S1 24 107

1.

1.1 Selon l'article 1 alinéa 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à l'AI (art. 1a à 26bis et 28 à 70), à moins que la LAI n'y déroge expressément.

Posté le 5 juillet 2024, le présent recours à l’encontre de la décision du 10 juin précédent a été interjeté dans le délai légal de trente jours (art. 60 LPGA) et devant l'instance compétente (art. 56 et 57 LPGA et 69 al. 1 let. a LAI ; art. 81a al. 1 LPJA). Il répond par ailleurs aux autres conditions formelles de recevabilité (art. 61 let. b LPGA), de sorte que la Cour doit entrer en matière.

1.2 Au 1er janvier 2022, des modifications législatives et réglementaires sont entrées en vigueur dans le cadre du « développement continu de l’AI » (loi fédérale sur l’assuranceinvalidité [LAI] [Développement continu de l’AI], modification du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement sur l’assurance-invalidité [RAI], modification du 3 novembre 2021, RO 2021 706). Conformément aux règles de droit transitoire, c’est le nouveau droit qui est applicable, compte tenu de la date de la décision litigieuse et des faits juridiquement déterminants (révision d’office initiée en 2023).

2.

2.1 Le litige porte, dans le cadre d’une révision d’office, sur la suppression de la rente d’invalidité dès le 1er août 2024.

2.2 A teneur de l'article 17 alinéa 1 LPGA, la rente d’invalidité est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d’invalidité de l’assuré : subit une modification d’au moins 5 points de pourcentage (let. a), ou atteint 100% (let. b). De même, toute prestation durable accordée en vertu d’une décision entrée en force est, d’office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement (art. 17 al. 2 LPGA).

Tout changement important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision. Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit être tranché en comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la décision initiale de rente et les circonstances existant à l'époque de la décision litigieuse (ATF 125 V 368 consid. 2 et la référence). C'est la dernière décision entrée en force qui repose sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit qui constitue le point de départ temporel pour l'examen d'une modification du degré d'invalidité lors d'une révision de la rente sur demande ou d'office (ATF 133 V 108 consid. 5 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_140/2017 du 18 août 2017 consid. 4.2).

La rente peut être révisée non seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est en soi resté le même mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important (ATF 134 V 131 consid. 3, 113 V 273 consid. 1a et les références, 112 V 387 consid. 1b). Par contre, il n'y a pas de motif de révision lorsqu'on est en présence d'une évaluation simplement différente d'une situation qui est pour l'essentiel restée la même, à l’instar d’une appréciation différente des effets sur la capacité de travail d’un état de santé resté essentiellement inchangé (ATF 112 V 371 consid. 2b et 112 V 387 consid. 1b ; arrêts du Tribunal fédéral 9C_552/2007 du 17 janvier 2008 consid 3.1.2,9C_748/2013 du 10 février 2014 consid.

4.3 et 9C_818/2015 du 22 mars 2016 consid. 2.2).

2.3 Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner une invalidité au sens de l’article 4 alinéa 1 LAI en lien avec l’article 8 LPGA. La reconnaissance de l'existence d'une atteinte à la santé psychique suppose la présence d'un diagnostic émanant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant selon les règles de l'art sur les critères d'un système de classification reconnu, tel le CIM-10 ou le DSM- V (notamment : ATF 143 V 409 consid. 4.5.2 et 141 V 281 consid. 2.2 et 3.2 ; arrêts du Tribunal fédéral 8C_841/2016 du 30 novembre 2017 consid. 4.5.2 et 9C_815/2012 du 12 décembre 2012 consid. 3). En général, toutes affections psychiques doivent faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418), y compris les syndromes de dépendance primaire (ATF 145 V 215) et les troubles dépressifs de degré léger à moyen (ATF 143 V 409 et 418).

