ATAS/463/2025

A______ (ci-après : l'assuré), né en 1965, de nationalité espagnole, a été employé en tant que préparateur de véhicules par le Garage B______ entre octobre 2012 et mars 2019. Il est assuré contre les accidents professionnels et non professionnels par la CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS (ci-après : CNA). b. Le 26 septembre 2017, alors qu’il circulait en deux roues, un automobiliste lui a coupé la route et l’a fait chuter sur le côté droit. L’assuré a ressenti une douleur au pied gauche et a été emmené à l’hôpital de la Tour. c. Le diagnostic posé à la suite d’une consultation en urgence à l’hôpital de la Tour était une entorse tarsométatarsienne du Lisfranc du pied gauche. Le pronostic était favorable à six semaines. Un examen radiographique du 28 septembre 2017 a révélé des « minimes troubles dégénératifs de la MTP du 1er rayon [articulation métatarso-phalangienne du gros orteil], mais pas d'élément fracturaire décelable ». d. Compte tenu de la persistance des douleurs, l’assuré a consulté la docteure C______, spécialiste en médecine interne générale à la permanence d’Onex, en novembre 2017, laquelle a constaté que l’assuré présentait une fracture osseuse de l'os cuboïde du pied gauche en cours de traitement suite à l'accident du 26 septembre 2017. e. L’accident ayant eu pour conséquence une entorse/torsion du pied gauche a été annoncé par l’employeur à la CNA qui a pris en charge le cas. f. L’assuré a repris son activité à 100% le 6 janvier 2018. Il a ressenti à nouveau beaucoup de douleurs dans le pied et a été mis en arrêt de travail à 50% dès le 22 janvier 2018. g. Le docteur D______, spécialiste en médecine interne générale, consulté par l’assuré, a indiqué que le traitement de la fracture était favorable, mais que la statique du pied avait été modifiée, de sorte qu’il préconisait le port de semelles adaptées pour permettre une reprise de l’activité professionnelle à plein temps. h. Le coût des semelles a été assumé par la CNA. i. L’assuré a repris le travail à plein temps le 3 avril 2018, puis a été à nouveau mis en arrêt complet par le Dr D______ dès le 23 avril 2018. j. En juin 2018, le docteur E______, spécialiste en médecine interne générale et médecine physique et réadaptation, spécialiste en médecine du sport et en médecine manuelle, membre FMH, consulté par l’assuré, a indiqué à la CNA que

l’assuré était encore en incapacité de travail à 100% dans son activité habituelle, mais qu’il pouvait avoir une capacité de travail de 100% dans un poste adapté, en position assise. Il proposait que le patient reprenne un travail de physiothérapie et passe une nouvelle IRM à la recherche de la présence d'un œdème osseux (algodystrophie secondaire au décours) et qu’il entreprenne un traitement local sous forme de mésothérapie ou toute autre approche d'une consultation de la douleur par exemple. k. Le 5 juillet 2018, l’assuré a passé un examen par IRM. Le docteur F______, radiologue, a observé, par rapport aux précédents examens (CT-scan du 23 octobre 2017 et IRM du 28 novembre 2017), la disparition de l'anomalie de signal de la partie proximale de l'os cuboïde, mais la persistance d’une arthrose cunéométatarsienne du premier rayon, sans autre anomalie de signal de la moelle osseuse, d'épanchement articulaire ou d'anomalie tendino-musculaire associée. Le 9 septembre 2018, l’assuré a déposé une demande de prestations de l'assurance-invalidité auprès de l'office de l’assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : l’OAI). Il indiquait être en incapacité de travail, totale ou partielle selon les périodes, depuis le 26 septembre 2017 en raison d'atteintes au pied et au coude gauches causées par un accident survenu le 26 septembre 2017. b. L'OAI a rejeté la demande de prestations à la suite d’une instruction médicale, au motif que l'assuré disposait d’une capacité de travail entière dans une activité simple et répétitive et que malgré un abattement de 15% sur le revenu d'invalide, la perte de gain était nulle (décision du 14 janvier 2020). Le 7 janvier 2019, le Dr D______ a indiqué par attestation destinée notamment à la CNA que son patient avait souffert d'une lésion grave du pied gauche le 26 septembre 2017 et souffrait encore des séquelles douloureuses et des problèmes de mobilité du pied. En conséquence, il n’était pas en mesure d'assurer un travail nécessitant une station debout prolongée, un piétinement répétitif ou des marches à pied avec des poids. b. Le 15 février 2019, la CNA a informé l’assuré qu’elle mettrait un terme au versement de l’indemnité journalière avec effet au 31 mars 2019. Selon l'appréciation médicale de son médecin-conseil, la poursuite du traitement ne

