TACC 480 2010-09-01

attendu qu'I.________ a déposé plainte contre L.________ pour menaces le 31 décembre 2008, qu'il lui reprochait de lui avoir lancé plusieurs boules de neige de manière agressive en le visant à la tête et de lui avoir dit qu'il allait le tuer un jour, qu'entendue en qualité de témoin le 3 juin 2009, S.________ a affirmé que L.________ avait certes lancé des boules de neige, mais n'avait rien dit, qu'I.________ a déposé plainte contre elle pour faux témoignage, que par ordonnance du 4 août 2009, le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en faveur de L.________ pour le motif que l'enquête n'avait pas permis de découvrir la vérité, les versions des parties étant irrémédiablement contradictoires, que cette décision a été confirmée par arrêt du Tribunal d'accusation du 28 août 2009, que suite à cette décision, L.________ a, le 1er février 2010, confirmé sa plainte du 8 avril 2009 contre I.________ pour dénonciation calomnieuse (PV aud. 1), que par ordonnance du 27 juillet 2010, le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en faveur d'I.________, considérant qu'il était lié par la décision du 4 août 2009, qu'il a également rendu un non-lieu en faveur de S.________, pour le motif que l'instruction n'avait pas permis d'établir qu'elle avait menti lors de son audition du 3 juin 2009, que L.________ conteste le non-lieu rendu en faveur d'I.________; attendu que le juge appelé à statuer sur le crime de dénonciation calomnieuse est lié, en ce qui concerne l'innocence de la personne dénoncée, par le jugement d'acquittement ou par le prononcé de non-lieu dont elle a bénéficié (Favre / Pellet / Stoudmann, Code pénal annoté, Lausanne 2007, n. 1.4 ad art. 303 CP, p. 688; Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. II, Berne 2002, n. 15 ad art. 303 CP), que tel est le cas même s'il s'agit d'un non-lieu prononcé au bénéfice du doute (ATF 6P.196/2006 du 4 décembre 2006, c. 7.2), qu'en l'espèce, L.________ a bénéficié d'un tel non-lieu,

que le juge est donc lié par cette décision, qu'I.________ a toutefois été la cible de projection de boules de neige, ce qui est admis par le recourant (PV aud. 1), que cet acte constitue une tentative de voies de fait (art. 126 CP), que s'agissant d'une contravention, ce degré de réalisation n'est toutefois pas punissable (art. 105 al. 2 CP), que, nonobstant le fait qu'il soit impossible de reconstituer les trajectoires et la consistance des projectiles, on ne peut cependant exclure la possibilité qu'I.________ se soit, subjectivement, senti menacé, que l'ordonnance de non-lieu du 4 août 2009 ne se fonde que sur les propos échangés par les parties et non les gestes qui étaient pourtant aussi concernés par la plainte du 31 décembre 2008 (P. 9), qu'au vu de ce qui précède, l'élément constitutif subjectif de la connaissance de l'innocence de la personne dénoncée n'est donc pas avéré, que, dans ces circonstances, c'est à juste titre que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en faveur d'I.________; attendu, en définitive, que le recours est rejeté et l'ordonnance confirmée, que les frais d'arrêt sont mis à la charge du recourant (art. 307 CPP).