CAPE 51 2025-12-16

1. Interjeté dans les formes et délais légaux (art. 399 et 401 CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]), contre le jugement d’un tribunal de première instance qui a clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP) et par la partie plaignante qui a la qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP), l’appel de B.________ est recevable.

2. Aux termes de l’art. 398 CPP, la juridiction d’appel jouit d’un plein pouvoir d’examen sur tous les points attaqués du jugement (al. 2). L’appel peut être formé pour (a) violation du droit, y compris l’excès et l’abus du pouvoir d’appréciation, le déni de justice et le retard injustifié, (b) constatation incomplète ou erronée des faits et (c) inopportunité (al. 3).

L’appel doit permettre un nouvel examen au fond par la juridiction d’appel. Celle-ci ne doit pas se borner à rechercher les erreurs du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier ; elle doit tenir ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité et selon sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre administration des preuves. L’appel tend à la répétition de l’examen des faits et au prononcé d’un nouveau jugement (TF 6B_482/2022,6B_487/2022,6B_494/2022 du 4 mai 2022 consid. 4.2 et les réf. cit.).

3.

3.1 À l’audience d’appel, l’appelante a réitéré la réquisition de preuve formulée à l’appui de son appel, à savoir la production de tous les échanges de courriels entre A.________ et C.________ pour la période allant du 13 mars 2023 au 1er mars 2024. Elle relève que cette réquisition a été rejetée par le tribunal de première instance qui lui a préféré sa réquisition subsidiaire tendant à l’audition de C.________. Or, ce témoin se serait « enfoui dans un long mutisme » et avait semblé peu encline à partager ses souvenirs, « souvent fumeux » sur les faits de la cause. Lorsqu’il lui a été demandé de consulter son téléphone portable sur lequel elle avait affirmé synchroniser ses courriels, les courriels litigieux n’y figuraient plus. La production des courriels requis serait de nature à éclairer sur les intentions d’A.________ et, partant, sur les éléments constitutifs de certaines des infractions. L’appelante s’est pour le surplus référée à ses réquisitions du 10 mars 2025 (P. 38/1).

3.2 Aux termes de l'art. 389 al. 1 CPP, la procédure d'appel se fonde sur les preuves administrées pendant la procédure préliminaire et la procédure de première instance. Selon l’art. 389 al. 2 CPP, l'administration des preuves du tribunal de première instance n'est répétée que si les dispositions en matière de preuves ont été enfreintes (let. a), si l'administration des preuves était incomplète (let. b) ou si les pièces relatives à l'administration des preuves ne semblent pas fiables (let. c). La juridiction d'appel administre, d'office ou à la demande d'une partie, les preuves complémentaires nécessaires au traitement de l'appel (art. 389 al. 3 CPP).

Conformément à l'art. 139 al. 2 CPP, il n'y a pas lieu d'administrer des preuves sur des faits non pertinents, notoires, connus de l'autorité ou déjà suffisamment prouvés. Cette disposition codifie, pour la procédure pénale, la règle jurisprudentielle déduite de l'art. 29 al. 2 Cst. (Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101) en matière d'appréciation anticipée des preuves. La juridiction d’appel peut ainsi refuser des preuves nouvelles lorsqu'une administration anticipée de ces preuves démontre qu'elles ne seront pas de nature à modifier le résultat de celles déjà administrées (ATF 136 I 229 consid. 5.3, JdT 2011 I 58 ; TF 6B_2/2025 du 27 mars 2025, consid. 2.1.2). Ce refus d'instruire ne viole le droit d'être entendu des parties et l'art. 389 al. 3 CPP que si l'appréciation anticipée effectuée est entachée d'arbitraire (ATF 144 II 427 consid. 3.1.3 ; TF 6B_2/2025 précité).

3.3 En l’espèce, il est vrai que la première juge a retenu que C.________ avait paru « éprouver certaines réticences à s’exprimer aux débats, ne souhaitant manifestement pas élaborer sur son ressenti ou celui de tiers, de sorte que son témoignage n’éclair[ait] pas le Tribunal sur le climat qui régnait à l’époque entre le prévenu et son beau-père et sur l’optique dans laquelle le prévenu a pu lui transmettre des informations et courriels litigieux » (cf. jugement, p. 31). Il n’empêche que le jugement entrepris retient l’entier des faits tels que présentés dans l’acte d’accusation, sous réserve de deux éléments.