pouvait plus apporter d’amélioration significative de l'état de santé consécutif à l'accident. Une indemnité pour atteinte à l’intégrité (ci-après : IPAI) de 5% allait être allouée à l’assuré. c. Par décision du 13 juin 2019, la CNA a indiqué à l’assuré qu’il ressortait de ses investigations, notamment sur le plan médical, que ce dernier était à même, en ce qui concernait les séquelles de l’accident, d'exercer une activité dans différents secteurs de l’industrie, à la condition qu’il ne doive pas porter de charges supérieures à 15 kg et qu’il puisse travailler en position alternée assise/debout. Une telle activité était exigible durant toute la journée et lui permettrait de réaliser, au vu de l'Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS), hommes, niveau de compétences 1 et d'un abattement de 5% lié aux limitations fonctionnelles susmentionnées, un salaire annuel de CHF 64’356.-. Comparé au gain de CHF 56'420.- réalisable sans l’accident, il n’en résultait aucune perte de salaire. Faute de diminution notable de la capacité de gain due à l'accident, la CNA ne pouvait pas allouer de rente d'invalidité. d. L’assuré s’est opposé à cette décision. e. Le 10 septembre 2019, l’assuré s’est soumis à une scintigraphie osseuse en Colombie dont le résultat était décrit comme une modification inflammatoire de la région M2 à gauche avec fascéite plantaire bilatérale, un changement dégénératif des épaules et du sternum. f. Le 13 septembre 2019, le médecin-conseil de la CNA, le docteur G______, a procédé à une nouvelle évaluation et évoqué l’utilité d’une chirurgie qui n’était cependant pas indiquée à ce stade. g. Le 2 juillet 2020, le Dr D______ a annoncé une rechute et des problèmes au niveau de l’épaule gauche avec des douleurs, une sensibilité sous-acromiale à la palpation, un testing de la coiffe des rotateurs sans particularité, des amplitudes complètes, mais une arthropathie acromio-claviculaire à noter avec bursopathie sous-acromiale deltoïdienne gauche. h. Le 6 juillet 2020, la CNA a refusé de prendre en charge la rechute annoncée, au motif que l’atteinte à l’épaule gauche n’était pas en lien avec l’accident. i. Le 18 décembre 2020, la CNA a sollicité une autre appréciation médicale à la docteure H______, spécialiste en chirurgie générale et traumatologie, membre FMH et médecin au sein du Centre de compétences de la Médecine des

assurances de la CNA. Cette dernière n’a pas confirmé l’arthrose évoquée et n’a retenu en lien de causalité avec l’accident que la fracture de l’os cuboïde et entorse du Lisfranc à gauche, l’arthrose cunéo-métatarsienne n’était pas certifiée. La fracture de l’os cuboïde était bien notée. L’arthrose post-traumatique était confirmée dans un Spect-CT de juillet 2018. L’assuré avait refusé l’arthrodèse proposée. Sur le plan assécurologique, la clôture du dossier au 31 mars 2019 semblait juste. Le statu quo sine ne pouvait pas être considéré dans un contexte de fracture. j. Le 3 juin 2021, l’assuré a passé une radiographie du pied gauche, face et oblique laquelle a relevé un minime arrachement osseux en regard de la partie proximale de M5, un pincement modéré de l’interligne articulaire de la 1ère articulation. Le 22 juin 2020, l'assuré a déposé une nouvelle demande de prestations auprès de l’OAI en faisant valoir, en sus des affections au pied et au coude gauches, des atteintes à l'épaule gauche et des troubles psychiques. Entre autres mesures d'instruction, l'OAl a confié une expertise pluridisciplinaire (en médecine interne, rhumatologie, psychiatrie et orthopédie) au centre d'expertises I______ (ci-après :

