juillet 2009, A______ a vendu le terrain et la villa sise sur la parcelle n° 1_____ de la Commune de C______, en l'état, aux époux B______ pour le prix de 1'230'000 fr.

Il était expressément stipulé que la villa était transférée aux acheteurs dans son état matériel actuel, que ces derniers déclaraient connaître. Une clause d'exclusion de garantie des art. 197ss CO était prévue.

i. Des travaux supplémentaires à ceux devisés avant le contrat de vente ont été requis par les époux B______ directement auprès de D______. Ils ont fait l'objet d'un devis séparé.

j. Les époux B______ ont emménagé dans la villa le 15 septembre 2009.

k. Par courriel du 21 septembre 2009, A______ a demandé à B______ de libérer la garantie de 80'000 fr. dès lors que les travaux étaient terminés.

l. Par courriel du même jour, B______ lui a répondu que tel n'était pas le cas et qu'il ne libérerait la garantie qu'une fois les travaux achevés.

Deux jours plus tard, il lui a fait parvenir, ainsi qu'à D______, une liste des travaux qui devaient être effectués en priorité.

m. Une partie des travaux ayant été exécutée, le 28 septembre 2009, les époux B______ ont demandé à Me F______ de libérer le montant de 65'000 fr. consigné à titre de garantie.

n. Par courriel du 29 septembre 2009, B______ s'est adressé à D______, mettant son courriel en copie à A______, pour lui faire part des travaux mal effectués par son ouvrier et lui joignant une liste mise à jour des tâches restantes.

o. Le 9 novembre 2009, l'entreprise D______ a adressé deux factures aux époux B______, soit une facture finale n° 2_____ relative aux travaux "commandés initialement" d'un montant de 18'000 fr., correspondant à la somme totale de 220'000 fr., sous déduction de deux acomptes de 155'000 fr. et de 40'000 fr., et des pénalités de retard de 5'000 fr. et 2'000 fr., et une facture n° 3_____ relative aux "plus-values commandées par la suite" d'un montant total de 9'221 fr. 66, après déduction d'un acompte de 10'000 fr.

p. Par courriel du 29 janvier 2010 adressé en copie à A______, B______ a informé D______ qu'il s'était acquitté de la facture n° 3_____, mais qu'il ne lui verserait le solde de la facture n° 2_____, qu'une fois l'origine de l'odeur provenant des toilettes identifiée et éliminée.

q. B______ a contacté la société H______ Sàrl (ci-après : H______Sàrl), dont le rapport du 5 février 2010 révèle que le système de distribution d'eau et le système électrique de la villa nécessitaient une mise en conformité.

H______Sàrl a facturé sa prestation (visite des lieux, analyse du dossier et établissement du projet) 914 fr. 60.

r. B______ a également fait appel à I______ - ferblantier et plombier indépendant, titulaire d'un CFC d'installateur sanitaire et concessionnaire des SIG - qui a constaté que le diamètre des conduites n'était pas conforme aux normes obligatoires dans le bâtiment, et ce dans toute la maison et au sous-sol. Même si l'installation pouvait fonctionner, elle ne pouvait pas être considérée comme étant exécutée dans les règles de l'art.

I______ a établi un premier devis le 14 mars 2010 relatif à des travaux sur les conduites d'eau froide et chaude et les conduites d'eaux usées au sous-sol - même si idéalement toute la maison devait être remise aux normes - pour un montant de 10'975 fr. 20, puis un second en date du 18 avril 2010 relatif à des travaux sur la conduite d'écoulement du WC au rez-de-chaussée pour un montant de 796 fr. 25, soit un montant total de 11'771 fr.45.

s. B______ a encore mandaté la société J______ SA afin qu'elle établisse un devis pour la mise en conformité de l'installation électrique.

J______ SA a fait appel à K______ SA - organe de contrôle indépendant selon l'ordonnance sur les installations électriques à basse tension (OIBT) - afin que celle-ci établisse quels travaux étaient nécessaires.

Dans son rapport de contrôle daté du 30 juin 2010 et son rapport complémentaire du 1er septembre 2010, K______ SA a relevé dix points qui devaient être corrigés afin que l'installation électrique réponde aux normes en vigueur.