Premièrement, il a été retenu, au bénéfice du doute, que la plaignante avait transféré les courriels litigieux au prévenu et non que ce dernier les avait indûment transférés sur sa boîte électronique personnelle. À cet égard, la production des courriels requis ne permettra en rien de lever le doute et de parvenir à une autre conclusion. Ce doute tient en effet au fait que les courriels ont été transférés en 2017, soit à une époque où le couple entretenait une relation harmonieuse. La production de courriels ultérieurs n’est pas de nature à permettre d’élucider ce point.

Deuxièmement, les faits ont été retenus « sous réserve de la question de l’objectif poursuivi par le prévenu » (cf. jugement, p. 33). En effet, selon la première juge, il n’avait pas pu « être établi au terme de l’instruction que le prévenu avait agi dans un but de vengeance et pour porter préjudice à la plaignante » (cf. jugement, p. 39). Cette question peut toutefois souffrir de demeurer ouverte, dès lors que, comme on le verra ci- après, ce sont des éléments constitutifs objectifs qui permettent d’écarter les chefs d’accusation retenus.

La réquisition de l’appelante, dépourvue de pertinence, doit donc être rejetée.

4.

4.1 L’appelante invoque une constatation inexacte des faits. Si elle admet avoir donné à A.________ les accès à sa messagerie, elle fait valoir que c’était uniquement dans un but de gestion urgente d’affaires familiales, notamment en lien avec leurs enfants, et en aucun cas pour l’autoriser à consulter ses affaires privées. Les échanges qu’elle a eus avec sa mère avaient un caractère absolument confidentiel et ne pouvaient être divulgués. Elle fait valoir que contrairement à ce que retient le jugement, tout n’allait pas bien dans leur couple en 2017 et que le prévenu préparait déjà un dossier contre elle aux fins d’alimenter une future action en désaveu de paternité. Elle écarte l’hypothèse selon laquelle elle aurait transféré les courriels litigieux à son mari en faisant remarquer qu’aucun message n’avait accompagné ce transfert et qu’il n’y avait pas eu de réponse. Elle n’avait de plus aucune raison de transférer ces courriels au prévenu. Elle soutient que le transfert n’a pas eu lieu au moment où le sujet était le plus brûlant pour elle comme mentionné dans le jugement, puisqu’un mois s’était écoulé entre son dernier courriel du 23 juin 2017 et la réponse de sa mère le 31 juillet 2017. Elle relève que rien n’obligeait le prévenu à transmettre les courriels litigieux à C.________, dès lors que M.________ soupçonnait déjà ne pas être son père biologique depuis fort longtemps et qu’il l’avait fait en sachant pertinemment que cela allait la blesser.

4.2 L'art. 10 CPP dispose que toute personne est présumée innocente tant qu'elle n'est pas condamnée par un jugement entré en force (al. 1). Le tribunal apprécie librement les preuves recueillies selon l'intime conviction qu'il retire de l'ensemble de la procédure (al. 2). Le tribunal se fonde sur l'état de fait le plus favorable au prévenu lorsque subsistent des doutes insurmontables quant aux éléments factuels justifiant une condamnation (al. 3).

La présomption d'innocence, ainsi que son corollaire, le principe in dubio pro reo, concernent tant le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves (ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.1 ; ATF 127 I 38 consid. 2a). En tant que règle relative au fardeau de la preuve, la présomption d'innocence signifie que toute personne prévenue d'une infraction pénale doit être présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité soit légalement établie et, partant, qu'il appartient à l'accusation de prouver la culpabilité de celle-là (ATF 127 I 38 ; TF 68_47/2018 consid. 1.1). Comme règle d'appréciation des preuves, elle signifie que le juge ne doit pas se déclarer convaincu de l'existence d'un fait défavorable à l'accusé si, d'un point de vue objectif, il existe des doutes quant à l'existence de ce fait. Il importe peu qu'il subsiste des doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont toujours possibles, une certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux et irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à l'esprit en fonction de la situation objective. Lorsque l’appréciation des preuves et la constatation des faits sont critiquées en référence au principe in dubio pro reo, celui-ci n’a pas de portée plus large que l’interdiction de l’arbitraire (ATF 146 IV 88 consid. 1.3.1 ; ATF 145 IV 154 consid. 1.1).

