ACJC/698/2024

1.

1.1 L'appel est recevable pour avoir été interjeté auprès de l'autorité compétente (art. 120 al. 1 let. a LOJ), dans le délai utile de trente jours (art. 142 al. 1, 143 al. 1 et 311 CPC), et selon la forme prescrite par la loi (art. 130, 131 et 311 CPC), à l'encontre d'une décision finale de première instance rendue dans une cause dont la valeur litigieuse est supérieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 2 CPC).

1.2

Il en va de même de la réponse de l'intimé et de son appel joint, déposés dans les délais légaux (art. 312 et 313 al. 1 CPC; art. 142 al. 1 et 3 CPC).

1.3

Sont également recevables les réplique et duplique des parties, ainsi que leurs écritures ultérieures, déposées dans les délais légaux, respectivement impartis à cet effet.

1.4

Pour des motifs de clarté et pour respecter le rôle initial des parties, A______ sera ci-après désignée "l'appelante" et B______ "l'intimé".

2.

2.1 L'appel peut être formé pour violation du droit (art. 310 let. a CPC) et constatation inexacte des faits (art. 310 let. b CPC). L'instance d'appel dispose ainsi d'un plein pouvoir d'examen de la cause en fait et en droit. En particulier, elle contrôle librement l'appréciation des preuves effectuées par le juge de première instance (art. 157 CPC en relation avec l'art. 310 let. b CPC) et vérifie si celui-ci pouvait admettre les faits qu'il a retenus (ATF 142 III 413 consid. 2.2.4; 138 III 374 consid. 4.3.1).

Hormis les cas de vices manifestes, la Cour doit en principe se limiter à statuer sur les critiques formulées dans la motivation écrite contre la décision de première instance (ATF 142 III 413 consid. 2.2.4; arrêt du Tribunal fédéral 5A_111/2016 du 6 septembre 2016 consid. 5.3).

2.2

La maxime des débats atténuée et le principe de disposition sont applicables en ce qui concerne la liquidation du régime matrimonial et la contribution d'entretien en faveur du conjoint (art. 55 al. 1, 58 al. 1 et 277 al. 1 et 2 CPC; arrêt du Tribunal fédéral 5A_728-756/2020 du 12 janvier 2022 consid. 3.1).

3.

Les parties ont produit des pièces nouvelles et allégué des faits nouveaux en appel.

3.1

En vertu de l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuves nouveaux ne sont pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard (let. a) et s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première instance, bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de la diligence requise (let. b).

3.2

En l'espèce, les pièces 192, 193 et 195 produites par l'appelante avec son mémoire d'appel, respectivement les pièces 200 et 203 produites avec son mémoire de réplique, sont antérieures (respectivement, s'agissant de la fiche de rendez-vous, de date inconnue) à la date à laquelle le premier juge a gardé la cause à juger et l'appelante ne démontre pas pour quelle raison elle n'aurait pas pu les produire en première instance. La pièce 194 est postérieure à la date à laquelle la cause a été gardée. Cela étant, celle-ci porte sur des faits antérieurs et l'appelante ne démontre pas pour quelle raison elle n'aurait pas pu la produire en première instance. Ces pièces sont irrecevables, de même que les faits qui s'y rapportent. Elles ne sont en tout état pas déterminantes pour la solution du litige.

La pièce 196 produite par l'appelante à l'appui de son mémoire d'appel n'est pas datée. Elle est au demeurant contestée par l'intimé, qui nie en être l'auteur. Cette pièce est irrecevable, de même que les faits qui s'y rapportent, dès lors qu'elle aurait pu en tout état être établie et produite devant le premier juge, puisqu'elle ne porte pas sur des faits postérieurs à la date à laquelle le Tribunal a gardé la cause à juger.

La pièce 197 est postérieure à la date à laquelle le premier juge a gardé la cause à juger. La question de savoir si l'appelante aurait pu et dû solliciter les renseignements qu'elle contient au cours de la procédure de première instance peut demeurer indécise, cette pièce étant en tout état sans pertinence pour l'issue du litige.

Les pièces 198 et 208 sont postérieures à la date à laquelle le premier juge a gardé la cause à juger ainsi qu'à la date de l'appel. Elles sont recevables, de même que les faits qui s'y rapportent. Il en va de même des pièces 195, 199, 201, 202, ainsi que 204 à 207, lesquelles ne sont en tout état pas déterminantes pour la solution du litige.

4.

L'appelante a amplifié en appel ses conclusions concernant la contribution d'entretien et la liquidation du régime matrimonial des époux.

4.1

L'art. 317 al. 2 CPC autorise une modification des conclusions en appel à la double condition que les conclusions modifiées soient en lien de connexité avec la prétention initiale ou que la partie adverse ait consenti à la modification, d'une part (art. 317 al. 2 let. a et 227 al. 1 CPC), et qu'elles reposent sur des faits ou des moyens de preuve nouveaux, d'autre part (art. 317 al. 2 let. b CPC).

L'admissibilité d'une modification des conclusions est une condition de recevabilité au sens de l'art. 59 CPC, qui est examinée d'office (art. 60 CPC; arrêt du Tribunal fédéral 4A_395/2017 du 11 octobre 2018 consid. 4.3).

4.2

En l'espèce, en première instance, l'appelante a élevé une prétention globale de 104'372 fr. 40 au titre de liquidation du régime matrimonial. Par-devant la Cour, l'intimée a requis dans son écriture d'appel le paiement de 150'000 fr. à ce même titre. Elle a encore modifié sa conclusion dans ses écritures ultérieures, concluant au paiement de 128'754 fr., puis de 175'000 fr. L'amplification des conclusions prises par l'appelante ne repose ni sur des faits ni sur des moyens de preuves nouveaux, ce qu'elle n'allègue au demeurant pas, mais sur un nouveau calcul, raison pour laquelle sa conclusion en liquidation du régime matrimonial sera déclarée irrecevable en tant qu'elle excède le montant de 104'372 fr. 40.

L'appelante conclut également en appel à ce que l'intimé soit condamné à lui verser une contribution d'entretien post-divorce de 4'500 fr. par mois, alors qu'au dernier stade de ses conclusions de première instance elle concluait au versement d'une contribution à son entretien de 4'500 fr. par mois du 1er juin 2022 jusqu'à janvier 2029, puis de 2'000 fr. sans limitation de durée. Cette modification de ses conclusions ne repose ni sur des faits ni sur des moyens de preuve nouveaux, raison pour laquelle sa conclusion sera déclarée irrecevable en tant qu'elle excède sa conclusion de première instance.

La question de la recevabilité des conclusions modifiées de l'appelante s'agissant des intérêts hypothécaires et des charges de copropriété du bien commun des parties peut demeurer indécise, au vu de l'issue du litige (cf. consid. 8 infra).

5.

A titre préalable, l'appelante a sollicité la production de documents complémentaires par l'intimé. Elle conclut en sus à ce qu'une expertise du bien immobilier de E______ soit ordonnée. L'appelante invoque, à cet égard, une violation de son droit à la preuve et à un procès équitable.

5.1

5.1.1

Compris comme l'un des aspects de la notion générale de procès équitable ancrée à l'art. 29 Cst., le droit d'être entendu au sens de l'art. 29 al. 2 Cst. englobe notamment le droit à la preuve. Celui-ci, qui se déduit aussi de l'art. 8 CC et trouve une consécration expresse à l'art. 152 CPC (ATF 143 III 297 consid. 9.3.2; arrêts du Tribunal fédéral 5A_397/2022 du 17 mai 2023 consid. 3.1.1 et 5A_926/2021 du 19 mai 2022 consid. 4.1.1), implique que toute personne a droit, pour établir un fait pertinent contesté, de faire administrer les moyens de preuve adéquats, pour autant qu'ils aient été proposés régulièrement et en temps utile (ATF 144 II 427 consid. 3.1; 143 III 297 consid. 9.3.2; art. 152 al. 1 CPC).

En revanche, le droit à la preuve n'est pas mis en cause lorsque le juge, par une appréciation anticipée, arrive à la conclusion que la mesure requise n'apporterait pas la preuve attendue, ou ne modifierait pas la conviction acquise sur la base des preuves déjà recueillies (ATF 146 III 73 consid. 5.2.2; 143 III 297 consid. 9.3.2; 140 I 285 consid. 6.3.1; 138 III 374 consid. 4.3.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_383/2021 du 15 septembre 2021 consid. 4.2).