A la suite de ces contrôles, J______ SA a émis deux factures d'un montant total de 750 fr. 40 qui ont été réglées par B______.

t. Après avoir reçu le devis de J______ SA, par courriel du 22 septembre 2010, B______ a notamment proposé à A______ que ce dernier lui confirme qu'il assumerait l'entier des coûts et qu'il ferait effectuer les travaux par les entreprises

J______ SA et G. I______, qui lui adresseraient directement leurs factures. Après la fin des travaux, il demanderait au notaire de délivrer le solde de la garantie de 15'000 fr.

u. Par courriel du 21 octobre 2010, envoyé en copie à D______, A______ a indiqué à B______ que le montant des réparations était supérieur au solde de la garantie de 15'000 fr. de sorte que les garanties offertes par D______ étaient engagées.

v. Le 1er décembre 2010, B______ a demandé à D______ de s'acquitter des factures ouvertes des entreprises J______ SA et K______ SA, et qu'à défaut, il s'en chargerait et engagerait une procédure à son encontre.

w. Par courriel du 2 décembre 2010, A______ a sollicité de B______ la délivrance du montant de 15'000 fr. déposé à titre de garantie, au motif que les réparations sollicitées n'étaient pas couvertes par le montant consigné, mais par la garantie offerte par le cocontractant, soit l'entrepreneur, D______.

x. B______ lui a répondu qu'il ne libèrerait le dépôt que lorsqu'une solution aurait été trouvée s'agissant des travaux d'électricité et de plomberie, puisque la délivrance du montant déposé en garantie était conditionnée à l'accomplissement correct des travaux dans les délais et au respect des coûts fixés pour la rénovation. Il lui a confirmé que "le dépôt est seulement lié à la finition des travaux en conformité avec les standards, il n'est pas lié aux défauts survenus plus tard. Ceci sera couvert par les garanties de M. D______".

y. En avril 2011, B______ a exigé de A______ la prise en charge du coût des travaux relatifs aux installations électriques et de plomberie. A______ a contesté, par l'intermédiaire de son conseil, toute responsabilité de sa part.

z. B______ a finalement décidé de faire procéder aux travaux d'électricité par J______ SA et s'est acquitté de la facture de 7'911 fr. que cette société a établie le 23 avril 2011 pour son intervention. A la suite de cette intervention, l'installation électrique de la villa a été certifiée conforme par K______ SA.

H______Sàrl, K______ SA et G. I______ étaient également présents.

H______Sàrl a facturé son intervention lors de cette séance, qui a duré quatre heures, à 864 fr. et K______ SA à 306 fr. 20.

ab. Par document daté du 13 septembre 2011 et intitulé "Cession de créance", A______ a cédé à l'entreprise générale D______ "la créance […] de quinze mille francs suisses (CHF 15'000.-) due par les époux B______ et consignée entre les mains de Me F______, notaire à Nyon".

Ce document mentionne que le cédant (A______) est titulaire de ladite créance, que cette somme est le solde du prix de vente de la villa à C______ et qu'elle est « consignée » auprès de Me F______. Il est également indiqué que les parties conviennent qu'en application des articles 164 ss CO, le cédant cède et transfert irrévocablement au cessionnaire (l'entreprise D______), qui est d'accord de recevoir, la créance de 15'000 fr. due par les époux B______ et consignée en mains de Me F______, et, qu'après notification par écrit de la présente cession, les époux B______, respectivement Me F______, seront autorisés à payer le montant de la créance entre les mains du cessionnaire et de se libérer ainsi valablement de leur dette.

B.

a. Par acte déposé au greffe du Tribunal de première instance le 13 mars 2012, introduit le 15 novembre 2011 en conciliation, B______ a conclu, principalement, à ce que le Tribunal condamne A______ à lui payer les sommes de 7'911 fr. avec intérêts à 5% l'an dès le 23 mai 2011 - à titre de remboursement des frais d'exécution par substitution de l'installation électrique - et de 2'834 fr. 40, avec intérêts à 5% l'an dès le 28 août 2011 - somme correspondant à la note d'honoraire pour le rapport de la société H______Sarl (914 fr. 60), les rapports de contrôle de lors de la réunion du 14 juillet 2011 (864 fr.) et celle de K______ SA lors de la même réunion (306 fr. 20) -, condamne A______ à corriger les défauts de l'installation de plomberie au sous-sol de la villa à ses frais et risques, fixe un délai d'un mois au plus à A______ pour s'exécuter et déboute A______ de toutes autres, contraires ou plus amples conclusions. Il a conclu, subsidiairement, si A______ ne devait pas être condamné à corriger les défauts de l'installation de plomberie, à ce que le Tribunal ordonne la libération en sa faveur des 15'000 fr. consignés en mains de Me F______, notaire.

B______ a allégué avoir conclu avec A______ un contrat d'entreprise en vue de la rénovation de la villa, selon les termes énoncés dans le courrier du 8 juin 2009 signé par A______.

b. Par mémoire de réponse du 8 juin 2012, A______ a conclu à ce que le Tribunal dise qu'il n'y a pas de contrat d'entreprise entre les parties et au déboutement de B______ de toutes autres conclusions, avec suite de frais et dépens.

