ATAS/591/2016

1.

Monsieur A______ (ci-après l’assuré ou le recourant), né le ______ 1960, de nationalité portugaise, travaillait en qualité de cuisinier. Le 30 septembre 2003, il a été victime d’un accident sur son lieu de travail : il a glissé dans la cuisine, ce qui a provoqué une déchirure du ligament du genou droit. L’assureur-accidents Allianz (ci-après : l’assureur LAA) avait pris en charge le cas.

2.

Le 18 décembre 2003, le docteur B______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, a pratiqué au genou droit une méniscectomie partielle de la corne antérieure et moyenne du ménisque externe et de la corne postérieure et moyenne, ainsi qu’antérieure, du ménisque interne.

3.

Par décision du 27 mai 2004, l’assureur LAA, se fondant sur une expertise du docteur C______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, a mis fin aux prestations d’assurance au 23 mars 2004, motif pris que le statu quo ante avait été atteint à cette date.

4.

Le 10 juin 2004, l’assuré a fait une chute en descendant d’un bus et s’est blessé au genou gauche (lésion des deux ménisques).

5.

L’assuré a formé opposition en date du 1er juillet 2004. L’assureur LAA ayant confirmé sa position, l’assuré a interjeté recours auprès du Tribunal cantonal des assurances sociales (ci-après TCAS), alors compétent. Après instruction et enquêtes, le TCAS, par arrêt du 29 novembre 2006, a admis le recours de l’assuré, considérant que l’assureur-accidents devait répondre des suites de l’accident audelà du 23 mars 2004 jusqu’à une semaine après la deuxième arthroscopie du genou droit pratiquée le 1er février 2005. Au-delà de cette date, un lien de causalité naturelle entre l’accident et l’incapacité de travail de l’assuré pour les affections au genou droit n’entrait plus en ligne de compte. Quant aux lombalgies, elles n’avaient qu’un lien de causalité possible avec l’accident et le traitement y relatif avait pris fin le 5 avril 2004.

6.

Par arrêt du 23 juin 2008, le Tribunal fédéral a admis le recours de l’assuré, annulé l’arrêt du TCAS et la décision sur opposition de l’assureur LAA, et renvoyé la cause à celui-ci pour instruction complémentaire et nouvelle décision. Le TF a jugé qu’il n’était pas établi que les suites de l’accident du 30 septembre 2003 ne jouaient plus de rôle dans l’état de santé de l’assuré après le 8 février 2005. Au regard de la complexité du cas, il s’imposait de procéder à un complément d’instruction sous forme d’une expertise médicale.

7.

Suite à la demande de prestations déposée par l’assuré le 28 septembre 2005, l’office de l’assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après l’OAI ou l’intimé) a rendu un projet de décision aux termes duquel l’assuré avait droit à une rente entière du 1er septembre 2004 au 31 juillet 2005. À l'appui de sa décision, l'OAI retenait que la capacité de travail de l'assuré était considérablement restreinte depuis le 30 septembre 2003, cette date coïncidant avec le début du délai d'attente d'un an. Il ressortait de l'appréciation des médecins SMR que la capacité de travail de l'assuré en tant qu'aide-cuisinier était nulle en raison de l'atteinte à la santé. En revanche, rien ne l'empêchait d'exercer une autre activité plus légère physiquement, dès le mois d'avril 2005, sans avoir besoin d'une nouvelle formation ou d'un complément de formation. En procédant à une évaluation théorique de la capacité de gain de l'assuré, soit la comparaison des revenus réalisés avec et sans invalidité, un degré d'invalidité de 6% lui était reconnu. Ce taux était insuffisant pour maintenir le droit à la rente d'invalidité au-delà du 31 juillet 2005.

8.

Dans un courrier du 12 février 2008 adressé au conseil de l'assuré, la doctoresse D______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, a rappelé que l'état dépressif de l'assuré – qui se caractérisait notamment par une apathie, une perte de goût et d'intérêt pour quoi que ce soit, une fatigabilité et la verbalisation d'idées hypocondriaques – avait progressivement évolué et était toujours présent. Il s'avérait utile de mettre en œuvre une expertise psychiatrique. Dans une attestation du même jour, la Dresse D______ s'étonnait que le SMR n'ait pas retenu, dans son rapport du 18 janvier 2008, que l'assuré se trouvait toujours dans un état dépressif moyen.

9.

Par détermination du 27 février 2008, l'assuré a contesté le projet de décision de l’OAI du 25 janvier 2008. Il a requis de l'OAI qu'il calcule la rente AI depuis le mois d'avril 2005 sur la base d'une incapacité de travail totale dans son ancienne activité et dans une activité adaptée et qu'il ordonne des mesures de réadaptation professionnelle sous la forme d'une prise en charge médicale adéquate en vue de lui permettre de retrouver sa pleine capacité de travail. À l'appui de sa détermination, il indiquait que les rapports du SMR se fondaient sur des constatations inexactes puisque les différents médecins qu'il avait consultés avaient considéré – contrairement au SMR – qu'il était inapte au travail depuis 2003 quelle que soit l'activité considérée, au vu notamment de ses problèmes orthopédiques, psychiatriques et d'anesthésiologie.

10.

Dans un avis médical du 2 avril 2008, la doctoresse E______, médecin SMR, a estimé que les conclusions du rapport du SMR établi le 18 janvier 2008 étaient parfaitement fiables et expliquées, de sorte que l'OAI n'avait pas à s'en écarter. Le rapport de la Dresse D______ du 12 février 2008, qui retenait un épisode dépressif moyen, ne concluait pas à une incapacité de travail liée à ce trouble psychique et n'apportait pas d'élément nouveau. Compte tenu de la présence possible d'un trouble somatoforme douloureux, un examen psychiatrique serait mis en œuvre. Une expertise psychiatrique ne paraissait pas nécessaire.

11.

Le 25 avril 2008, l'assuré a été soumis à un examen psychiatrique par le docteur F______, médecin SMR. L'anamnèse psychiatrique permettait de constater une symptomatologie dépressive apparue en janvier 2006, ce qui avait motivé l'introduction d'un traitement médicamenteux à l'Efexor, dès mars 2006. Grâce à celui-ci, l'assuré avait ressenti une amélioration de sa volonté, de la force pour faire face à la situation et une stabilité émotionnelle, trois mois après l'introduction du traitement, de même qu'une stabilisation de l'état de santé psychique trois à quatre mois après le début du traitement chez la Dresse D______ (août 2006), de sorte qu’une diminution du traitement de moitié avait été décidée dès juillet 2006, sans que l'état de santé psychique ne se péjore. Le Dr F______ en concluait que l’assuré avait présenté un épisode dépressif d'intensité moyenne, avec syndrome somatique (d’après la définition de la CIM-10) sans répercussion sur la capacité de travail de longue durée. En effet, cet épisode avait duré de janvier à août 2006 et se trouvait en rémission. Sur le plan psychiatrique, il n'y avait plus de limitation fonctionnelle. En outre, en ce qui concernait l’éventualité d’un trouble somatoforme douloureux, le Dr F______ considérait que d’après la CIM-10, il n’était pas possible de retenir un tel diagnostic, compte tenu d’un processus physiopathologique pouvant expliquer les plaintes douloureuses, référence étant faite à l’examen clinique orthopédique du 5 octobre 2007 (pièce 39 intimé, p. 3-9). Invité à se prononcer sur l’existence et, cas échéant, la date d’une incapacité de travail de 20% au moins, le Dr F______ a répondu que sur le plan psychiatrique, une telle incapacité était présente depuis janvier 2006. En revanche, depuis août 2006, la capacité de travail exigible était entière dans l’activité habituelle et dans toute activité adaptée.