5.1.2

Selon l'art. 316 al. 3 CPC, l'instance d'appel peut librement décider d'administrer des preuves: elle peut ainsi ordonner que des preuves administrées en première instance le soient à nouveau devant elle, faire administrer des preuves écartées par le Tribunal de première instance ou encore décider l'administration de toutes autres preuves. Néanmoins, cette disposition ne confère pas à l'appelant un droit à la réouverture de la procédure probatoire et à l'administration de preuves. Le droit à la preuve, comme le droit à la contre-preuve, découlent de l'art. 8 CC ou, dans certains cas, de l'art. 29 al. 2 Cst., dispositions qui n'excluent pas l'appréciation anticipée des preuves. L'instance d'appel peut rejeter la requête de réouverture de la procédure probatoire de l'appelant si celui-ci n'a pas suffisamment motivé sa critique de la constatation de fait retenue en première instance, ou si, par une appréciation anticipée des preuves, elle estime que le moyen de preuve requis ne pourrait pas fournir la preuve attendue ou ne serait pas de nature à modifier le résultat des preuves qu'elle tient pour acquis, ou encore, en vertu du principe de la bonne foi (art. 52 CPC), si la partie a renoncé à l'administration d'un moyen de preuve régulièrement offert en première instance, notamment en ne s'opposant pas à la clôture de la procédure probatoire (ATF 138 III 374 consid. 4.3).

L'autorité jouit d'un large pouvoir d'appréciation (arrêt du Tribunal fédéral 4A_229/2012 du 19 juillet 2012).

5.1.3

Le tribunal peut, à la demande d'une partie ou d'office, demander une expertise à un ou plusieurs experts (art. 183 al. 1 CPC).

Pour qu'il y ait matière à expertise, il faut que le tribunal s'estime insuffisamment outillé intellectuellement pour élucider seul un point de fait pertinent, et que des personnes tierces disposent de connaissances leur permettant d'émettre un avis plus fiable sur la question. Le tribunal doit se poser cette question lorsqu'une partie sollicite une expertise. S'il estime soit que l'appel à un expert n'est pas nécessaire parce qu'il dispose de connaissances suffisantes pour juger, soit qu'une expertise ne serait pas de nature à apporter une quelconque lumière, soit encore que la requête d'expertise porte sur un fait non pertinent ou non contesté, il peut rejeter une telle offre de preuve sans violer le droit d'être entendues des parties (SCHWEIZER, Commentaire romand, Code de procédure civile, 2019, n. 3 et 4 ad art. 183 CPC).

5.2

5.2.1

En l'espèce, il ne se justifie pas d'ordonner les mesures sollicitées par l'appelante. En effet, les parties se sont exprimées à de multiples reprises en première instance comme au cours de la procédure d'appel, et ont produit de nombreuses pièces, de sorte que la Cour se considère suffisamment renseignée pour statuer.

En tout état, l'appelante avait déjà sollicité la production de ces pièces devant le premier juge, qui n'y a pas donné suite. Bien qu'elle ait requis la production de ces pièces dans ses écritures successives jusqu'au stade des plaidoiries finales, elle a renoncé à une partie d'entre elles en cours de procédure, dès lors qu'à l'issue de l'audience de débats principaux du 6 avril 2022 elle a indiqué uniquement persister à requérir l'audition d'un témoin et l'expertise du bien de E______, et qu'elle ne s'est pas opposée par la suite à la clôture de la procédure probatoire. L'appelante se contente pour l'essentiel en appel de reprendre ses précédentes offres de preuves, sans pour autant critiquer à satisfaction les constatations de fait du Tribunal, ni démontrer en quoi la production des pièces requises serait déterminante pour l'issue du litige, en violation du principe de la bonne foi.

En particulier, il n'y a pas lieu d'ordonner à l'intimé de produire les justificatifs requis en vue de l'établissement de ses revenus. Les parties ont d'ores et déjà versé de nombreuses pièces à la procédure en lien avec leur situation financière, de sorte que la Cour est suffisamment renseignée pour statuer sur la contribution d'entretien litigieuse. En tout état, la production des pièces requises serait sans incidence sur l'issue du litige. Il en va de même de l'ensemble des pièces requises en lien avec la dette hypothécaire grevant le bien de E______ ou relativement à la libération du compte 3ème pilier de l'intimé, en lien avec le bien sis à V______, inutiles pour l'issue du litige. Enfin, s'agissant des travaux effectués par l'intimé sur le bien immobilier de E______, compte tenu des pièces déjà produites par l'intimé, des nombreuses déterminations des parties sur ce point et du témoignage recueilli par le premier juge, la Cour se considère suffisamment renseignée.

5.2.2

Le premier juge a refusé avec raison d'ordonner une expertise du bien de E______ au motif que, ce bien étant un bien propre de l'intimé, une expertise visant à établir sa valeur vénale actuelle n'aurait aucune incidence sur la solution du litige. L'appelante ne démontre pas le contraire en appel (cf. consid. 9.2.4 infra), de sorte qu'il ne sera pas donné suite à sa requête d'expertise.

La cause étant en état d'être jugée, il n'y a pas lieu de donner suite aux conclusions préalables de l'appelante.

6.

L'appelante sollicite que la Cour ordonne la traduction en langue française de toutes les pièces produites en langue allemande par l'intimé dans la procédure. Elle se plaint à cet égard d'une violation de son droit à un procès équitable.

6.1

L'art. 129 CPC prévoit que les parties procèdent dans la langue officielle du canton dans lequel l'affaire est jugée, soit, pour le canton de Genève, en français (art. 16 LaCC).

Cela étant, il n'y a pas lieu de faire de formalisme excessif, notamment s'agissant des pièces accompagnant les écritures. Si l'on doit exiger que les écritures des parties soient rédigées dans la langue officielle et que les débats se déroulent dans cette langue, l'on peut se montrer plus souple en ce qui concerne les titres produits en procédure, et cela même si le Code ne contient pas une disposition analogue à l'art. 54 al. 3 LTF permettant au Tribunal fédéral, avec l'accord des parties, de renoncer à une traduction des pièces qui ne sont pas rédigées dans une langue officielle (HALDY, Commentaire romand, Code de procédure civile, 2019, n°3 ad art. 129 CPC).

De plus, en vertu du principe de la bonne foi, si ni le juge ni l'autre partie ne réagissent à la production de titres en langue étrangère, l'on doit considérer que le vice est le cas échéant couvert. Cette hypothèse pourra se présenter notamment lorsque les titres sont rédigés dans une langue répandue et connue, telle que l'anglais (BOHNET, in Code de procédure civile commenté, 2011, n. 5 ad. art. 129 CPC).

L'obligation de traduction pour les pièces peut être limitée aux passages topiques, pour autant naturellement qu'il ne s'agisse pas de procéder à une traduction orientée dénaturant le sens général du texte (HALDY, op. cit., n. 4 ad art. 129 CPC).

6.2

En l'espèce, plusieurs pièces ont été produites par l'intimé en langue allemande devant le Tribunal, exclusivement en lien avec le bien immobilier de E______. Certes, l'appelante avait le droit d'en obtenir la traduction française. Cela étant, l'appelante soutient pour la première fois en appel qu'elle ne serait pas en mesure de se déterminer sur les pièces produites en langue allemande par l'intimé et, ainsi, de prendre des conclusions quant à la liquidation du régime matrimonial en lien avec le bien immobilier de E______.

Elle se contente à cet égard de conclure de manière toute générale à la traduction de l'ensemble des pièces produites en langue allemande, sans indiquer quelles pièces, respectivement quels passages topiques de ces pièces, elle n'aurait pas été en mesure de comprendre. Or, ces pièces ont été produites en première instance déjà, sans que l'appelante ne réagisse, sous réserve de la traduction d'une pièce précise qu'elle a requise et obtenue. Il y a donc lieu de considérer qu'un éventuel vice est guéri, en application du principe de la bonne foi.

En outre, l'appelante ne soutient pas qu'elle ne comprendrait pas l'allemand. Au contraire, il ressort du dossier que l'appelante a été en mesure de comprendre le contenu des pièces produites par l'intimé et utilisées de manière déterminante par le Tribunal dans la procédure, ainsi que de se déterminer quant à celui-ci et de prendre des conclusions chiffrées en lien avec le bien de E______ dans le cadre de la liquidation du régime matrimonial.

