ACJC/778/2021

A.

a. Par jugement JTPI/14734/2020 rendu le 27 novembre 2020, notifié aux parties le 30 novembre suivant, le Tribunal de première instance a prononcé le divorce de B______ et A______ (ch. 1 du dispositif). Cela fait, il a :

• ordonné le maintien de l'autorité parentale conjointe sur l'enfant C______ (ch. 2),

• attribué la garde sur C______ à la mère (ch. 3),

• donné acte au père de son engagement à verser une contribution à l'entretien de C______, par mois et d'avance, allocations familiales non comprises, de 1'800 fr. jusqu'à ses 25 ans en cas d'études régulières et suivies (ch. 4),

• dit que le bonus éducatif serait attribué à A______ (ch. 5),

• attribué à A______ les droits et obligations résultant du contrat de bail du domicile conjugal sis 1______ à Genève (ch. 6),

• condamné B______ à verser, par mois et d'avance, une contribution à l'entretien de A______ de 1'500 fr. jusqu'en mars 2021, puis de 1'000 fr. dès mars 2021 (ch. 7),

• dit que cette contribution serait adaptée le 1er janvier de chaque année, la première fois en janvier 2022, à l’indice genevois des prix à la consommation, l’indice de référence étant celui du jour du jugement, dans la mesure toutefois où le revenu de B______ suivrait l’évolution de cet indice (ch. 8),

• ordonné le partage par moitié des avoirs de prévoyance professionnelle accumulés par les époux durant le mariage et ordonné en conséquence à la caisse de prévoyance de B______ de prélever la somme de 233'677 fr. 50 de son compte de libre passage pour la transférer sur le compte de libre passage ouvert par A______ (ch. 9), et

• dit que le régime matrimonial des époux A/B______ était liquidé et qu'ils n'avaient plus aucune prétention à faire valoir l’un envers l’autre de ce chef (ch. 10). Le Tribunal a arrêté les frais judiciaires à 4'500 fr., compensés avec l'avance faite par les parties et mis à la charge des époux par moitié chacun, A______ étant donc condamnée à verser 750 fr. à B______, dit qu'il n'était pas alloué de dépens (ch. 11) et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 12).

b. Ce jugement a fait l'objet d'une rectification d'erreur matérielle selon l'art. 334 CPC le 15 décembre 2020 - portant sur les coordonnées de la caisse de prévoyance professionnelle de B______ (ch. 9 du dispositif) - et d'une nouvelle notification aux parties le 18 décembre suivant.

B.

a. Par acte expédié le 12 janvier 2021 à la Cour de justice, A______ a formé appel de ce jugement, sollicitant l'annulation des chiffres 7 et 10 de son dispositif.

Elle a conclu, avec suite de frais et dépens d'appel, à ce que B______ soit condamné à lui verser une contribution à son entretien de 3'141 fr. jusqu'au 31 mars 2021, puis de 3'499 fr. dès le 1er avril 2021, ainsi que les montants de 38'258 fr. 75 et 21'000 euros à titre de liquidation du régime matrimonial avec intérêts à 5% dès ladite liquidation.

b. Par acte expédié le 15 janvier 2021 à la Cour, B______ a également formé appel de ce jugement, sollicitant l'annulation des chiffres 7 et 8 de son dispositif.

Cela fait, il a conclu, avec suite de frais et dépens d'appel, à ce qu'il soit constaté que les parties n'ont aucune prétention à faire valoir l'une contre l'autre du chef de contribution à leur entretien personnel et, subsidiairement, à ce qu'il soit condamné à verser une contribution à l'entretien de A______ de 500 fr. par mois jusqu'au jour de sa propre retraite, soit au plus tard le 18 juin 2029.

c. Chacune des parties a conclu au rejet de l'appel de sa partie adverse.

d. Par répliques et dupliques, les parties ont persisté dans leurs explications et conclusions respectives.

e. A______ a produit une pièce nouvelle, soit un relevé de compte titres de

f. Les parties ont été informées par la Cour de ce que la cause était gardée à juger par courriers du 15 avril 2021.

C.

Les faits pertinents suivants résultent de la procédure :

ressortissants suisses, se sont mariés le ______ 2002 à Genève.