12.

Par avis du 6 juin 2008, la Dresse E______ a considéré que l’examen SMR du 25 avril 2008 – et le rapport clinique du 3 juin 2008 y relatif – n'avait mis en exergue aucune maladie psychiatrique incapacitante. Du reste, le médecin examinateur n'avait pas diagnostiqué de syndrome douloureux somatoforme. Il y avait certes quelques troubles compatibles avec une humeur dépressive d'accompagnement au syndrome douloureux, de sorte qu'il fallait admettre que l'assuré avait présenté un épisode dépressif d'intensité moyenne avec syndrome somatique de janvier à août 2006, mais en raison de la rémission complète de celuici, l'assuré présentait une pleine capacité de travail exigible sur le plan psychique et somatique, dès septembre 2006. La Dresse E______ retenait donc que l'assuré avait présenté une capacité de travail exigible totale du 15 avril 2005 au 31 décembre 2005, puis dès le 1er septembre 2006 dans toute activité adaptée.

13.

Par décision du 24 juillet 2008, l’OAI a mis l’assuré au bénéfice d’une rente entière d’invalidité du 1er septembre 2004 au 31 juillet 2005 et du 1er janvier au 30 novembre 2006, vu notamment l’aggravation momentanée de sa capacité de travail résiduelle de janvier à fin août 2006, en raison de l’épisode dépressif d’intensité moyenne.

14.

Par arrêt du 24 août 2011 (ATAS/775/2011 ; entré en force), la chambre de céans a partiellement admis le recours interjeté par l’assuré contre la décision du 24 juillet 2008. Se fondant sur l’abondante documentation médicale au dossier, elle a jugé que les nombreuses contradictions ne lui permettaient pas de trancher de façon sûre la question de savoir si, et le cas échéant, à compter de quelle date l’intimé était fondé à supprimer le droit du recourant à des prestations de l’assurance-invalidité, de sorte qu’une expertise pluridisciplinaire s’avérait indispensable. La décision de l’OAI a été annulée et la cause renvoyée pour instruction complémentaire sous forme d’une expertise pluridisciplinaire et nouvelle décision.

15.

Par communication du 25 juillet 2012, l’OAI a informé l’assuré qu’il devait se soumettre à un examen médical approfondi (rhumatologie, orthopédie et psychiatrie) et lui a communiqué la liste des questions. L’assuré a complété les questions tout en proposant que l’expertise pluridisciplinaire soit effectuée par trois experts indépendants (orthopédie, psychiatrie et anesthésiologie).

16.

Par décision du 10 septembre 2012, l’OAI, se fondant sur un avis du SMR, a considéré qu’il n’y avait pas de motifs pour récuser l’expert. Aussi a-t-il maintenu l’expertise envisagée en la complétant toutefois par un volet neurologique. Selon le SMR, une expertise en anesthésiologie n’était pas indiquée.

17.

Par acte daté du 8 octobre 2012, l’assuré a interjeté recours. Il s’opposait à ce que l’expertise fût confiée à des organismes de l’assurance-invalidité et concluait à l’annulation de la décision querellée, l’intimé étant tenu de désigner deux experts indépendants et spécialistes en orthopédie et psychiatrie.

18.

Par arrêt du 5 décembre 2012 (ATAS/1474/2012), la chambre de céans a rejeté le recours, considérant que l’OAI avait correctement exécuté son arrêt du 24 août 2011, que l’assuré avait pu faire valoir ses droits de participation et que l’OAI avait pris en compte ses contre-questions. Pour le surplus, l’intimé avait également respecté la procédure, d’une part en informant le recourant du contenu de la mission, du fait que l’expertise serait confiée à un centre d’expertise selon le principe aléatoire, d’autre part en rendant une décision incidente suite aux objections du recourant.

19.

Par arrêt 9C_75/2013 du 15 février 2013, le Tribunal fédéral a déclaré irrecevable le recours interjeté le 25 janvier 2013 contre l’arrêt du 5 décembre 2012.

20.

Par communication du 28 mai 2013, l’OAI a informé l’assuré qu’il devait se rendre prochainement au Centre d’expertise médicale (CEMED) en vue de se soumettre à une expertise pluridisciplinaire comportant cinq volets distincts, soit :

• médecine interne générale (docteur G______) ;

• neurologie (docteur H______) ;

• chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur (docteur

• psychiatrie et psychothérapie (doctoresse J______) ;

• rhumatologie (docteur K______, recte : docteur L______).

21.

Après avoir reçu et examiné l’assuré les 12, 13 et 26 juin 2013 ainsi que le 11 juillet 2013, retracé son anamnèse et recueilli ses plaintes, les experts ont retenu dans leur rapport du 27 septembre 2013 que seul le diagnostic de gonarthrose bilatérale, prédominant à droite, présent depuis plusieurs années, avait une répercussion sur la capacité de travail. En revanche, ils ont estimé que les diagnostics suivants étaient sans répercussion sur la capacité de travail :

• épisode dépressif moyen, avec syndrome somatique (F32.11), dans un contexte réactionnel à des problèmes biopsychosociaux, évoluant depuis 2006 et ayant vraisemblablement un impact sur la capacité de travail depuis fin 2012 ;

• trouble somatoforme, type somatisation (F45.0) depuis une dizaine d’années ;

• spondylarthrose cervicale et lombaire (2004) ;