Compte tenu de ce qui précède, ordonner la traduction française de l'intégralité des pièces produites en langue allemande serait constitutif d'un formalisme excessif, de sorte qu'il ne sera pas donné suite aux conclusions de l'appelante sur ce point.

7.

L'appelante reproche au Tribunal de ne pas lui avoir alloué de contribution postdivorce. Elle conclut à ce que l'intimé soit condamné à lui verser une contribution d'entretien de 4'500 fr. par mois (cf. consid. 4.2 supra s'agissant de la recevabilité des conclusions modifiées de l'appelante à ce titre).

7.1

Aux termes de l'art. 125 al. 1 CC, si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un époux qu'il pourvoie lui-même à son entretien convenable, y compris à la constitution d'une prévoyance vieillesse appropriée, son conjoint lui doit une contribution équitable. Dans son principe, comme dans son montant et sa durée, l'obligation d'entretien doit être fixée en tenant compte des éléments énumérés de façon non exhaustive à l'art. 125 al. 1 CC (ATF 148 III 161 consid. 4.1; 147 III 293 consid. 4.4; 138 III 289 consid. 11.1.2).

Cette disposition concrétise deux principes: d'une part, celui de l'indépendance économique des époux après le divorce, qui postule que, dans toute la mesure du possible, chaque conjoint doit désormais subvenir à ses propres besoins; d'autre part, celui de la solidarité, qui implique que les époux doivent supporter en commun non seulement les conséquences de la répartition des tâches convenue durant le mariage (art. 163 al. 2 CC), mais également les désavantages qui ont été occasionnés à l'un d'eux par l'union et qui l'empêchent de pourvoir à son entretien (ATF 137 III 102 consid. 4.1.1; 132 III 598 consid. 9.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_78/2020 du 5 février 2021 consid. 4.1).

7.1.1

Lorsque l'union conjugale a durablement marqué de son empreinte la situation de l'époux bénéficiaire ("lebensprägende Ehe"), le principe est que le standard de vie choisi d'un commun accord durant la vie commune doit être maintenu pour les deux parties dans la mesure où leur situation financière le permet (art. 125 al. 2 ch. 3 CC; ATF 147 III 249 consid. 3.4.3; 141 III 465 consid. 3.1; arrêts du Tribunal fédéral 5A_191/2021 du 22 février 2022 consid. 5.1.1;5A_93/2019 du 13 septembre 2021 consid. 3.1). Dans cette hypothèse, on admet en effet que la confiance placée par l'époux créancier dans la continuité du mariage et dans le maintien de la répartition des rôles, convenue librement par les conjoints, mérite objectivement d'être protégée (ATF 148 III 161 consid. 4.1; 147 III 249 consid. 3.4.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_510/2021 du 14 juin 2022, consid. 3.1.2). Lorsqu'en revanche, le mariage n'a pas eu d'influence sur les conditions d'existence, il faut se référer à la situation antérieure au mariage et replacer de ce fait l'époux créancier dans la situation où il serait si le mariage n'avait pas été conclu (ATF 148 III 161 consid. 4.2; 147 III 249 consid. 3.4.3, 308consid. 5.6).

Un mariage doit en tout état être considéré comme ayant durablement influencé la situation économique de l'époux bénéficiaire lorsque celui-ci a renoncé à son indépendance financière afin de se consacrer au ménage et/ou à l'éducation des enfants communs pendant plusieurs années et que ce choix lui ôte la possibilité de reprendre l'activité professionnelle qu'il exerçait auparavant ou d'en trouver une nouvelle lui offrant des perspectives économiques équivalentes. Ce sont les circonstances du cas particulier qui sont déterminantes à cet égard, et non les présomptions abstraites posées antérieurement par la jurisprudence (ATF 148 III 161 consid. 4.2; 147 III 249 consid. 3.4.2-3.4.3; arrêts du Tribunal fédéral 5A_510/2021 du 14 juin 2022 consid. 3.1.2;5A_826/2020 du 30 mars 2022 consid. 5.2;5A_191/2021 du 22 février 2022 consid. 5.1.1).

7.1.2

Admettre l'influence concrète du mariage sur l'un des conjoints ne donne cependant pas nécessairement un droit à une contribution d'entretien après le divorce. Sur la base du texte clair de l'art. 125 CC, le principe de l'indépendance financière prime le droit à l'entretien après le divorce. Il en découle pour l'époux un devoir de se (ré) intégrer sur le marché du travail ou d'étendre une activité lucrative déjà existante. Un conjoint ne peut ainsi prétendre à une contribution d'entretien que si, en dépit des efforts que l'on peut raisonnablement attendre de lui, il n'est pas ou pas totalement en mesure de pourvoir lui-même à son entretien convenable (ATF 147 III 249 consid. 3.4.4; 141 III 465 consid. 3.1; 134 III 145 consid. 4). En principe, le devoir de se (ré)intégrer sur le marché du travail ou d'étendre une activité lucrative déjà existante s'impose dès la séparation lorsque l'on ne peut plus compter sérieusement sur une reprise de la vie commune (ATF 147 III 249 consid. 3.4.4 et les références).

7.2

En l'espèce, les parties se sont mariées en 1991 et se sont séparées dans le courant de l'année 2017; même si cette durée peut être qualifiée de longue, elle ne suffit pas à retenir que le mariage aurait eu une influence sur les conditions d'existence de l'appelante. En outre, bien que deux enfants, majeurs depuis respectivement 9 et 24 ans, soient issus de cette union, il n'est pas davantage établi que la naissance de ceux-ci, et les soins que l'appelante leur a prodigués, aurait impacté de manière significative la situation financière de celle-ci, en ce sens qu'il ne lui serait actuellement pas possible d'assurer son indépendance économique.

Il n'est pas établi que ce mariage aurait affecté de manière significative la situation de l'appelante ou que celle-ci aurait renoncé à se réaliser personnellement, l'appelante n'ayant au demeurant ni allégué ni démontré le contraire. Il n'est en particulier pas établi que l'appelante aurait, en raison du mariage, renoncé à une précédente activité ou à tout autre projet personnel à des conditions plus favorables afin de se consacrer à l'éducation des enfants, à l'entretien du ménage ou à toute autre activité déployée dans l'intérêt de la communauté qu'elle formait avec l'intimé. L'appelante n'a en particulier pas renoncé à se réaliser personnellement hors du ménage pour favoriser la réussite de l'intimé sur le plan matériel. En effet, elle a travaillé à plein temps pendant la vie commune comme après la séparation des parties, et réalisait, au moment de prendre sa retraite, des revenus mensuels de l'ordre de 11'500 fr. par mois. Depuis lors, elle bénéficie d'une rente AVS (1'630 fr.) et d'une rente LPP (2'805 fr.), soit d'un revenu de 4'435 fr. par mois. Ce montant sera encore augmenté, après le divorce, dès lors qu'elle bénéficiera en sus d'une rente issue du partage des avoirs de prévoyance de l'intimé.

Au demeurant, l'appelante n'a pas expliqué – ni démontré – ce qu'elle aurait accompli si elle n'avait pas été mariée. Il n'est donc pas établi que ledit mariage aurait eu un effet négatif sur la capacité de gain de l'appelante, sa baisse de revenus étant uniquement due au fait qu'elle a pris sa retraite en mai 2022, comme retenu à raison par le premier juge. En tout état, l'appelante n'a pas démontré qu'elle ne serait pas en mesure d'assurer seule son entretien convenable. Les circonstances du cas d'espèce ne justifient dès lors pas le versement d'une pension post-divorce à l'appelante, laquelle peut assurer elle-même son entretien convenable, comme retenu à raison par le premier juge.

Dans la mesure où l'appelante n'est pas fondée à prétendre au versement d'une contribution d'entretien post-divorce, point n'est ainsi besoin d'examiner les différents griefs soulevés par les parties quant à l'établissement de leurs charges ou à la détermination de leurs revenus.

Le chiffre 2 du dispositif du jugement attaqué sera par conséquent confirmé.

8.

L'appelante reproche au Tribunal d'avoir écarté certaines dettes de l'intimé envers elle, en lien avec l'appartement de D______ dont les parties étaient copropriétaires, dont elle s'est intégralement acquittée depuis la séparation respectivement, relativement à un montant perçu à tort par l'intimé, dont elle réclame le remboursement.