4.3 En l’espèce, la première juge a motivé de manière circonstanciée et convaincante les raisons l’ayant amené à s’écarter de l’acte d’accusation s’agissant de la prise de connaissance des courriels litigieux par le prévenu (cf. jugement, p. 32). Aucun élément au dossier ne permet d’établir que le couple n’aurait pas été en bons termes en 2017 et la plaignante n’étaye pas son allégation. Le fait que le transfert ne serait accompagné d’aucun message n’est en outre pas un élément déterminant dès lors que la plaignante a déjà procédé de la sorte avec d’autres courriels (cf. P. 37/2). En outre, le transfert est intervenu seulement une heure après la réponse de sa mère. La Cour de céans se rallie dès lors à l’appréciation de l’autorité inférieure sur ce point. Le doute doit profiter au prévenu en ce sens que l’on considérera que c’est bien la plaignante qui lui a transféré les courriels litigieux.

En revanche, sur les motifs ayant conduit le prévenu à transférer les courriels litigieux à C.________, le raisonnement du tribunal de première instance prête le flanc à la critique. Au vu du contexte de la séparation et des relations plus que tendues entre époux – le prévenu reprochant notamment à la plaignante d’avoir un amant (cf. PV aud. 1, ll. 69-70) –, il apparaît en effet plus probable que le prévenu ait cherché à nuire à son épouse en trahissant ses secrets plutôt qu’à aplanir le climat au sein de sa belle-famille. Cela étant, comme déjà mentionné (cf. supra consid. 3.3), cette question peut demeurer ouverte dès lors que d’autres éléments constitutifs des infractions reprochées au prévenu font défaut.

5.

5.1 L’appelant estime qu’A.________ aurait dû être reconnu coupable de calomnie, subsidiairement diffamation, et de violation de secrets privés.

5.2

5.2.1 Aux termes de l'art. 173 CP (Code pénal suisse du 21 décembre 1937 ; RS 311.0), quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération, quiconque propage une telle accusation ou un tel soupçon est, sur plainte, puni d’une peine pécuniaire (ch. 1). L’auteur n’encourt aucune peine s’il prouve que les allégations qu’il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu’il a des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies (ch. 2).

En vertu de l’art. 174 ch. 1 CP, se rend coupable de calomnie quiconque, connaissant la fausseté de ses allégations, aura, en s'adressant à un tiers, accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération, ou quiconque qui aura propagé de telles accusations ou de tels soupçons, alors qu'il en connaissait l'inanité. La calomnie est une forme qualifiée de diffamation, dont elle se distingue en cela que les allégations attentatoires à l’honneur sont fausses, que l’auteur doit avoir eu connaissance de la fausseté de ces allégations et qu’il n’y a dès lors pas de place pour les preuves libératoires prévues dans le cas de la diffamation (ATF 136 IV 170 consid. 2.1 ; TF 6B_1040/2022 du 23 août 2023 consid. 3.1.1).

Ces dispositions protègent la réputation d'être une personne honorable, c'est-à-dire de se comporter comme une personne digne a coutume de le faire selon les conceptions généralement reçues. Il faut donc que l’atteinte fasse apparaître la personne visée comme méprisable. L'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon générale comme un droit au respect, qui est lésé par toute assertion propre à exposer la personne visée au mépris en sa qualité d'être humain (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.3 ; ATF 132 IV 112 consid. 2.1 ; TF 6B_450/2024 du 8 août 2024 consid. 1.1.2). Pour apprécier si une déclaration est attentatoire à l'honneur, il faut se fonder non pas sur le sens que lui donne la personne visée, mais sur une interprétation objective selon la signification qu'un destinataire non prévenu doit, dans les circonstances d'espèce, lui attribuer (ATF 145 IV 462 précité consid. 4.2.3 ; ATF 137 IV 313 précité ; TF 6B_450/2024 précité). Il y a toujours atteinte à l’honneur lorsqu’on évoque une infraction pénale ou un comportement clairement réprouvé par les conceptions morales généralement admises (ATF 148 IV 409 consid. 2.3 ; TF 7B_54/2024 du 7 février 2025 consid. 2.2.3). Pour qu'il y ait diffamation ou calomnie, il faut une allégation de fait, et non pas un simple jugement de valeur (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.2 ; ATF 117 IV 27 consid. 2c ; TF 6B_1120/2023 du 20 juin 2024 consid. 1.1.3). Il faut en outre que l'auteur s'adresse à un tiers ; est en principe considérée comme tiers toute personne autre que l'auteur et l'objet des propos qui portent atteinte à l'honneur (ATF 145 IV 462 précité consid. 4.3.3).