• obésité de classe III. Sur un plan neurologique, l’assuré se plaignait de la persistance de rachialgies cervico-dorso-lombaires se compliquant de brachialgies bilatérales, de douleurs latéro-thoraciques bilatérales à prédominance droite, de douleurs sans caractère sciatalgique au niveau des membres inférieurs, avec une faiblesse globale de l’hémicorps droit. Après examen de l’assuré et de son dossier, l’expert neurologue a relevé que la description tout à fait atypique des troubles, les constatations cliniques et le contexte global ne permettaient pas de retenir avec probabilité ou certitude l’existence d’une participation neurologique aux plaintes et notamment l’existence d’une souffrance radiculaire ou médullaire que ce soit au niveau des membres inférieurs ou supérieurs. La hernie discale L4-L5, mise en évidence en 2004, était vraisemblablement une découverte fortuite, sans relation avec la symptomatologie, d’autant plus que la compression radiculaire semblait avoir été L5 à gauche et non L5 droite. Compte tenu de ces éléments, l’expert neurologue a considéré qu’il n’y avait pas de pathologie significative susceptible de représenter une cause d’incapacité de travail. D’un point de vue thérapeutique, un traitement quel qu’il fût n’était pas non plus indiqué, étant donné l’absence de pathologie significative objectivable. D’un point de vue rhumatologique, il n’y avait objectivement pas de limitation significative de la mobilité du rachis ou des membres, nonobstant l’obésité morbide et la présence de troubles statiques. Le bilan radiologique mettait en évidence des troubles dégénératifs sous forme de discopathies. Toutefois, ces découvertes étaient « bénignes et banales ». À l’examen clinique, il n’y avait pas de points algiques à la palpation typiques d’une fibromyalgie, même si l’assuré se plaignait de douleurs situées dans l’hémicorps droit en attirant l’attention de l’expert sur des zones douloureuses et en faisant des appuis assez forts, ce qui était en opposition avec le comportement des personnes souffrant de fibromyalgie, qui ne tolèrent pas l’appui ou la palpation, de tels gestes étant douloureux. En conclusion, du point de vue rhumatologique, il n’y avait ni pathologie ni diagnostic permettant d’expliquer la symptomatologie douloureuse exprimée par l’assuré. Par conséquent, il n’y avait pas de raison de retenir une incapacité de travail.

  Sur le plan orthopédique, un peu moins de dix ans après le début d’une incapacité de travail prolongée due à son accident de travail du 30 septembre 2003, l’assuré présentait une réduction fonctionnelle de son genou droit ainsi qu’une gonarthrose débutante à gauche. Dans l’intervalle, il y avait eu un problème avant tout méniscal droit, traité par arthroscopie, avec des complications. Ainsi, il n’y avait jamais eu récupération d’un genou fonctionnel et indolore à droite. S’agissant de la réduction fonctionnelle de la cheville droite, le Dr I______ a indiqué qu’elle n’avait pas de « traduction radiologique ». Après avoir relevé au passage la présence de troubles dégénératifs lombaires et cervicaux, l’expert a précisé que sur le plan orthopédique, il s’était fondé uniquement sur l’aspect radiologique récent des deux genoux, ajoutant que la gonarthrose bilatérale contre-indiquait une profession exercée principalement en position debout. En revanche, cette pathologie n’était pas un problème dans toute profession sédentaire permettant une alternance de positions de travail. D’un point de vue orthopédique, on pouvait dès lors estimer que la capacité de travail était complète en temps et rendement dans une activité adaptée dès fin 2005, soit après les deux arthroscopies pratiquées par le Prof. J______ en février et mars 2005. Pour sa part, l’experte psychiatre a mentionné, d’une part, que les conclusions des somaticiens allaient dans le sens d’une absence d’explication objective à toutes les plaintes douloureuses exprimées par l’assuré et, d’autre part, que le monitoring thérapeutique montrait une très mauvaise observance. Les diagnostics retenus en 2008 par la Dresse D______ étaient un état dépressif moyen suite à un accident et une intervention chirurgicale en 2003 ainsi que des troubles somatoformes. L’experte a relevé qu’il n’y avait pas eu d’incapacité de travail prescrite pour des raisons psychiatriques. Selon la Dresse J______, le trouble somatoforme n’était pas associé à une comorbidité sévère et le trouble de l’humeur pouvait être qualifié d’intensité moyenne. L’assuré était non compliant actuellement. On ne pouvait pas retenir de processus maladif s’étendant sur plusieurs années. Il n’y avait pas de perte d’intégration sociale, mais un isolement volontaire. Il n’y avait pas non plus d’état

  psychique cristallisé ou d’échec des traitements ambulatoires. Ainsi, la capacité de travail pouvait être considérée comme étant complète en temps et en rendement. Par ailleurs, l’experte a mis en exergue un possible impact des troubles psychiques diagnostiqués sur la capacité de travail depuis fin 2012 (pièce 128 intimé, p. 33). À cet égard, elle a mentionné qu’un soir de décembre 2012, l’assuré avait tout préparé pour se tuer par veinosection et qu’actuellement, celui-ci disait ne toujours pas savoir ce qui l’en avait empêché (pièce 128 intimé, p. 19). La Dresse J______ a également indiqué, s’agissant de l’intensité du trouble dépressif, « qu’il semblerait que celui-ci [montrait] une légère amélioration depuis le mois de mars 2013 », mais qu’un suivi et un traitement psychiatrique adapté était recommandé et exigible. Elle a précisé que l’assuré ne voyait plus sa psychiatre, la Dresse D______ depuis début 2013, qu’il ne prenait plus d’antidépresseur depuis mai 2013 et qu’il faisait preuve d’une observance thérapeutique très mauvaise au traitement par Abilify®, médicament qui avait été substitué à l’Efexor® en mai 2013 (pièce 128 intimé, p. 19 et 36).

22.

Par avis du 22 octobre 2013, la Dresse K______, médecin SMR, a relevé qu’aux termes du rapport d’expertise pluridisciplinaire du 27 septembre 2013, l’atteinte incapacitante se résumait à une gonarthrose bilatérale des deux genoux prédominant à droite, laquelle déterminait des limitations fonctionnelles qui n’étaient pas respectées dans l’activité de cuisinier et entrainait une incapacité de travail totale dans cette profession depuis l’accident de 2003. En revanche, les limitations retenues par les experts (absence de marche et de station debout de longue durée, absence de port de charge, de marche sur terrain inégal, de montées et descentes répétitives d’escaliers ou d’échelles) restaient compatibles avec une pleine capacité de travail dans toute activité adaptée dès fin 2005, soit après la dernière arthroscopie du genou. Sur le plan somatique, les évaluations dans les différentes spécialités avaient permis d’écarter la présence d’une atteinte incapacitante en dehors de la gonarthrose. Ainsi, sur le plan neurologique et rhumatologique, les plaintes atypiques mises en avant ne s’inscrivaient pas dans le cadre d’une atteinte objectivable et étaient à mettre en lien avec le trouble somatoforme, type somatisation. Les critères de la fibromyalgie n’étaient pas remplis. Sur le plan psychiatrique, le médecin SMR a considéré que dans la mesure où l’assuré ne voyait plus sa psychiatre depuis début 2013, que le traitement antidépresseur avait été arrêté en mai 2013 et que l’observance thérapeutique prescrite était très mauvaise, on ne pouvait considérer que celui-ci souffrait d’une atteinte psychique grave et durablement incapacitante. En conclusion, elle a considéré que le rapport d’expertise du 27 septembre 2013 avait permis de préciser les atteintes, en ce sens que les douleurs rachidiennes apparaissaient sans fondement objectif et ne justifiaient pas de retenir des limitations fonctionnelles, celles-ci étant déterminées uniquement par les atteintes aux genoux. S’agissant de la date d’exigibilité de la reprise d’une activité adaptée, il convenait de s’écarter de la date retenue par les experts, soit fin 2005, celle-ci ayant été fixée de manière médico-théorique. Selon le médecin SMR, une période de récupération de deux semaines après la dernière intervention arthroscopique de janvier 2005 aurait paru en soi appropriée. Toutefois compte tenu du long suivi

médical, thérapeutique et physiothérapeutique qui s’était prolongé, on pouvait concevoir une période de récupération d’environ trois mois après la fibroscopie, de sorte que la reprise exigible d’une activité adaptée pouvait être fixée à début juillet 2005.