8.1

8.1.1

Après la dissolution du régime matrimonial, la loi prévoit que les époux règlent leurs dettes réciproques (art. 205 al. 3 CC). Le régime légal de la participation aux acquêts n'a pas d'effet sur l'exigibilité des dettes entre époux (art. 203 al. 1 CC).

L'art. 205 al. 3 CC ne signifie donc pas que toutes les dettes entre époux deviennent exigibles à la dissolution et doivent être effectivement réglées au cours de la liquidation. Mais les dettes envers le conjoint, comme d'ailleurs les autres dettes, doivent au moins être inventoriées pour déterminer le patrimoine de chaque époux. Elles seront ensuite réparties entre ses biens propres et ses acquêts conformément à l'art. 209 al. 2 CC et influenceront ainsi le montant de son bénéfice ou de son déficit (STEINAUER/FOUNTOULAKIS, Commentaire romand, Code civil I, 2023, n. 24 ad art. 205 CC).

Toutes les dettes entre époux doivent être prises en compte, qu'elles aient ou non leur source en droit matrimonial. Il peut s'agir de dettes "ordinaires" résultant d'un contrat entre les époux (prêt, bail, contrat de travail, etc.) ou résultant des effets généraux du mariage (notamment de celles fondées sur l'art. 165 al. 1 et 2 CC) (STEINAUER/FOUNTOULAKIS, op. cit., n. 25 ad art. 205 CC). La dette peut naître du fait qu'un époux rembourse seul une dette à un tiers, alors qu'elle incombe aux deux époux par moitié, voire à l'autre époux, dans le régime interne (BURGAT, Commentaire pratique, Droit matrimonial fond et procédure, 2016, n. 20 ad art. 205 CC). Dans ces hypothèses, la donation n'est pas présumée (arrêt du Tribunal fédéral 5A_87/2010 du 5 mai 2010 consid. 3.1 et les références citées; BURGAT, op. cit., n. 20 ad art. 205 CC).

8.1.2

En cas de divorce, le partage d'un bien en copropriété doit être effectué avant de passer à la liquidation du régime matrimonial selon les art. 205 ss CC (ATF 141 III 53 consid. 5.4.2; 138 III 150; arrêt du Tribunal fédéral 5A_557/2015 du 1er février 2016 consid. 3.2 et les références citées).

Aux termes de l'art. 649 CC, les frais d'administration, impôts et autres charges résultant de la copropriété ou grevant la chose commune sont supportés, sauf disposition contraire, par tous les copropriétaires, en raison de leurs parts (al. 1). Si l'un des copropriétaires paie au-delà de sa part, il a recours contre les autres dans la même proportion (al. 2). Sont notamment des autres charges au sens qui précède le remboursement des intérêts hypothécaires et l'amortissement du capital (ATF 119 II 330 consid. 7a; 119 II 404 consid. 4; arrêt du Tribunal fédéral 5A_222/2010 du 30 juin 2010 consid. 5.1).

A défaut de convention écrite contraire, la jurisprudence présume que chacun des époux supporte la dette hypothécaire proportionnellement à sa part de copropriété inscrite au registre foncier (ATF 141 III 53 consid. 5.4.3; RUBIDO, L'acquisition immobilière au moyen d'un prêt hypothécaire ou de la LPP, in SJ 2015 II p. 135 ss, 139 s. et 150 s.; BRÄNDLI, Vorbezüge für Wohneigentum in der güterrechtlichen Auseinandersetzung, in 9. Symposium zum Familienrecht 2017, 2018, p. 143 ss, 151) (cf. arrêt du Tribunal fédéral 5A_712/2019 du 16 avril 2020 consid. 3.2.1).

L'art. 649 CC est de nature dispositive, les copropriétaires pouvant convenir d'une répartition des frais différente (BRUNNER/WICHTERMANN, Basler Kommentar - ZGB II, 2023, n. 2 ad art. 649 CC).

8.1.3

Selon l'art. 648 al 1, 2ème phrase CC, le copropriétaire jouit de la chose et en use dans la mesure compatible avec le droit des autres. Par convention au sens des art. 647ss CC, les copropriétaires peuvent convenir que l'un d'entre eux aura l'usage exclusif d'un immeuble en copropriété et verser à l'autre un montant périodique (arrêt du Tribunal fédéral 5A_222/2010 du 30 juin 2010 consid. 4.1; STEINAUER, Les droits réels, Tome I, 2019, n. 1746).

8.2

8.2.1

En l'espèce, l'appelante conteste le raisonnement du Tribunal, renvoyant pour l'essentiel à la teneur de l'art. 649 CC et faisant valoir que les montants acquittés par elle auraient contribué à l'enrichissement illégitime de l'intimé et que celui-ci ne pouvait "s'affranchir de [son] obligation en excipant d'un pseudo loyer à payer à [sa charge], non démontré et non allégué en procédure".

L'intimé soutient que les parties ont réglé entre elles les modalités de leur séparation au moment de celle-ci, sans passer par une procédure de mesures protectrices de l'union conjugale, et qu'ils étaient convenus qu'il quitterait le domicile conjugal dont l'appelante conserverait la jouissance exclusive, charge à elle d'assumer les frais courants dudit domicile, soit en particulier les intérêts hypothécaires et les charges de copropriété.

Il est établi que l'appelante a bénéficié seule de la jouissance du domicile conjugal depuis la séparation des ex-époux. Si l'intimé pourrait être condamné à prendre en charge la moitié des intérêts hypothécaires, respectivement des charges de copropriété, en vertu de l'art. 649 al. 2 CC, l'appelante devrait quant à elle être tenue de l'indemniser pour l'usage exclusif de sa part de la copropriété.

Or, le dossier ne contient aucun élément dont résulterait que les parties auraient passé une convention au sujet d'une éventuelle indemnité à verser par l'appelante à l'intimé pour l'usage exclusif de l'appartement, ce que les parties n'ont au demeurant ni allégué ni démontré, comme soulevé à raison par l'appelante. L'occupation du bien s'inscrit dès lors dans le cadre du devoir d'entretien pendant l'union conjugale, dans la mesure où l'appelante a pu en bénéficier, sans contrepartie financière, à titre de logement, pris en compte dans la fixation de la contribution d'entretien allouée par le Tribunal sur mesures provisionnelles.

En outre, dans la mesure où elle n'a pas réclamé le remboursement des frais engagés à ce titre dans les années qui ont suivi la séparation – soit avant l'introduction de la procédure – l'appelante a manifesté sa volonté d'avoir la jouissance exclusive de l'appartement et, en contrepartie, d'en assumer seule les frais courants. Ainsi, une volonté subjective des parties est démontrée, toutes deux ayant compris et accepté que l'intimé ne paierait plus les charges courantes du bien dès la séparation. Même à retenir que les parties ne se seraient pas comprises, une appréciation objective de la situation conduirait à retenir un accord entre elles.

En effet, aucun tiers de bonne foi placé dans la même situation n'aurait pu comprendre que son copropriétaire était prêt à payer des charges courantes pour un appartement dont il ne tirait aucun profit et dont il avait abandonné la jouissance, sans aucune indemnisation en contrepartie.

Partant, il y a lieu de considérer que les parties ont modifié conventionnellement la répartition des charges de copropriété ainsi que les frais hypothécaires au moment de leur séparation, puisqu'à compter de ce moment l'appelante a bénéficié de la jouissance exclusive du domicile conjugal, sans contrepartie financière à l'égard de l'intimé, et s'est acquittée de l'intégralité desdits frais, sans requérir une quelconque participation à ceux-ci de l'intimé, lequel s'est constitué un nouveau domicile dans un appartement dont il s'acquittait seul des mêmes frais.

Le grief sera par conséquent rejeté.

8.2.2

S'agissant du montant de 1'713 fr. 90 dont l'appelante réclame le remboursement, en lien avec un trop-perçu de la régie, intégralement remboursé à tort à l'intimé, elle se contente de qualifier d'arbitraire le raisonnement du Tribunal, sans démontrer en quoi la décision serait erronée sur ce point. A toutes fins utiles, la Cour fait sien ledit raisonnement.

Le grief sera par conséquent rejeté.

9.