b. L'assuré a par ailleurs bénéficié d'une mesure d'orientation professionnelle auprès des Établissements publics pour l'intégration (EPI), qui devait se dérouler du 15 novembre 2022 au 19 février 2023. Au début de cette mesure, dans le cadre d'une animation, il s'est plaint pendant deux heures des médecins, des assurances et de l'OAI et a en outre pleuré durant les ateliers, ce qui a entraîné la mise en place d'un encadrement supplémentaire. Le 13 décembre 2022, il a retourné le bureau d'une collaboratrice des EPI et jeté à terre des meubles recouverts de classeurs après s'être énervé pour une question de renouvellement de son permis d'établissement (permis C). Ensuite de ce nouvel incident, l'OAI a mis un terme à la mesure d'orientation professionnelle. Par courrier du 4 octobre 2021, la CNA a indiqué à l’assuré qu’elle prenait en charge tous les soins médicaux concernant les troubles du pied gauche depuis le 1er avril 2019 jusqu'au 30 septembre 2021, à titre de frais d'investigation ayant permis de reconnaître que tous ces troubles du pied gauche (dont l'arthrose) étaient bien post-traumatiques. Le droit à d'autres prestations d'assurance était à l’examen. b. Par décision du 5 octobre 2021, la CNA a décidé d’allouer une IPAI de 10% du salaire à l’assuré pour son atteinte au pied gauche. c. L’assuré s’est opposé, le 3 novembre 2021, à cette décision, dans la mesure où la CNA ne prenait pas en compte le fait que ses troubles au pied gauche s’étaient aggravés et qu’elle avait nié le lien de causalité entre la lésion à l’épaule et l’accident. Son médecin-traitant, le Dr D______ a alors indiqué que son patient souffrait d'une arthropathie acromio-claviculaire gauche, dont il s'était plaint lors d'une consultation en février 2020, alors qu'il souffrait de cette épaule depuis quelques temps. Le patient faisait le lien avec son accident de la circulation du mois de septembre 2017, lorsqu'il circulait en moto et qu'une voiture l'avait renversé. Lors de la chute, il avait souffert d’une entorse sévère de l'articulation du Lisfranc du pied gauche, encore présente à un stade séquellaire, et avait eu un traumatisme du coude et du bras gauche. Il avait montré au médecin un hématome du coude gauches. Les douleurs de l'épaule gauche étaient invalidantes malgré un traitement antalgique, une infiltration et de multiples séances de physiothérapies.

Un nouvel avis spécialisé avait été demandé auprès du docteur J______, qui avait déjà examiné le patient en décembre 2020 (attestation du 8 novembre 2021). d. Par la suite, le conseil de l’assuré a demandé à la CNA d’attendre le résultat de l’expertise alors en cours dans la procédure concernant l’assurance-invalidité. e. Le Dr J______ a également reçu l’assuré sur demande du Dr D______ et a conclu : « Les symptômes principaux de l’épaule gauche restent autour de l’articulation acromio-claviculaire avec le diagnostic d’une arthropathie acromioclaviculaire (post-traumatique ?). Néanmoins, la perception douloureuse me paraît plus importante à ce qu’on s'attend pour une telle pathologie. Pour objectiver d'éventuelles lésions plus profondes (tendineuses/ligamentaires), nous avons organisé une arthro-IRM de cette épaule. Je le retrouve à la lumière de l'imagerie pour décider des suites du traitement ». f. À la suite d’une arthro-IRM et d’examens complémentaires qui n’ont pas mis en évidence de lésion de la coiffe, mais une tendinopathie pré-insertionnelle du sous-scapulaire et tendinopathie fissuraire du long chef dans sa portion intraarticulaire, le Dr J______ a proposé une infiltration. g. Le 18 janvier 2022, la CNA a refusé de prendre en charge l’intervention à l’épaule gauche prévue à l’hôpital de la Tour le 8 février 2022. h. Le conseil de l’assuré a fait parvenir à la CNA l’expertise réalisée à la demande de l’OAI, selon laquelle les douleurs à l’épaule provenaient d’une « décompensation » d’un état antérieur, asymptomatique avant l’accident. Le conseil faisait valoir que la décompensation à la suite d’un accident devait être prise en compte en ce qui concernait l’aggravation de la situation que la CNA devait analyser pour établir quand le statu quo sine avait été atteint. i. Il ressort également de l’expertise pluridisciplinaire que du point de vue orthopédique, l’assuré a souffert à la suite de l’accident de la circulation de 2017 d’une entorse au niveau du Lisfranc gauche et des suites difficiles avec des douleurs qui ont perduré, les examens complémentaires ayant mis en évidence une arthrose débutante au niveau d'une ancienne fracture par enfoncement du cuboïde, avec une fracture non visible sur les radiographies standards et sur un scanner. Néanmoins, ces écrasements au niveau du tarse provoquaient souvent des lésions