23.

Par projet de décision du 31 octobre 2013, l’OAI a octroyé à l’assuré une rente entière du 1er septembre 2004 au 30 septembre 2005, considérant que dès le début du mois de juillet 2005, rien ne l’empêchait d’exercer une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, sans qu’une nouvelle formation ou un complément d’information fussent nécessaires. Étant donné que le degré d’invalidité s’élevait à 6% dans le cadre de l’exercice d’une activité adaptée, l’octroi d’une rente au-delà du 30 septembre 2005 n’entrait pas en considération. Un droit au reclassement non plus.

24.

Par courrier du 28 novembre 2013, l’assuré, agissant par l’entremise de son conseil, a relevé qu’en tant que la décision (recte : le projet de décision) du 31 octobre 2013 fixait la fin du droit à la rente au 30 septembre 2005, il existait une contradiction par rapport à la décision du 24 juillet 2008. Aux termes de cette dernière, l’assuré avait droit à une rente entière du 1er décembre 2004 au 31 juillet 2005 et du 1er janvier 2006 au 30 novembre 2006. Se fondant notamment sur deux certificats récents des docteurs L______, spécialiste FMH en anesthésiologie et thérapie neurale, et M______, spécialiste FMH en médecine générale, médecine physique et réadaptation, faisant état d’une très lente atténuation des symptômes douloureux depuis 2005 (pièce 5 recourant), respectivement d’une suspicion d’un phénomène de « sensibilisation centrale » pouvant expliquer les douleurs de l’hémicorps droit (pièce 6 recourant), l’assuré a reproché à l’OAI d’avoir toujours refusé de le faire examiner par un spécialiste de la douleur. L’analyse médicale était partant incomplète et l’expertise pluridisciplinaire dépourvue de caractère probant. En conséquence, l’assuré invitait l’OAI à ordonner une expertise par le centre d’antalgie du Nord-Vaudois aux fins de déterminer à nouveau le taux d’invalidité à partir du 30 septembre 2005.

25.

Par arrêt du 23 décembre 2013 (ATAS/1303/2013), rendu dans la cause l’opposant à l’assureur LAA, la chambre de céans a rejeté le recours formé par l’assuré contre la décision sur opposition du 22 novembre 2011 rendue par cet assureur, considérant que l’incapacité de travail justifiée par les suites de l’accident s’était poursuivie jusqu’au 8 février 2005, soit une semaine après la seconde arthroscopie. Quant à la souffrance psychique, il n’existait pas de lien de causalité adéquate entre l’état dépressif moyen et l’accident du 10 septembre 2003. Le 13 février 2014, l’assuré a saisi le Tribunal fédéral d’un recours en matière de droit public contre cet arrêt.

26.

Par avis du 6 janvier 2013 (recte : 2014), le SMR a rappelé qu’un trouble somatoforme ou une fibromyalgie représentent « un état douloureux chronique diffus sans cause nociceptive périphérique démontrable » et qu’un tel diagnostic était donc évoqué lorsqu’aucun substrat organique objectif permettant d’expliquer l’intensité des douleurs ne pouvait être mis en évidence. Partant, si une expertise pluridisciplinaire comprenant des volets rhumatologique, orthopédique et neurologique avait été mise en œuvre, c’était précisément pour s’assurer qu’aucune atteinte organique réputée incapacitante au sens de l’AI et/ou pouvant être traitée lege artis n’était restée méconnue. S’agissant du phénomène de sensibilisation centrale évoqué le 13 mai 2013 par le docteur N______ (pièce 138 intimé p. 9 et 10) puis relayé par le Dr M______, le SMR a considéré qu’il ne renvoyait pas à une atteinte distincte du trouble somatoforme douloureux ou de la fibromyalgie mais y faisait directement référence. Par ailleurs, étant donné que la théorie du phénomène de sensibilisation centrale – qui, selon les publications spécialisées, se caractérise notamment par un abaissement du seuil douloureux et un syndrome polyalgique diffus – ne faisait toujours pas l’unanimité dans le monde médical et qu’elle n’identifiait pas, de surcroît, la cause des douleurs chroniques dans les cas de troubles somatoformes douloureux ou de fibromyalgie, les rapports récents des Drs N______ et L______ ne permettaient pas au SMR de modifier ses conclusions du 22 octobre 2013.

27.

Par décision du 25 mars 2014, l’OAI a confirmé son projet de décision du 31 octobre 2013.

28.

Par acte du 12 mai 2014, l’assuré a interjeté recours, concluant, sous suite de frais et dépens, à l’annulation de la décision précitée. Préalablement, il a conclu, d’une part, à ce que le service de la douleur des HUG soit invité à déterminer si les douleurs engendrées par sa pathologie ont une incidence sur son rendement au travail et, dans l’affirmative, d’en quantifier le taux et, d’autre part, à ce qu’une expertise psychiatrique soit ordonnée. L’assuré a soutenu en substance que les critiques qui avaient été émises par la chambre de céans dans son arrêt du 24 août 2011 (ATAS/775/2011, p. 20) restaient d’actualité dans la mesure où le rapport d’expertise pluridisciplinaire du 27 septembre 2013 ne donnait aucune explication objective sur les contradictions entre les constatations faites par le Prof. J______, spécialiste en orthopédie, et leurs conclusions. Il a rappelé à cet égard que dans un courrier du 18 janvier 2007 au docteur O______, le Prof. J______ indiquait que le problème n’était pas réglé et que la gêne fonctionnelle du genou droit demeurait au centre des préoccupations actuelles (cf. pièce 7 recourant). En second lieu, l’assuré a relevé que la décision de l’OAI du 24 janvier 2008, retenait une incapacité de travail totale du 9 décembre 2004 (recte : 30 septembre 2004) au 31 juillet 2005 et du 1er janvier 2006 au 30 novembre 2006 alors que la décision querellée ne tenait pas compte de cette seconde période sans fournir d’explication à ce sujet. Reprenant en substance les griefs formulés dans son courrier du 28 novembre 2013, l’assuré a ajouté que les conclusions des experts, faisant état d’une capacité de travail totale dans une activité adaptée dès le 1er octobre 2005 (recte : fin 2005) ne tenaient pas compte des douleurs engendrées par le dysfonctionnement du rachis et les contractures de la musculature paravertébrale au niveau cervical et dorsal. Même s’il ne s’agissait pas d’un état permanent, mais de crises pendant lesquelles il était complètement bloqué, cet état avait manifestement des conséquences sur le rendement qu’il pourrait avoir, même dans une activité adaptée. S’agissant de l’atteinte psychique, l’assuré s’étonnait que l’experte psychiatre du CEMED puisse décrire des symptômes de la lignée dépressive (pièce 128 intimé, p. 20), auxquels s’ajoutaient des troubles de la concentration et une perte de

mémoire à court et long terme (ibidem) tout en attestant d’un plein rendement dans une activité adaptée.

