Ordonnance
sur les cosmétiques
(OCos)

Annexe 1

(art.¹, al. 1) Liste des colorants que peuvent contenir les produits cosmétiques2 Champ d’application Colonne 1 = Colorants admis pour tous produits cosmétiques. Colonne 2 = Colorants admis pour tous produits cosmétiques, à l’exception des produits cosmétiques destinés à être appliqués à proximité des yeux et notamment des produits de maquillage et de démaquillage des yeux. Colonne 3 = Colorants admis uniquement pour les produits cosmétiques qui ne sont pas destinés à entrer en contact avec les muqueuses. Colonne 4 = Colorants admis uniquement pour les produits cosmétiques qui sont destinés à n’entrer qu’en bref contact avec la peau.

Numéro de la Coloration Champ d’application Autres limitations et exigences3 10006 verte × 10020 verte × 10316* jaune × 11680 jaune × 11710 jaune × 11725 orange × 11920 orange × 12010 rouge × 12085* rouge × 3 % maximum dans le produit fini 12120 rouge × 12150 rouge × 12370 rouge × 12420 rouge × 12480 brune × 12490 rouge × 12700 jaune × 13015 jaune × E 105 14270 orange × E 103

14720 rouge × E 122 14815 rouge × E 125 15510* orange × 15525 rouge × 15580 rouge × 15620 rouge × 15630* rouge × 3 % maximum dans le produit fini 15800 rouge × 15850* rouge × 15865* rouge × 15880 rouge × 15980 orange × E 111 15985* jaune × E 110 16035 rouge × 16185 rouge × E 123 16230 orange × 16255* rouge × E 124 16290 rouge × E 126 17200* rouge × 18050 rouge × 18130 rouge × 18690 jaune × 18736 rouge × 18820 jaune × 18965 jaune × 19140* jaune × E 102 20040 jaune × Teneur maximale de 5 ppm en 3,3’-diméthylbenzidine dans le colorant 20170 orange × 20470 noire × 21100 jaune × Teneur maximale de 5 ppm en 3,3’-diclorbenzidine dans le colorant 21108 jaune × idem 21230 jaune × 24790 rouge × 26100 rouge × Critères de pureté: Aniline ≤0,2% 2-Naphtol ≤0,2% 4-Aminoazobenzène ≤0,1% 1-(Phénylazo)-2-naphtol ≤3% 1-[2-(Phénylazo)-phényl-azo]-2-naphtalénol ≤2% 27290* rouge × 27755 noire × E 152 28440 noire × E 151 40215 orange × 40800 orange × 40820 orange × E 160e 40825 orange × E 160f 40850 orange × E 161g 42045 bleue × 42051* bleue × E 131 42053 verte × 42080 bleue × 42090 bleue × 42100 verte × 42170 verte × 42510 violette × 42520 violette × 5 ppm maximum dans le produit fini 42735 bleue × 44045 bleue × 44090 verte × E 142 45100 rouge × 45190 violette × 45220 rouge × 45350 jaune × 6% maximum dans le produit fini 45370* orange × Teneur maximale de 1 % en fluorescéine et de 2 % en monobromofluorescéine 45380* rouge × idem 45396 orange × Lorsqu’il est employé pour les lèvres, le colorant est admis uniquement sous forme d’acide libre à la concentration maximale de 1 % 45405 rouge × Teneur maximale de 1 % en fluorescéine et de 2% en monobromofluorescéine 45410* rouge × idem 45425 rouge × Teneur maximale de 1 % en fluorescéine et de 3 % en monoiodofluorescéine 45430* rouge × E 127 idem 47000 jaune × 47005 jaune × E 104 50325 violette × 50420 noire × 51319 violette × 58000 rouge × 59040 verte × 60724 violette × 60725 violette × 60730 violette × 61565 verte × 61570 verte × 62045 bleue × 69800 bleue × E 130 69825 bleue × 71105 orange × 73000 bleue × 73015 bleue × E 132 73360 rouge × 73385 violette × 73900 violette × 73915 rouge × 74100 bleue × 74160 bleue × 74180 bleue × 74260 verte × 75100 jaune × 75120 orange × E 160 b 75125 jaune × E 160 d 75130 orange × E 160 a 75135 jaune × E 161 d 75170 blanche × 75300 jaune × E 100 75470 rouge × E 120 75810 verte × E 140 et

E 141 77000 blanche × E 173 77002 blanche × 77004 blanche × 77007 bleue × 77015 rouge × 77019 mica × 77120 blanche × 77163 blanche × 77220 blanche × E 170 77231 blanche × 77266 noire × 77267 noire × 77268:1 noire × E 153 77288 verte × Exempt d’ion chromate 77289 verte × Exempt d’ion chromate 77346 verte × 77400 brune × 77480 brune × E 175 77489 orange × E 172 77491 rouge × E 172 77492 jaune × E 172 77499 noire × E 172 77510 bleue × Exempt d’ion cyanure 77713 blanche × 77742 violette × 77745 rouge × 77820 blanche × E 174 77891 blanche × E 171 77947 blanche × Lactoflavine jaune × E 101 Caramel brune × E 150 Capsantéine, orange × E 160 c capsorubine Rouge de rouge × E 162 betterave, bétanine Anthocyanes rouge × E 163 Stéarates blanche × d’aluminium, de zinc, de magnésium et de calcium Bleu de bleue × bromothymol Vert de verte × bromocrésol Acid red 195 rouge × * Les laques, pigments ou sels de baryum, strontium et zirconium, insolubles, de ces colorants sont également admis.

Annexe 2

(art.¹, al. 2) Liste des substances que les produits cosmétiques ne peuvent contenir en dehors des restrictions et conditions prévues Nom Champ d’application Concentration maximale dans Exigences particulières/Avertissements (en italique) Acétate d’hydroxyméthylamine; Agent antimicrobien 0,1 % N-(Hydroxyméthyl)-glycinate de sodium Acétyl-3 méthyl-6 -pyranne 3H-dione-2,4 et ses sels (voir acide déhydroacétique) Acide amino-4 benzoïque Filtre ultraviolet 5,0 % Acide benzoïque, ses sels et ses esters (+) Agent antimicrobien 0,5 % calculé en acide Acide benzylidène camphre sulfonique (voir acide α-(oxo-2 bornylidène-3)- toluène-4 sulfonique) Acide borique, borates et tétraborates a. talcs 5,0 % exprimé en % Interdit dans les produits destinés aux enfants de d’acide borique moins de 3 ans. moins de 3 ans.» «Ne pas appliquer sur une peau irritée ou blessée.»

b. produits d’hygiène buc- 0,1 % exprimé en % Interdit dans les produits destinés aux enfants de cale d’acide borique moins de 3 ans. moins de 3 ans.» «Ne pas ingurgiter.»