De cette union est issue C______, née le ______ 2002.

b. Les parties ont mis un terme à leur vie commune en décembre 2016, date à laquelle B______ a quitté le domicile conjugal, au sein duquel sont demeurées

c. Leurs relations ont été réglées par des mesures protectrices de l'union conjugale prononcées le 13 mars 2018 par le Tribunal de première instance (JTPI/3884/2018), lequel a, notamment, attribué à A______ la jouissance exclusive de l’appartement conjugal, attribué la garde sur C______ à la mère, attribué au père un droit de visite usuel sur la jeune fille, condamné ce dernier à payer, dès le 1er janvier 2017, une contribution à l’entretien de C______ de 1'800 fr. par mois, ainsi qu'une contribution à l'entretien de A______ de 2'460 fr., sous déduction des montants d'ores et déjà versés.

d. Par arrêt ACJC/829/2018 rendu le 26 juin 2018, la Cour de justice a réduit la contribution à l'entretien de l'épouse à 2'300 fr. par mois dès le 1er janvier 2017.

B______ a allégué, qu'à l'issue de cette procédure, il était redevable d'arriérés de contributions d'entretien s'élevant à environ 24'000 fr., ce qui n'a pas été contesté

e. Par acte déposé le 29 janvier 2019 au Tribunal, B______ a formé une requête unilatérale en divorce, concluant, s'agissant des conclusions litigieuses en appel, à ce que la liquidation du régime matrimonial soit ordonnée, ses prétentions sur ce point étant réservées.

f. Lors de l'audience tenue le 25 mars 2019 par le Tribunal, B______ a persisté dans ses conclusions.

A______ a, pour sa part, acquiescé aux conclusions de B______ et sollicité, en sus, le versement d'une contribution à son propre entretien.

g. Dans sa réponse, A______ a adhéré aux conclusions prises par B______ et a conclu en sus à ce qu'il soit condamné à lui verser une contribution - indexée - à son entretien de 2'800 fr. sans limitation dans le temps et à ce que la liquidation du régime matrimonial soit ordonnée, ses prétentions à ce titre étant réservées.

h. Les parties ont été entendues par le Tribunal lors des audiences tenues les 4 septembre 2019 et 26 février 2020.

i. Elles ont déposé des plaidoiries finales écrites le 26 août 2020.

B______ a conclu à ce qu'il soit constaté que leur régime matrimonial avait été liquidé et a persisté dans ses conclusions pour le surplus.

A______ a, quant à elle, conclu, s'agissant des conclusions litigieuses en appel, à ce que B______ soit condamné à lui verser une contribution mensuelle à son entretien de 3'755 fr. 75 jusqu'au 31 mars 2021, puis de 4'113 fr. 75 à compter d'avril 2021, ainsi que les montants de 45'011 fr. 75 et 21'000 euros à titre de liquidation du régime matrimonial avec intérêts à 5% dès la liquidation.

j. Les 8 et 14 septembre 2020, les parties ont produit des observations écrites spontanées, dans lesquelles elles ont persisté dans leurs conclusions respectives.

D.

La situation financière des parties est la suivante :

a. Les époux étaient titulaires des comptes joints suivants :

- le compte n° 2______.CHF auprès de E______ (ex-F______), dont le solde créditeur s'élevait à 174 fr. 75 au 29 janvier 2019, et

- le compte n° 3______.CHF auprès de E______ (ex-F______), dont le solde créditeur était de 359 fr. 50 au 29 janvier 2019.

Durant la vie commune, les parties versaient leurs deux salaires sur l'un d'eux. B______ procédait aux paiements des factures. A______ disposait d'une carte de crédit lui permettant de faire face à ses propres besoins.

b. B______ travaille en qualité d'analyste au G______ (SUISSE) SA. En 2018, il a réalisé un revenu annuel de 155'438 fr., bonus et primes diverses comprises, soit un salaire mensuel net de 12'953 fr.

Le Tribunal a arrêté des charges à son égard s'élevant à environ 7'220 fr., comprenant le loyer (2'440 fr.), la prime d'assurance-maladie (780 fr. 50), la prime d'assurance-vie (150 fr.), ses frais pour un véhicule (560 fr.), les impôts (1'792 fr.), les frais de loisirs (300 fr.) et le montant de base selon les normes OP (1'200 fr.).