dégénératives par la suite même si la fracture n’était pas importante. L’assuré se plaignait de douleurs persistantes au niveau du pied gauche lorsqu’il marchait ou était debout trop longtemps et s'était plaint en 2020 de douleurs de l'épaule gauche liées à une arthrose acromio-claviculaire non traitée. Des limitations fonctionnelles résultaient nécessairement de ces deux atteintes. Du point de vue rhumatologique, les différentes investigations avaient montré outre une fracture non déplacée du cuboïde avec une entorse de l’articulation de Lisfranc responsable, d'une part, de douleurs résiduelles, une arthrose post-lésionnelle confirmée par le Spect-CT réalisé en juin 2018 et, d’autre part, un scanner réalisé en septembre 2019. L’assuré se plaignait depuis peu de son épaule gauche. Les investigations faites en 2020 avaient mis en évidence une arthrose acromioclaviculaire probablement préexistante et qui avait pu se décompenser lors de l'accident, ainsi qu’un syndrome sous-acromial, pour lequel l’infiltration proposée en décembre 2020 n'avait amené aucun effet positif. Les deux atteintes impactaient le profil d'effort. L’incapacité de travail était entière dans l’activité habituelle en lien avec les atteintes orthopédiques et rhumatologique. En revanche, les experts retenaient une pleine capacité de travail dans une activité adaptée.

j. Par décision du 13 mars 2023, la CNA a nié, sur la base des avis médicaux de ses médecins-conseils, le lien de causalité entre l’accident et l’atteinte à l’épaule gauche et le droit à une rente. k. L’assuré s’est opposé à cette décision en maintenant qu’il existait un lien de causalité et en concluant à l’octroi d’une rente, car auparavant, il réalisait un salaire de CHF 4'340.-, brut par mois versé 13 fois l’an et dorénavant, sa capacité de gain n’était plus que de CHF 3'370.- par mois selon les statistiques fédérales des salaires. Il s’agissait donc d’une atteinte à la capacité de gain de 28%, qui lui donnait droit à une rente également de ce taux. l. La CNA, se référant à un échange de correspondances des 13 et 28 octobre 2022, à l'occasion duquel les parties avaient convenu de suspendre la procédure consécutive à l’opposition du 3 novembre 2021 contre la décision du 5 octobre 2021 afin d'attendre l'issue de l'instruction relative aux troubles de l'épaule gauche et de la sphère psychique rapportés par l’assuré, a fait savoir à l’assuré que compte tenu du fait qu'une décision avait été rendue le 13 mars 2023 en lien avec les troubles précités et qu'une opposition a formellement été déposée le 26 avril 2023 contre cette décision, la suspension de la procédure pouvait être levée et l'examen de l'opposition repris. m. Par décision du 18 juillet 2023, la CNA a rappelé que le dossier de l'assuré avait été soumis à la Dre H______, et qu’au terme d'une appréciation du 18 décembre 2020, cette spécialiste avait notamment indiqué que dans les suites de l'accident, l'assuré avait présenté une fracture de l'os cuboïde, une entorse de Lisfranc I à gauche et qu'une arthrose de l'articulation cunéiforme-métatarse I ne pouvait être certifiée initialement. Elle a affirmé que, du point de vue assécurologique, c'était à juste titre que le dossier avait été clôturé le 31 mars 2019. Le 5 juillet 2021, l'assuré avait une nouvelle fois été examiné par le Dr K______. Compte tenu du fait que de l'arthrose avait été constatée, ce dernier avait modifié les limitations fonctionnelles initialement définies. Dans le cadre d'une appréciation du 27 septembre 2021, ce médecin avait précisé, s'agissant de l'arthrose, qu'une évolution progressive inhérente à cette affection était constatée, mais avait exclu toute aggravation significative. Il a expliqué qu'en 2019, tous les