Selon lui, seul un contrat de vente avait été conclu avec les époux B______, de sorte que B______ était lié par un contrat d'entreprise avec la société D______ uniquement. Il a notamment allégué que son engagement du 22 juin 2009 consistait dans une promesse de porte-fort et qu'il avait cédé sa créance contre les

c. Par courrier du 13 août 2012, B______ a dénoncé l'instance à D______.

d. Le 26 février 2013, B______ a communiqué au Tribunal des « conclusions additionnelles ». Persistant dans ses premières conclusions, il a nouvellement conclu à ce qu'il soit fait interdiction à A______ de sous-traiter la réfection de l'ouvrage à D______ ou toute entreprise qui serait liée à ce dernier.

e. Par jugement JTPI/9372/2013 du 3 juillet 2013, le Tribunal de première instance a condamné A______ à payer à B______ les sommes de 7'911 fr. avec intérêts à 5% l'an dès le 29 juillet 2011 (ch. 1 du dispositif), de 750 fr. 40 avec intérêts à 5% l'an dès le 29 juillet 2011 (ch. 2), et de 2'084 fr. avec intérêts à 5% l'an dès le 27 avril 2012 (ch. 3), a condamné A______ à exécuter, à ses frais et dans un délai de deux mois dès le prononcé du jugement, les travaux listés dans le devis de I______ du 14 mars 2010 et relatifs aux défauts de l'installation de plomberie au sous-sol de la villa sise au 4, route de G______ à 1297 C______ (ch. 4), a arrêté les frais judiciaires à 3'649 fr. et les a compensés avec les avances de frais fournies par B______, a condamné A______ à payer à B______ le montant de 3'649 fr., a ordonné la restitution à B______ du solde de ses avances, soit 201 fr. (ch. 5), et a condamné A______ à payer à B______ le montant de 2'800 fr. TTC au titre de dépens (ch. 6), déboutant les parties de toutes autres conclusions (ch. 7).

Le Tribunal a retenu que les parties étaient liées par un contrat d'entreprise et qu'il existait des défauts qui engageaient la responsabilité de A______. Il n'a pas examiné la question de la garantie de 15'000 fr. vu son caractère subsidiaire.

f. Par arrêt ACJC/787/2014 du 27 juin 2014, la Cour de justice a annulé le jugement JTPI/9372/2013 précité et renvoyé la cause au Tribunal pour qu'il statue dans le sens des considérants.

En substance, la Cour a considéré que B______ et A______ n'étaient pas liés par un contrat d'entreprise générale et que A______ n'était pas tenu, « à tout le moins sur cette base », de garantir les défauts envers B______. Elle a relevé que l'implication de A______ dans les travaux de rénovation s'expliquait uniquement par le fait que la libération du montant consigné dépendait de la bonne exécution de ces travaux par D______.

S'agissant de la conclusion subsidiaire en libération des 15'000 fr. en faveur de B______, non examinée par le Tribunal, le Cour a relevé que, compte tenu du principe du double degré de juridiction et du fait qu'il y avait lieu de traiter de la question particulière de la garantie des 80'000 fr., elle ne pouvait que renvoyer la cause au Tribunal pour qu'il se prononce sur cette conclusion.

C.

a. Lors de l'audience de débats d'instruction qui s'est tenue devant le Tribunal le 25 novembre 2014 à la suite de l'arrêt de renvoi de la Cour, B______ a persisté dans ses conclusions principales visant la condamnation de A______ au paiement des sommes de 7'911 fr. avec intérêts à 5% l'an dès le 29 juillet 2011, de

750 fr. 40 avec intérêts à 5% l'an dès le 29 juillet 2011, et de 2'084 fr. avec intérêts à 5% l'an dès le 27 avril 2012, au motif que sa demande devait être admise sous l'angle du porte-fort puisque la Cour avait uniquement rejeté ses prétentions en tant qu'elles étaient fondées sur le contrat d'entreprise. Il a également persisté dans sa conclusion subsidiaire en libération en sa faveur des 15'000 fr. consignés.

b. A______ a déclaré que seule la conclusion subsidiaire devait être examinée par le Tribunal puisque la Cour avait définitivement tranché les autres points du litige et que B______ n'avait jamais pris de conclusions alternatives ou accessoires sur le porte-fort. Il a, en outre, expliqué ne plus être titulaire de la créance de 15'000 fr., à la suite de sa cession en faveur de D______. Dès lors, il n'avait pas la qualité pour défendre sur ce point.

c. Par jugement JTPI/21/2015 du 5 janvier 2015, reçu par A______ le 7 du même mois, le Tribunal, statuant par voie de procédure ordinaire, a condamné A______ à payer à B______ les sommes de 7'911 fr. avec intérêts à 5% l'an dès le 29 juillet 2011 (ch. 1 du dispositif), 750 fr. 40 avec intérêts à 5% l'an dès le 29 juillet 2011(ch. 2), 2'084 fr. avec intérêts à 5% l'an dès le 16 novembre 2011 (ch. 3), a arrêté les frais judiciaires à 3'880 fr., les a compensés avec les avances de frais fournies par B______ et a condamné A______ à payer à B______ le montant de 3'880 fr. (ch. 4), a condamné A______ à payer à B______ le montant de 2'800 fr. TTC au titre de dépens (ch. 5) et a débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 6).

