CCUR 48 2026-02-23

A. Par décision du 26 janvier 2026, expédiée pour notification le 9 février 2026, la Justice de paix du district de la Riviera-Pays-d’Enhaut (ci- après: la justice de paix ou les premiers juges) a mis fin à l’enquête en placement à des fins d'assistance ouverte en faveur de C.________ (I), a ordonné le placement à des fins d’assistance de C.________ à J.________ ou dans tout autre établissement approprié (II), a chargé les médecins de J.________ de trouver à C.________, une fois que son état de santé ne nécessiterait plus une prise en charge hospitalière, une structure de type EPSM ou foyer en mesure de répondre à ses besoins (III) et a laissé les frais de la décision à la charge de l’État (IV).

La justice de paix a constaté que la cause du placement, à savoir les troubles psychiques dont souffrait C.________, ainsi que sa condition, soit le besoin particulier d'aide et d'assistance qui en découlait, étaient toujours donnés. En effet, la prénommée témoignait toujours de convictions délirantes à thème mystique et persécutoire et d'idées de type mégalomaniaques, elle n'avait conscience ni de ses troubles, ni de la nécessité des soins et elle demeurait convaincue que seule la religion pourrait la soigner. Les premiers juges ont dès lors retenu qu'en dehors d'un milieu protégé, C.________ ne parviendrait pas à se faire suivre et à continuer son traitement, dont elle estimait ne pas avoir besoin. Ils relevaient d’ailleurs que les tentatives de suivis ambulatoires mises en place jusqu'à présent avaient toutes échoué et que de l'avis de l'expert, l'intéressée n'était pas en mesure de vivre de manière autonome, du moins à ce stade. Ainsi, en cas de retour à domicile, il existait aujourd'hui encore un risque majeur qu'elle arrête très rapidement son traitement, ce qui entraînerait certainement une décompensation de ses troubles et, partant, des mises en danger. Ils ont ajouté qu'une fois que son état serait suffisamment stable et que des soins en milieu aigu ne seraient plus nécessaires, il paraissait indispensable de prévoir son placement dans un foyer de type Etablissement psychosocial médicalisé (ci-après: EPSM) pour continuer à lui fournir les soins et l'assistance dont elle avait besoin, rappelant que le précédent séjour de l'intéressée dans un EPSM avait abouti à une certaine stabilisation, avec ensuite un retour à domicile et une période de stabilité de plusieurs années.

B. Après avoir été entendue par la justice de paix lors d'une audience tenue le 26 janvier 2026, C.________ (ci-après : la recourante) a adressé plusieurs courriers à cette autorité. Dans son premier courrier, du 30 janvier 2026, elle manifestait sa volonté de ne pas perdre son appartement, expliquant qu’elle y recevait son fils pendant les vacances. Dans sa deuxième lettre, datée du 3 février 2026, elle expliquait qu’elle ne voulait plus être éloignée de son appartement et de son fils et qu’elle ne voulait dès lors pas aller en foyer. Dans un troisième courrier, daté du 10 février 2026 – qui correspond à la date de réception par l’intéressée de la décision de la justice de paix du 26 janvier 2026 –, elle demandait à rentrer à son domicile et à bénéficier d’un suivi ambulatoire de jour moyennant la poursuite d'un traitement médicamenteux (risperidone et lithium). Enfin, elle a adressé un quatrième courrier à la justice de paix le 13 février 2026, dans lequel elle exprimait son refus de tout placement et demandait qu’on lui retire « le robot l’IA (sic) de son cerveau » ; elle indiquait vouloir gérer sa vie toute seule ainsi que celle de son fils avec le père de l’enfant.

Le 16 février 2026, la justice de paix a transmis ces courriers à la Chambre de céans comme objet de sa compétence.

Invitée à se déterminer, la justice de paix a indiqué, par lettre du 18 février 2026, qu’elle renonçait à se déterminer sur le recours et à reconsidérer sa décision.

C. La Chambre des curatelles retient les faits suivants :

1. C.________ est née le ***1982, à S***. Selon ses dires, elle a vécu la guerre en T*** et a été victime de torture au V***. Elle est arrivée en Suisse avec sa mère en 1996.

2. C.________ est connue de longue date pour une maladie psychiatrique chronique ayant nécessité plusieurs hospitalisations sous contrainte en milieu psychiatrique depuis 2000. A cette époque, un diagnostic de trouble schizo-affectif a été posé dans le cadre d’une procédure de l’assurance invalidité.