29.

Dans sa réponse du 10 juin 2014, l’OAI a rappelé que de simples plaintes ne suffisaient pas et que celles-ci devaient être confirmées par des observations médicales concluantes. À cet égard, les experts du CEMED étaient parvenus à la conclusion qu’il n’existait pas d’explication objective à toutes les douleurs alléguées. Par conséquent, celles-ci ne suffisaient pas en soi à justifier une invalidité entière ou partielle, d’autant moins que le recourant faisait état de « crises » pendant lesquelles il était complètement bloqué, ce qui excluait de surcroît le caractère durable, car passager, de ses douleurs. S’agissant du volet psychiatrique du rapport d’expertise du 27 septembre 2013, l’OAI s’est référé à l’avis du SMR du 22 octobre 2013. À la lumière de ces éléments, il a estimé que l’instruction du dossier permettait de statuer en pleine connaissance de cause sur l’état de santé et la capacité de travail du recourant de sorte que la mise en œuvre d’investigations complémentaires par la chambre de céans s’avérait inutile.

30.

Par réplique du 4 août 2014, l’assuré a persisté dans ses conclusions, en particulier pour ce qui avait trait à la mise en œuvre d’une nouvelle expertise psychiatrique, les conclusions de la Dresse J______ paraissant en contradiction manifeste avec ses constatations. Il était en effet incompréhensible qu’une personne souffrant de dépression, d’un mauvais sommeil, d’une grande fatigabilité et de troubles de la concentration puisse avoir une capacité de travail de 100%, même dans une activité adaptée. Par ailleurs, compte tenu d’une nouvelle entorse du genou droit, documentée par un rapport d’imagerie médicale du 17 juillet 2014 (pièce 8 recourant), il convenait de faire compléter les expertises à la lumière de ce fait nouveau.

31.

Par écriture du 13 août 2014, l’OAI s’est fondé sur un avis SMR du 11 août 2014. Il en ressort en substance que l’aggravation rapportée par le recourant était quoi qu’il en soit postérieure à la décision litigieuse. L’assuré en a conclu qu’il n’y avait pas lieu de compléter les expertises à la lumière de la nouvelle atteinte au genou droit, l’état de fait déterminant ayant été arrêté au moment de la clôture de la procédure administrative.

32.

Par communication du 21 août 2014, la chambre de céans a informé les parties que la cause était gardée à juger.

33.

Par arrêt 8C_129/2014 du 21 janvier 2015, le Tribunal fédéral a très partiellement admis le recours interjeté le 13 février 2014 par l’assuré à l’encontre de l’arrêt rendu le 23 décembre 2013 dans la cause l’opposant à l’assureur LAA. Bien que la chambre de céans eût retenu dans les considérants de cet arrêt que le statu quo sine avait été atteint seulement le 8 février 2005 (et non le 24 mars 2004 comme indiqué dans la décision sur opposition querellée), elle avait omis de réformer la décision entreprise en tant qu’elle supprimait le droit aux prestations d’assurance à compter du 24 mars 2004. En conséquence, le Tribunal fédéral a réformé la décision de l’assureur LAA du 22 novembre 2011 et le chiffre 3 du dispositif de l’arrêt du

23 décembre 2013 en ce sens que le droit de l’assurée à des prestations de l’assurance-accidents était supprimé à compter du 8 février 2005.

34.

Le 25 février 2015, la chambre de céans a rendu une ordonnance d’expertise psychiatrique et commis à cette fin la doctoresse P______, médecin adjointe au service de psychiatrie de liaison et d’intervention de crise (SPLIC) des HUG, sous la supervision de la professeure Q______, cheffe de service. La chambre de céans avait considéré, à l’examen du rapport d’expertise du CEMED du 2 septembre 2013 que les conclusions des experts somaticiens apparaissaient claires, motivées et dépourvues de contradictions mais qu’il n’en allait pas de même du volet psychiatrique de cette expertise.

35.

Le 25 juin 2015, l’assuré a déposé une demande de révision de rente auprès de l’OAI en se fondant notamment sur un certificat médical du 20 novembre 2014, délivré par le Professeur J______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur. Il en ressort que l’assuré souffrait d’un début de gonarthrose bilatérale. Selon l’assuré, cette situation justifiait une « nouvelle demande à l’invalidité ».

36.

Le 13 juillet 2015, l’OAI a transmis à la chambre de céans le courrier de l’assuré du 25 juin 2015 en précisant que cette demande de décision ferait l’objet d’une nouvelle décision une fois la procédure judiciaire en cours parvenue à son terme. En effet, le début de gonarthrose allégué était postérieur à la décision querellée. Il n’y avait donc pas lieu d’en tenir compte.

37.

Après avoir retracé l’anamnèse familiale et personnelle d’après les entretiens, résumé les éléments anamnestiques psychiatriques d’après les entretiens et l’analyse du dossier puis recueilli les plaintes de l’assuré, les expertes ont établi son status somatique et psychiatrique, répondu aux questions et rendu leur rapport d’expertise le 4 décembre 2015. Sur le plan général, l’assuré souffrait de douleurs chroniques et d’une atteinte douloureuse sans systématisation, évoquant une atteinte des fascias et des régions musculaires enflammées par moments. Il ne présentait pas d’atteinte neurologique. Il n’y avait pas de notion de confusion mentale. Sur le plan psychiatrique, l’assuré présentait un léger ralentissement psychomoteur. Le discours était globalement organisé avec une tendance à la digression. Des idées de persécution étaient présentes, envahissantes autour d’un désir de se venger pour le mal que le docteur B______ lui avait infligé en décembre 2003. Il présentait une rigidité de la pensée. Sa thymie était fluctuante au cours de l’entretien. Il était tantôt triste, tantôt en pleurs. Son anxiété était « éprouvée et observée ». Même s’il n’était actuellement en proie ni à des idées suicidaires ni à un sentiment de désespoir, il était traversé par un sentiment de dévalorisation et de faible estime de soi. S’y ajoutaient une anhédonie et des troubles du sommeil (réveils fréquents et difficultés d’endormissement), une baisse de l’appétit et de la libido, un sentiment de fatigue constant et des plaintes physiques fréquentes : sensation de bouche sèche, céphalées quotidiennes, troubles gastro-intestinaux, douleurs. Il ne présentait pas de « trouble du Moi » ni de sentiment d’étrangeté actuellement, ni d’idées hypocondriaques, mais il percevait son corps comme restant « collé, sans circulation dans ses muscles, ayant des tissus secs ». Enfin, sa sociabilité était diminuée. Les diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail étaient les suivants (selon classification CIM-10) : il existait un trouble somatoforme, type somatisation (F45) ainsi que deux comorbidités psychiatriques d’importance sévère :