troubles du pied gauche, dont l'arthrose, n'avaient pas été considérés comme posttraumatiques. Il a indiqué que les nouvelles considérations étaient valables en réalité depuis 2019 déjà. Il avait par ailleurs revu l'évaluation de l'atteinte à l'intégrité, portant celle-ci à 10%. Par décision du 5 octobre 2021, la CNA avait reconnu le droit de l'assuré à une indemnité pour atteinte à l'intégrité de CHF 14'820.-, correspondant au taux de 10%. Elle s'est référée à la décision du 13 juin 2019 entrée en force s'agissant de la question de la stabilisation de l'état de santé et du droit à la rente d'invalidité. Sur opposition de l’assuré, la CNA avait rendu une décision le 13 mars 2023, par laquelle elle avait nié le droit de l'assuré aux prestations d'assurances s'agissant des troubles en rapport au niveau de son épaule gauche et des troubles psychiques, faute de causalité avec l'accident.

Après ce rappel de la procédure, la CNA a considéré qu’en l'espèce, selon l’appréciation du Dr K______ du 4 octobre 2021, les affections dont souffrait l'assuré étaient une arthropathie dégénérative acromio-claviculaire et des lésions de type tendinopathie qui s’étaient manifestées plus de 12 mois après la survenance de l'accident. Ces atteintes ne pouvaient dès lors pas être en relation de causalité avec l'accident, confirmant ainsi ses conclusions les 13 janvier et 3 mars 2023. Le Dr K______ s’était prononcé en toute connaissance de cause et avait examiné personnellement l'assuré. Il avait tenu compte des plaintes formulées et analysé les points litigieux. Ses conclusions étaient claires et motivées, exemptes de contradiction, de sorte que ses appréciations devaient se voir reconnaître une pleine valeur probante. L'assuré soutenait quant à lui qu'une relation de causalité entre ses troubles de l'épaule et l'accident était hautement vraisemblable. Force était toutefois de constater, à la lecture du dossier, que cette affirmation n’était pas corroborée par les éléments médicaux au dossier, aucun médecin n'ayant attribué clairement la causalité des troubles de l'épaule à l'accident. En effet, il ressortait des rapports du Dr D______ que c’était l'assuré lui-même qui avait fait le lien entre les troubles et l'accident, sans se prononcer à ce sujet. De même, le Dr J______ ne se prononçait pas clairement sur la causalité des troubles. S'il était vrai qu'il s'interrogeait sur le caractère « post-traumatique » des troubles dans son rapport du 19 octobre 2021, il convenait d'observer, d'une part, qu'il ne répondait pas à cette question et que dans tous les cas, selon le Tribunal fédéral, le terme post-traumatique peut se référer à l'élément temporel et non à la causalité (arrêt du TF 8C_524/2014 du 20 août 2014 consid. 4.3.3). Dans un rapport du 21 décembre 2022, les Dr L______ et M______ se limitaient à évoquer une décompensation passagère sans la moindre motivation et dès lors n'expliquaient absolument pas pour quelle raison la symptomatologie n'était apparue qu'à distance de l'événement assuré. Par ailleurs, un raisonnement post hoc ergo propter hoc n’était pas susceptible d'établir une relation de causalité naturelle conformément à la jurisprudence exposée plus haut. En outre, il ressortait clairement de l'expertise pluridisciplinaire ordonnée par l'OAI que les