L’intéressée aurait notamment été placée en EPSM de 2009 à 2012.

3. Par décision du 27 mars 2023, la justice de paix, accédant à la demande de l’intéressée, a institué une curatelle de représentation et de gestion en faveur de C.________ et nommé une curatrice du Service des curatelles et tutelles professionnelles (ci-après : SCTP).

Depuis la mise en œuvre de cette mesure, l’intéressée n’a eu de cesse de contester le travail effectué par sa curatrice. En 2023 déjà, elle a demandé la levée de la mesure.

4. Selon le courrier du F.________ du 19 octobre 2023, C.________ a fait l’objet d’un placement à des fins d’assistance médicale – confirmé judiciairement par ordonnance de la justice de paix du 11 septembre 2023 – en raison d’une décompensation de son trouble schizo-affectif. Elle a séjourné au F.________ du 4 juillet 2023 au 25 septembre 2023, date de son retour à domicile. Des mesures ambulatoires avaient alors été mises en place, sous la forme d’un passage de son infirmière en psychiatrie, trois fois par semaine, ainsi que d’une assistante en soins et santé communautaire deux fois par semaine.

5. En raison de ce placement, la justice de paix a ouvert une enquête en placement à des fins d’assistance et en levée de la curatelle.

6. Sans qu’il soit nécessaire de détailler les très nombreux courriers adressés par C.________ à la justice de paix, il y a lieu de relever que, tout au long de la procédure, la prénommée a très régulièrement écrit à l’autorité de protection, en particulier pour lui demander de lever le placement à des fins d’assistance ainsi que la curatelle. Elle demandait également un dédommagement de plusieurs millions pour des expériences qui seraient effectuées sur « sa pensée ». Enfin, elle expliquait qu’elle voulait retrouver son fils, puis aller trouver sa famille en Afrique ou partir en pèlerinage à La Mecque (Hadj) (cf, sur ce dernier point notamment les courriers de C.________ des 2, 10 et 17 décembre 2025).

7. Le 23 février 2024, C.________ a été à nouveau placée à des fins d’assistance à J.________, en raison d’une nouvelle décompensation.

8. Le 5 mars 2024, la justice de paix a ordonné, la mise en œuvre d’une expertise psychiatrique.

Dans leur rapport du 11 juillet 2024, le Prof. K.________, directeur médical de J.________, et le Dr L.________, chef de clinique adjoint, – qui ont garanti leur position de neutralité dans un courrier du 8 mars 2024 – ont posé le diagnostic de psychose non organique sans précision, pouvant consister en un trouble schizo-affectif ou une schizophrénie paranoïde. Ils relevaient que C.________ avait refusé l’accès à son dossier médical et qu’en conséquence, les constatations expertales souffraient de l’absence d’un récit comparatif qui ne permettait en particulier pas de se prononcer entre les deux diagnostics différentiels précités. Ils notaient néanmoins la présence d’idées délirantes de référence (« une émission sur elle ») et de persécution (« soignants qui auraient mis une machine qui lit ses pensées »), ainsi que des hallucinations auditives (« voix de moqueries des gens »). Ils relevaient que les psychoses non organiques d’évolution chronique n’étaient généralement pas des affections momentanées ou réversibles. Ils estimaient en conséquence que la fragilité de la stabilité psychique de l’intéressée ne permettait pas d’écarter une future décompensation de type psychotique, sans toutefois pouvoir prédire – en raison de l’absence d’éléments concernant le passé médical de l’intéressée – sa temporalité, ni ses facteurs déclencheurs. En conséquence, ils écrivaient ce qui suit : « La présence d’une telle éventualité (ndr. une nouvelle décompensation), qui est inhérente à la nature évolutive de son trouble psychique, ne permet pas à ce stade d’imposer une mesure de protection sous contrainte de type placement à des fins d’assistance, vu que les éléments objectifs ne plaident pas en faveur d’un état d’abandon ou de mise en danger imminente ». Ils constataient toutefois une conscience morbide partielle de l’intéressée, qui, tout en reconnaissant souffrir de difficultés psychiques au long cours, qu’elle nommait « dépression », estimait que l’aide d’« Allah » suffisait à traiter « sa dépression ». Ainsi, tout en préconisant le maintien de C.________ à domicile, les experts relevaient que la péjoration du fonctionnement de la prénommée entre les différents rendez-vous de l’expertise dénotait une fragilité de son état psychique et il leur semblait primordial qu’elle puisse bénéficier d’un réseau de soins pouvant l’accompagner dans les périodes