Tant la diffamation que la calomnie sont des infractions intentionnelles (Corboz, Les infractions en droit suisse, 3e éd., vol. I, Berne, 2010, n. 48 ad art. 173 CP et n. 11 ad art. 174 CP). Du point de vue subjectif, il suffit que l'auteur ait eu conscience du caractère attentatoire à l'honneur de ses propos et qu'il les ait néanmoins proférés ; il n'est pas nécessaire qu'il ait eu la volonté de blesser la personne visée (ATF 137 IV 313 consid.

2.1.6 ; TF 6B_450/2024 précité). S’agissant du chef de prévention de calomnie, l’auteur doit agir en connaissant la fausseté de son allégation, le dol éventuel n’étant ici pas suffisant (Dupuis et al. [éd.], Petit commentaire du Code pénal [ci-après : PC CP], 2e éd., Bâle, 2017, n. 10 ad art. 174 CP).

5.2.2 Aux termes de l’art. 179 CP, quiconque, sans en avoir le droit, ouvre un pli ou colis fermé pour prendre connaissance de son contenu, quiconque, ayant pris connaissance de certains faits en ouvrant un pli ou colis fermé qui ne lui est pas destiné, divulgue ces faits ou en tire profit, est, sur plainte, puni d’une amende.

Comme la contravention visée à l’art. 179 al. 1 CP, celle que réprime le second alinéa de cette disposition suppose en premier lieu l’existence d’un pli ou colis fermé. Une majorité de la doctrine semble désormais considérer à cet égard que l’art. 179 CP s’applique aux courriels, à tout le moins lorsque ceux-ci sont « fermés », notamment par un mot de passe, respectivement lorsque l’expéditeur manifeste clairement qu’un tiers ne peut sans autre prendre connaissance du message (Dupuis et al., PC CP, n. 8 et 20 ad art. 179 CP et les réf. cit.). A cet égard, la simple signification d’une interdiction de prendre connaissance n’apparaît pas suffisante (Henzelin/Massrouri in : Commentaire romand, Code pénal II [ci- après : CR CP II], Bâle 2017, n. 11 et 13 ad art. 179 CP). De même, si le mot de passe nécessaire pour accéder aux messages a été communiqué, il n’y aura probablement pas non plus de violation de l’art. 179 CP, le Tribunal fédéral ayant considéré que celui qui communique volontairement son mot de passe, même en restreignant son utilisation à un but précis, ne peut plus par la suite se plaindre de la consultation non autorisée de l’entier de sa boîte e-mail (TF 6B_615/2014 du 2 décembre 2014, consid. 5.2 et 5.3, cité in Henzelin/Massrouri, CR CP II, n. 13 ad art. 179 CP).

Il faut ensuite que l’envoi ait été « ouvert » par l’auteur, à qui il n’était pas destiné. Si l’auteur parvient à lire sans ouvrir l’envoi, l’art. 179 CP ne s’applique pas. Pour que la contravention soit réalisée, il n’est en revanche pas nécessaire que l’auteur ait ouvert « sans droit ». L’infraction peut ainsi être réalisée si l’auteur avait le droit d’ouvrir le courrier fermé, mais pas le droit d’utiliser ensuite comme il l’a fait les informations qu’il contenait (Henzelin/Massrouri, CR CP II, n. 26 ad art. 179 CP ; Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, 3e éd., Berne 2010, n. 25 ad art. 179 CP ; Dupuis et al., op. cit., n. 22 ad art. 179 CP).