Nom Champ d’application Concentration maximale dans Exigences particulières/Avertissements (en italique)

c. autres usages (excepté 3,0 % exprimé en % Interdit dans les produits destinés aux enfants de produits pour soins capil- d’acide borique moins de 3 ans. laires et produits pour le «Ne pas utiliser pour les soins aux enfants de bain) moins de 3 ans.» «Ne pas appliquer sur une peau irritée ou blessée.»; «Contient des borates et des tétraborates.» (pour une teneur en borate soluble Acide déhydroacétique et ses sels; Agent antimicrobien 0,6 % calculé en acide Interdit dans les aérosols. acétyl-3 méthyl-6 -pyranne 3H-dione-2,4 et sels Acide étidronique et ses sels; a. produits de soins¹,5 % exprimé en acide acide hydroxy-1 éthylidène diphos- capillaires libre phonique

b. savons 0,2 % exprimé en acide libre Acide formique et son sel de sodium (+) Agent antimicrobien 0,5 % calculé en acide Acide hydroxy-4 benzoïque, ses sels et Agent antimicrobien 0,4 % calculé en acide, ses esters (+) pour un ester 0,8 % calculé en acide, pour les mélanges d’esters Acide hydroxy-1 éthylidène diphosphonique (voir acide étidronique) Acide hydroxy-2 méthoxy-4 benzophénone-sulfonique-5 et son sel de sodium (voir benzophénone-4 et -5) Acide oxalique, ses esters et Produits capillaires 5,0 % «Réservé à l’usage professionnel.» ses sels alcalins Acide α-(oxo-2 bornylidène-3)-2 toluène- Filtre ultraviolet 6,0 % calculé en acide sulfonique-4 et ses sels Nom Champ d’application Concentration maximale dans Exigences particulières/Avertissements (en italique) Acide phényl-2 benzimidazole sulfonique- Filtre ultraviolet 8,0 % calculé en acide 5, et ses sels de potassium, de sodium et de triéthanolamine Acide 2,2’-bis-(1,4-phénylène) 1Hbenzimidazole-4,6 disulfonique, sel monosodique (voir bisymidazylate) Acide (phénylène diméthylidyne-1,4) - Filtre ultraviolet 10,0 % calculé en acide 3,3’bis-(diméthyl-7,7 oxo-2 bicyclo [2.2.1]-heptyl-méthanesulfonique) et ses sels [Terephthalydene Dicamphor Sulfonic Acid] Acide propionique et ses sels (+) Agent antimicrobien 2,0 % calculé en acide Acide salicylique et ses sels (+) Agent antimicrobien 0,5 % calculé en acide A ne pas utiliser dans les produits destinés aux enfants de moins de 3 ans, à l’exception des shampooings. moins de 3 ans.» Uniquement dans les produits qui pourraient être utilisés pour les soins aux enfants et qui restent en contact prolongé avec la peau. Agent kératolytique 2,0 % calculé en acide Antipelliculaire 3,0 % calculé en acide Uniquement dans les produits destinés à être Acide sorbique et ses sels (+) Agent antimicrobien 0,6 % calculé en acide Acide terephthalydène dicamphor sulfonique (voir acide (phénylène diméthylidyne-1,4) - 3,3’bis-(diméthyl-7,7 oxo-2 bicyclo [2.2.1]-heptyl-méthanesulfonique) et ses sels) Nom Champ d’application Concentration maximale dans Exigences particulières/Avertissements (en italique) Acide thioglycolique et ses sels a. produits pour le frisage 11,0 % prêt à l’emploi, Usage professionnel: «Pour usage professionnel (permanente) ou le pH 7 à 9,5; seulement.» défrisage des cheveux calculé en acide Autres inscriptions et avertissements cf.

produits pour l’usage général. 8,0 % prêt à l’emploi, Usage général: «Contient des sels de l’acide thiopH 7 à 9,5; glycolique. Suivre le mode d’emploi. A conserver calculé en acide hors de la portée des enfants.» Le mode d’emploi doit contenir les phrases suivantes: – «Eviter tout contact avec les yeux.» – «Rincer immédiatement et abondamment avec de l’eau et consulter un spécialiste si le produit entre en contact avec les yeux.» – «Porter des gants appropriés.»

2. dépilatoires 5,0 % prêt à l’emploi, idem (excepté la recommandation du port de gants) pH 7 à 9,5; calculé en acide

3. autres produits pour 2,0 % prêt à l’emploi, traitements capillaires pH 7 à 9,5; rincés calculé en acide Acide undécylène-10 oïque, ses sels et Agent antimicrobien 0,2 % calculé en acide ses esters (+) Alcool benzylique (+) Solvants pour substances libre «Contient de l’alcool benzylique.» parfumantes et substances aromatisantes Alcool dichloro-2,4 benzylique (+) Agent antimicrobien 0,15 % Alcool méthylique Dénaturant pour les alcools 5,0 % calculé en % des éthylique et isopropylique alcools éthylique et isopropylique N-Alkyl(C12-22) triméthylammonium, Agent antimicrobien 0,5 % Uniquement dans les produits destinés à être bromure et chlorure de (+) Antistatique 3,0 % rincés.

