CREP 2026/286

1.

1.1

Aux termes de l’art. 393 al. 1 let. c CPP (Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0), le recours est recevable contre les décisions du Tribunal des mesures de contrainte pour autant que le Code ne les qualifie pas de définitives. L’art. 222 CPP prévoit que le détenu peut attaquer devant l’autorité de recours les décisions ordonnant une mise en détention provisoire ou une mise en détention pour des motifs de sûreté ou encore la prolongation ou le terme de cette détention. Le recours doit être adressé par écrit, dans un délai de dix jours dès la notification de la décision attaquée (art. 384 let. b CPP), à l’autorité de recours (art. 396 al. 1 CPP), qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [loi vaudoise d’introduction du Code de procédure pénale suisse du 19 mai 2009 ; BLV 312.01] ; art. 80 LOJV [loi vaudoise d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV 173.01]).

1.2

Interjeté dans le délai légal par un détenu qui a qualité pour recourir (art. 222 et 382 al. 1 CPP) et dans les formes prescrites (art. 385 al. 1 CPP), le recours est recevable.

2.

Selon l’art. 221 al. 1 CPP, la détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d’avoir commis un crime ou un délit et qu’il y a sérieusement lieu de craindre qu’il se soustraie à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite (let. a), qu’il compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de preuve (let. b) ou qu’il compromette sérieusement et de manière imminente la sécurité d’autrui en commettant des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre (let. c).

Les conditions prévues par l’art. 221 al. 1 CPP sont alternatives et non cumulatives (TF 7B_386/2024 du 30 avril 2024 consid. 2.3).

3.

3.1

Le recourant conteste tout d’abord l’existence de graves soupçons à son encontre. Il expose que les stupéfiants découverts par la police ont été retrouvés soit au domicile soit dans la voiture de G.________, que seule cette dernière aurait échangé des messages ou téléphoné dans le cadre d’un potentiel trafic de stupéfiants, que le cahier retrouvé lors de la perquisition du domicile de G.________ contenant une comptabilité des transactions ne comporterait pas son écriture et qu’il n’y aurait aucune preuve de son implication active, si ce n’est d’avoir été parfois en compagnie de la prévenue avec laquelle il entretenait une « relation sentimentale », le recourant ayant imaginé « faire sa vie » avec elle. Il ne serait dès lors pas étonnant qu’il ait passé du temps en sa compagnie mais cela ne permettrait pas de retenir des charges concrètes à son encontre.

3.2

La mise en détention provisoire et, a fortiori, le maintien en détention, n'est possible que s'il existe à l'égard de l'auteur présumé, et préalablement à toute autre cause, de graves soupçons de culpabilité d'avoir commis un crime ou un délit (ATF 139 IV 186 consid. 2 ; Chaix, in : Jeanneret et al. [éd.], Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, 2e éd., Bâle 2019, nn. 4 ss ad art. 221 CPP).

Selon la jurisprudence, il n'appartient pas au juge de la détention de procéder à une pesée complète des éléments à charge et à décharge et d'apprécier la crédibilité des personnes qui mettent en cause le prévenu. Il doit uniquement examiner s'il existe des indices sérieux de culpabilité justifiant une telle mesure. L'intensité des charges propres à motiver un maintien en détention préventive n'est pas la même aux divers stades de l'instruction pénale ; si des soupçons, même encore peu précis, peuvent être suffisants dans les premiers temps de l'enquête, la perspective d'une condamnation doit apparaître avec une certaine vraisemblance après l'accomplissement des actes d'instruction envisageables (ATF 143 IV 330 consid. 2.1 ; ATF 143 IV 316 consid. 3.1 et 3.2 ; TF 7B_14/2025 du 13 février 2025 consid. 2.1.1). En d'autres termes, les soupçons doivent se renforcer plus l'instruction avance et plus l'issue du jugement au fond approche. Si des raisons plausibles de soupçonner une personne d'avoir commis une infraction suffisent au début de l'enquête, ces motifs objectifs doivent passer de plausibles à vraisemblables (TF 7B_964/2025 du 10 octobre 2025 consid. 2.2.3 et les arrêts cités).

3.3

En l’occurrence, l’argumentation du recourant n’est pas convaincante.