2.4 Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration - en cas de recours, le juge - se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, sur des documents émanant d’autres spécialistes. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles activités celle-là est incapable de travailler. Les renseignements fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de l’assuré (ATF 140 V 193 consid. 3.2, 125 V 256, 115 V 133 consid. 2, 114 V 310 consid. 3c et 105 V 156 consid. 1 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_761/2014 du 15 octobre 2015 consid. 3.4).

En général, le médecin traitant prend position le premier concernant l’atteinte à la santé et ses effets sur la capacité de travail. Il appartient ensuite au service médical régional (SMR) de procéder à l’évaluation médicale visant à déterminer s’il s’agit d’une atteinte à la santé ayant valeur d’invalidité (art. 54a LAI et 49 RAI ; cf. CIIAI, ch. 1001 ss). Selon l’article 54a al. 2 LAI, les services médicaux régionaux sont à la disposition des offices AI pour évaluer les conditions médicales du droit aux prestations. Ils établissent les capacités fonctionnelles de l’assuré, déterminantes pour l’AI conformément à l’article 6 LPGA, à exercer une activité lucrative ou à accomplir ses travaux habituels dans une mesure qui peut être raisonnablement exigée de lui (art. 54a al. 3 LAI), en tenant compte, qualitativement et quantitativement, de toutes les ressources et limitations physiques, mentales ou psychiques (art. 49 al. 1bis RAI). Ils sont indépendants dans l’évaluation médicale des cas d’espèce (art. 54a al. 4 LAI). Un rapport au sens de cette disposition (en corrélation avec l'art. 49 al. 1 RAI) a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements médicaux versés au dossier et de prodiguer des recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue d'une expertise médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au SMR de procéder (art. 49 al. 2 RAI ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1). Les rapports du SMR ont notamment pour but de résumer et de porter une appréciation sur la situation médicale d'un assuré, ce qui implique aussi, en présence de pièces médicales contradictoires, de dire s'il y a lieu de se fonder sur l'une ou l'autre ou s'il y a lieu de procéder à une instruction complémentaire (ATF 139 V 225 consid. 5.2, 135 V 465 consid. 4.4 et 122 V 157 consid. 1d ; arrêts du Tribunal fédéral 9C_518/2007 du 14 juillet 2008 consid. 3.2 et 9C_25/2015 du 1er mai 2015 consid. 4.1 ; VALTERIO, Droit de l'assurance-vieillesse et survivants [AVS] et de l'assurance-invalidité [AI], 2011, n° 2920).

Même si la jurisprudence a toujours reconnu une valeur probante aux rapports des médecins internes à une assurance, il convient cependant de relever qu'en pratique, ces appréciations ne revêtent pas la même force probante qu'une expertise ordonnée par un tribunal ou par un assureur dans le cadre de la procédure selon l'article 44 LPGA. Le tribunal devrait accorder entière valeur probante à cette dernière catégorie d'expertise émanant de spécialistes externes, pour autant qu'elle remplisse les exigences jurisprudentielles et qu'il n'existe pas d'indice concret à l'encontre de sa fiabilité. Si un cas d'assurance doit être tranché sans recours à une expertise externe, des exigences sévères doivent alors être posées à l'appréciation des preuves. S'il subsiste ne serait-ce qu'un léger doute au sujet du caractère fiable et fondé des conclusions médicales internes à l'assurance, il est alors nécessaire de procéder à des éclaircissements complémentaires (ATF 135 V 465 consid. 4.4 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_245/2011 du 25 août 2011 consid. 5.3). Quant aux médecins traitants qui se concentrent principalement sur la question du traitement médical, leurs rapports n'aboutissent pas à une appréciation objective de l'état de santé permettant de trancher la question des prestations d'assurance de façon concluante et ne remplissent donc que peu souvent les conditions matérielles posées à une expertise par l'ATF 125 V 351 consid. 3a. Pour ces motifs et compte tenu du fait que les médecins de famille, en raison de la relation de confiance qu'ils entretiennent avec leurs patients, se prononcent en cas de doute plutôt en faveur de ceux-ci, la prise en charge d'une prestation fondée directement et uniquement sur les indications des médecins traitants n'interviendra que très rarement dans un litige (ATF 135 V 465 consid. 4.5 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_198/2020 du 28 septembre 2020 consid. 2.1.2).