Nom Champ d’application Concentration maximale dans Exigences particulières/Avertissements (en italique) Bis(Amidino-4 bromo-2 phénoxy)-1,6 nhexane (voir dibromohexamidine et ses sels) Aminexil; Produits pour traitements 1,5 % Diaminopyrimidine-2,4 oxyde-3 capillaires Ammoniaque 6,0 % calculé en NH3 Au-delà de 2 %: «Contient de l’ammoniaque.» Anisotriazine (voir [2,4-bis-{[4-(2-éthylhexyloxy)-2- hydroxy]-phényl}-6-(4-méthoxyphényl)- (1,3,5)-triazine]) Arbutine; Arbutoside (voir hydroquinone-mono-β-Dglucopyranoside) Benzalkonium, chlorure de, bromure de, Agent antimicrobien 0,1 % exprimé en chlorure Produits pour soins intimes externes et produits saccharinate de (+) de benzalkonium destinés à rester sur la peau. Agent antistatique 3,0 % exprimé en chlorure Produits pour soins capillaires rincés de benzalkonium Benzéthonium, chlorure de Agent antimicrobien 0,1 % Uniquement dans les produits destinés à être Benzoate de benzyle Anti-insectes 8,0 % Benzophénone-3 (voir oxybenzone) Benzophénone-4; Filtre ultraviolet 5,0 % acide hydroxy-2 méthoxy-4 benzophénone-sulfonique-5; Sulisobenzone (INN) Benzophénone-5; Filtre ultraviolet 5,0 % exprimé en acide acide hydroxy-2 méthoxy-4 benzophénone- sulfonique sulfonique-5 et son sel de sodium Nom Champ d’application Concentration maximale dans Exigences particulières/Avertissements (en italique) 2-(2H-benzotriazole-2-yl)-4-méthyl-6-(2- méthyl-3-(1,3,3,3-tétraméthyl-1- (triméthylsilyl)-oxy)-disiloxanyl)-propyl)- phénol (voir drometrizole trisiloxane) Benzyl-2 chloro-4 phénol (voir chlorophène) Benzylhémiformal Agent antimicrobien 0,15 % Uniquement dans les produits destinés à être Dégage du formaldéhyde (voir indications à la dernière page). Benzylidène-3 camphre; Filtre ultraviolet 2,0 % Benzylidène-3 bornanone-2 Benzylmalonate de diméthicodiéthyle Filtre ultraviolet 10,0 % Bismuth (III), citrate basique de Teinture capillaire 0,5 % métallique Bismuth (III), gallate basique de et Teintures capillaires 2,0 % nitrate basique de métalliques Bisymidazylate; Filtre ultraviolet 10,0 % exprimé en acide acide 2,2’-bis-(1,4-phénylène) 1Hbenzimidazole-4,6 disulfonique, sel monosodique Bromchlorophène (+); Agent antimicrobien 0,1 % Méthylène-2,2’bis chloro-4 bromo-6 phénol Bromo-5 nitro-5 dioxane-1,3 Agent antimicrobien 0,1 % Uniquement dans les produits destinés à être rincés.

Eviter la formation de nitrosamines. Bronopol (+); Agent antimicrobien 0,1 % Eviter la formation de nitrosamines. Bromo-2 nitro-2 propanediol-1,3 Nom Champ d’application Concentration maximale dans Exigences particulières/Avertissements (en italique) (tert-Butyl-4 phényl)-1 (méthoxy-4 Filtre ultraviolet 5,0 % phényl)-3 propanedione-1,3 Cétylpyridinium, chlorure de Agent antimicrobien 0,05 % Dans les produits d’hygiène buccale. 0,2 % Dans les produits non rincés. 0,3 % Uniquement dans les produits destinés à être Chloramine-T; Agent antimicrobien 0,2 % Tosylchloramide sodique Chlorates des métaux alcalins a. dentifrices 5,0 %

b. autres usages 3,0 % Chlorhexidine, acétate, gluconate, chlorhy- Agent antimicrobien 0,3 % exprimé en Interdit dans les produits d’hygiène buccale. drate (+) chlorhexidine Chlorhydrate de décyloxy-3 hy-droxy-2 Agent antimicrobien 0,5 % amino-1 propane (Décominol, INN) Chloro-2 acétamide Agent antimicrobien 0,3 % «Contient du chloracétamide.» Chlorobutanol; Agent antimicrobien 0,5 % Interdit dans les aérosols. Trichloro-1,1,1 méthyl-2 propanol-2 «Contient du chlorobutanol.» Chloro-4-m-crésol (+) Agent antimicrobien 0,2 % Interdit dans les produits destinés à entrer en chloro-4 méthyl-3 phénol contact avec les muqueuses. Chloro-2 N,N-diéthylbenzamide Anti-insectes 12,0 % Chloro-4 diméthyl-3,5 phénol (+) Agent antimicrobien 0,5 % Chloro-5 méthyl-2 2H-isothiazolone-3 et Agent antimicrobien 0,0015 % méthyl-2 2H-isothiazolone-3, mélange 3+1 Chlorophène; Agent antimicrobien 0,2 % Benzyl-2 chloro-4 phénol Chlorphénésine; Agent antimicrobien 0,3 % Ether p-chlorophénylglycérique Nom Champ d’application Concentration maximale dans Exigences particulières/Avertissements (en italique) Chlorure d’argent/dioxyde de titane, Agent antimicrobien 0,02 % Interdit dans les produits destinés aux enfants de adduct (20%AgCl + 80%TiO2) moins de 3 ans et dans les produits d’hygiène buccale et pour les soins des lèvres. Chlorure de (chloro-3 allyle)-1 triaza-3,5,7 Agent antimicrobien 0,2 % Dégage du formaldéhyde (voir indications à la azonia-1 adamantane [Quaternium-15] dernière page). Chlorure de méthylène 35,0 % Teneur maximale en impuretés 0,2%. Climbazol (+); Agent antimicrobien 0,5 % 1H-Imidazolyl-1 (chloro-4 phénoxy)-1 diméthyl-3,3 butanone-2 Composés nitro-musqués Composés parfumants o-Cymenol-5 (voir méthyl-3 (méthyl-1 éthyle)-4 phénol) Décominol (INN) (voir chlorhydrate de décyloxy-3 hydroxy-2 amino-1 propane) Dialkanolamides d’acides gras Substances tensioactives Dialkanolamines libres: ne pas employer avec des agents nitrosants. Teneur max. en N-nitrosodialkanolamines: Diamidino-4,4’ diphénoxy-1,6 hexane (voir hexamidine) Nom Champ d’application Concentration maximale dans Exigences particulières/Avertissements (en italique) Diaminophénols4 Teintures d’oxydation 10,0 % Usage général: «Peut provoquer une réaction allergique. Ne pas utiliser pour la coloration des cils et des sourcils.» Usage professionnel: «Pour usage professionnel uniquement.

Porter des gants appropriés.» Diaminopyrimidine-2,4 oxyde-3 (voir aminexil) Diazolidinylurée; Agent antimicrobien 0,5 % Dégage du formaldéhyde (voir indications à la N-Hydrométhyl N-(dihydroxyméthyl-1,3 dernière page). dioxo-2,5 imidazolidinyl-4) N’-hydroxyméthylurée Dibromo-1,2 dicyano-2,4 butane Agent antimicrobien 0,1 % Ne pas employer dans les produits de protection solaire à une concentration supérieure à 0,025 %. Dibromohexamidine et ses sels (y compris Agent antimicrobien 0,1 % l’iséthionate); bis(Amidino-4 bromo-2 phénoxy)-1,6 nhexane Dichlorophène Agent antimicrobien 0,5 % «Contient du dichlorophène.» N,N-Diéthylbenzamide Anti-insectes 12,0 % N,N-Diéthylcaprylamide Anti-insectes 10,0 % N,N-Diéthyl-3 toluamide Anti-insectes 30,0 % (vol.) «A utiliser avec précaution chez les enfants.» Dihydroxy-1,4 benzène (voir hydroquinone)