A______ considère qu'il ne doit pas être tenu compte des frais de véhicule, B______ ayant admis ne pas en avoir besoin pour se rendre à son travail. Elle soutient également que la charge fiscale de ce dernier sera moindre une fois les contributions d'entretien déduites et qu'il n'a pas justifié ses frais de loisirs, de sorte que les charges de son-époux n'excèdent pas 5'871 fr.

B______ est, par ailleurs, titulaire du compte n° 4______.CHF auprès de E______, dont le solde créditeur était de 161 fr. 84 au 28 décembre 2018, ainsi que du compte n° 5______.CHF auprès de E______, dont le solde créditeur s'élevait à 886 fr. 80 au 29 janvier 2019.

Il ressort du relevé de compte n° 5______.CHF pour la période allant de décembre 2016 à janvier 2019 que des montants variables arrondis à la centaine (des montants entre 1'000 fr. à 2'500 fr. et un montant de 5'000 fr.) ont été débités chaque mois, à l'exception des mois de février et de septembre 2017 et du mois de janvier 2018, avec la mention "O.Paiement faveur 6______", pour la somme totale de 39'900 fr.

A______ a soutenu pour la première fois dans ses plaidoiries finales écrites que ces avoirs constituaient des acquêts, puisqu'ils auraient été transférés sur un compte n° 6______, dont B______ n'avait produit aucune pièce, et qu'il ressortait des différents relevés bancaires des établissements du groupe G______ (dont fait partie E______) que le libellé "O.Paiement faveur" est utilisé pour toute transaction sortante qu'il s'agisse du paiement d'une facture ou d'un virement à un autre compte. B______ le conteste, alléguant qu'il s'agissait du paiement des factures de sa carte de crédit concernant des charges quotidiennes, que le numéro "6______" n'est pas le numéro d'un prétendu compte caché, mais la référence de ladite carte, qu'il effectuait des paiements arrondis sensiblement supérieurs pour alimenter son compte de carte de crédit, qu'il a produit toutes les pièces qui avaient été requises par le Tribunal et qu'il ne lui a pas été possible de produire de pièces supplémentaires en raison de ces allégations tardives. Il relève également qu'il ressort des relevés bancaires produits qu'un virement de 4'300 fr. a été effectué le 10 novembre 2014, depuis le compte 2______.CHF auprès du F______ (SUISSE) SA, avec la mention "ordre de paiement BV/BVR en faveur de : 9______", soit le numéro de référence de l'ancienne carte de crédit commune, et que les virements litigieux ne sont pas identiques à ceux portant la mention de numéros finissant par ".CHF" ou commençant par "______" [trois premiers chiffres du compte n° 7______].

A______ soutient en outre pour la première fois en appel que les allégations de B______ sont décrédibilisées par le fait qu'il dispose d'une carte de crédit auprès de H______ AG, dont il règle les factures au débit de ce même compte au moyen de versements non arrondis. Bien que cet argument ait été soulevé tardivement, B______ a indiqué qu'il s'agissait d'une carte de débits directs du magasin

B______ a également été titulaire du compte n° 7______ auprès du J______. Il a exposé avoir détenu sur des sous comptes des actions K______ et L______, lesquelles ont été vendues entre 2014 et 2015, et dont le produit y a été crédité. Il a allégué avoir clôturé ces comptes en 2016.

B______ était en outre titulaire d'un compte auprès du M______, ouvert avant le mariage, en 2000, sur lequel il a versé un montant initial de 126'000 francs français et qu'il a expliqué avoir été alimenté par un plan d'épargne logement. Il a exposé, en première instance, avoir déposé sur ce compte le produit de la vente d'un terrain hérité de son père en 2005 à hauteur de 24'901 euros (chèque de 24'901 euros établi par une étude de notaires en France avec la mention "prix de vente commune de N______"), puis l'avoir déposé sur le compte n° 7______ auprès du J______, montant qu'il aurait utilisé pour financer l'achat des actions précitées, des vacances familiales et, pour partie, l'achat d'un véhicule de marque O______ d'un montant de 58'000 fr. en avril 2015, l'autre partie ayant été financée par les avoirs détenus auprès du M______. Il a également déclaré que son solde créditeur était de 42'000 euros en 2012 et que le compte avait été clôturé en 2014.