2.5 Selon le principe de la libre appréciation des preuves, pleinement valable en procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n’est pas lié par des règles formelles pour constater les faits au regard des preuves administrées, mais doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve quelle qu’en soit la provenance, puis décider s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son origine, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description des interférences médicales soit claire et, enfin, que les conclusions de l'expert soient dûment motivées (ATF 143 V 124 consid. 2.2.2, 134 V 231 consid. 5.1 et 125 V 351 consid. 3a et la réf. cit.).

2.6 Selon l’article 43 LPGA, l’assureur examine les demandes, prend d’office les mesures d’instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit (al. 1). L’assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l’appréciation du cas et qu’ils peuvent être raisonnablement exigés (al. 2). Le devoir d’instruction subsiste jusqu’à ce que les faits nécessaires à l’examen des prétentions en cause soient suffisamment élucidés (arrêts du Tribunal fédéral 9C_414/2014 du 31 juillet 2014 consid. 3.1.3 et 8C_364/2007 du 19 novembre 2007 consid. 3.2). Si elle estime que l’état de fait déterminant n’est pas suffisamment établi, ou qu’il existe des doutes sérieux quant à la valeur probante des éléments recueillis, l’administration doit mettre en œuvre les mesures nécessaires au complément de l’instruction (ATF 132 V 93 consid. 6.4).

L’assureur n’a pas à épuiser toutes les possibilités d’investigations, s’il estime, par une appréciation anticipée des preuves fournies par les investigations auxquelles il a déjà procédé, que certains faits présentent le degré de preuve requis par les circonstances et que d’autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation (PIGUET, in : Commentaire romand, Loi sur la partie générale des assurances sociales, Bâle 2018, N. 12 ad art. 43 LPGA ; ATF 131 I 153 consid. 3 ; 124 V 94 consid. 4b). A l’inverse, l’assureur ne peut renoncer à mettre en œuvre des mesures d’instruction complémentaires, lorsqu’il apparaît, sur la base du dossier ou des allégations de la personne assurée, que les faits pertinents n’ont pas été établis de manière correcte et complète ou qu’il existe des contradictions insurmontables (ATF 110 V 48).

3.

3.1 En l’occurrence, il sied d’examiner si et comment l’état de santé de l’assurée, ainsi que sa capacité de travail, ont évolué depuis la décision du 2 septembre 2020 lui octroyant le droit à une rente entière d’invalidité dès le 1er août 2019, soit au moment du dernier examen matériel complet du droit à la rente.

Précédemment à la décision précitée, le SMR avait retenu, dans un rapport final du 17 mars 2020, les diagnostics incapacitants de gonalgies sur gonarthrose fémoro-tibiale débutante ainsi que de status post ostéotomie de varisation du genou droit le 16 octobre 2018 et, au vu de l’avis du Dr D _________, avait proposé de retenir une capacité de travail de 50% dès le 1er février 2020 dans une activité adaptée, soit une activité permettant d’alterner les positions assis/debout, avec un port de charges limité à 10 kg de manière occasionnelle, sans travaux lourds et sans marche en terrain irrégulier. Nonobstant cet avis, l’OAI a retenu que l’assurée présentait une incapacité totale de travail dès le 27 août 2018, puis qu’elle avait pu mettre en valeur une capacité de gain de 20% dès le 17 septembre 2019, ce qui correspondait à la réalité telle que vécue par l’intéressée. Eu égard à une probable amélioration de l’état de santé de cette dernière suite à l’opération du 26 mai 2020 (arthroscopie et ablation du matériel d’ostéosynthèse), l’OAI a en outre fixé une révision rapprochée.

