ACPR/699/2026

A.

a. Par acte expédié le 16 mars 2026, A______ recourt contre l’ordonnance du 4 mars 2026, adressée par pli simple, par laquelle le Ministère public a refusé de reprendre la procédure préliminaire.

Le recourant conclut, sous suite de dépens, à l’annulation de cette ordonnance et au renvoi du dossier au Ministère public pour qu’il ouvre une instruction.

b. Le 5 juin 2026, le recourant a versé les sûretés en CHF 1'000.- qui lui étaient réclamées par la Direction de la procédure.

B.

Les faits pertinents suivants ressortent du dossier :

a. Le 5 juin 2019, A______, employé au service de l'entreprise B______ SA sur un chantier sis au chemin 1______ no. ______ à C______, a chuté d'un échafaudage mobile d'une hauteur d'environ cinq mètres. Il a été transporté à l'hôpital. Il y est resté du 5 juin au 12 septembre 2019 puis a séjourné en clinique de réadaptation du 18 septembre au 26 novembre 2019. Il a par la suite encore subi deux opérations. Il indique être toujours en incapacité de travail.

b. Un inspecteur de chantier, D______, s'est rendu sur les lieux de l'accident et un "compte rendu d'accident" a été établi le jour des faits, en collaboration avec E______ (employeur de l'ouvrier blessé) et l’entreprise générale F______ SA.

Il en ressort que le responsable du chantier était G______, employé de la société précitée. Alors que le chantier de gros-œuvre était en cours, l'accident s'était déroulé au sous-sol du bâtiment, où les travaux étaient terminés. Ainsi, seuls les ouvriers concernés par l'accident se trouvaient à cet emplacement. L'organisation et la propreté du chantier n'amenaient pas de remarques particulières.

Selon la description de l'accident, A______ et H______ procédaient à la pose de plaques d'isolation au plafond, en compagnie de leur patron. Comme les travaux étaient exécutés à cinq mètres de hauteur, les ouvriers utilisaient des "ponts roulants" [échafaudages mobiles], préalablement installés par l'entreprise I______ SA. À 9 heures, les ouvriers et leur patron avaient bu un café dans la cabane de F______ SA, puis, à 9h15, étaient retournés à leur poste de travail. "Les victimes étant situées trop loin de la zone où ils devaient continuer à poser l'isolation, ils [avaient] entrepris de déplacer les ponts roulants depuis en haut en se poussant et donnant des à-coups. C'est à ce moment que l'un des deux ponts a[vait] basculé en entrainant le basculement de l'autre pont roulant qui était amarré avec" (sic).

c. Le 5 décembre 2019, A______ a pris connaissance du compte rendu précité dans les locaux de l'Inspection des chantiers. L'on comprend des remarques de l'inspecteur

(page 5) que le prénommé était d'avis que les informations transmises ne correspondaient pas à la réalité. Ainsi, sa version des faits avait été intégrée, dans un second temps, en pages 5 et 6 du document établi initialement, et ses remarques ajoutées sur ledit document, lequel portait ainsi également la date du 5 décembre 2019.

Il en ressort que le poste de travail de A______ était situé sur le pont roulant n°1. Sur le pont roulant n°2 se trouvaient deux ouvriers, dont H______ – étant précisé que l'identité du second ouvrier n’avait pas été établie –. Enfin, deux autres ouvriers travaillaient sur le pont roulant n°3. Leur patron, E______, qui se trouvait au sol, utilisait un "transpalette électrique" [chariot élévateur] – appartenant à F______ SA – pour approvisionner les ponts roulants en matériel. Après la pause, vers 9h20, à la demande de leur employeur, A______ et H______ étaient montés sur le pont roulant n°3. Deux ouvriers s'étaient placés sur le pont roulant n°2 et un autre était resté au sol. En voulant les réapprovisionner, E______ avait percuté avec son engin le haut du pont roulant n°2, le soulevant du sol. Les ouvriers s'y trouvant avaient alors sauté sur le pont roulant n°1. "Les deux victimes [A______ et H______] qui se trouvaient toujours sur le pont n°3, voyant celui-ci basculer, n'[avaient] pas eu le temps de sauter et, au dernier moment, pour éviter de se trouver en dessus du matériel qui était sur le pont roulant et du pont roulant lui-même, ils s'[étaient] projetés chacun de leur côté" (sic). Après sa chute, alors qu'il était au sol, A______ avait vu E______ ranger le transpalette.

Par ailleurs, A______ a précisé que la signature figurant sur le contrat de travail transmis à l'Inspection des chantiers ne correspondait pas à la sienne.

d. A______ a déposé plainte le 26 mai 2021 à la police, contre E______, lui reprochant d'avoir "menti" à l'inspecteur des chantiers sur les causes de l'accident, d'avoir falsifié son contrat de travail et de l'avoir menacé.

Au moment de l'accident, étaient présents E______ et cinq ouvriers, dont, hormis H______, il ne connaissait pas l'identité et qui étaient partis avant l'arrivée de la police.