• trouble de la personnalité de type paranoïaque (F60.0) ;

• trouble dépressif récurrent, épisode dépressif actuel d’intensité moyenne avec syndrome somatique (F32.11) Relatant leurs constatations objectives et l’évolution du status de l’assuré depuis fin septembre 2003, les expertes ont mentionné que le trouble de la personnalité de type paranoïaque altérait le fonctionnement sur le long cours et au quotidien. L’assuré était « organisé » autour des idées de vengeance possible en lien avec son histoire médicale passée. Ces comportements et pensées étaient envahissantes et portaient atteinte à sa santé, diminuaient de manière significative et durable ses ressources psychiques et renforçaient l’isolement social et la désinsertion professionnelle. En oscillant entre des positions régressives et des positions revendicatrices, la tendance autodestructrice se manifestait au long cours en perpétuant le rapport de force avec les instances judiciaires et les propos vindicatifs répétés résonnaient aujourd’hui encore comme si c’était hier. La somatisation et l’expression des plaintes par un langage corporel faisaient partie du mode d’expression de la souffrance chronique de l’assuré. Elles représentaient également une source d’altération du fonctionnement et des ressources psychiques et diminuaient par ce biais ses capacités à surmonter les douleurs. La capacité à verbaliser les émotions et les peurs était réduite et le canal de communication de la souffrance passait vraisemblablement par le corps et une attitude revendicatrice. Ce mode d’expression de la souffrance était durable et renforcé par des dimensions personnelles, contextuelles, comportementales et émotionnelles. Du point de vue des symptômes anxio-dépressifs, l’assuré s’était soumis, en juillet 2015, à un test de Hamilton qu’il avait conclu en réalisant un score de 35/56 sur l’échelle du même nom. Cet exercice s’avérait utile pour évaluer la dépression mais surtout pour apprécier certaines composantes psychiques et somatiques de la dépression. Il en était ressorti que les idées suicidaires étaient présentes régulièrement et qu’elles fluctuaient selon l’anxiété, que des troubles du sommeil étaient présents, associés à une anxiété psychique sévère et des tensions physiques perçues importantes, une perte de libido grave, des pensées négatives incessantes centrées sur sa santé physique et le fonctionnement de son corps.

  Un questionnaire abrégé de Beck avait été également utilisé en vue d’évaluer les aspects subjectifs de la dépression. Mesuré à 20/39, le score obtenu parlait en faveur d’une dépression d’intensité moyenne à sévère. Ainsi, les résultats obtenus sur ces deux tests parlaient en faveur d’un état anxio-dépressif d’intensité moyenne à sévère altérant fortement ses ressources psychiques et entravant sa capacité à surmonter les douleurs. Sur le plan de leur évolution, les troubles de la personnalité graves dans le registre de la paranoïa représentaient une entité compliquée à traiter et dont l’évolution était peu favorable. La faible verbalisation des émotions, la faible estime de soi, les mécanismes de défense et le degré de différenciation pauvre représentaient des facteurs de chronicisation et la dynamique vers un processus de cristallisation d’un état psychique sans évolution possible du point de vue thérapeutique s’expliquaient par des facteurs prémorbides (trouble de la personnalité et fonctionnement préalable) mais aussi par les comorbidités psychiatriques et les faibles capacités adaptatives de l’assuré à faire face à de nouveaux événements imprévisibles. Ainsi, après l’accident du 30 septembre 2003, il s’était retrouvé dépassé dans ses capacités de gestion tant sur le plan affectif que cognitif et une dynamique nouvelle s’était développée : allant d’une perte progressive d’un fonctionnement préalable vers un mode de fonctionnement moins performant sur le plan des compétences sociales et du rendement, celle-ci correspondait à un mode de fonctionnement psychiquement plus économique qui tenait compte des mécanismes de défense précités. À cet égard, les expertes soulignaient la réaction drastique que l’assuré avait eue après l’accident : il avait refusé que sa compagne l’aide, disant qu’il préférait souffrir seul, ce qui attestait d’un mode de fonctionnement alternant entre « tout ou rien ». L’assuré était ainsi peu enclin à accepter l’aide des proches, devenant alors méfiant et instable dans sa relation à autrui. Interrogées sur les limitations fonctionnelles en relation avec chaque diagnostic, les expertes ont indiqué qu’il était difficile de séparer les entités et de définir quelles limitations venaient de quels troubles. Nonobstant cette difficulté, elles considéraient, s’agissant du trouble de la personnalité de type paranoïaque (F60.0),

  que l’examen approfondi ainsi que l’anamnèse médicale et personnelle parlaient en faveur de modifications durables pour lesquelles le pronostic était mauvais. L’organisation d’une personnalité de type paranoïaque constituait un trouble durable qui, dans le cas particulier, était d’intensité sévère avec des limitations qui ne l’étaient pas moins, compte tenu d’une altération des ressources, mais aussi des capacités adaptatives de l’assuré. En effet, la rigidité du fonctionnement en termes de mécanismes de défense modifiait de façon durable ses ressources, aggravait son isolement social, augmentait « avec le temps la désinsertion et les limitations en termes de performances sociales ». Il était difficile pour un individu souffrant de paranoïa de modifier son modèle explicatif par rapport à l’atteinte et à sa perception hostile d’autrui. Les mécanismes de défense de type externalisation, projection ainsi que les modalités perceptives du monde qui sont clivées entre « les bons et les mauvais » l’empêchait de construire des relations harmonieuses à long terme et basées sur la confiance. La rigidité de ces défenses psychiques faisait que ce type de troubles était difficile à traiter par la psychothérapie et les traitements psychotropes. Concernant le trouble somatoforme de type somatisation, il existait des données dans la littérature parlant en faveur d’individus souffrant d’amplification des ressentis douloureux et dont les seuils de perception de stimuli désagréables étaient bas. Ils présentaient des difficultés à minimiser les sensations corporelles. Allant dans le sens de cette hypothèse, le rapport du 13 mai 2013 du Dr N______, qui évoquait un phénomène de sensibilisation centrale, corroborait ces éléments scientifiques. La recherche de légitimation était une autre composante connue dans ce trouble renforcé parfois par les situations d’immigration et des malentendus entre un vécu d’impuissance, des attributions psychiques et un mode d’expression corporel de la souffrance. L’identité en était modifiée par un rôle de malade qui devenait de plus en plus prégnant et qui influençait progressivement le processus d’invalidation. Dans le cas de l’assuré, il convenait de relever qu’après presque douze ans de quête de légitimation et de « pertes successives » allant de son statut socioprofessionnel aux problèmes de permis de séjour, les pertes et répercussions