3.2 Depuis la décision du 2 septembre 2020, l’intimé a estimé que, sur le plan somatique, l’état de santé de la recourante s’était amélioré et que, depuis le 9 mai 2023 (un an après la fin des traitements de chimiothérapie), l’exercice à 100% avec un rendement normal de n’importe quelle activité légère et adaptée (position alternée mais de préférence assise, port de charges limité à 10 kg de manière occasionnelle, pas de travaux lourds, pas de travaux nécessitant une position accroupie ou à genoux, pas de marche en terrain irrégulier ou sur plan incliné, pas de travaux nécessitant de monter sur des échelles ou des échafaudages) était exigible. Sur le plan neuropsychologique en revanche, l’intimé a considéré qu’il n’y avait aucun trouble neuropsychologique ou neurocognitif documenté et témoignant de la présence d’une affection grave et invalidante. Cela étant, l’OAI a retenu les diagnostics incapacitants de gonalgies sur gonarthrose fémoro-tibiale bilatérale et de tumeur de la granulosa de l’ovaire gauche découverte le 15 octobre 2021 ainsi que les incapacités de travail suivantes :

- 0% dès le 26 avril 2021 ;

- 100% dès le 15 octobre 2021 ;

- 0% dès le 9 mai 2023.

Partant, l’OAI a considéré qu’il se justifiait de supprimer la rente entière d’invalidité de la recourante dès le 1er août 2024, soit dès le premier jour du deuxième mois suivant la notification de la décision définitive contestée céans. Le droit à des mesures d’ordre professionnel lui a en outre été dénié, la condition subjective nécessaire à sa réadaptation n’étant pas remplie. Pour ce faire, l’intimé s’est fondé sur l’avis de son service médical, à savoir de la Dresse E _________, spécialiste en médecine interne générale (cf. rapport final du 7 juillet 2023, confirmé le 5 décembre 2023 et le 12 janvier 2024). La recourante conteste quant à elle la position de l’OAI, arguant en substance, sur la base des avis des Drs D _________, K _________ et J _________, que l’avis du SMR contenait des incohérences et des lacunes dues à une instruction insuffisante quant à son surpoids et à l’aspect psychiatrique de son cas.

3.2.1 A l’examen des différentes appréciations du SMR, force est de constater, sur le plan somatique, qu’elles prennent en compte l’ensemble des rapports établis par les médecins ayant examiné la recourante. La Dresse E _________ a notamment considéré :

- le rapport d’examen clinique somatique du 29 avril 2021 du Dr F _________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur et médecin physique et réadaptation auprès du SMR, qui a estimé que dans une activité adaptée (pas de travaux lourds, pas de marche prolongée ni en terrain irrégulier ou sur plan incliné, pas d’échelles ni d’échafaudages, position de travail alternée mais préférentiellement assise, pas de position accroupie ou agenouillée, port de charges limité à 10 kg de manière non répétitive) une pleine capacité de travail était exigible de l’assurée dès le 26 avril 2021, date de son examen ;

- au plan ostéo-articulaire, le rapport du 6 décembre 2021 du Dr D _________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, qui estimait que sa patiente, dont le moral était diminué, ne pouvait pas travailler à plus de 50% en raison de douleurs aux genoux et posait les limitations fonctionnelles suivantes : pas de station debout prolongée, pas de port de charges supérieures à 10 kg, pas d’échelles ni d’échafaudages de manière répétée et pas de position accroupie ou à genoux ; le rapport du 12 juin 2023 de ce spécialiste, qui maintenait ces limitations fonctionnelles, mais estimait que la capacité de travail de l’assurée était désormais nulle dans n’importe quelle activité ;

- au plan oncologique, les rapports du 22 mai 2023, du 6 septembre suivant et du 2 janvier 2024 de la Dresse J _________, spécialiste en oncologie, qui a relevé que l’intéressée avait bénéficié d’une chimiothérapie adjuvante jusqu’en mai 2022, qu’une reprise progressive du travail était possible 1 à 2 ans après ce traitement, que sa patiente était en rémission, mais qu’elle gardait des séquelles psychologiques, sous la forme d’une fatigabilité accentuée par un trouble anxieux, bien qu’elle n’ait pas bénéficié d’un suivi par un psycho-oncologue ni effectué de bilan neuropsychologique, et que sa capacité de travail était d’au maximum 20%.

