Ordonnance du DFF
sur le tarif pour le trafic des voyageurs

Beurre et crème: – jusqu’๠kg/l par personne en franchise

Lait, fromage, caillebotte et autres produits laitiers: – jusqu’à 5 kg/l par personne en franchise

Oeufs d’oiseaux en coquilles: – jusqu’à²,5 kg par personne en franchise – quantité excédant²,5 kg³.70 par kg

Fleurs coupées: – jusqu’à 20 kg par personne en franchise – quantité excédant 20 kg 35.–– par kg

Légumes, frais ou congelés: – quantité excédant 20 kg³.70 par kg

Pommes, poires, coings, prunes, pruneaux, reinesclaudes, mirabelles, abricots, cerises, fraises, framboises, groseilles, mûres et cassis, frais: – quantité excédant 20 kg³.50 par kg

Produits de pommes de terre tels que farine, flocons, pommes-chips, pommes frites: – jusqu’à²,5 kg par personne en franchise – quantité excédant²,5 kg 7.50 par kg

Céréales, à l’exception du riz ; produits de la minoterie: – quantité excédant 20 kg¹.50 par kg

Huiles, graisses et margarine comestibles: – jusqu’à 4 kg/l par personne en franchise

Jus de pomme, de poire et de raisins, non fermenté, sans alcool; cidre de pommes et cidre de poires: – jusqu’à³ l par personne en franchise – quantité excédant³ l –. 90 par l

Vin de raisins frais: – vin mousseux¹.30 par l – vin naturel – jusqu’à 20 l par personne –.60 par l – quantité excédant 20 l³.–– par l

Autres boissons fermentées: –.35 par l

Vins doux et vermouths ainsi qu’autres vins de raisins frais préparés à l’aide de plantes ou autres substances aromatiques excepté la Sangria: – jusqu’à 22 % vol³.50 par l – de plus de 22 % vol Selon le groupe tarifaire 16

Eaux-de-vie, liqueurs et autres spiritueux: – jusqu’à 20 % vol. 6.–– par l – de plus de 20 jusqu’à 40 % vol 12.–– par l – de plus de 40 jusqu’à 60 % vol 18.–– par l – de plus de 60 % vol 23.–– par l

Tabacs fabriqués: – cigares 15.55 par kg – cigarettes 93.65 par kg – tabac coupé 9.90 par kg

Essence, huile diesel, destinées à être utilisées comme –.75 par l carburant:

Autres marchandises: en franchise