  fonctionnelles étaient majeures et les limitations sévères. S’agissant enfin des dimensions affectives et du trouble de l’humeur, les échelles montraient une symptomatologie d’intensité moyenne à sévère modifiant les ressources. Les limitations fonctionnelles en lien avec ce trouble étaient donc également sévères. Compte tenu des diagnostics évoqués, l’assuré souffrait de troubles psychiques dont chacun présentait un degré grave. Ils étaient présents au moins depuis 2003 sinon avant pour le trouble de la personnalité, sachant que ce type de modification du fonctionnement s’installait dès la fin de l’adolescence. Interrogées sur l’existence d’une fluctuation dans la gravité des troubles psychiques entre fin septembre 2003 et le mois de mars 2014, les expertes se sont référées aux explications développées ci-dessus pour affirmer que l’état psychique de l’assuré s’était dégradé et que la gravité des troubles psychiques avait augmenté au fil des années. Le traitement du trouble de la personnalité consistait en une prise de conscience de celui-ci. Il n’était cependant pas évident de le soigner au moyen d’une psychothérapie car les défenses narcissiques et l’attitude méfiante de l’individu l’empêchaient souvent d’accepter le trouble. Un encadrement psychosocial pouvait être utile afin de ne pas renforcer la solitude et l’isolement secondaire et un soutien, s’il était accepté, pouvait être bénéfique. Les traitements psychotropes pouvaient être prescrits dans le but d’atténuer les symptômes anxieux ou dépressifs secondaires au trouble ou associés à celui-ci. Dans la mesure où l’assuré était suivi régulièrement par son médecin généraliste, le Dr M______, on pouvait considérer qu’il suivait un traitement adéquat, ce d’autant qu’il ne se sentait pas menacé par ce médecin et que « l’alliance » avec celui-ci était bonne. Concernant le trouble de l’humeur, le médecin généraliste était apte à traiter son patient et à prescrire les bons traitements psychotropes, même si un traitement psychiatrique-psychothérapeutique pouvait s’avérer bénéfique, pour autant que l’assuré puisse rencontrer quelqu’un avec qui une alliance puisse se construire et qui ne soit pas menaçante ni trop intrusive. Pour le trouble somatoforme, un travail par paliers autour de la prise de conscience du comportement douloureux, de la détresse et des émotions négatives pouvait

  s’avérer utile s’il visait à renforcer les ressources afin de lui redonner confiance en lui. La régularité des rendez-vous avec le Dr M______ parlait en faveur d’un lien structurant et rassurant pour l’assuré qui était compliant aux traitements prescrits par ce dernier. Interrogées sur une amélioration possible à court/moyen terme, les expertes ont estimé que le pronostic était peu favorable à court et moyen terme en raison du trouble de la personnalité. Le trouble de la personnalité de type paranoïaque ne devait pas être considéré uniquement comme une manifestation réactive à un trouble somatoforme douloureux. Il s’agissait d’une maladie en tant que telle. Quant au trouble de l’humeur de type dépressif avec une composante anxieuse, il constituait une maladie psychiatrique récurrente également. Il existait des affections corporelles chroniques ainsi qu’un processus maladif s’étendant sur des années, sans rémission durable. S’agissant de ce dernier aspect, la dynamique du processus d’invalidation s’expliquait par des facteurs prémorbides (trouble de la personnalité et fonctionnement préalable), l’accident et les conséquences médicales, la faiblesse des ressources psychiques empêchant l’assuré de surmonter ses douleurs et affections corporelles. L’évolution était défavorable. On notait également une perte d’intégration sociale, l’assuré s’isolant depuis 2003 de manière importante. De plus, l’état psychique semblait cristallisé, en lien avec les rigidités connues dans ce type de trouble de la personnalité. Le suivi ambulatoire auprès du médecin généraliste traitant ne représentait pas un échec en soi car il existait une relation solide, régulière et bénéfique pour l’assuré. Toutefois, les traitements divers prodigués par les autres spécialistes et les mesures de réhabilitation s’étaient soldées par un échec, en dépit de la motivation et des efforts de l’assuré. Il était difficile d’exiger de l’assuré qu’il surmonte ses douleurs et qu’il réintègre le monde du travail car la dimension volitive était largement dépassée par les enjeux complexes des atteintes mixtes (psychiatrique et physique) et l’intrication des processus pathologiques respectifs, des dimensions biologiques et des facteurs de chronicisation.

Compte tenu des diagnostics évoqués, la capacité de travail était nulle dans l’activité habituelle et dans toute activité adaptée, ce depuis le 30 septembre 2003, date de l’accident. Le pronostic quant à l’exigibilité de la reprise d’une activité lucrative était mauvais. En raison des troubles psychiatriques et de leur répercussion en termes de baisse de ressources psychiques adaptatives, aucune activité n’était possible depuis la date de l’accident. Au titre des limitations fonctionnelles qui entraient en ligne de compte, il convenait de signaler une restriction du fonctionnement dans les tâches quotidiennes de base ainsi qu’une restriction du périmètre de marche. De mesures de réadaptation professionnelle n’étaient pas envisageables étant donné que les ressources psychiques étaient durablement diminuées par le trouble de la personnalité paranoïaque, le trouble de l’humeur et le trouble somatoforme. Invitées à se prononcer sur les conclusions de la Dresse J______ (rapport d’expertise du CEMED du 27 septembre 2013) et à dire si elles partageaient son avis, en tant qu’il faisait état d’un trouble somatoforme, type somatisation (F45.0), présent depuis une dizaine d’année, coexistant avec un épisode dépressif moyen, avec syndrome somatique (F32.11) dont l’évolution avait « vraisemblablement un impact sur la capacité de travail depuis fin 2012 », les expertes ont répondu par l’affirmative en précisant cependant que l’impact sur la capacité de travail était présent depuis l’accident du 30 septembre 2003. L’état de santé de l’assuré était perturbé depuis lors, de manière chronique et avec des fluctuations qui ne changeaient rien au fait que l’atteinte psychique était grave et incapacitante. Invitées à se prononcer sur l’avis de la Dresse K______ (rapport SMR du 22 octobre 2013) aux termes duquel l’on ne saurait retenir l’existence d’une atteinte psychique grave et durablement incapacitante compte tenu de l’absence de suivi psychiatrique depuis début 2013, de l’arrêt du traitement antidépresseur en mai 2013 et de la mauvaise observance thérapeutique par Abilify, les expertes ont répondu par la négative, motif pris que le trouble de la personnalité de type paranoïaque ne répondait pas de manière satisfaisante au traitement psychotrope en général. Interrogées sur les différences de diagnostic entre l’experte J______ et la Dresse