lésions de l'épaule gauche étaient dégénératives exclusivement et qu'elles étaient vraisemblablement antérieures à l'accident. En ce qui concernait une éventuelle décompensation passagère, les experts ne faisaient état que d'une simple possibilité là où, en droit des assurances sociales, le degré de la vraisemblance prépondérante était exigé. La CNA a dès lors rejeté les oppositions de l’assuré. En parallèle, l’OAI a rejeté la demande de l'assuré, dont la capacité de travail était de 100% dans une activité adaptée à ses restrictions fonctionnelles selon l’expertise réalisée, par décision du 26 mai 2023. b. Saisie d’un recours contre cette décision, la chambre des assurances sociales de la Cour de justice (ci-après : chambre de céans) l’a rejeté par arrêt du 8 octobre 2024, en reconnaissant une pleine valeur probante au rapport des experts mandatés par l’OAI. L’assuré bénéficiait depuis le 12 février 2019 d'une pleine capacité de travail dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles orthopédiques et rhumatologiques, de sorte qu’il ne pouvait pas prétendre à une rente d’invalidité, son revenu sans invalidité étant de CHF 56'420.- par an (CHF 4'340.- x 13) et celui avec invalidité de CHF 57'841.- par an (sur la table TA 1 pour un homme dans une activité de niveau 1). Même en retenant un abattement de 15%, il n’existait pas de perte de revenu. c. Par arrêt 8C_658/2024 du 8 mai 2025, le Tribunal fédéral a rejeté le recours introduit par l’assuré contre l’arrêt cantonal. Le 17 août 2023, l’assuré a saisi la chambre de céans d’un recours contre la décision de la CNA, en sollicitant son annulation et le renvoi du dossier à la CNA pour nouvelle décision sur les frais de traitement liés à l’épaule gauche, le taux d’invalidité, le droit à la rente et l’IPAI, sous suite de frais et dépens. À titre préalable, il sollicitait la suspension de la procédure jusqu’à la reddition d’un rapport des HUG. Il se fondait sur le rapport du Dr M______ des HUG du 20 juillet 2023 qui attestait du lien de causalité entre l’accident et les lésions à l’épaule et qui allait pratiquer une intervention en octobre 2023. b. L’assuré a également transmis à la chambre de céans un rapport de son médecin traitant, le Dr D______, daté du 23 août 2023, dont il ressort que l’accident du 26 septembre 2017 avait entraîné un syndrome douloureux

chronique du pied gauche sur entorse grave de l’articulation du Lisfranc, actuellement irréversible, un syndrome douloureux chronique de l’articulation acromio-claviculaire gauche avec arthrose secondaire décompensée actuellement, pour laquelle une intervention chirurgicale était prévue en octobre 2023, une tendinopathie du tenseur du fascia lata gauche, consécutive aux troubles statiques et à la boiterie engendrées par l’atteinte au pied gauche pour laquelle un traitement médicamenteux et physiothérapeutique était en cours et, enfin, un état d’épuisement général et un trouble dépressif moyen avec composante anxieuse, pris en charge par le Dr N______ et d’autres pièces médicales en lien avec son épaule. c. La CNA a conclu au rejet du recours pour les motifs exposés dans sa décision. d. Dans une lettre du 8 décembre 2023, le docteur O______, médecin chef de clinique aux HUG, a affirmé qu’il n’était pas hautement vraisemblable que l’arthropathie acromio-claviculaire ayant nécessité la prise en charge chirurgicale pratiquée par le Dr M______ en octobre 2023 soit séquellaire de l’accident de circulation de 2017. La vaste majorité de la population de la tranche d’âge de l’assuré présente une arthropathie dégénérative, la majorité du temps asymptomatique, sans que cela soit corrélé avec une étiologie accidentelle. e. Le 19 décembre 2023, l’assuré a adressé une lettre au Dr O______ et une copie à la chambre de céans pour contester le point-de-vue de ce médecin.

f. Les parties ont persisté dans leurs conclusions, la CNA relevant que le Dr O______ allait dans le sens de leur propre médecin. g. L’assuré a fait parvenir les images de l’accident. h. À l’issue de l’instruction, la cause a été gardée à juger.