Nom Champ d’application Concentration maximale dans Exigences particulières/Avertissements (en italique) Diméthoxyméthane; Aérosol 30,0 % «Peut irriter les muqueuses et les voies Méthylal respiratoires.» Diméthylamino-4 benzoate Filtre ultraviolet 8,0 % d’éthyl-2 hexyle; [Octyl Dimethyl PABA] Diméthylol-diméthylhydantoïne; Agent antimicrobien 0,6 % bis-Hydroxyméthyl-1,3 diméthyl-5,5’ imidazolidinedione-2,4; [DMDMHydantoin] Diméthyl-4,4 oxazolidine-1,3 Agent antimicrobien 0,1 % Le pH du produit fini ne doit pas être inférieur à 6 Diméthylpapamidolaurdimonium, Filtre ultraviolet 2,0 % Produits pour soins capillaires. tosylate de Domiphène, bromure de; Agent antimicrobien 0,1 % Aussi dans les produits d’hygiène buccale. Phénododécinium, bromure de Drometrizol-trisiloxane; Filtre ultraviolet 10,0 % «Eviter tout contact avec les yeux.» 2-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4-méthyl-6-(2- méthyl-3-(1,3,3,3-tétraméthyl-1- (triméthylsilyl)-oxy)-disiloxanyl)-propyl)- phénol Eau oxygénée et autres composés ou mé- a. préparations pour traite- 12,0 % (vol.) a,b,c: «Contient de l’eau oxygénée.» langes libérant du H2O2, dont la carbamide ments capillaires a–d: a,b,c: «Eviter tout contact avec les yeux. Rincer d’eau oxygénée et le peroxyde de zinc b. préparations pour 4,0 % sous forme liée ou immédiatement avec de l’eau si le produit entre en l’hygiène de la peau libre contact avec les yeux.»

3. préparations pour durcir 2,0 % a: «Porter des gants appropriés.» les ongles

4. produits d’hygiène 0,1 % buccale Nom Champ d’application Concentration maximale dans Exigences particulières/Avertissements (en italique) Esters de l’acide thioglycolique Produit pour le frisage (per- 11,0 % prêt à l’emploi Usage professionnel: «Pour usage professionnel manente) ou défrisage des pH 6 à 9,5; calculé seulement.» cheveux en acide thioglycolique 8,0 % prêt à l’emploi Usage général et usage professionnel: le mode pH 6 à 9,5; calculé d’emploi doit contenir les phrases suivantes: en acide thiogly- «Contient des esters de l’acide thioglycolique. colique Suivre le mode d’emploi. A conserver hors de la portée des enfants.» «Peut entraîner une sensibilisation par contact avec la peau.» «Eviter tout contact avec les yeux.» «Rincer immédiatement et abondamment avec de l’eau. Consulter un spécialiste si le produit entre en contact avec les yeux.» «Porter des gant appropriés.»

Ester bis (2-éthylhexylique) de l’acide Filtre ultraviolet 10,0 % «Eviter tout contact avec les yeux.» 4,4’-((6-(((1,1-diméthyléthy-l)-diamino)- carbonyl)-phényl)-amino)-1,3,5-triazine -2,4-diyl)-diamino) bis-benzoïque Ester tris (2-éthylhexylique) de l’acide 4,4’,4’’-(1,3,5-triazine-2,4,6-tri-yltriimino) tris-benzoïque (voir octyltriazone) Ester éthylique de l’acide amino-4 benzoï- Filtre ultraviolet 10,0 % que éthoxylé Ester éthylique de l’acide (N-butyl-N- Anti-insectes 20,0 % acétyl)-3 aminopropionique Ester éthyl-2 hexylique de l’acide cyano-2 diphényl-3,3 acrylique (voir octocrylène) Nom Champ d’application Concentration maximale dans Exigences particulières/Avertissements (en italique) Ether p-chlorophénylglycérique (voir chlorphénésine) Ethyl-5 dioxa-3,7-aza-1-bicyclo[3,3,0] Agent antimicrobien 0,3 % Interdit dans les produits destinés à entrer en octane contact avec les muqueuses. Ethyl-2 hexandiol-1,3 Anti-insectes 20,0 % [2,4-bis-{[4-(2-éthylhexyloxy)-2-hydroxy]- Filtre ultraviolet 10,0 % phényl}-6-(4-méthoxyphényl)-(1,3,5)- triazine]; Anisotriazine Fluor, dérivés du Produit d’hygiène buccale 0,15 % calculé en F; seul «Contient du fluorure de...» – Dihydrofluorure de N,N,N’-tris(poly- ou mélangé à (mentionner nommément les dérivés de fluor) oxyéthylène)N-hexadécylpropylène- d’autres composés diamine fluorés autorisés – Fluorhydrate de nicométhanol; 0,025 % Produits destinés à des enfants de moins de 6 ans. pyridylméthanol-3 – Fluorure d’aluminium – Fluorure d’ammonium – Fluorure de calcium – Fluorure d’étain (II) – Fluorure de magnésium – Fluorure de potassium – Fluorure de sodium– Hydrofluorure de cétylamine (hydrofluorure d’hexadécylamine) – Hydrofluorure d’octadécénylamine – Monofluorphosphate d’ammonium – Monofluorphosphate de calcium – Monofluorphosphate de potassium – Monofluorphosphate de sodium – Olaflur Nom Champ d’application Concentration maximale dans Exigences particulières/Avertissements (en italique) (Dihydrofluorure de bis(hydroxyéthyl) aminopropyl N-hydroxyéthyl-octadécylamine) – Silicofluorure d’ammonium – Silicofluorure de magnésium – Silicofluorure de potassium – Silicofluorure de sodium Formaldéhyde Agent antimicrobien 0,2 % calculé en Interdit dans les produits d’hygiène buccale (Paraformaldéhyde) formaldéhyde libre (cf.