Les parties critiquent la liquidation du régime matrimonial effectuée par le Tribunal.

Il est admis que les parties, n'ayant pas conclu de contrat de mariage, sont soumises au régime matrimonial de la participation aux acquêts (art. 181 ss CPC).

9.1

9.1.1

Dans le régime de la participation aux acquêts, les biens des époux sont répartis entre quatre masses: les biens propres et les acquêts de l'épouse et les biens propres et les acquêts de l'époux (art. 196 à 198 CC).

Les acquêts sont les biens acquis par un époux à titre onéreux pendant le régime (art. 197 CC) et comprennent notamment le produit de son travail, les sommes versées par des institutions de prévoyance en faveur du personnel, les revenus de ses biens propres, les dommages-intérêts dus à raison d'une incapacité de travail ou les biens acquis en remploi de ses acquêts (art. 197 al. 2 ch. 1 à 5 CC), tandis que les biens propres comprennent les biens qui lui appartiennent au début du régime ou qui lui échoient ensuite par succession ou à quelque autre titre gratuit, et les biens acquis en remploi des biens propres (art. 198 CC).

Les biens propres d'un époux constituent un patrimoine séparé. Contrairement aux acquêts, ils ne donnent lieu à aucune participation du conjoint au moment de la dissolution du régime matrimonial: chaque époux garde alors ses biens propres, avec leurs plus-values et moins-values conjoncturelles, sans avoir à en partager la valeur. En revanche, sauf convention contraire au sens de l'art. 199 al. 2 CC, les revenus des biens propres sont des acquêts (art. 197 al. 2 ch. 4 CC (STEINAUER/FOUNTOULAKIS, op. cit., n. 1 ad art. 198 CC).

Tout bien d'un époux est présumé acquêt, sauf preuve du contraire (art. 200 al. 3 CC).

9.1.2

Tous les biens qui constituent la fortune des époux doivent être attribués à l'une ou à l'autre masse. Chaque bien d'un époux est rattaché exclusivement à une masse et à une seule, cas échéant celle qui a apporté la contribution au comptant la plus importante (ATF 141 III 145 consid. 4.3.1; 132 III 145 consid. 2.2.1).

Les dettes grèvent la masse avec laquelle elles sont en rapport de connexité ou, dans le doute, les acquêts (art. 209 al. 2 CC). Une dette hypothécaire doit être rattachée à la masse à laquelle est intégré l'immeuble ou la part de copropriété, conformément au principe de la connexité (ATF 141 III 54 consid. 5.4.4; 132 III 145 consid. 2.3.2; 123 III 152 consid. 6b/bb).

S'il y a eu donation mixte et que c'est l'époux donataire qui a fourni la contreprestation, il faut distinguer plusieurs situations. Lorsque le caractère gratuit est prépondérant, le bien est attribué aux biens propres, mais ceux-ci sont grevés d'une récompense envers les acquêts si la contre-prestation a été prélevée dans cette masse. Lorsqu'au contraire le caractère onéreux prédomine et que ce sont les acquêts qui ont fourni la contre-prestation, le bien reçu entre dans les acquêts, mais ceux-ci sont grevés d'une récompense envers les propres à concurrence de la partie gratuite de l'acquisition. Si l'acquisition est faite à parts égales à titre gratuit et à titre onéreux, le bien est attribué aux acquêts par application de la présomption de l'art. 200 al. 3 CC; les biens propres peuvent faire valoir une récompense contre les acquêts à concurrence de la moitié de la valeur du bien. Enfin, si l'acquisition a été faite en partie à titre gratuit et en partie par la reprise par le donataire d'une dette hypothécaire, l'immeuble est un bien propre, mais les biens propres sont grevés à titre interne de la dette hypothécaire (STEINAUER/FOUNTOULAKIS, op. cit., n°9 ad art. 198 CC).

Ainsi, lorsque l'acquisition d'un immeuble est partiellement financée par la reprise ou la constitution d'une dette hypothécaire, le bien entre par remploi dans la masse qui a fait la prestation au comptant, cette masse étant grevée, sur le plan interne, de la dette hypothécaire. En tant que dette, l'hypothèque grève en effet la masse à laquelle est attribué l'immeuble, conformément à l'art. 209 al. 2 CC (arrêt du Tribunal fédéral 5A_763/2015 du 21 avril 2016 consid. 4.1) Conformément à l'art. 209 al. 2 CC, la dette hypothécaire est attribuée à la masse avec laquelle elle se trouve en rapport de connexité, mais n'est pas pertinente comme critère de rattachement à l'une des masses. Seule la masse ayant participé à l'acquisition du bien au comptant est pertinente (arrêt du Tribunal fédéral 5A_763/2015 précité, consid. 4.2).

9.1.3

Il y a lieu à récompense, lors de la liquidation, entre les acquêts et les biens propres d'un même époux lorsqu'une dette grevant l'une des masses a été payée de deniers provenant de l'autre (art. 209 al. 1 CC). La récompense, en cas de plusvalue ou de moins-value, est proportionnelle à la contribution fournie et elle se calcule sur la valeur de ces biens à la liquidation ou à l'époque de leur aliénation (art. 209 al. 3 CC). Si l'acquisition est financée par les deux masses de l'époux acquéreur, le bien est intégré à la masse à laquelle peut être rattachée la partie la plus grande; la masse à laquelle la part n'est pas intégrée à une récompense (variable) égale au montant de sa contribution conformément à l'art. 209 al. 3 CC (ATF 141 III 54 consid. 5.4.4; 132 III 145 consid. 2.2.2 et les références). La contribution d'une masse au financement du bien doit aussi être prise en compte si elle a été faite non pas au moment de l'acquisition de ce bien, mais ultérieurement (STEINAUER/FOUNTOULAKIS, op. cit., n. 39 ad art. 209 CC).

9.1.4

En cas de divorce, les acquêts et les biens propres de chaque époux sont disjoints dans leur composition au jour de la dissolution du régime (art. 207 al. 1 CC), soit au jour du dépôt de la demande (art. 204 al. 2 CC). Dès cette date, il ne peut plus y avoir formation de nouveaux acquêts ou accroissements de ceuxci, ni modification du passif du compte d'acquêts. La masse des acquêts ne change plus (ATF 137 III 337 consid. 2.2.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_397/2015 du 25 novembre 2015 consid. 8.1 et 8.2).

Selon l'art. 208 al. 1 CC, sont notamment réunis au compte d'acquêts les aliénations de biens d'acquêts qu'un époux a faites pendant le régime matrimonial dans l'intention de compromettre la participation de son conjoint à un éventuel bénéfice (ch. 2). Le chiffre 2 de l'art. 208 al. 1 CC vise tous les actes juridiques par lesquels, durant le régime matrimonial, un époux dispose d'un acquêt et diminue ainsi la valeur de cette masse. Il peut s'agir tant de libéralités au sens du chiffre 1 que d'actes à titre onéreux désavantageux de nature à compromettre la participation du conjoint, d'actes de déréliction ou, simplement, d'actes matériels entraînant une diminution de valeur du bien, à l'exception de l'usage personnel (arrêt du Tribunal fédéral 5A_667/2019 du 7 avril 2020 consid. 4.1.1).

Celui qui invoque la réunion aux acquêts doit prouver, outre l'existence du bien, que les conditions de la réunion découlant des chiffres 1 et 2 de l'alinéa 1 sont réalisées. Il ne suffit pas d'établir qu'un acquêt a existé à une certaine époque et d'exiger que l'autre partie fasse preuve que les circonstances prévues par l'art. 208 CC ne sont pas réalisées (DE LUZE, PAGE, STOUDMANN, Droit de la famille, n° 1.9 ad art. 208). L'époux doit prouver non seulement que le bien en cause a appartenu à l'autre époux à un moment donné, mais encore ce qu'il en est advenu (arrêt du Tribunal fédéral 5A_667/2019 cité consid. 4.1.2).