En effet, il ressort clairement du rapport de police que selon les données obtenues par le biais des contrôles téléphoniques rétroactifs ordonnés sur la carte SIM du prévenu, ce raccordement a été localisé à 34 reprises quasi-simultanément à proximité des lieux de livraison ou la prévenue se rendait.

En outre, le recourant a reconnu qu’il connaissait la personne dénommée « AE.________ » et qu’il savait qu’elle était impliquée dans « du travail de drogue », étant précisé que, selon la police, « AE.________ » semble gérer les stocks de drogue et la partie financière du réseau.

A cela s’ajoute que le cahier de comptabilité retrouvé dans l’appartement perquisitionné contient des indications sur les ventes de stupéfiants (jours, quantité, prix) ainsi que sur les stocks conservés au domicile de G.________ et les sommes d’argent remises en France, plusieurs pages présentant en outre des calculs dont le libellé suggère une répartition des bénéfices entre la prénommée et E.________. Il ressort enfin des réponses de plusieurs agences de transfert de fonds que le prévenu a envoyé d’importantes sommes d’argent à l’étranger (P. 39, 67 et 86).

A ce stade, les soupçons dirigés contre E.________ sont concrets et sérieux, de sorte que la première condition de l’art. 221 al. 1 CPP est remplie, étant rappelé que le juge de la détention se fonde sur la vraisemblance et qu’il ne lui incombe pas de soupeser tous les éléments du dossier pour se forger une conviction (TF 7B_850/2023 du 24 novembre 2023 consid. 3.2 et les références citées ; CREP 24 novembre 2025/895). Il appartiendra au juge du fond d’apprécier ces éléments de manière approfondie.

Mal fondé, le moyen doit être rejeté.

4.

4.1

Dans un deuxième moyen, le recourant conteste le risque de fuite. Il résiderait en Suisse depuis près de 10 ans et gérerait dans ce pays plusieurs entreprises, étant au bénéfice d’un permis B. Plusieurs membres de sa famille vivraient en Suisse, notamment son frère et son oncle, où il aurait créé son centre de vie. Il n’aurait aucune raison de retourner au Kosovo malgré ses difficultés conjugales et se serait par ailleurs engagé à plusieurs reprises à se rendre disponible pour les autorités judiciaires.

4.2

Pour évaluer le risque de fuite, il ne faut pas se contenter d’un point de vue purement abstrait, puisque ce risque existe théoriquement dans tous les cas. Ainsi, le risque de fuite n’est admis que s’il apparaît non seulement comme possible, mais comme probable, sur la base de circonstances concrètes, que le prévenu va se soustraire à la procédure pénale ou à l’exécution de la sanction s’il est ou lorsqu’il sera en liberté (Moreillon/Parein-Reymond, Petit Commentaire, Code de procédure pénale, 3e éd., Bâle 2025, n. 16 ad art. 221 CPP et les références citées). Selon la jurisprudence, le risque de fuite doit s'analyser en fonction d'un ensemble de critères, tels que le caractère de l'intéressé, sa moralité, ses ressources, ses liens avec l'Etat qui le poursuit ainsi que ses contacts à l'étranger, qui font donc apparaître le risque de fuite non seulement possible, mais également probable. La gravité de l'infraction ne peut pas, à elle seule, justifier le placement ou le maintien en détention, même si elle permet souvent de présumer un danger de fuite en raison de l'importance de la peine dont le prévenu est menacé (ATF 145 IV 503 consid. 2.2 ; TF 7B_62/2025 du 26 février 2025 consid. 4.3.1). Le risque de fuite s'étend également au risque de se soustraire à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en tombant dans la clandestinité à l'intérieur du pays (ATF 143 IV 160 consid. 4.3 ; TF 7B_907/2024 du 23 septembre 2024 consid. 3.1.2).

4.3

Ici encore, le recourant ne saurait être suivi. En effet, comme l’a relevé le premier juge, E.________ est ressortissant du Kosovo, pays dans lequel il a vécu jusqu’à l’âge de 16 ans et dans lequel ses parents et sa petite sœur vivent encore. Il est séparé de son épouse, raison pour laquelle il a débuté une relation avec la prévenue il y a trois ou quatre mois et il n’a pas d’enfant. Il ne présente ainsi pas de liens suffisamment solides avec la Suisse et, compte tenu de la gravité des faits qui lui sont reprochés, il est évident qu’il serait très tenté en cas de mise en liberté de retourner dans son pays d’origine ou d’entrer dans la clandestinité.