indications à la dernière page). Glutaraldéhyde; Agent antimicrobien 0,1 % Interdit dans les aérosols et dans les produits Pentanedial-1,5 d’hygiène buccale. «Contient du glutaraldéhyde.» à partir de 0,05% de glutaraldéhyde libre. Hexaméthylène tétramine; Agent antimicrobien 0,15 % Interdit dans les produits d’hygiène buccale. [Méthénamine] (+) Polymère de la formaldéhyde (cf. indications à la dernière page). Hexamidine et ses sels (incluant l’isé- Agent antimicrobien 0,1 % thionate et l’hydroxy-4 benzoate) (+); Diamidino-4,4’ diphénoxy-1,6 hexane Hexétidine (INN) (+) Agent antimicrobien 0,1 % Interdit dans les produits d’hygiène buccale. Homosalate (INN) Filtre ultraviolet 10,0 % Huiles essentielles et leurs composants, Produits de massage et 3,0 % seules ou en mé- Produits destinés à rester sur la peau; produits de en général autres produits destinés à lange massage rester sur la peau Hydroxychlorures d’aluminium et de Antisudoral 20,0 % d’hydroxochlorure¹. Le rapport entre le nombre d’atomes zirconium hydratés AlxZr(OH)yClznH2O d’aluminium et de d’aluminium et de zirconium doit être compris et leurs complexes avec la glycine zirconium anhydre entre 2 et 10. 5,4 % calculé en Zr 2. Le rapport entre le nombre d’atomes (Al + Zr) et d’atomes de chlore doit être compris entre 0,9 et 2,1. 3. Interdit dans les générateurs d’aérosols. «Ne pas appliquer sur la peau irritée ou blessée.»

Nom Champ d’application Concentration maximale dans Exigences particulières/Avertissements (en italique) Hydroquinone Teinture d’oxydation 2,0 % «Contient de l’hydroquinone.» capillaire Usage professionnel et général: «Rincer immédiatement avec de l’eau si le produit entre en contact avec les yeux.» Usage général: «Ne pas employer pour la coloration des cils et des sourcils.» Hydroquinone-mono-β-D-glucopyrano- Agent d’éclaircissement 0,04 % side; Arbutine, Arbutoside localisé de la peau inhibiteur de la tyrosinase α-Hydroxy-acides; Produits de peeling 10,0 % pH>3,5; calculé en acide glycolique Hydroxy-2 biphényle et ses sels (voir o-Phénylphénol) Hydroxydes d’alcali; a. Solvants de la cuticule 5,0 % calculé en NaOH «Contient un agent alcalin. Eviter tout contact Potasse ou soude caustique des ongles avec les yeux; danger de cécité.» (a,b) (KOH; NaOH) b. Produits pour le défrisage 2,0 % calculé en NaOH Usage général: «Tenir à l’écart des enfants.» des cheveux

3. Régulateurs de pH dans 4,5 % calculé en NaOH Usage professionnel les dépilatoires ≤ pH 12,7 «Tenir à l’écart des enfants; éviter tout contact

4. Autres usages comme ≤pH 11 avec les yeux.» (c) régulateurs de pH Hydroxyde de calcium Produits pour le défrisage 7,0 % «Contient un agent alcalin. Eviter tout contact des cheveux; produits à 2 avec les yeux; danger de cécité. Tenir à l’écart des composants utilisés avec enfants.» Ca(OH)2 + des sels de guanidine Régulateurs de pH dans les ≤ pH 12,7 «Contient un agent alcalin. Eviter tout contact dépilatoires avec les yeux. Tenir à l’écart des enfants.» Régulateurs de pH dans les ≤ pH 11 autres produits Nom Champ d’application Concentration maximale dans Exigences particulières/Avertissements (en italique) Hydroxyde de lithium Produits pour le défrisage 4,5 % (a) seul ou mélangé a. Usage professionnel des cheveux¹,2 % (b) avec NaOH ou a. «Réservé à l’usage professionnel» KOH (exprimé b. Usage général en poids NaOH) b. «Tenir à l’écart des enfants.» a et b: «Contient un agent alcalin. Eviter tout contact avec les yeux; danger de cécité.» Régulateurs de pH dans les ≤ pH 12,7 «Contient un agent alcalin. Eviter tout contact dépilatoires avec les yeux. Tenir à l’écart des enfants.» Régulateurs de pH dans les ≤ pH 11 Seulement dans les produits destinés à être rincés. autres produits Hydroxyde de strontium Régulateurs de pH dans les 3,5 % calculé en Sr «Tenir à l’écart des enfants; éviter tout contact dépilatoires pH ≤ 12,7 avec les yeux.»

Hydroxyéthyl-2 pipéridine isobutylcarba- Anti-insectes 20,0 % Ne pas employer dans les produits pour les nourrismate sons; à utiliser avec précaution chez les enfants. «Eviter tout contact avec les yeux.» N-Hydroxyméthyl N-(dihydroxyméthyl -1,3 dioxo-2,5 imidazolidinyl-4) N’-hydroxyméthylurée (voir diazolidinylurée) bis(Hydroxyméthyl)-1,3 diméthyl-5,5’ imidazolidinedione-2,4 (voir diméthylol-diméthylhydantoïne) N-(Hydroxyméthyl)-glycinate de sodium (voir acétate d’hydroxyméthylamine) bis(Hydroxyméthyl)-1,3 imidazolidine- Préparation pour les soins 2,0 % Interdit dans les aérosols. thione-2 capillaires et les soins des pH ≤ 4 pour les soins des ongles. ongles Hydroxy-1 méthyl-4 (triméthyl-2,4,4 pentyl)-6 pyridone-2 (voir piroctone olamine) Hydroxy-8 quinoléine (voir quinolinol-8) Nom Champ d’application Concentration maximale dans Exigences particulières/Avertissements (en italique) Imidazolidinylurée; (+) Agent antimicrobien 0,6 % Dégage du formaldéhyde (cf. indications à la Méthylène-1,1’bis(hydroxyméthyl-1 dernière page). dioxo-2,4 imidazolidinyl)-3 urée Iodate de sodium Agent antimicrobien 0,1 % Seulement dans les produits destinés à être rincés. Iodo-3 propynyl-2 butylcarbamate Agent antimicrobien 0,05 % «Contient de l’iode» Interdit dans les produits d’hygiène buccale. Isopropyl-4 métacrésol (voir méthyl-3(méthyl-1 éthyle)-4 phénol) Méthénamine (voir hexaméthylènetétramine) Méthosulfate camphre de benzalkonium (voir sulfate de méthyle de N,N,N-triméthyl [(oxo-2 bornylidène-3) méthyle]-4 anilinium) Méthoxy-4 cinnamate d’amyle; Filtre ultraviolet 10,0 % Méthoxy-4 cinnamate d’isopentyle (mélange d’isomères) Méthoxy-4 cinnamate d’éthyl-2 hexyle Filtre ultraviolet 10,0 % Méthoxy-4 cinnamate d’octyle (voir méthoxy-4 cinnamate d’éthyl-2 hexyle) dl-Méthyl-4’ benzylidène-3 camphre; Filtre ultraviolet 4,0 % Méthyl-4 benzylidène-3 bornanone-2 Méthyl-6 coumarine Produit d’hygiène buccale 0,003 % Méthyl-3 (méthyl-1 éthyle)-4 phénol; Agent antimicrobien 0,1 % Isopropyl-4 métacrésol; o-Cymenol-5 Nom Champ d’application Concentration maximale dans Exigences particulières/Avertissements (en italique) Méthylène-2,2’bis (6-(2H-benzotriazol-2- Filtre ultraviolet 10,0 % yl)-4.1.1.3.3-tétraméthylbutyl) phénol; méthylène bis-benzotriazolyl tétraméthylbutylphénol Méthylène-1,1’bis (hydroxyméthyl-1 dioxo-2,4 imidazolidinyl)-3 urée (voir