Par ailleurs, alors qu'il se trouvait à la clinique, E______ lui avait conseillé de ne pas "trop" parler au sujet de l'accident et de la falsification de la signature, lui racontant avoir failli tuer un de ses anciens beaux-frères à la suite d'un différend.

e. Par pli du 28 mai 2021 adressé au Ministère public, A______ a déposé plainte contre E______ pour lésions corporelles graves (art. 122 CP), subsidiairement pour lésions corporelles par négligence (art. 125 CP), reprenant essentiellement la version des faits exposée le 5 décembre 2019 à l'inspecteur des chantiers (cf. supra).

f. Entendu le 24 juin 2021 par la police, E______ a contesté les faits reprochés. Le jour de l'accident, il n'avait pas conduit de transpalette, seuls les employés de F______ SA circulant avec ce type d'engins sur le chantier.

g. Selon le rapport de renseignements du 6 juillet 2021, le "directeur du chantier" avait confirmé que seuls les employés de F______ SA avaient utilisé des transpalettes sur le chantier. Ledit directeur n'était toutefois pas en mesure de donner les identités des personnes ayant pu conduire lesdits engins, compte tenu du temps écoulé depuis l'accident. H______ était, au moment des faits, au bénéfice d'une autorisation de travail temporaire mais ne ressortait pas des bases de données comme résidant en Suisse, de sorte qu'il avait été impossible de procéder à son audition.

h. Le 18 février 2022, le Ministère public a refusé d’entrer en matière sur la plainte de

Les déclarations des parties étaient contradictoires. Le directeur du chantier avait confirmé à la police que seuls les employés de F______ SA conduisaient des transpalettes sur le chantier, sans toutefois pouvoir donner leurs identités. En outre H______, qui n'avait pas de domicile connu, n'avait pas pu être entendu par la police. Ainsi, en l'absence d'élément de preuve objectif, il n'était pas possible de privilégier une version plutôt qu'une autre et d'établir le déroulement des faits avec certitude. Faute de prévention pénale suffisante, il n'était pas entré en matière sur l'infraction de lésions corporelles par négligence (art. 125 CP), étant précisé qu'aucun acte d'instruction complémentaire n'était propre à confirmer l'un ou l'autre des récits.

Le Ministère public a également refusé d’entrer en matière sur les faits de menace (art. 180 CP) et de faux dans les titres (art. 251 CP).

i. Cette ordonnance a été confirmée par la Chambre de céans par arrêt du 23 août 2022 (ACPR/580/2022), étant relevé que seuls les faits potentiellement constitutifs de lésions corporelles par négligence étaient discutés.

Les lésions du recourant étaient établies, mais il n’était pas démontré, à teneur du dossier, qu'elles auraient été causées par E______. Le mis en cause contestait avoir conduit un transpalette, précisant que seuls les employés de F______ SA avaient accès à ce type d'engin sur le chantier, ce que le directeur du chantier avait confirmé. Ainsi, rien ne laissait penser que l'échafaudage mobile sur lequel se trouvait le recourant aurait basculé à la suite d'une mauvaise manipulation du chariot par le mis en cause. Aucun acte d'enquête ne paraissait à même d'établir le contraire, dès lors que H______ n'avait pas pu être auditionné et que les autres ouvriers présents avaient tous quitté les lieux avant l'arrivée de la police.

Une prévention pénale d'infraction à l'art. 125 CP ne pouvant être établie avec une vraisemblance suffisante à l'encontre du dernier cité, l'ouverture d'une instruction pénale à son endroit n'apparaissait pas justifiée.

j. Par courrier du 20 février 2026 adressé au Ministère public, A______ indique, sans plus de précisions, qu’il était ressorti d’un entretien avec l’inspecteur de chantier

D______ que la version la plus plausible, entre la sienne et celle de son ancien employeur, était en définitive la sienne, et ce pour six raisons qu’il énumère, liées en substance à l’emplacement ou à l’état des ponts roulants et du transpalette.

C.

Par courrier du 4 mars 2026, le Ministère public a refusé de reprendre la procédure préliminaire, estimant que les conditions de l’art. 323 CPP n’étaient pas remplies. Le dossier de la procédure contenait le compte-rendu d’accident, complété, à la demande de A______, à l’époque des faits. Le "deuxième rapport" était en mains du Ministère public lorsque l’ordonnance de non-entrée en matière, confirmée ensuite par la Cour de Justice, avait été rendue.

D.

a. Dans son recours, A______ explique avoir "pris rendez-vous avec l’inspecteur des chantiers" qui avait dressé le rapport. Reprenant les termes de son courrier du 20 février précédent, il affirme, sans plus de précisions, qu’il était ressorti de cet entretien que sa version de l’accident était plus plausible que celle de son ancien employeur.

En refusant de reprendre la procédure préliminaire, le Ministère public avait violé l’art. 323 CPP. Le cité avait en effet ignoré le fait nouveau que constituait l’entretien intervenu avec l’inspecteur de chantier qui avait permis de privilégier sa thèse sur le déroulement des faits, sur la base d’éléments techniques précis. Ce fait nouveau ne permettait plus de retenir que les faits ne seraient pas punissables ou que les conditions de la poursuite pénale ne seraient pas remplies.

b. À réception des sûretés, la cause a été gardée à juger sans échange d'écritures, ni débats.