A______ soutient que ce montant doit être considéré comme des acquêts, faute de pièces démontrant le contraire. Lors de l'audience du 4 septembre 2019, elle a déclaré qu'elle ne connaissait ni le montant ni l'utilisation de l'héritage qu'avait perçu son ex-époux. Elle n'a, ni à cette occasion ni dans ses plaidoiries finales écrites de première instance, contesté la déclaration de son époux selon laquelle il aurait hérité d'un terrain de son père, qu'il l'aurait vendu. Ce n'est qu'au stade de l'appel, que A______ remet en question le fait que B______ aurait reçu un terrain dans la succession de son père et relève que ce dernier n'a produit aucun document attestant ce fait.

B______ a déclaré avoir vendu son véhicule [de la marque] O______ à P______ en novembre 2016 pour le prix de 20'000 fr. afin de faire face à ses propres frais, notamment pour la constitution de son nouveau logement.

A______ conteste que ces fonds aient été utilisés à cette fin, puisque B______ avait emporté une table basse, un meuble télé, une télé, des tableaux et des ustensiles de cuisine. Elle a également mentionné au stade des dernières plaidoiries finales devant le Tribunal qu'il avait retiré la somme de 14'500 fr. du compte personnel n° 7______ auprès du J______ en date du 3 novembre 2016 et qu'il n'avait donc pas besoin de vendre sa voiture à "prix cassé" pour financer son installation. B______ a indiqué que, malgré les meubles qu'il avait emportés, il avait dû effectuer d'autres dépenses importantes pour son installation, telles que, notamment, l'achat d'un lit et de machines à linge et le paiement d'une garantie de loyer.

Entendu en qualité de témoin par le Tribunal, P______ a confirmé avoir acheté ledit véhicule pour le prix de 20'000 fr. versé en cash en 2016. B______ lui avait fait part de ses difficultés financières. Comme il avait lui-même traversé une procédure de divorce, il ne disposait que de 20'000 fr. et par correction, B______ lui avait proposé en échange son véhicule [de la marque] O______, lequel n'avait pas été estimé. Le prix avait été fixé du fait qu'il ne disposait que de 20'000 fr. Il savait que B______ l'avais acquis 18 mois plus tôt pour le prix de 58'000 fr. et qu'il l'avait très peu utilisé. Ils avaient opté pour la solution la plus rapide pour aider son ami. Ils avaient espéré que B______ reviendrait à meilleure fortune et lui rembourserait les 20'000 fr., de sorte qu'il lui aurait restitué le véhicule. Mais cela n'avait pas été le cas. Le témoin a refusé d'indiquer à qui et à quel prix il avait par la suite revendu la voiture.

B______ a, de plus, reçu un montant de 20'000 fr. de Q______ (frère de P______) le 17 septembre 2018, afin de pouvoir, selon lui, s'acquitter des arriérés de contribution d'entretien dus sur la base de l'arrêt ACJC/829/2018 rendu par la Cour le 26 juin 2018. Il est établi qu'il a versé un montant de 19'000 fr. en faveur de A______ le 19 septembre 2019 à titre d'arriérés de contributions d'entretien.

A______ conteste que B______ ait vendu à P______ [son véhicule de la marque] O______ pour 20'000 fr., ce montant étant en deçà de la valeur de la voiture. Elle soutient que B______ aurait, en réalité, revendu cette voiture 40'000 fr. aux frères P______ et Q______, montant qui devrait être réuni aux acquêts.

B______ est, par ailleurs, titulaire d'un compte 3ème pilier, dont la valeur de rachat s'élevait à 21'012 fr. 50 au 31 décembre 2018.

c. A______ est titulaire d'une demi-licence en psychologie obtenue à R______ [UK]. Elle parle couramment le français et l'anglais et, non couramment, l'italien et l'espagnol. Après avoir travaillé dans une école d'anglais pour adultes, puis dans une maison de vente aux enchères, elle a travaillé, dès 1999, en qualité d'assistante de gestion auprès de S______ et a été licenciée à l'issue de son congé maternité. Après une période de chômage de 2002 à 2004, elle a travaillé à un taux variable comme assistante administrative pour T______ jusqu'en 2009, puis à 40% de 2010 à juin 2018 pour un revenu de 2'355 fr. De juillet à septembre 2018, elle a travaillé pour U______ pour un revenu mensuel net de 2'455 fr. D'octobre 2018 à mars 2019, elle a perçu des indemnités de l'assurance-chômage. D'avril à octobre 2019, elle a été engagée [auprès de] V______ en qualité de secrétaire à 60% pour une durée déterminée pour un revenu mensuel net de 3'692 fr. versé treize fois l'an. Elle a toutefois été en arrêt maladie en juin, juillet, novembre et décembre 2019.