Le Tribunal a préliminairement constaté que le renvoi de la cause par la Cour impliquait d'examiner la portée du document du 22 juin 2009 ainsi que la cession de créance du 13 septembre 2011.

Sur le premier point, il a retenu que les parties s'accordaient sur le fait que le document du 22 juin 2009 constituait un porte-fort de l'appelant en faveur de B______ et que, dès lors qu'il s'agissait d'une garantie indépendante, B______ était en droit de rechercher A______ sur cette base, indépendamment de la question de savoir si les défauts dont était demandée la réparation étaient couverts par la garantie de l'entreprise D______. L'installation électrique, figurant dans un des devis couverts par le porte-fort, n'était pas conforme aux normes de sécurité de sorte que le montant de 7'911 fr. versé par B______ à J______ SA pour couvrir les frais de réparation des manquements devait être remboursé par A______. Les autres frais dont B______ demandait le remboursement (2'834 fr. 20 au total) étaient également couverts par le porte-fort dès lors que les défauts relevaient des domaines de l'électricité ou de la plomberie ce qui impliquait l'intervention d'experts.

La cession de créance du 13 septembre 2011 respectait les formes et les exigences légales de sorte qu'elle était valable. Elle était toutefois assortie d'une condition suspensive, à savoir qu'aucun des trois cas garantis dans le porte-fort ne se soit avéré puisque le solde des 15'000 fr. ne pouvait être libéré qu'avec le consentement des époux B______. La cession n'avait donc pas pu prendre effet vu les manquements de l'entreprise D______ dans la réalisation électrique. A______ était donc toujours garant en application du porte-fort du 22 juin 2009 de sorte qu'il devait rembourser à B______ le montant total de 10'745 fr. 40 plus intérêts en application dudit porte-fort. S'agissant de la conclusion subsidiaire de B______ en libération de la somme de 15'000 fr., le Tribunal a retenu que « Vu la condamnation du défendeur en remboursement des montants réclamés par le demandeur, ce dernier n'a plus de prétention à faire valoir contre le défendeur sur la base du porte-fort. Il ne saurait dès lors exiger la libération du solde en sa faveur sans être indemnisé deux fois pour la même prétention. Par ailleurs, la réalisation de la condition suspensive prévue dans le porte-fort apparait réalisée puisqu'il n'existe plus aucune situation empêchant la libération de la créance. Plus rien n'empêche donc la prise d'effet de la cession de créance. Par conséquent, le titulaire de la créance n'est plus A______ mais l'entreprise D______ qui n'est pas partie à cette procédure. Pour cette raison également, le Tribunal ne saurait autoriser pareille libération ».

D.

a. Par acte déposé le 6 février 2015 au greffe de la Cour de justice, A______ forme appel contre ce jugement, dont il sollicite l'annulation.

Il conclut, principalement, avec suite de frais et dépens, à ce que la Cour dise et constate qu'il n'est pas le débiteur de B______ et qu'il ne lui doit pas immédiatement le paiement des montants de 7'911 fr. avec intérêts à 5% l'an dès le 29 juillet 2011, de 750 fr. 40 avec intérêts à 5% l'an dès le 29 juillet 2011 et de 2'084 fr. avec intérêts à 5% l'an dès le 16 novembre 2011.

b. Par acte du 30 avril 2015, B______ conclut au déboutement de A______ de toutes ses conclusions.

Formant appel joint, il conclut, avec suite de frais et dépens, à l'annulation du jugement et à la condamnation de A______ à lui payer les sommes de 7'911 fr. avec intérêts à 5% l'an dès le 29 juillet 2011, de 750 fr. 40 avec intérêts à 5% l'an dès le 29 juillet 2011 et de 2'084 fr. avec intérêts à 5% l'an dès le 16 novembre 2011 et à ce qu'elle ordonne la libération en sa faveur des 15'000 fr. consignés en mains de Me F______, notaire.

c. Par réponse du 13 juillet 2015, A______ conclut au rejet de l'appel joint, avec suite de frais et dépens.

d. Les parties ont été avisées le 31 mai 2016 par le greffe de la Cour de ce que la cause était gardée à juger.