imidazolidinylurée) Méthylène-2,2’bis chloro-4 bromo-6 phénol (voir bromchlorophène) Monoalkanolamines Substances tensioactives Pureté minimale 99%. Teneur maximale en dialkanolamines et autres amines secondaires: 0,5% (dans les matières premières) Ne pas employer avec des agents nitrosants. Teneur max. en N-nitrosodialkanolamines: Musc cétone 50 mg/kg Emulsions pour les soins de la peau 300 mg/kg Lotions, produits après rasage, déodorants et produits destinés à être rincés 4000 mg/kg Eaux de toilette, eaux de parfum, talcs 10000 mg/kg Parfums, extraits Musc xylène 50 mg/kg Emulsions pour les soins de la peau 300 mg/kg Lotions, produits après rasage, déodorants et produits destinés à être rincés 500 mg/kg Eaux de toilette, eaux de parfum, talcs 10000 mg/kg Parfums, extraits α-Naphtol Teinture d’oxydation¹,0 % «Peut provoquer une réaction allergique.» capillaire Ne pas appliquer sur la peau (à des fins décoratives) Nom Champ d’application Concentration maximale dans Exigences particulières/Avertissements (en italique) Nitrate d’argent Colorant pour les cils et 4,0 % «Rincer immédiatement avec de l’eau si le produit les sourcils entre en contact avec les yeux.» Nitrite de sodium Inhibiteur de corrosion 0,2 % Ne pas employer avec des amines secondaires et/ou tertiaires ou d’autres substances qui forment des nitrosamines. Nitrométhane Inhibiteur de corrosion 0,3 % Ne pas employer avec des amines secondaires et/ou tertiaires ou d’autres substances qui forment des nitrosamines. Octocrylène; Filtre ultraviolet 10,0 % calculé en acide (Ester éthyl-2 hexylique de l’acide cyano-2 diphényl-3,3 acrylique) bis-octoxyphénol-méthoxyphényl-triazine Filtre ultraviolet 10,0 % Octyl Diméthyl PABA (voir diméthylamino-4 benzoate d’éthyl-2 hexyle) [Octyl Salicylate] (voir salicylate d’éthyl-2 hexyle) Octyltriazon; Filtre ultraviolet 5,0 % Trianilino-2,4,6 (carbo-4-éthyl-2’ hexyloxy-1’) triazine-1,3,5 N-{-[(Oxoborn-2 ylidène-3)-méthyl] Filtre ultraviolet 6,0 % (2 et 4)-benzylacrylamide polymère; Polyacrylamidométhyl benzylidène camphre Oxybenzone (INN); Filtre ultraviolet 10,0 % «Contient de l’oxybenzone.» (sauf si la concentra- Benzophénone-3 tion est <0,5 % et si la substance est utilisée pour la protection du produit) PEG-25 PABA (voir 4-polyéthoxy aminobenzoate d’éthyle) Nom Champ d’application Concentration maximale dans Exigences

particulières/Avertissements (en italique) Peroxyde d’hydrogène (voir eau oxygénée) Peroxyde de strontium Produits pour soins ca- 6,0 % prêt à l’emploi Dans les produits destinés à être rincés. pillaires 4,5 % calculé en Sr Uniquement pour usage professionnel: les produits doivent satisfaire aux exigences pour l’eau oxygénée. – «Pour usage professionnel uniquement.» – «Eviter tout contact avec les yeux.» – «Rincer immédiatement avec de l’eau si le produit entre en contact avec les yeux.» – «Porter des gants appropriés.» Pétrole, fractions de Produits de nettoyage pour 40,0 % Teneur en benzène Seulement dans les produits destinés à être rincés. [Petroleum Distillates] les mains, destinés à dans le produit fini: «Contient des solvants organiques.» («White Spirits») l’industrie et à l’artisanat max. 100 mg/kg Phénododécinium, bromure de (voir domiphène, bromure de) Phénol et sels alcalins¹,0 % Dans les savons et shampooings. «Contient du phénol.» Phénol, 2-(2H-benzotriazole-2-yl)-4 –méthyl-6-(2-méthyl-3-(1,3,3,3-tétraméthyl-1-(triméthylsilyl)-oxy)-disiloxanyl)-propyl) (voir drometrizol trisiloxane) Phénolsulfonate de zinc Astringents, antisudoraux, 6,0 % calculé en matière «Eviter tout contact avec les yeux.» déodorants anhydre Phénoxy-2 éthanol (+) Agent antimicrobien¹,0 % Agent solubilisant 5,0 % Dans les colorants capillaires et teintures à action directe. Phénoxy-3 propanol-1 Agent antimicrobien¹,0 % Nom Champ d’application Concentration maximale dans Exigences particulières/Avertissements (en italique) 2,0 % Uniquement dans les produits destinés à être Comme conservateur. Phénylènediamines: Benzènediamine-1,3 Teinture d’oxydation ca- 6,0 %, «Contient de la phénylènediamine». et benzènediamine-1,4, leurs dérivés subs- pillaire calculé en «Peut provoquer une réaction allergique.» titués à l’azote et leurs sels. Dérivés subs- base libre Usage général: «Ne pas utiliser pour la coloration titués à l’azote du benzènediamine-1,25 des cils et des sourcils.» Usage professionnel: «Pour usage professionnel uniquement.

Porter des gants appropriés.» Phénylmercure et ses sels (y compris le Agent antimicrobien 0,007 % calculé en Hg; seul Uniquement dans les produits de maquillage et de borate) ou mélangé à d’au- démaquillage des yeux. tres composés «Contient du phénylmercure.» mercuriels autorisés o-Phénylphénol et ses sels (+); Agent antimicrobien 0,2 % calculé en phénol Hydroxy-2 biphényle Piroctone olamine et son sel de mono- Agent antimicrobien¹,0 % Uniquement dans les produits destinés à être éthnolamine (+); Antipelliculaire 0,5 % rincés. Hydroxy-1 méthyl-4(triméthyl-2,4,4 Dans les produits destinés à rester sur la peau. pentyl)-6 pyridone-2 Polyacrylamide: 0,1 mg/kg Dans les produits destinés à rester sur la peau. teneur résiduelle du monomère acrylamide 0,5 mg/kg Dans les produits destinés à être rincés.