Ce moyen doit être rejeté.

5.

5.1

Le recourant conteste encore l’existence d’un risque de collusion. À cet égard, il soutient uniquement qu’avec sa coprévenue, ils ont été entendus à plusieurs reprises, que leurs contradictions sont déjà connues, qu’il n’a jamais eu de contact avec qui que ce soit dans cette affaire et qu’il n’existe dès lors aucun risque qu’il prenne contact avec les personnes citées dans l’ordonnance attaquée.

5.2

Le motif de détention pour risque de collusion au sens l’art. 221 al. 1 let. b CPP est réalisé lorsqu’il est sérieusement à craindre que le prévenu compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de preuve. Selon la jurisprudence, il peut notamment y avoir collusion lorsque le prévenu tente d'influencer les déclarations que pourraient faire des témoins, des personnes appelées à donner des renseignements ou des coprévenus, ainsi que lorsqu'il essaie de faire disparaître des traces ou des moyens de preuves. En tant que motif de détention avant jugement, le danger de collusion vise à empêcher le prévenu de mettre en danger la recherche de la vérité (ATF 132 I 21 consid. 3.2). Pour retenir l'existence d'un risque de collusion, l'autorité doit démontrer que les circonstances particulières du cas d'espèce font apparaître un danger concret et sérieux de manœuvres propres à entraver la manifestation de la vérité, en indiquant, au moins dans les grandes lignes et sous réserve des opérations à conserver secrètes, quels actes d'instruction doivent être encore effectués et en quoi la libération du prévenu en compromettrait l'accomplissement. Dans cet examen, entrent en ligne de compte le comportement adopté par le prévenu au cours de la procédure, ses caractéristiques personnelles, son rôle dans l'infraction ainsi que ses relations avec les personnes qui l'accusent. Entrent aussi en considération la nature et l'importance des déclarations, respectivement des moyens de preuve susceptibles d'être menacés, la gravité des infractions en cause et le stade de la procédure. Plus l'instruction se trouve à un stade avancé et les faits sont établis avec précision, plus les exigences relatives à la preuve de l'existence d'un risque de collusion sont élevées (ATF 137 IV 122 consid. 4.2 ; TF 7B_882/2025 du 10 octobre 2025 consid. 2.4.2 et les arrêts cités).

5.3

En l’espèce, l’enquête est toujours en cours et le rapport de la BPS s’agissant de l’analyse de la drogue saisie n’a pas encore été transmis à la direction de la procédure. Il est toutefois nécessaire d’attendre les résultats de ces analyses, qui pourraient notamment révéler la présence de traces génétiques et le cas échéant impliquer encore davantage le recourant. Par ailleurs, on ne peut exclure que l’intéressé cherche à contacter d’autres membres du réseau, notamment « AE.________ » qu’il a admis connaître et qui n’a pas encore identifié. Il est donc nécessaire qu’aucune interférence ne survienne à ce stade, alors que tous les résultats ne sont pas encore connus et que des vérifications devront encore être menées sur cette base.

Le moyen doit être rejeté.

6.

6.1

Enfin, le recourant fait grief au premier juge de ne pas avoir ordonné de mesures de substitution en lieu et place de sa détention provisoire et conclut à ce que de telles mesures soient prononcées, à savoir le dépôt de ses documents d’identité, conservés par la police, ainsi que son engagement à ne contacter aucune personne susceptible d’être appelée à fournir des renseignements dans le cadre de la procédure en cours.

6.2

Conformément au principe de la proportionnalité ancré à l'art. 36 al. 3 Cst. (Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101), il convient d'examiner les possibilités de mettre en œuvre d'autres solutions moins dommageables que la détention (règle de la nécessité). Cette exigence est concrétisée par l'art. 237 al. 1 CPP, qui prévoit que le tribunal compétent ordonne une ou plusieurs mesures moins sévères en lieu et place de la détention si ces mesures permettent d'atteindre le même but que la détention.

