CPF 2026/193

I. Le recours a été déposé en temps utile, dans le délai de dix jours de l’art. 321 al. 2 CPC (Code de procédure civile ; RS 272). Il est douteux que le recours soit motivé conformément aux exigences de l’art. 321 al. 1 CPC et à la jurisprudence y relative (cf. en matière de mainlevée définitive : TF 5A_43/2022 du 13 avril 2022 consid. 2.2), la recourante n’invoquant ni la violation du droit (art. 320 let. a CPC) ni une constatation manifestement inexacte des faits (art. 320 let. b CPC) ; au surplus, elle se fonde en partie sur des faits qui ne ressortent pas du prononcé attaqué, et qui sont donc irrecevables, conformément à l’art. 326 CPC.

II. a) Pour tout moyen, la recourante répète l’argument qu’elle a invoqué en première instance, tout en le complétant, à savoir qu’elle ne conteste pas devoir les sommes réclamées en poursuite par l’intimée, mais soutient avoir informé la première juge que, du fait de la mauvaise exécution par la F.________ du contrat qui les liait toutes deux, elle-même n’avait pas été en mesure d’exécuter son propre contrat avec l’intimée et, par conséquent, avait été condamnée par le Tribunal arbitral du sport à payer à celle-ci les montants réclamés en poursuite. Elle répète que, pour ce motif, elle avait demandé que la procédure de mainlevée soit suspendue jusqu’à droit connu sur la procédure en réparation contre la F.________ pendante auprès du tribunal arbitral précité, dans laquelle une décision devrait, selon elle, « être rendue tout prochainement » ; elle redit que sa capacité à payer ses dettes envers l’intimée dépend du résultat de cette procédure arbitrale et en déduit que la procédure de mainlevée aurait dû être suspendue car « en cas d’issue favorable de la procédure pendante au TAS, ce qui est probable », elle « aurait alors pu payer son dû à l’intimée au recours rendant ainsi la procédure de mainlevée d’opposition sans objet ». Elle relève en outre qu’en cas de continuation de la poursuite litigieuse, sa faillite pourrait être prononcée, ce qui serait préjudiciable à l’intimée.

b) Aux termes de l'art. 80 al. 1 LP, le créancier qui est au bénéfice d'un jugement exécutoire peut requérir du juge la mainlevée définitive de l'opposition. Le juge doit vérifier si la créance en poursuite résulte du document produit (jugement ou titre assimilé). Pour constituer un titre de mainlevée définitive, ce document doit clairement obliger définitivement le débiteur au paiement d'une somme d'argent déterminée, c'est-à-dire chiffrée (ATF 149 III 258 consid. 6.1.1 ; 143 III 564 consid. 4.3.2 ; 135 III 315 consid. 3.2; TF 5A_891/2019 du 5 juin 2020 consid. 4.2). A cet égard, le juge de la mainlevée doit uniquement décider si une telle obligation de payer ressort clairement du jugement exécutoire produit. Il ne lui appartient pas de se prononcer sur l'existence matérielle de la prétention ou sur le bien-fondé du jugement, ni de trancher des questions délicates de droit matériel ou pour la solution desquelles le pouvoir d'appréciation joue un rôle important (ATF 149 III 258 consid. 6.1.1 ; 124 III 501 consid. 3a). Les sentences des tribunaux arbitraux ayant leur siège en Suisse constituent des titres de mainlevée définitive si elles portent condamnation au paiement d’une somme d’argent (ATF 140 III 267 consid. 1.2.3 ; 130 III 125 consid. 2).

Le juge ordonne la mainlevée de l'opposition, à moins que le débiteur poursuivi ne prouve par titre que la dette a été éteinte ou qu'il a obtenu un sursis, postérieurement au jugement, ou qu'il ne se prévale de la prescription (art. 81 al. 1 LP). Cette disposition n'énumère pas exhaustivement les moyens de défense que le débiteur peut opposer à un jugement exécutoire, même si ceux-ci sont limités, le juge de la mainlevée n'ayant ni à revoir ni à interpréter le titre de mainlevée qui est produit, ni à examiner les moyens de droit matériel que le débiteur pouvait faire valoir dans le procès qui a abouti au jugement exécutoire (ATF 140 III 180 consid. 5.2.1).

Il incombe au poursuivi d'établir par titre, non seulement la cause de l'extinction, mais encore le montant exact à concurrence duquel la dette en poursuite est éteinte (ATF 124 III 501 consid. 3b). Il ne peut se contenter de rendre vraisemblable sa libération (totale ou partielle) - contrairement à ce qui est le cas pour la mainlevée provisoire (art. 82 al. 2 LP ; ATF 120 Ia 82 consid. 6c) -, mais doit en apporter la preuve stricte (ATF 149 III 258 consid. 6.1.2 ; 136 III 624 consid. 4.2.1 et les références).

c) En l’espèce, il faut d’emblée relever que la recourante ne conteste pas la conclusion du prononcé attaqué, selon laquelle il existe un titre de mainlevée définitive exécutoire au sens de l’art. 80 al. 1 LP pour les trois montants en poursuite, en capital et intérêt. La recourante ne conteste pas non plus l’appréciation de la première juge selon laquelle elle n’a fait valoir aucun moyen libératoire au sens de l’art. 81 al. 1 LP. Dans ces conditions, le bien-fondé du prononcé attaqué ne peut qu’être constaté.

La recourante se prévaut d’une future et hypothétique extinction des créances en poursuite. Toutefois, ce moyen est sans aucune pertinence. En effet, la preuve stricte du moyen libératoire en mainlevée définitive - notamment le paiement - doit être établi par un titre immédiatement disponible (art. 254 al. 1 CPC). Or, en l’occurrence, la recourante n’a pas produit en première instance un quelconque titre établissant que les trois montants en poursuite ont été éteints, et elle a même admis que tel n’était pas le cas. En instance de recours, elle se contente de prétendre qu’elle bénéficiera dans le futur de moyens qui lui permettront de s’en acquitter. Un tel raisonnement ne remplit vraisemblablement pas les exigences de motivation déduites de l’art. 321 al. 1 CPC puisque la première juge avait exposé les motifs pour lesquels il était infondé et que la recourante ne conteste pas ces motifs ; il ne se base pas non plus sur la violation d’une norme ; il est au demeurant infondé au regard de l’art. 81 al. 1 LP, comme on l’a vu.

Dans ces conditions, il n’y a aucune raison de suspendre la présente procédure jusqu’à droit connu sur une éventuelle procédure pendante devant le Tribunal arbitral du sport entre la recourante et une partie tierce. La recourante n’invoque du reste pas la violation du droit, en particulier une fausse application de l’art. 126 CPC, à cet égard.

III. Vu ce qui précède, le recours doit être rejeté et le prononcé confirmé.

Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 990 fr., doivent être mis à la charge de la recourante (art. 106 al. 1 CPC).