Nom Champ d’application Concentration maximale dans Exigences particulières/Avertissements (en italique) Polyacrylamidométhyl benzylidène camphre (voir N-{-[(Oxoborn-2 ylidène-3)-méthyl] (2 et 4)-benzylacrylamide polymère) 4-Polyéthoxy aminobenzoate d’éthyle; Filtre ultraviolet 10,0 % PEG-25 PABA Polyhexaméthylènebiguanide Agent antimicrobien 0,3 % chlorhydrate (+) Pyrithione de zinc (+) Agent antimicrobien 0,5 % Uniquement dans les produits destinés à être Antipelliculaire rincés. Quaternium-15 (voir chlorure de (chloro-3 allyl-1 triaza- 3,5,7 azonia-1 adamantane) Quinine et ses sels a. shampooings 0,5 % calculé en quinine base

b. lotions capillaires 0,2 % calculé en quinine base Quinolinol-8 et ses sels; Agent stabilisant de l’eau 0,3 % calculé comme Dans les préparations pour traitements capillaires Hydroxy-8 quinoléine oxygénée base destinées à être rincées. 0,03 % calculé comme Dans des préparations pour traitements capillaires base non destinées à être rincées.

Nom Champ d’application Concentration maximale dans Exigences particulières/Avertissements (en italique) Résorcinol6 a. teinture d’oxydation 5,0 % «Contient du résorcinol.» capillaire Usage général: «Rincer immédiatement avec de l’eau si le produit entre en contact avec les yeux. Ne pas employer pour la coloration des cils et des sourcils. Bien rincer les cheveux après l’application.» Usage professionnel: «Rincer immédiatement avec de l’eau si le produit entre en contact avec les yeux.»

b. lotions capillaires et 0,5 % shampooings Rétinaldéhyde; 0,05 % Interdit dans les produits d’hygiène buccale. Rétinal Salicylate d’éthyl-2 hexyle Filtre ultraviolet 5,0 % [Octyl Salicylate] Salicylate d’isopropyl-4 benzyle Filtre ultraviolet 4,0 % Salicylate de phényle Agent antimicrobien 2,5 % Dans les produits d’hygiène buccale. Sels de zinc hydrosolubles, à l’exception¹,0 % calculé en zinc du phénolsulfonate de zinc et de la pyrithione de zinc Sulfate de méthyle de N,N,N-triméthyl Filtre ultraviolet 6,0 % (oxo-2 bornylidène-3)méthyle) -4 anilinium; Méthosulfate camphre de benzalkonium Sulfites et bisulfites inorganiques (+) Agent antimicrobien 0,2 % calculé en SO2 libre

Nom Champ d’application Concentration maximale dans Exigences particulières/Avertissements (en italique) Sulfophénate de zinc (voir phénolsulfonate de zinc) Sulfures d’alcalinoterreux Dépilatoires 6,0 % calculé en S «Tenir à l’écart des enfants. Eviter tout contact pH ≤ 12,7 avec les yeux.» Sulfures alcalins Dépilatoires 2,0 % calculé en S «Tenir à l’écart des enfants. Eviter tout contact pH ≤ 12,7 avec les yeux.» Sulisobenzone (INN) (voir benzophénone-4) Talc, silicate de magnésium a. poudre pour enfants libre a. «Tenir à l’écart du nez et de la bouche des

b. autres produits libre enfants.» Tétraborate a) produits pour le bain 18,0 % Interdit dans les produits destinés aux enfants de moins de 3 ans. moins de 3 ans.»

b) produits pour soins capil- 8,0 % Rincer soigneusement. laires Thiomersal (INN); Agent antimicrobien 0,007 % calculé en Hg; seul Uniquement dans les produits de maquillage et de Thiosalicylate d’éthylmercure sodique ou mélangé à d’au- démaquillage des yeux. tres composés du «Contient du thiomersal.» mercure autorisés Nom Champ d’application Concentration maximale dans Exigences particulières/Avertissements (en italique) o-, m, p-Toluylènediamine7 leurs dérivés Teintures d’oxydation pour la 10,0 % calculé en Usage général: «Peut provoquer une réaction substitués à l’azote et leurs sels coloration des cheveux base libre allergique. Ne pas employer pour la coloration (à l’exception de m-Toluylènediamine, des cils et des sourcils.» no 364 de l’annexe 3) Usage professionnel: «Réservé aux professionnels. Peut entraîner une sensibilisation par contact avec la peau. Porter des gants appropriés.» Tosylchloramide sodique (voir chloramine-T) Trialkanolamines Substances tensioactives 2,5 % Dans les produits destinés à rester sur la peau. Pureté minimale 99 %. Ne pas employer avec des agents nitrosants. Teneur maximale en N-nitrosodialkanolamines: Trianilino-2,4,6 (carbo-4 éthyl-2’ hexyloxy-1 triazine-1,3,5 (voir octyltriazon) Triclocarban (+) Agent antimicrobien 0,2 % Critères de pureté: tétrachloro-3,3’,4,4’ azobenzène ≤1 mg/kg tétrachloro-3,3’,4,4’ azoxybenzène ≤1 mg/kg Triclosan (+) Agent antimicrobien 0,3 % White Spirits (voir fractions de pétrole) §

Remarques: Agents antimicrobiens (agents conservateurs) 1. On entend par agents conservateurs les substances qui sont ajoutées comme ingrédient à des produits cosmétiques principalement pour inhiber le développement de micro-organismes dans ces produits. 2. A d’autres concentrations que celles prévues dans la présente annexe, les substances pourvues du symbole (+) peuvent être également ajoutées aux produits cosmétiques à d’autres fins spécifiques ressortant de la présentation du produit, par exemple comme déodorant dans les savons ou comme agent antipelliculaire dans les shampooings. L’Office fédéral de la santé publique doit être informé. 3. D’autres substances employées dans la formule des produits cosmétiques peuvent posséder par ailleurs des propriétés antimicrobiennes et peuvent, de ce fait, contribuer à la conservation de ces produits, comme par exemple de nombreuses huiles essentielles et quelques alcools. Ces substances ne figurent pas dans la présente annexe. 4. Dans la présente liste, on entend par – sels: les sels des cations sodium, potassium, calcium, magnésium, ammonium et éthanolamines; les sels des anions chlorure, bromure, sulfate, acétate; – esters: les esters de méthyle, d’éthyle, de propyle, d’isopropyle, de butyle, d’isobutyle, de phényle. 5. Tous les produits finis contenant du formaldéhyde ou des substances de la présente annexe libérant du formaldéhyde doivent reprendre obligatoirement sur l’étiquetage la mention «Contient du formaldéhyde.» dans la mesure où la concentration en formaldéhyde dans le produit fini dépasse 0,05 %. Filtres ultraviolets Les filtres ultraviolets au sens de la présente annexe sont des substances qui, contenues dans des produits cosmétiques de protection solaire, sont destinées spécifiquement à filtrer les radiations ultraviolettes pour protéger la peau contre certains effets nocifs de ces radiations. Ces filtres peuvent être ajoutés à d’autres produits cosmétiques dans les limites et conditions fixées dans la présente annexe. D’autres filtres ultraviolets utilisés dans les produits cosmétiques uniquement pour la protection des produits contre les radiations ultraviolettes ne figurent pas dans la présente liste.