de fragilité qui semblaient inévitables. Ils relevaient qu’elle ne disposait pas de sa capacité de discernement concernant ses besoins de soins psychiques et qu’elle n’avait en conséquence pas conscience de la nécessité de soins psychiques et n’y adhérait pas malgré la présence de moments d’ambivalence. Ils préconisaient donc la mise en place de mesures ambulatoires avec un suivi psychiatrique et médicamenteux et un suivi à domicile d’un infirmier en santé mentale, permettant de l’accompagner dans les limitations inhérentes à sa maladie psychique caractérisée par les idées délirantes et les hallucinations chroniques.

9. Selon un courrier de J.________ du 18 septembre 2024, C.________ a pu quitter l’hôpital le 13 septembre 2024. Les médecins relevaient que la patiente avait été admise en raison d’idées délirantes de persécution et mystiques, entraînant des troubles du comportement. Au cours de l’hospitalisation, la réintroduction du traitement médicamenteux qu’elle ne prenait plus en ambulatoire depuis quelques mois avait permis une diminution de la symptomatologie avec une diminution de l’agitation, des angoisses et des symptômes affectifs, malgré une persistance de certaines idées délirantes, non accessibles au traitement médicamenteux. La patiente s’était engagée à respecter la prise de son traitement et à se rendre aux rendez-vous de consultations.

10. Dans un courrier du 7 octobre 2024, la Dre O.________, cheffe de clinique adjointe à J.________, indiquait que C.________ ne s’était pas présentée à son premier rendez-vous de suivi et qu’elle ne s’était pas non plus rendue à la pharmacie afin de prendre le traitement médicamenteux prescrit.

11. En fait, C.________ a à nouveau été placée médicalement à des fins d’assistance à J.________ à compter du 27 septembre 2024 (cf. courriers de J.________ du 24 décembre 2024 et 3 janvier 2025).

Selon un rapport des médecins de cette fondation du 1er novembre 2024, C.________ bénéficiait d’un traitement antipsychotique (Hadol et Dépakine) mais restait très symptomatique, avec des idées florides de persécution et de grandeur. Un changement de médication était envisagé devant l’absence d’efficacité clinique de la médication actuelle. En raison de ses symptômes, la patiente nécessitait encore des mesures de contrainte (chambre fermée avec sortie au fumoir et à la douche) en raison de la persistance d’un risque hétéro-agressif important, d’une irritabilité importante et d’un sentiment de persécution très présent. Les médecins relevaient notamment l’agression de deux soignants le 15 octobre 2024, qui avait occasionné un changement d’unité temporaire du 15 au 31 octobre 2024.

C.________ a fugué de l’hôpital le 24 décembre 2024.

12. Par ordonnance de mesures d’extrême urgence du 3 janvier 2025, la justice de paix a ordonné le placement provisoire à des fins d’assistance de C.________ à J.________ ou dans tout autre établissement approprié et a requis la collaboration de la force publique afin de conduire, au besoin par la contrainte, la prénommée à J.________ dès que possible.

C.________ a réintégré J.________ le 5 janvier 2025 et a été placée en chambre fermée, avec un traitement médicamenteux (Clozapine et Lithium) qui a rapidement eu un bon effet clinique.

13. Le 27 janvier 2025, le juge de paix s’est rendu à la J.________ pour entendre C.________, en présence de Z.________, médecin assistante.

C.________ a demandé la levée de la curatelle et a dit être opposée à son placement à des fins d’assistance, expliquant qu’elle était d’accord de continuer le traitement pour « faire plaisir » à la justice. Elle a expliqué être soignée par « Allah » et n’avoir besoin de rien d’autre. Elle souhaitait récupérer une partie de l’argent gagné grâce aux expériences qui étaient faites sur sa personne.

La médecin assistante a expliqué que la patiente allait mieux et que le cadre allait pouvoir être progressivement ouvert, mais qu’en l’état, l’hospitalisation devait se poursuivre.

14. Par ordonnance de mesures provisionnelles du 27 janvier 2025, la justice de paix a notamment confirmé provisoirement le placement à des fins d’assistance de C.________ à la J.________ ou dans tout autre établissement approprié.