A______ a, par ailleurs, aidé les époux W______ dans leur gestion administrative à raison de deux à trois heures par semaine pour un salaire mensuel net de 421 fr. 80 jusqu'en novembre 2019.

A______ a, ainsi, perçu un revenu mensuel net arrondi de 2'780 fr. de 2010 à juin 2018, de 2'880 fr. entre juillet et octobre 2018 et de 4'110 fr. d'avril à octobre 2019.

Depuis novembre 2019, A______ est au chômage et perçoit des indemnités d'environ 3'726 fr. par mois (montant qu'elle admet en appel); son délai-cadre court jusqu'au 30 mars 2021.

Le médecin traitant de A______, entendu en qualité de témoin par le Tribunal, a exposé que sa patiente avait subi une hystérectomie en mai 2016 et que, le lendemain, elle avait développé des symptômes aigus d'infection, causés par une brèche au niveau de l'intestin provoquée par l'intervention. Une opération en urgence avait dû être effectuée, lors de laquelle avait été mise en place une poche, retirée lors d'une troisième opération. Les suites de ces interventions avaient été compliquées en raison de l'infection et de l'apparition d'eau autour des poumons. Elle n'avait alors pu se relever que de manière progressive au gré de la guérison de l'infection et avait souffert de douleurs abdominales. En janvier 2018, elle avait subi une nouvelle opération pour mettre en place un filet renforçant la paroi abdominale. Elle avait encore été opérée en octobre 2018 pour une cholécystite. Deux semaines après l'opération, un caillou s'était à nouveau engagé dans le cholédoque, occasionnant à nouveau de graves douleurs et une intervention endoscopique.

Selon le thérapeute, toutes ces opérations avaient atteint la capacité de travail de A______, du fait que l'abdomen avait été opéré cinq fois en deux ans, ce qui pouvait induire des douleurs persistantes, et du fait d'une atteinte psychologique. Sa patiente était suivie par un psychiatre. Il était difficile de donner un pourcentage exact pour évaluer sa capacité de travail, mais vu la persistance des douleurs abdominales, il estimait cette capacité à 50%. A chaque consultation, il constatait que A______ avait des douleurs pariétales qui dépendaient de sa position. Elle ne pouvait pas conserver la même position plus d'une heure ou deux, ce qui excluait de travailler huit heures d'affilée. Le port de charges lourdes était incompatible avec les douleurs pariétales, lesquelles rendaient nécessaire l'usage d'un véhicule, notamment pour faire des courses. A______ lui avait également fait part d'une fatigabilité importante.

Il ressort d'un certificat médical établi par le psychiatre de A______ le 1er septembre 2019 que la capacité de travail de A______ se situerait entre 50% et 60%.

A______ n'a produit que les listes de ses recherches d'emploi à remettre à l'ORP pour les mois de décembre 2019 à mars 2020, portant sur des postes de secrétaire, assistante administrative, conseillère en personnel et réceptionniste au taux maximum de 60%.

Les charges de A______ retenues par le premier juge s'élèvent à environ 4'120 fr., comprenant sa part du loyer (1'431 fr. 50), la prime d'assurance-maladie LAMAL et LCA (675 fr. 90), les frais médicaux (à hauteur de 100 fr., les frais supérieurs encourus ses dernières années en raison des opérations subies n'étant pas réguliers), les frais d'optique (45 fr. pour des lentilles de contact, l'achat d'une nouvelle monture de lunettes n'étant, en revanche, pas nécessaire chaque année), les frais de transports publics (70 fr.), la prime d'assurance-accident (8 fr. 35), les frais de X______ (37 fr. 50), les impôts (estimés à 400 fr.) et le montant de base (1'350 fr.), à l'exclusion des frais relatifs à l'utilisation d'un véhicule actuellement mis à disposition par son père, lesquels n'ont pas été établis, et du futur achat hypothétique d'un nouveau véhicule.