D______, qui retenait un épisode dépressif moyen (F32.10) ainsi que des troubles somatoformes (F45.0) (cf. notamment ses rapports des 26 octobre 2006 et du 31 octobre 2008), les expertes ont indiqué qu’elles retenaient pour leur part un trouble dépressif d’intensité moyenne à sévère, fluctuant dans des registres d’intensité élevée ainsi qu’un trouble somatoforme. Les expertes ne partageaient pas l’avis des Drs F______ et E______ (rapports SMR des 3 et 6 juin 2008), en particulier pour ce qui a trait à l’absence de trouble somatoforme douloureux d’une part, et au diagnostic d’épisode dépressif d’intensité moyenne, avec syndrome somatique (F32.11), n’ayant pas de répercussion sur la capacité de travail de longue durée (incapacité de janvier 2006 à août 2006) d’autre part. De leur point de vue, les symptômes dépressifs et anxieux pouvaient avoir d’autant plus de répercussions sur la capacité de travail qu’ils constituaient des comorbidités au trouble de la personnalité de type paranoïaque grave et au trouble somatoforme, qu’ils amplifiaient les comportements, amoindrissaient les ressources psychiques et qu’ils portaient ainsi durablement atteinte au « fonctionnement » de l’assuré. Invitées à donner leur point du vue sur la péjoration de l’état psychique dont la Dresse D______ faisait état dans ses rapports des 31 octobre 2008 et 1er novembre 2008 et, dans l’affirmative, à se prononcer sur le caractère incapacitant de cette péjoration, les expertes ont répondu qu’il était difficile de répondre à cette question de manière précise dans la mesure où l’évaluation se faisait a posteriori. Toutefois, compte tenu du fait que les différentes comorbidités psychiatriques et le trouble somatoforme concomitant s’influençaient mutuellement et qu’il était connu que des fluctuations de l’état dépressif et anxieux influençaient le trouble de la personnalité dans le cadre d’un processus maladif, les expertes étaient d’avis que la péjoration de l’état de santé psychique avait pu être grave au point d’être incapacitante.

38.

Dans son écriture du 15 janvier 2016, l’assuré a persisté dans ses conclusions prises le 12 mai 2014.

39.

Le 24 février 2016, l’OAI a maintenu les conclusions figurant dans ses précédentes écritures, soutenant que l’expertise judicaire du 4 décembre 2015 réalisée par la Dresse P______ et la Prof. Q______ n’était pas convaincante, ce que le SMR avait souligné dans un avis daté du 18 février 2016. Dans cet avis, la Dresse K______ a estimé que les expertes faisaient certes état d’une capacité de travail nulle dans toute activité depuis 2003 (page 18 point h/cc et h/dd du rapport d’expertise), mais qu’elles n’étaient pas en mesure de définir si l’état psychique était incapacitant en 2008 (page 20, point n du rapport d’expertise). Il existait donc un flou concernant l’évolution de la capacité de travail résiduelle. Même si la Dresse K______ disait être d’accord avec les diagnostics de trouble somatoforme et trouble dépressif récurrent déjà retenus précédemment, elle émettait de fortes réserves au sujet du trouble de la personnalité paranoïaque retenu par les expertes dès lors que les critères de la CIM-10 ne lui paraissaient pas remplis. En effet, il convenait de rappeler que les troubles de la personnalité étaient marqués par un dysfonctionnement apparaissant depuis l’adolescence ou le début de l’âge adulte. Dans le cas présent, aucun élément n’indiquait que l’assuré ait éprouvé une souffrance psychique avant l’accident de 2003 ou qu’il ait présenté des difficultés relationnelles, cognitives, professionnelles ou du contrôle des impulsions. De plus, même si les experts observaient actuellement une organisation psychique sur un mode paranoïaque, marquée par des idées de revendication et de vengeance et l’adoption d’une position de victime, la méfiance n’envahissait pas toute la sphère relationnelle. L’assuré gardait une relation de confiance avec son médecin généraliste depuis de nombreuses années et surtout, il ne présentait aucune méfiance à l’égard des experts. Les idées « paranoïaques » apparaissaient principalement cristallisées autour du conflit assécurologique et du sentiment d’avoir été victime d’une erreur médicale. Ceci parlait très nettement contre un trouble de la personnalité paranoïaque présent depuis le début de l’âge adulte et montrait plutôt qu’on se trouvait dans un processus d’invalidation après l’accident de 2003. Tout au plus pouvait-on retenir des traits de personnalité prémorbides de type paranoïaques et narcissiques.

En tant que les expertes indiquaient que « la recherche de légitimation [était] une autre composante connue dans ce trouble [somatoforme] » et que « l’identité en [était] modifiée par un rôle de maladie qui [devenait] de plus en plus prégnant et progressivement influençant le processus d’invalidation » (page 16, 1er paragraphe du rapport d’expertise), elles décrivaient ici ce qui semblait correspondre à une modification durable de la personnalité, marquée par un rétrécissement du champ de la pensée autour du conflit assécurologique et des douleurs et par une rigidification du fonctionnement global, associée à un retrait social important. Et la Dresse K______ d’ajouter que de son point de vue, ceci équivalait à la notion d’état psychique cristallisé selon l’ancienne jurisprudence. De plus, les experts n’avaient pas analysé les indicateurs standards consacrés par la nouvelle jurisprudence. Dans ce contexte, l’expertise paraissait lacunaire et il n’était pas possible de déterminer les répercussions du trouble somatoforme sur la capacité de travail. Selon l’OAI, les arguments soulevés par le SMR étaient pertinents et de nature à remettre en cause le bien-fondé des conclusions des expertes ainsi que d’établir le caractère incomplet de leur expertise qu’il convenait par conséquent d’écarter.

40.

Par écriture du 13 avril 2016, l’assuré a relevé que sous le code F60 (« troubles spécifiques de la personnalité »), la CIM-10 indiquait que les perturbations sévères de la personnalité, s’accompagnaient « en général d’un bouleversement durant l’enfance ou l’adolescence et persistent pendant tout l’âge adulte » et que cette classification précisait, à propos de la personnalité paranoïaque (F.60.0), qu’il s’agissait d’un « trouble de la personnalité caractérisé par une sensibilité excessive aux rebuffades, un refus de pardonner les insultes, un caractère soupçonneux, une tendance à fausser les événements en interprétant les actions impartiales ou amicales d’autrui comme hostiles ou méprisantes, une suspicion répétée sans justification en ce qui concerne la fidélité de son conjoint ou partenaire sexuel, et un sens tenace et agressif de ses propres droits. Il pouvait exister une tendance à une surévaluation de sa propre importance et souvent une référence excessive à sa propre personne. Il ressortait de ce qui précède que le texte de la CIM-10 spécifiait que les troubles apparaissaient habituellement, et non pas exclusivement, durant l’enfance ou à l’adolescence. Pour le surplus, la personnalité paranoïaque de l’assuré avait été démontrée de façon suffisamment circonstanciée par la Dresse P______ pour que l’on retienne ce diagnostic. Du reste, ces troubles paranoïaques avaient déjà été détectés par un précédent psychiatre, la Dresse D______ dans un rapport de 2006 (cf. rapport d’expertise p. 10). Enfin, il n’existait pas de contradiction dans l’appréciation de l’incapacité de travail depuis 2003. En effet, la Dresse P______ avait clairement répondu qu’en 2008, la péjoration de l’état de santé rapportée par la Dresse D______ avait pu être grave au point d’être incapacitante.

41.

L’écriture de l’assuré a été transmise à l’OAI le 14 avril 2016.

42.

Le 15 juin 2016, les parties ont été informées que la cause était gardée à juger.