Selon un auteur, lorsqu'un conjoint effectue des prélèvements importants sur ses acquêts, sans parvenir à fournir d'explication crédible sur l'utilisation des montants prélevés, et sans prouver le consentement du conjoint pour l'utilisation des fonds, il se justifie d'admettre que les conditions de l'art. 208 al. 1 ch. 2 CC sont remplies (BURGAT, in CPra Droit matrimonial, 2016, n. 21 ad art. 208 CC)

9.1.5

Les biens à partager sont estimés à leur valeur vénale au moment de la liquidation, soit en cas de procédure judiciaire, au jour où le jugement est rendu (art. 214 al. 1 CC; ATF 121 III 152, JdT 1997 I 134; arrêt du Tribunal fédéral 5A_339/2015 et les références citées). Une exception existe toutefois pour les comptes en banque, dont l'évaluation de la valeur doit s'effectuer au jour de la dissolution du régime matrimonial (ATF 137 III 337 consid. 2; 136 III 209 consid. 5.2).

Des acquêts de chaque époux, réunions et récompenses comprises, on déduit toutes les dettes qui les grèvent pour dégager le bénéfice (art. 210 al. 1 CC). Il n'est pas tenu compte d'un éventuel déficit (al. 2).

Chaque époux a ensuite droit à la moitié du bénéfice de l'autre et les créances sont compensées (art. 210 al. 2 et 215 al. 1 et 2 CC).

9.1.6

Lorsque la maxime des débats est applicable (art. 55 al. 1 CPC), il incombe aux parties, et non au juge, de rassembler les faits du procès. Les parties doivent alléguer les faits sur lesquels elles fondent leurs prétentions (fardeau de l'allégation subjectif), produire les moyens de preuve qui s'y rapportent et contester les faits allégués par la partie adverse (ATF 123 III 60 consid. 3a; arrêt du Tribunal fédéral 4A_11/2018 du 8 octobre 2018 consid. 5.1). En vertu des art. 221 al. 1 let. d et 222 al. 2 CPC, les faits pertinents allégués doivent être suffisamment motivés (charge de la motivation) pour que la partie adverse puisse se déterminer sur eux et que le juge puisse savoir quels sont les faits admis, respectivement les faits contestés sur lesquels des moyens de preuve devront être administrés (art. 150 al. 1 CPC). La personne de l'alléguant importe peu : il suffit que les faits fassent partie du cadre du procès pour que le juge puisse en tenir compte (arrêt du Tribunal fédéral 4A_164/2021 du 21 décembre 2021 consid. 3.1). En règle générale, seuls les faits ainsi allégués, ensuite admis entre les parties ou, s'ils sont contestés, dûment prouvés, peuvent fonder le jugement (arrêt du Tribunal fédéral 4A_582/2016 du 6 juillet 2017 consid. 4.4).

9.2

En l'espèce, au vu des nombreux griefs soulevés de part et d'autre par les parties, ceux-ci seront regroupés et examinés ci-après en fonction des différents biens concernés.

9.2.1

L'appartement de D______

Les parties se sont accordées pour considérer ce bien comme étant un acquêt. Elles ont procédé à la vente du bien en cours de procédure et le prix de vente a d'ores et déjà été partagé, par moitié entre elles.

Il sera donné acte aux parties de ce qui précède. Le bien en question ne sera donc pas intégré dans la liquidation, dès lors qu'il n'aurait aucune incidence sur le partage par moitié.

Le chiffre 4 du dispositif du jugement sera modifié en conséquence.

9.2.2

L'appartement de V______

Il n'est pas contesté par les parties que ce bien constitue un acquêt de l'intimé.

L'appelante reproche au premier juge d'avoir comptabilisé ce bien dans les acquêts de l'intimé à hauteur de 1'123'000 fr. alors même qu'un montant de 1'173'000 fr. aurait été dépensé par celui-ci pour son acquisition en 2017.

L'appelante se contente de ce bref constat, sans tenter de démontrer en quoi le raisonnement du premier juge serait erroné. Tout au plus est-il possible de comprendre, à la lecture du dossier, qu'elle reproche au premier juge d'avoir arrêté la valeur de ce bien en tenant compte du prix de revente autorisé par l'Office cantonal du logement et de la planification foncière (1'123'000 fr.), compte tenu du fait que l'immeuble se situe en zone de développement, et non de sa valeur vénale, qu'elle estime supérieure.

A toutes fins utiles, la Cour fait sienne l'argumentation du Tribunal.

Insuffisamment motivé, ce grief sera rejeté.

9.2.3

L'appartement de AJ______ [Pologne]

Dans un raisonnement confus, tant sous l'angle des faits que du droit, l'appelante formule différents griefs à l'encontre du jugement du Tribunal en lien avec l'appartement de AJ______. Il est en particulier relevé qu'alors que dans son écriture d'appel ainsi que dans son mémoire de "conclusions sur appel principal et sur appel incident" elle fait valoir – comme en première instance – que ce bien devrait être comptabilisé dans ses biens propres, elle admet dans son ultime écriture d'appel que ce bien constitue un acquêt. Cette qualification étant désormais admise par les deux parties, elle ne sera pas revue par la Cour.

Demeure en revanche litigieux le montant devant être porté aux acquêts de l'appelante, soit la valeur de ce bien, arrêtée par le Tribunal à 196'000 fr. (correspondant selon ce dernier à un montant total de 747'677 PLN, soit un montant d'acquisition de 419'961.54 PLN et des aménagements et frais divers pour un montant de 327'715.52 PLN). Au dernier état de ses conclusions d'appel, l'appelante soutient en effet que seul un montant de 417'878.00 PLN (et non 419'961.54 PLN) devrait être retenu – correspondant selon elle au montant d'acquisition – à l'exclusion des améliorations apportées au bien, lesquelles ne seraient pas constitutives de plus-values et auraient été acquittées par un remploi du produit de vente de son précédent appartement, par le prêt consenti par son père et par un apport financier (non déterminé) de son frère.

Il est tout d'abord relevé que le montant de 419'961.54 PLN a été allégué par l'appelante elle-même au cours de la procédure, de sorte que l'on comprend mal qu'elle le critique en appel. Dès lors qu'elle ne démontre pas en quoi le montant retenu par le premier juge serait erroné, il n'y a pas lieu de le modifier.

S'agissant des aménagements effectués sur l'immeuble, le montant acquitté à ce titre, soit 327'715.52 PLN, lequel n'est pas contesté, représente 44% du coût total de l'appartement, de sorte que l'argument de l'appelante selon lequel ce montant ne serait pas constitutif de plus-value ne saurait être suivi. Peu importe à cet égard que les "adaptations immobilières et mobilières" effectuées soient liées à l'état de santé de la mère de l'appelante, ou que l'appartement devrait à l'avenir "être réadapté à un usage normal" aux frais de l'appelante. C'est donc à raison que le Tribunal a déterminé la valeur de l'appartement en tenant compte non seulement de son prix d'acquisition "brut", mais également de l'ensemble des dépenses ultérieures.

En l'absence d'une expertise immobilière récente et en l'absence d'indications sur l'évolution du marché immobilier polonais, il y a lieu de retenir le prix d'acquisition total (aménagements compris), comme valeur vénale du bien immobilier, soit un montant de 747'677 PLN, correspondant à 174'552 fr. (taux de change 1 PLN = 0.233460 fr. au jour du prononcé de l'arrêt), montant pouvant être arrondi à 175'000 fr., en lieu et place du montant arrêté par le premier juge à 196'000 fr. (compte tenu du taux de change applicable en juillet 2017), le principe du calcul n'étant au demeurant pas critiqué par l'intimé. Le montant de 20'978 fr. correspondant au prêt consenti par le père de l'appelante en faveur de cette dernière et comptabilisé par le premier juge dans les biens propres de l'appelante ainsi qu'au passif de ses acquêts n'étant pas contesté, il sera également confirmé. Il n'y a en revanche pas lieu de tenir compte des montants qui auraient éventuellement été investis par le frère de l'appelante, celle-ci étant demeurée vague sur ce point, sans alléguer ni démontrer les montants dont il serait question.

L'intimé fait grief au premier juge d'avoir considéré que la totalité du produit de la vente du second appartement "AG______" de l'appelante devait être ajoutée aux biens propres de cette dernière – tout en laissant ouverte la question de savoir si cet argent a ou non été investi dans l'appartement "AI______" – et d'avoir comptabilisé la totalité du prix de vente de cet appartement comme une créance en faveur des biens propres de l'appelante à l'encontre de ses acquêts. Il reproche en outre au Tribunal d'avoir retenu que le montant de 230'000 PLN équivalait à un montant de 78'300 fr., sans préciser ni la date ni le taux de change utilisés.