De cette façon, il apparaît que le SMR a repris les différents avis médicaux versés au dossier depuis la révision d’office initiée en 2020, respectivement en 2023 une fois l’atteinte oncologique traitée, puis a, sur chaque plan, expliqué pour quelle raison elle se distançait des avis des médecins traitants de la recourante. La Dresse E _________ a ainsi relevé que, sur le plan ostéo-articulaire, les limitations fonctionnelles retenues par le Dr D _________ avaient été admises, ce qui avait justifié la reconnaissance d’une incapacité totale de travail dans l’activité habituelle de lingère, mais non dans une activité adaptée et légère, qui demeurait exigible, ce que son confrère le Dr F _________ avait par ailleurs également retenu à l’issue de son examen clinique somatique. Sur le plan oncologique, la Dresse E _________ a retenu qu’à plus d’un an de la fin du traitement chimiothérapeutique, en l’absence de complication et au vu d’une rémission, un retour à une pleine capacité de travail dans une activité adaptée était attendu. La Dresse E _________ a en outre clairement défini les limitations fonctionnelles présentées par l’intéressée, soit pas de marche prolongée, pas de marche en terrain irrégulier ou sur plans inclinés, pas d’échelles ni d’échafaudages, position de travail alternée mais préférentiellement assise, pas de position accroupie ni agenouillée, port de charges limité à 10 kg de manière non répétitive et ce en tenant compte de l’ensemble des avis émis par les différents spécialistes intervenus dans la prise en charge de la recourante ainsi que sur l’avis du Dr F _________, qui a procédé à un examen complet et détaillé en date du 26 avril 2021, soit postérieurement à la dernière opération au niveau des genoux subie par la recourante. Cette analyse opérée par le SMR du point de vue somatique est convaincante et n’appelle aucune critique particulière.

S’agissant du surpoids de l’intéressée, s’il est vrai que la jurisprudence récente (ATF 151 V 66 consid. 5.9 et 5.11 et les références citées) a retenu que le caractère fondamentalement traitable de l’affection qu’est l’obésité ne s’oppose pas en soi à un droit à la rente, il convient de rappeler d’une part que la personne assurée a une obligation de réduire le dommage et d’autre part que ce n’est pas le diagnostic qui compte mais uniquement les effets d’une maladie sur la capacité de travail (ATF 136 V 279 consid. 3.2.1) et qu’il n’est pas possible de déduire directement d’un diagnostic l’atteinte à la capacité de travail (ATF 145 V 215 consid. 6.1, 143 V 409 consid. 4.2.1, 143 V 418 consid. 6). In casu, dès lors que les Drs K _________, D _________ et J _________ ne font qu’évoquer le surpoids de l’intéressée mais ne décrivent aucun effet de ce diagnostic sur la capacité de travail de celle-ci, c’est à juste titre que l’OAI n’a pas plus investigué ce point et que la Dresse E _________ a relevé qu’une perte pondérale était recommandée mais qu’il s’agissait d’une mesure qui dépendait d’une volonté personnelle de l’assurée.