En troisième lieu, l’auteur doit avoir pris connaissance de certains faits. Cette connaissance doit résulter de l’ouverture de l’envoi, et non pas exclusivement de la lecture du contenant (Corboz, op. cit., n. 26 ad art. 179 CP). Enfin, l’auteur doit avoir utilisé la connaissance ainsi acquise, soit en divulguant à un tiers le fait qu’il a appris, soit pour obtenir un certain avantage. Bien que cela ne résulte pas expressément du texte légal, la doctrine majoritaire semble retenir à cet égard que les faits divulgués doivent être confidentiels, notion qui n’est en revanche pas nécessaire dans l’hypothèse où le comportement incriminé consiste à tirer avantage de l’information (Dupuis et al., op. cit., n. 23 ad art. 179 CP ; contra : Henzelin/Massrouri CR CP II, n. 10 ad art. 179 CP).

5.3

5.3.1 En l’espèce, il est admis de tous que M.________ n’est pas le père biologique de la plaignante. Il est également vrai que celle-ci a admis n’avoir jamais abordé ce sujet avec son père de jure. Enfin, B.________ a exposé l’avoir su de façon certaine à tout le moins depuis 2017. Les allégations divulguées par le prévenu sont donc véridiques, de sorte qu’un des éléments constitutifs objectifs de l’infraction de calomnie n’est pas réalisé et celle-ci ne peut être retenue.

En ce qui concerne la diffamation, la première juge a retenu que l’élément constitutif objectif de faire apparaître la victime comme méprisable n’était pas réalisé, et ce à juste titre. En effet, il ne semble en l’occurrence pas méprisable de ne pas aborder un secret de famille avec une personne qui ne le souhaite pas. Il est pour le moins délicat de discuter avec la personne que l’on a toujours considérée comme son père du fait qu’il ne l’est pas et cela peut être la preuve d’une retenue et d’une délicatesse plutôt que de cupidité. En outre, les déclarations du témoin I.________, comme le souligne la première juge, laissent plutôt penser que M.________ a été heurté par le fait que sa fille avait noué des relations avec sa famille biologique – élément qui ne figure pas dans l’acte d’accusation – plutôt que par le fait qu’elle n’ait pas évoqué avec lui la question de sa filiation. Enfin, il ressort de l’acte d’accusation qu’en divulguant les informations à M.________, soit notamment le fait que la plaignante savait que celui-ci n’était pas son père biologique mais n’avait rien dit, le prévenu sous-entendait que la plaignante cherchait à préserver ses droits d’héritière. Il ne s’agit-là que de prêter au prévenu des mauvaises intentions, de manière purement subjective, ce qui ne constitue de toute évidence pas un fait.

Les infractions de calomnie et de diffamation ne peuvent ainsi être retenues.

5.3.2 Il est établi que les époux se sont échangé les accès à leur messagerie électronique respective. La plaignante prétend toutefois que cet accès était limité aux courriels ayant trait à la gestion urgente des affaires familiales. En plus de ne pas être établi, cet élément n’est pas pertinent au sens de l’art. 179 CP, selon la jurisprudence précitée (cf. TF 6B_615/2014 précité consid. 5.2 ss). De toute manière, comme indiqué ci- avant, la Cour de céans retient, à l’instar de la première juge, que c’est la plaignante qui a transféré au prévenu les courriels litigieux, de sorte que l’élément constitutif de l’ouverture d’un pli ou d’un colis destiné à un tiers (cf. Henzelin/Hondius, CR CP II, n. 25 ad art. 179 CP) fait défaut, le prévenu étant le destinataire de l’envoi.

L’infraction de violation de secrets privés n’est pas non plus réalisée.

6. L’acquittement du prévenu devant être confirmé, il n’y a pas lieu de revenir sur les conclusions civiles prises par l’appelante, lesquelles doivent être rejetées.

7. Au vu de ce qui précède, l’appel doit être rejeté et le jugement entrepris intégralement confirmé.

A.________, qui a procédé avec l’assistance d’un défenseur de choix et qui obtient gain de cause, a droit à une indemnité au sens de l’art. 429 al. 1 let. a CPP, à la charge de B.________. Me Alain Dubuis a produit une liste d’opérations (P. 61) au terme de laquelle il chiffre l’indemnité à 4'583 fr. 50. Ce montant étant adéquat, il sera alloué à Me Alain Dubuis, en application de l’art. 429 al. 3 CPP.

Vu l’issue de la cause, les frais de la procédure d’appel, par 2'240 fr., constitués iniquement des émoluments de jugement et d’audience (art. 21 al. 1 et 2 TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), sont mis à la charge de B.________, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).