Le grief de l'intimé apparaît fondé, dès lors que le Tribunal n'était pas fondé à comptabiliser le produit de la vente de l'appartement "AG______" dans les biens propres de l'appelante "par simplification des calculs", sans déterminer au préalable les raisons de l'attribution de ce montant à cette masse, puisque les parties s'opposaient sur cette question. Or, l'appelante se contente d'alléguer avoir utilisé le produit de la vente de son appartement de "AG______" pour l'acquisition de l'appartement "AI______", sans apporter la moindre preuve d'un tel remploi.

La vente du second bien appartenant à l'appelante est intervenue après l'acquisition de l'appartement "AI______", de sorte qu'il est exclu que le produit de la vente ait pu financer cette acquisition. Quant à savoir s'il a pu servir à financer les aménagements ultérieurs, il appartenait le cas échéant à l'appelante de démontrer un éventuel remploi. Celle-ci se contente toutefois d'indiquer qu'un remploi serait "établi", sans fournir de preuve permettant d'étayer ses allégations. Faute pour l'appelante de démontrer un éventuel remploi, c'est à tort que le Tribunal a comptabilisé un montant de 78'300 fr. à titre de créance de ses biens propres envers ses acquêts. En outre, comme soutenu à raison par l'intimé, l'appelante n'ayant ni allégué ni démontré que le produit de la vente existerait encore et qu'il n'aurait pas été mélangé avec ses acquêts, ce qui aurait au demeurant été contradictoire avec son raisonnement, le Tribunal n'était pas fondé à comptabiliser ce montant dans les biens propres de l'appelante.

Les griefs de l'appelante, infondés, seront rejetés, tandis que le grief de l'intimé sera admis.

Par conséquent, comme retenu à raison par le premier juge, il y a lieu de comptabiliser ce bien dans les acquêts de l'appelante, à une valeur de 175'000 fr. et de porter dans ses biens propres le prêt consenti par son père pour un montant de 20'978 fr. Le montant de 78'300 fr. sera en revanche retiré de ses biens propres et, par conséquent, du passif de ses acquêts.

9.2.4

L'appartement de E______ [BE]

Il n'est pas contesté que l'acquisition de ce bien par l'intimé résulte d'une donation mixte, soit que ce bien a été reçu par l'intimé à titre d'avance d'hoirie, pour une valeur arrêtée à 190'000 fr., celui-ci ayant également repris l'hypothèque grevant le bien à hauteur de 140'000 fr.

9.2.4.1

Dans un premier grief, l'appelante reproche au Tribunal d'avoir considéré que ce bien immobilier était un bien propre de l'intimé et non un acquêt. Elle soutient que l'immeuble devrait être attribué à la masse des acquêts de l'intimé, au motif que la partie onéreuse de la donation mixte, financée par un crédit hypothécaire rattaché aux acquêts, représentait une partie plus importante que la partie gratuite. Cela étant, l'appelante se méprend sur la portée de la jurisprudence qu'elle invoque à l'appui de son raisonnement. Il est en effet établi que l'acquisition de l'appartement par l'intimé résulte d'une donation mixte, soit d'une avance d'hoirie et d'une reprise d'hypothèque. Dans le cas d'espèce, dès lors que la dette hypothécaire n'est pas pertinente comme critère de rattachement à l'une des masses, c'est bien la partie gratuite, résultant de la donation, qui a permis à l'intimé d'acquérir le bien immobilier et, donc ses biens propres. C'est ainsi à raison que le Tribunal a attribué le bien immobilier aux biens propres de l'intimé. C'est également à raison que le premier juge a considéré que l'hypothèque – laquelle a financé la partie onéreuse de la donation mixte – devait suivre le sort du bien qu'elle grève et être rattachée aux biens propres de l'intimé. Dès lors que ce bien est attribué aux biens propres de l'intimé, il ne donne lieu à aucune participation de l'appelante au moment de la dissolution du régime, de sorte que sa valeur vénale n'a pas à être établie.

Infondé, le grief sera rejeté.

9.2.4.2

Dans ce qui semble être un raisonnement subsidiaire, dans lequel l'appelante tient compte d'un rattachement du bien aux propres de l'intimé, celle-ci soutient que le Tribunal aurait dû tenir compte d'une créance des acquêts à l'encontre des biens propres de l'intimé, correspondant aux loyers encaissés par ce dernier entre 2006 et 2018 pour la location de son appartement. Il est à cet égard établi à teneur de dossier que les loyers perçus par l'intimé résultant de la location de l'appartement – lesquels constituent des revenus de ses biens propres et donc des acquêts – ont été régulièrement versés sur le compte bancaire qu'il détient auprès de la U______. Or, le solde de ce compte bancaire, arrêté au 17 décembre 2019, a d'ores et déjà été comptabilisé dans les acquêts de l'intimé, permettant ainsi à l'appelante d'en bénéficier dans le cadre de la liquidation du régime, étant précisé qu'elle n'a formulé aucun grief à cet égard. Dès lors qu'elle n'allègue ni ne démontre à satisfaction que l'intimé aurait aliéné ces biens d'acquêts pendant le régime matrimonial dans l'intention de compromettre sa participation à son bénéfice, il n'y a pas lieu de réunir ce montant au compte d'acquêts de l'intimé. Un raisonnement identique doit être suivi s'agissant du paiement des intérêts hypothécaires. Si l'appelante demeure vague quant à ses prétentions à ce titre, force est de constater, comme soutenu à raison par l'intimé, que celui-ci était fondé à disposer, du temps de la vie commune, de ses acquêts (revenus, revenus locatifs), dans la limite autorisée par la loi.

Infondé, ce grief sera également rejeté.

9.2.4.3

Les parties formulent toutes deux des griefs à l'encontre du raisonnement opéré par le Tribunal s'agissant des travaux effectués sur le bien immobilier de

Les conclusions de l'appelante en lien avec la production par l'intimé de pièces supplémentaires ayant déjà été traitées ci-avant (cf. consid. 5.2 supra), il ne sera plus revenu sur ce point. En tout état, l'appelante ne peut être suivie lorsqu'elle reproche au premier juge de s'être "arbitrairement satisfait des explications partielles et souvent incompréhensibles développées par [l'intimé] pour les seuls besoins de [la] cause sans administrer les moyens de preuves utiles, respectivement sans exiger de lui la production de tous documents utiles quant aux travaux exécutés". Non seulement l'intimé a produit des pièces pertinentes pour déterminer l'ampleur, ainsi que le coût et le financement des travaux effectués, mais il a également été interrogé par le Tribunal à ce sujet, tout comme un témoin. Il en va de même s'agissant de l'existence de l'hypothèque de 140'000 fr., dont l'appelante se prévaut elle-même dans ses différentes écritures. Quant à savoir si l'intimé a suffisamment établi l'augmentation de celle-ci à 165'000 fr., l'appelante ne démontre pas en quoi les explications et les documents fournis seraient insuffisants.

En outre, les critiques formulées par l'appelante se révèlent pour l'essentiel toutes générales, cette dernière se contentant de substituer son propre raisonnement à celui du premier juge, sans démontrer en quoi la décision rendue serait erronée. C'est notamment en vain qu'elle estime ne pas être en mesure de se déterminer précisément quant à la liquidation de ce bien, dès lors qu'elle a été en mesure de le faire en première instance. Il est encore relevé que les arguments de l'appelante ont fluctué au fur et à mesure de ses écritures, rendant peu compréhensible son raisonnement. A titre d'exemple, si l'appelante invoque dans son écriture du 20 novembre 2023 une créance des acquêts de l'intimé contre ses biens propres d'un montant de 10'000 fr., correspondant à un retrait effectué sur le compte commun du couple, cette prétention ne figure ni dans son mémoire d'appel, ni dans son mémoire de duplique sur appel joint, de sorte qu'il y a lieu de considérer, en l'absence de toute explication plausible, qu'elle y a renoncé. Bien qu'elle conteste les montants arrêtés par le premier juge, elle ne démontre ni pour quelles raisons un montant (minimal) de 500'000 fr. devrait être retenu s'agissant des travaux effectués sur les parties communes, ni quel montant devrait être retenu s'agissant des travaux effectués sur les parties privatives. Si dans son ultime écriture, elle invoque une créance des acquêts contre les biens propres relativement "au coût des travaux non couverts par le produit locatif", qu'elle estime à un montant minimal de 49'000 fr., devant être augmenté de la "contrevaleur de l'augmentation de la charge hypothécaire" de 25'000 fr., soit 74'000 fr., force est de constater que cet argument ne convainc pas, faute de satisfaire aux exigences de motivation. En tout état, le montant allégué correspond approximativement à celui retenu par le premier juge.