Elle allègue qu'il convient de tenir compte également des frais pour une place de parc (156 fr. par mois).

A______ est titulaire du compte n° 8_____ auprès de Y______, faisant état d'un solde créditeur de 5'870 fr. 20 au 29 janvier 2019 et d'un compte 3ème pilier, dont la valeur de rachat était de 18'673 fr. 40 au 31 décembre 2018.

d. C______, majeure depuis juillet 2020, poursuit ses études au collège à Genève.

Sa mère a exposé avoir été très présente durant la scolarité de C______. Au cycle, C______ avait commencé à rencontrer des difficultés et avait été diagnostiquée "dys". La jeune fille avait alors dû rattraper son retard d'apprentissage avec une logopédiste, une ergothérapeute et une psychomotricienne. C______ faisait également des bilans réguliers avec le neuro-pédiatre et consultait un psychologue. Tous ces rendez-vous médicaux et la surveillance des devoirs avaient nécessité un investissement maternel en temps considérable.

E.

Aux termes du jugement entrepris, le premier juge a, notamment, considéré que le régime matrimonial des parties était liquidé. En effet, il ressortait des relevés bancaires produit que le montant total de 39'900 fr. débité entre 2016 et 2019 d'un des comptes de l'ex-époux était constitué d'ordres de paiement et non de virements bancaires sur un compte caché, dont aucun élément ne permettait de retenir l'existence. B______ ne possédait plus de titres. Il existait un faisceau d'indices permettant de considérer que les avoirs de 42'000 euros sur le compte auprès du M______ constituaient des biens propres, lesquels n'entraient pas dans la liquidation du régime matrimonial. S'agissant, enfin, de la vente du véhicule [de la marque] O______, il ressortait de la procédure que B______ l'avait vendu pour 20'000 fr. à P______ et qu'il avait reçu un montant de 20'000 fr. de Q______ pour s'acquitter des arriérés de contributions dus en vertu de l'arrêt de la Cour du 26 juin 2018.

Les acquêts de B______, composés des soldes créditeurs de ses comptes bancaires, de son compte de 3ème pilier et de la moitié du solde créditeur des comptes joints, se montaient ainsi à 22'328 fr. 25 (21'012 fr. 50 + 1'048 fr. 65 + 267 fr. 10) et ceux de A______, composés du solde créditeur de son compte bancaire, de la moitié du solde créditeur des comptes joints et de son 3ème pilier, à 24'810 fr. 70 (5'870 fr. 20 + 267 fr. 10 + 18'673 fr. 40). Après compensation des créances réciproques, B______ disposait, dès lors, d'une créance de 1'241 fr. 20, à l'égard de laquelle il n'avait pas pris de conclusion.

Pour statuer sur l'entretien post-divorce, le Tribunal a retenu que l'ex-épouse avait eu de nombreux problèmes de santé qui l'avaient empêchée de travailler durant une période. Au vu de ses compétences et de l'avis de ses médecins, elle était en mesure de travailler comme secrétaire administrative à 50-60%, de sorte qu'un revenu hypothétique mensuel net de 3'800 fr. au taux de 60% pouvait lui être imputé après un délai de quatre mois, soit dès mars 2021, au vu de la conjoncture actuelle. Elle allait, ainsi, faire face à un déficit de 840 fr. jusqu'en mars 2021, puis de 320 fr. B______ disposait, quant à lui, d'un solde disponible d'environ 5'730 fr. (12'953 fr. de revenus pour 7'220 fr. de charges). Compte tenu de la situation financière respective des parties et de l'influence concrète qu'avait eu le mariage sur la situation financière de l'ex-épouse, le Tribunal a condamné B______ à verser une contribution post-divorce de 1'500 fr. jusqu'en mars 2021, puis de 1'000 fr., et ce, sans limite dans le temps, la situation financière de la crédirentière ayant peu de chance de s'améliorer dans le temps compte au vu de sa santé et de son âge, et les moyens du débirentier le permettant. Le Tribunal a, toutefois, relevé que si A______ devait ne plus être en mesure de travailler en raison de sa santé, son déficit serait uniquement la conséquence de ses problèmes de santé et non une conséquence du mariage, si bien qu'il n'appartiendrait pas à B______ d'y palier, A______ devant alors entreprendre des démarches auprès de l'AI.