Sur le plan psychique, le Tribunal rappelle que la reconnaissance de l'existence d'une atteinte à la santé psychique suppose la présence d'un diagnostic émanant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant selon les règles de l'art sur les critères d'un système de classification reconnu, tel le CIM-10 ou le DSM-V (cf. supra consid. 2.3). Or, en l’espèce, force est de constater qu’aucun diagnostic émanant d’un spécialiste n’a été posé. En effet, alors que le Dr D _________ a uniquement mentionné que le moral de sa patiente était diminué (cf. rapport du 6 décembre 2021), le Dr K _________ a relevé que cette dernière avait présenté des symptômes d’épuisement avec état anxio-dépressif depuis 2018 (cf. rapport du 11 septembre 2023). Non seulement ces deux médecins ne sont pas spécialistes en psychiatrie, mais il appert surtout qu’ils n’ont pas orienté leur patiente vers un tel spécialiste, qui aurait été susceptible d’aider cette dernière, de poser un diagnostic psychiatrique et de se prononcer sur un éventuel impact de ce diagnostic sur la capacité de travail de celle-ci. Quant à la Dresse J _________, qui n’est pas non plus spécialiste en psychiatrie, elle a soutenu que l’intéressée présentait des séquelles psychologiques suite à son atteinte oncologique et qu’elle souffrait d’une fatigabilité accentuée par un trouble anxieux, tout en admettant qu’elle n’avait pas bénéficié d’un suivi par un psycho-oncologue ni effectué de bilan neuropsychologique. Ces avis non spécialisés ne sauraient ainsi permettre à la Cour de retenir que la recourante présenterait une atteinte psychiatrique incapacitante. Cette appréciation est renforcée par le fait que l’intéressée a clairement exprimé lors de l’assessment du 27 mars 2024 qu’elle n’avait pas besoin d’aide sur le plan psychologique, dans la mesure où elle était bien entourée.

Enfin, s’il est vrai que l’OAI avait, dans sa décision du 2 septembre 2020, reconnu à la recourante le droit à une rente entière d’invalidité basée sur un degré d’invalidité de 100% correspondant à la réalité telle que vécue par celle-ci, alors que le SMR avait proposé de retenir une capacité de travail de 50% dans une activité adaptée, force est de constater que l’intimé avait précisé dans cette décision que l’état de santé de l’intéressée était fortement susceptible de s’améliorer suite à l’opération chirurgicale ayant eu lieu le 26 mai 2020, raison pour laquelle il prévoyait d’ores et déjà une révision rapprochée. Cette révision, initiée en 2020, stoppée en raison de l’atteinte oncologique, puis reprise en 2023, a effectivement permis de mettre en évidence une amélioration de l’état de santé de l’intéressée suite à la dernière intervention chirurgicale (cf. supra). L’OAI n’a donc pas procédé à une évaluation simplement différente d'une situation qui est pour l'essentiel restée la même, mais bien à une révision consécutive à une modification de l’état de santé de l’assurée.

3.2.2 Sur la base des éléments qui précédent, il n’existe aucun motif pour remettre en doute la valeur probante de l’avis du SMR, ce dernier étant complet, détaillé, motivé et reprenant l’entier des avis médicaux émis, en particulier ceux des médecins traitants de l’assurée. Le dossier est ainsi suffisamment complet pour qu’un jugement valable puisse être rendu sur la base de celui-ci (sur l’appréciation anticipée des preuves : ATF 145 I 167 consid. 4.1). Partant, une pleine capacité de travail, dans une activité adaptée, doit être reconnue à la recourante dès le 9 mai 2023. Par ailleurs, le calcul du degré d’invalidité (28% dès le 1er janvier 2024), non contesté, n’apparaît pas critiquable et peut être confirmé. Ainsi, c’est à juste titre que l’OAI a supprimé la rente entière d’invalidité qu’il versait jusqu’alors à la recourante avec effet au 1er août 2024, soit le 1er jour du 2ème mois qui suit la notification de la décision définitive.

Dans ces circonstances, le recours du 5 juillet 2024 est rejeté et la décision de l’OAI du 10 juin 2024 confirmée.

4.

4.1 Les frais de justice, arrêtés à 500 fr. selon les principes de la couverture des coûts et de l’équivalence des prestations, sont mis à la charge de la recourante qui succombe (art. 61 let. fbis LPGA et art. 69 al. 1bis LAI), le montant étant compensé par l’avance de frais, d’un montant équivalent, déjà versée.

4.2 La recourante n’ayant pas gain de cause, il ne lui est pas alloué de dépens (art. 61 let. g LPGA a contrario), ni d’ailleurs à l’office intimé (art. 91 al. 3 LPJA).