L'intimé ne remet pas en cause les montants retenus par le Tribunal s'agissant des travaux effectués en lien avec ce bien, tant sur les parties communes que sur sa partie privative, ni quant à leur financement. Il reproche en revanche au premier juge d'avoir considéré que ces travaux étaient à plus-value, de sorte que la part de ceux-ci financée par ses acquêts donnait lieu à une récompense de 76'591 fr. envers ses biens propres.

L'intimé se contente pour l'essentiel de substituer son propre raisonnement à celui du premier juge. Il ne démontre pas que les travaux effectués relevaient de l'entretien courant. Au contraire, il ressort tant des pièces produites par l'intimé que du témoignage recueilli, que l'immeuble dans son ensemble a nécessité d'importants travaux de rénovation, lesquels excèdent de simples travaux d'entretien. L'intimé lui-même indique que ces travaux étaient nécessaires pour que son appartement puisse continuer à être habitable et donc loué. Il soutient encore, dans un raisonnement subsidiaire, qu'il y aurait en tout état lieu d'effectuer une distinction entre frais d'entretien et travaux à plus-value s'agissant des dépenses financées par ses acquêts. Il ne prend toutefois pas la peine d'effectuer cette distinction en démontrant, de manière précise et chiffrée, quel montant devrait être écarté de la solution retenue par le Tribunal. Il n'appartient pas à la Cour d'effectuer cet exercice. C'est ainsi à raison que le premier juge a retenu que l'ensemble des travaux effectués portaient à plus-value, de sorte que la part financée par les acquêts de l'intimé donnait lieu à récompense envers ses biens propres.

S'agissant des montants allégués par l'intimé et retenus par le Tribunal, une erreur de calcul doit être relevée. Dès lors que tant le principe que le montant de la récompense retenue par le Tribunal sont critiqués par l'intimé, il y a lieu de procéder à une rectification de cette erreur. A teneur des pièces au dossier, le coût total des travaux effectués sur les parties communes de l'immeuble s'élève à 371'393 fr. 55 (et non 377'393 fr. 55), soit 319'162 fr. 55, une fois déduit le versement effectué par le propriétaire du rez-de-chaussée (soit 52'231 fr.). Compte tenu de l'augmentation d'hypothèque de 59'000 fr. et des versements effectués par AE______ selon la convention passée dans le cadre de l'avancement d'hoirie (120'000 fr.), la part de ce montant ayant été financée par les acquêts de l'intimé, s'élève ainsi à 46'721 fr. ((319'162 fr. 55 – 59'000 fr. – 120'000 fr.) /3). Les montants retenus par le Tribunal s'agissant des travaux effectués par l'intimé sur sa partie privative n'étant pas critiqués, ils seront confirmés. C'est ainsi un montant de 74'321 fr. (46'721 fr. + 27'591 fr.) qui sera comptabilisé au titre de récompense des acquêts de l'intimé envers ses biens propres, et non pas de 76'591 fr.

Partant, les griefs de l'appelante comme ceux de l'intimé seront tous rejetés en tant qu'ils portent sur la liquidation du régime matrimonial en lien avec l'appartement de E______. Le raisonnement du Tribunal sur ce point sera intégralement confirmé, sous réserve du montant précité qui sera rectifié.

L'appelante conteste le montant inscrit dans ses acquêts en lien avec son compte bancaire ouvert auprès de T______ (8______). Il est établi par pièces, et non contesté par les parties, que ce compte présentait un solde de 14'082 fr. au 17 décembre 2019.

Tenant compte des explications fournies par l'appelante en première instance – soit que son salaire de décembre avait été versé de manière anticipée au contraire de celui de l'intimé – le Tribunal a déduit un montant de 11'492 fr., correspondant au salaire de l'appelante, et comptabilisé à l'actif de ses acquêts un montant de 2'590 fr., soit le montant allégué par elle dans ses déterminations du 6 avril 2023.

L'appelante soutient en appel qu'il y aurait lieu à rectification dans la mesure où le montant retenu par le Tribunal intégrerait son 13ème salaire (versé sur 12 mois), alors ce que celui de l'intimé n'aurait pas été versé, un montant de 11'492 fr. 50 devant de ce fait être déduit de ces acquêts.

Dans la mesure où le Tribunal a donné droit aux conclusions de première instance de l'appelante en lien avec ce compte, il n'y a pas lieu d'y revenir. Il n'est au demeurant pas clair de savoir si l'argument soulevé en appel se confond avec celui soulevé en première instance ou s'il s'agit d'un grief distinct, auquel cas cette "nouvelle" prétention – laquelle n'a pas été formulée par l'appelante en première instance – ne reposerait pas sur un fait nouveau. En tout état, l'appelante se contente de substituer son raisonnement à celui du premier juge, sans démontrer en quoi celui-ci serait erroné. Au demeurant, elle ne prend aucune conclusion chiffrée à cet égard.

Infondé, le grief sera rejeté, dans la mesure de sa recevabilité.

10.

Compte tenu des considérations qui précèdent, en reprenant le tableau établi par le Tribunal et les modifications apportées au terme du présent arrêt (montants figurant en italique), les masses matrimoniales des parties peuvent être récapitulées comme suit (hors appartement de D______ dont la copropriété a été liquidée préalablement):

Epouse Biens propres Acquêts Actifs Passifs Actifs Passifs Appartement de 20'978 fr. 175'000 fr. (au 20'978 fr. 196'000 fr.) Prix de vente du 0 fr. (au lieu de 0 fr. (au lieu de appartement de Comptes 2'590 fr. bancaires 1'119 fr. 30'007 fr. 113'042 fr. Dettes impôts 8'447 fr. TOTAL 20'978 fr. 292'333 fr. (au lieu de 99'278 fr.) (au lieu de 235'033 fr.)

Epoux Biens propres Acquêts Actifs Passifs Actifs Passifs Appartement de 1'123'000 fr. 690'000 fr. 74'312 fr. (au 74'312 fr. (au lieu Appartement de (valeur lieu de de 76'591 fr.) E______ indéterminée) 76'591 fr.) 35'856 fr. 1'759 fr. Comptes 13'000 fr. bancaires 12'551 fr. 603 fr. 25'516 fr. Lingots d'or 3'318 fr. Dettes impôts 11'229 fr. - 74'312 fr. 308'686 fr. TOTAL (au lieu de 76'591 fr.) (au lieu de 310'965 fr.)

Le total des acquêts du couple s'élève ainsi à 601'019 fr. (292'333 fr. + 308'686 fr.).

Chacun des époux est en droit de se voir attribuer la moitié des acquêts du couple (300'509 fr.).

L'appelante a droit à la moitié du bénéfice d'acquêts de l'intimé, soit 154'343 fr.

L'intimé a droit à la moitié du bénéfice d'acquêts de l'appelante, soit 146'166 fr.

Après compensation, l'intimé reste à devoir à l'appelante la somme de 8'177 fr. (154'343 fr. – 146'166 fr.).

Le chiffre 5 du dispositif du jugement entrepris sera modifié en conséquence.

11.

11.1 La réformation partielle du jugement entrepris ne commande pas de revoir la décision sur les frais du Tribunal, qui a réparti les frais judiciaires par moitié entre les parties en laissant à leur charge respective leurs propres dépens, ce qui n'est d'ailleurs pas contesté (art. 318 al. 3 CPC a contrario).

11.2

Il sera fait masse des frais judiciaires d'appel et d'appel joint, qui seront arrêtés à 18'000 fr. au total (art. 30 et 35 RTFMC) et entièrement compensés avec les avances versées à hauteur de 15'000 fr. par l'appelante et 3'000 fr. par l'intimé, qui demeurent acquises à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC). Au vu de l'issue du litige et de la nature familiale de celui-ci, ces frais seront mis à la charge des parties pour moitié chacune (art. 106 al. 2 et 107 al. 1 let. c CPC).

Pour les mêmes motifs, chaque partie supportera ses propres dépens d'appel et d'appel joint.

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