Selon l'art. 237 al. 2 CPP, font notamment partie des mesures de substitution la fourniture de sûretés (let. a), la saisie des documents d'identité (let. b), l'assignation à résidence ou l'interdiction de se rendre dans un certain lieu ou un certain immeuble (let. c), l'obligation de se présenter régulièrement à un service administratif (let. d), l'obligation d'avoir un travail régulier (let. e), l'obligation de se soumettre à un traitement médical ou à des contrôles (let. f) et l'interdiction d'entretenir des relations avec certaines personnes (let. g). Cette liste est exemplative et le juge de la détention peut également, le cas échéant, assortir les mesures de substitution de toute condition propre à en garantir l'efficacité (ATF 150 IV 360 consid. 3.5.2 ; ATF 145 IV 503 consid. 3.1 ; TF 7B_428/2025 du 19 juin 2025 consid. 3.2).

De jurisprudence constante, en présence d'un risque de fuite, une saisie des documents d'identité, une assignation à résidence et la présentation régulière à un poste de police ne sont pas de nature à empêcher une personne de s'enfuir à l'étranger, voire de passer dans la clandestinité, notamment dans un pays limitrophe et/ou de l’espace Schengen (ATF 145 IV 503 consid. 3.2 et 3.3.2 ; TF 7B_151/2025 du 25 février 2026 consid. 3.3 ; TF 7B_868/2023 du 1er décembre 2023 consid.

6.1

et les réf. cit.).

Selon l’art. 212 al. 3 CPP, la détention provisoire ou pour des motifs de sûreté ne doit pas durer plus longtemps que la peine privative de liberté prévisible.

6.3

Si les mesures proposées sont certes susceptibles de restreindre certains déplacements du recourant, elles ne permettent pas d’écarter de manière suffisante les risques en cause. Ainsi, la saisie des documents d’identité n’est pas propre à prévenir un risque de fuite, mais seulement, au mieux, à en constater la réalisation a posteriori, étant rappelé qu’il est notoire que les frontières terrestres peuvent être franchies relativement aisément, même en l’absence de documents d’identité. Quant à l’engagement de s’abstenir de tout contact avec les personnes susceptible d’être appelées à donner des renseignements dans le cadre de l’affaire en cours, il reposerait uniquement sur la volonté du recourant, ce qui ne saurait être considéré comme suffisant, étant au demeurant rappelé que plusieurs de ces personnes n’ont pas encore été identifiées. A l’instar du Tribunal des mesures de contrainte, il y a lieu de considérer qu’aucune mesure de substitution à la détention n’est en l’état susceptible de pallier les risques retenus.

Enfin, une prolongation de la détention d’une durée de trois mois, soit jusqu’au 24 juin 2026 est proportionnée aux mesures d’instruction en cours, aux charges pesant sur le prévenu et à la peine susceptible d’être prononcée en cas de condamnation, étant rappelé que E.________ semble s’être rendu coupable d’infraction grave à la loi fédérale sur les stupéfiants (art. 19 al. 2 LStup).

Le moyen doit être rejeté.

7.

Au vu de ce qui précède, le recours, mal fondé (art. 390 al. 2 CPP), doit être rejeté sans échange d’écritures et l’ordonnance entreprise confirmée.

Il convient d’allouer à Me Loïka Lorenzini, défenseur d’office de E.________, une indemnité pour la procédure de recours. Au regard de l’acte de recours déposé, il y a lieu de retenir 3h00 d’activité au tarif horaire de 180 fr. (art. 2 al. 1 let. a et 3 al. 2 RAJ [règlement sur l'assistance judiciaire en matière civile du 7 décembre 2010 ; BLV 211.02.3] par renvoi de l’art. 26b TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]). L’indemnité nette s’élève ainsi à 540 francs. Viennent s’y ajouter des débours forfaitaires à hauteur de 2 % des honoraires admis (art. 3bis al. 1 RAJ), par 10 fr. 80, et la TVA au taux de 8,1 % sur le tout, par 44 fr. 60. L’indemnité d’office s’élève donc à 596 fr. au total en chiffres arrondis.

Les frais de la procédure de recours, constitués en l’espèce de l’émolument d’arrêt, par 1’320 fr. (art. 20 al. 1 TFIP), et de l’indemnité due au défenseur d’office (art. 422 al. 1 et 2 let. a CPP), par 596 fr., seront mis à la charge de E.________ qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).

Le remboursement à l’Etat de l’indemnité allouée au défenseur d’office sera exigible du recourant dès que sa situation financière le permettra (art. 135 al. 4 CPP).