15. Dans un rapport d’expertise complémentaire du 12 juin 2025, le Prof. K.________ a relevé que, depuis le dernier rapport d’expertise, C.________ avait présenté de nouvelles décompensations, principalement liées à une mauvaise compliance médicamenteuse, mais que, depuis lors, les changements de traitements psychopharmacologiques avait permis une certaine stabilisation de son état psychotique. Bien que l’expertisée continuait à nier tout trouble psychique, elle se montrait compliante au traitement et adoptait au sein de l’unité un comportement globalement adapté. En conséquence, l’expert confirmait les conclusions de son premier rapport, en ce sens qu’il estimait qu’une mesure ambulatoire avec surveillance de la compliance pharmacologique et une aide à domicile apparaissait proportionnée et représentait une alternative viable à une mesure plus importante comme un placement à des fins d’assistance dans un EPSM.

16. Sur la base de ce rapport complémentaire et après avoir entendu C.________, en présence de sa curatrice et du Dr V.________, chef de clinique adjoint de J.________, à l’audience du 30 juin 2025, la justice de paix, par décision du 17 juillet 2025, a mis fin à l’enquête en placement à des fin d’assistance et levée de la curatelle, renoncé à ordonner le placement à des fins d’assistance de C.________, ordonné des mesures ambulatoires comprenant un suivi psychothérapeutique régulier, un suivi infirmier à domicile pour la prise de médication et la poursuite régulière de la médication psychotrope, et a maintenu la curatelle de représentation et de gestion en faveur de C.________.

17. Selon un courrier du 16 septembre 2025 du Dr N.________, chef de clinique adjoint de J.________, C.________ ne s’était pas présentée à son rendez-vous du 18 juillet 2025. Lors du rendez-vous suivant, le 15 août 2025, elle présentait un état clinique de décompensation psychotique et thymique de son trouble schizo-affectif, avec, sur le plan thymique, une accélération psychomotrice, un discours et des pensées accélérés, une fuite des idées et des idées délirantes de grandeur, ainsi que, sur le plan psychotique, une méfiance, un vécu persécutoire et des rires immotivés. Elle souhaitait arrêter sa médication, son infirmière ayant informé le médecin que la patiente refusait tout traitement depuis le 27 août 2025 et qu’elle avait pour projet de partir en voyage. Le médecin concluait en ces termes : « Au vu d’une pathologie grave encore très symptomatique et malgré une médication maximale, un traitement ambulatoire manifestement impossible à prendre dans les conditions actuelles et avec un risque de mise en danger si elle part en voyage sans traitement, nous vous laissons le soin d’évaluer la nécessité d’un placement institutionnel ».

18. Sur la base de ce rapport, ainsi que d’un courrier de la curatrice du 25 septembre 2025 indiquant que la police avait retrouvé les affaires personnelles de C.________ abandonnées à la gare de Q***, la justice de paix a ouvert une nouvelle enquête en placement à des fins d’assistance.

19. Par ordonnance de mesures d’extrême urgence du 25 septembre 2025, le juge de paix a ordonné provisoirement le placement à des fins d’assistance de C.________ à J.________ ou dans tout autre établissement approprié et a requis la collaboration de la force publique afin de conduire, au besoin par la contrainte, la prénommée à J.________ dès que possible.

C.________ a été conduite par la police à J.________ le même jour.

20. Selon un rapport du 6 octobre 2025 des Dres P.________, cheffe de clinique adjointe, et U.________, médecin assistante, de BC.________, C.________ a été déplacée à l’hôpital de BC.________ le 26 septembre 2025, en raison d’un manque de place à J.________. Elle a été placée en chambre de soins intensifs jusqu’au 1er octobre 2025, avant d’être transférée, le 3 octobre 2025, au F.________ et à nouveau placée en chambre de soins intensifs. Elle est retournée à J.________ le 7 octobre 2025.

Selon les auteures du rapport, C.________ était dans un état de décompensation, présentant une symptomatologie psychotique floride et un risque de fugue et elle manifestait une attitude menaçante envers les soignants. Elle était anosognosique concernant sa pathologie.

21. Dans un rapport du 15 octobre 2025, le Dr V.________, chef de clinique adjoint de J.________, expliquait que l’hospitalisation au F.________ s’était bien déroulé et qu’au vu de l’évolution rapidement favorable de la patiente, devenant plus calme et collaborante aux soins, une ouverture du cadre avait rapidement été instaurée. Toutefois, les idées délirantes mystiques, de grandeur et de persécution persistaient, de même que l’importante anosognosie. Elle avait réintégré J.________ le 7 octobre 2025 et, depuis son arrivée, elle avait été maintenue en soins psychiques intensifs avec des mesures limitatives de liberté. Elle était encore instable sur le plan psychique et les médecins étaient entrain de réinstaurer sa médication, précisant qu’une sortie prématurée risquerait de mettre en danger la patiente.

22. Le 3 novembre 2025, la justice de paix a entendu C.________, en présence de sa mère, de sa curatrice et d’une infirmière de J.________.

C.________ a répété qu’elle s’estimait guérie, que son médecin était Allah et qu’elle n’avait pas besoin de médicaments. Elle avait un projet de mariage avec le père de son fils et l’intention de voyager, voire de retourner dans son pays.

L’infirmière de J.________ a expliqué que le cadre s’ouvrait progressivement, mais que la prise de médication demeurait problématique. Aucune sortie n’était envisageable pour le moment.

23. Par ordonnance de mesures provisionnelles du 3 novembre 2025, la justice de paix a confirmé provisoirement le placement à des fins d’assistance de C.________ à J.________, ou dans tout autre établissement approprié.

24. Dans un rapport d’expertise complémentaire du 24 décembre 2025, le Prof. K.________ a posé le diagnostic de schizophrénie paranoïde.

Il constatait que les mesures ambulatoires préconisées en juillet 2024 n’avaient pas pu être mises en place en raison d’une rupture de soins rapide et de la réapparition de symptômes psychotiques florides. L’expert relevait également que les mesures ambulatoires s’étaient avérées insuffisantes pour éviter une nouvelle rupture de soins avec décompensation psychotique aiguë consécutive. Bien que l’évolution en milieu hospitalier soit lentement favorable avec la remise en place d’un traitement lege artis pour un trouble de schizophrénie résistant au traitement, C.________ restait convaincue que seule la religion pourrait la soigner. Elle n’acceptait que partiellement le traitement avec le souhait exprimé de le réduire dès sa sortie, en ne conservant qu’une partie du traitement, ce qui, selon l’expert, serait insuffisant pour contrôler les symptômes psychotiques. Il concluait donc que la prise en charge institutionnelle hospitalière était nécessaire en raison de l’absence de stabilisation suffisante du trouble de l’intéressée et de la persistance de convictions délirantes, exposant qu’il existait un risque majeur d’arrêt du traitement avec décompensation immédiate de ses symptômes psychotiques au vu de l’absence de conscience morbide de l’intéressée et de sa volonté clairement exprimée d’interrompre son traitement médicamenteux. Il ajoutait qu’après la période d’hospitalisation actuelle – visant la stabilisation des symptômes –, il y avait lieu d’envisager un encadrement dans un EPSM ou un foyer, afin d’éviter une rupture du traitement.

25. Le 26 janvier 2026, la justice de paix a une nouvelle fois entendu C.________, en présence de sa mère, de sa curatrice et d’un chef de clinique

C.________ a demandé la levée de la curatelle, du placement à des fins d’assistance et « de l’assurance invalidité », s’engageant à prendre sa médication et à redoubler d’efforts pour ne plus jamais avoir à aller en hôpital.

26. La Chambre de céans a également entendu C.________ et sa curatrice à l’audience du 23 février 2026.

La prénommée a confirmé qu’elle souhaitait la levée du placement à des fins d’assistance, estimant avoir passé suffisamment de temps à l’hôpital. Elle a expliqué avoir été malade, qu’elle souffrait de dépression – contestant le diagnostic de schizophrénie – mais qu’elle avait toutefois lutté « contre le mal grâce au bien » et qu’elle était aujourd’hui guérie. Elle souhaitait donc pouvoir réintégrer son appartement. Après avoir expliqué que, lors de ses hospitalisations, les médecins lui avaient injecté des médicaments de force et qu’elle ne pouvait rien faire là-contre, elle s’est dite prête à poursuivre sa médication, admettant qu’elle en avait besoin. Elle a ajouté que, si elle avait interrompu son traitement, c’est parce que son médecin était méchant, mais que le médecin qui la suivait maintenant était « plus bienveillant » et que c’est pour ça qu’elle prendrait ses médicaments.