Annexe 3

(art.¹, al. 3) Liste des substances qui ne peuvent entrer dans la composition des produits cosmétiques no UE8 Substance 3. Acéglumate de déanol* 254. Acénocoumarol* 1. Acétamido-2 chloro-5 benzoxazole 393. Acétonitrile 362. Acétyléthyltétraméthyltétraline ou AETT, (éthyl-3’ tétrahydro-5’,6’,7’,8’ acétonaphtone-2’ ou tétraméthyl-1,1,4,4 éthyl-6 acétyl-7 tétrahydro-1,2,3,4 naphtalène) 2. Acétylcholine et ses sels, (β-acétoxyéthyl triméthyl ammonium hydroxyde) 31. Acide amino-4 salicylique et ses sels 7. Acide aminocaproïque* et ses sels 365. Acide aristolochique et ses sels ainsi que Aristolochia ssp. et ses préparations Acide azélaïque, (acide nonanedioïque 220. Acide barbiturique, ses dérivés et leurs sels 111. Acide cyanhydrique et ses sels 418. Acide-3 imidazolyl-4 acrylique et son ester éthylique; (Acide urocanique) Acide kojique Acide nonanedioïque, (acide azélaïque) 268. Acide picrique 9. Acide thyropropique* et ses sels 10. Acide trichloroacétique 5. Acide[(hydroxy-4 iodo-3 phénoxy)-4 diiodo-3,5 phényl]acétique, (acide triiodo- 3,3’,5 thyroacétique) et ses sels 418. Acide urocanique; (Acide-3 imidazolyl-4 acrylique et son ester éthylique) 12. Aconitine et ses sels 11. Aconitum napellus L. (feuilles, racines et préparations) 13. Adonis vernalis L. et ses préparations 16. Alcools acétiléniques, leurs esters, leurs éthers et leurs sels 19. Alloclamide* et ses sels 18. Allyle, isothiocyanate d’ 132. Ambénonium*, sels de, dont chlorure de, (N,N’-bis(diéthylamino-2 éthyl)oxamide bis(chloro-2 benzyle) 21. Amines sympathicomimétiques à action sur le système nerveux central: toute substance énumérée dans la liste de médicaments dont la délivrance est soumise à prescription médicale reprise dans la résolution AP(69) 2 du Conseil de l’Europe 30. Amino-2 méthyl-4 hexane et ses sels

Brucine, (diméthoxy-10,11 strychnine) 90. Butanilicaïne* et ses sels 288. Butopiprine* 414. tert.-Butyl-4 méthoxy-3 dinitrotoluol-2,6; (Musc ambrette) 341. p-Butyl-tert-pyrocatéchol 340. p-tert-Butylphénol et ses dérivés 422. 5.tert.Butyl-triméthyl-1,2,3 dinitrobenzène-4,6; musc tibétène 68. Cadmium et ses composés 70. Cantharidine 69. Cantharis vesicatoria (Cantharides) 370. Captan, (N-(trichlorométhylthio) cyclohexène-4 dicarboximide-1,2) 140. Captodiame* 169. Caramiphène* et ses sels 72. Carbazol, dérivés nitrés du 57. Carbromal* 66. Carbutamide* 235. Carisoprodol* 74. Catalase 408. Catéchol 416. Cellules, tissus ou produits d’origine humaine 75. Céphéline et ses sels, (éther méthylique de l’émétine) 76. Chenopodium ambrosioïdes L. (essence) 77. Chloral hydrate, (trichloro-2,2,2 éthanediol-1,1 ou trichloroacétaldéhyde monohydrate) 78. Chlore élémentaire 123. Chlorfénotane* 87. Chlorméthine* et ses sels 91. Chlormézanone* 366. Chloroforme 93. Chlorophacinone, ([(chloro-4 phényl)-2 acétyl]-2 indanedione-1,3) 94. Chlorphénoxamine* 79. Chlorpropamide* 84. Chlorprothixène* et ses sels 262. Chlortalidone* 96. Chlorure d’éthyle 82. Chlorzoxazone* 129. Cinchocaïne* et ses sels 8. Cinchophène*, ses sels, dérivés et les sels de ses dérivés 98. Claviceps purpurea Tul., ses alcaloïdes et ses préparations 85. Clofénamide* 101. Cobalt, benzènesulfonate de 102. Colchicine, ses sels et ses dérivés 103. Colchicoside et ses dérivés 104. Colchicum autumnale L. et ses préparations 397. Colorant CI 12 075, y compris les laques, pigments et sels 378. Colorant CI 12 140 387. Colorant CI 13 065 401. Colorant CI 15 585 379. Colorant CI 26 105 388. Colorant CI 42 535 380. Colorant CI 42 555, CI 42 555-1, CI 42 555-2 386. Colorant CI 42 640 398. Colorant CI 45 170 et CI 45 170:1 389. Colorant CI 61 554 290. Coniïne 99. Conium maculatum L., ses fruits, poudre et préparations 105. Convallatoxine 225. Coumétarol* 83. Crimidine, (chloro-2 diméthylamino-4 méthyl-6 pyrimidine) 107. Croton tiglium L., huile 108. N-(Crotonoylamino-4 benzènesulfonyl)N’-butylurée 109. Curare et curarines 110. Curarisants de synthèse 122. Cyclarbamate* 159. Cyclizine* et ses sels 234. Cyclocumarol, (méthyl-2’ méthoxy-2’ phényl-4’) dihydro-3,4 pyrannocoumarine) 113. Cycloménol* et ses sels 88. Cyclophosphamide* et ses sels 301. Datura stramonium L. et ses préparations 226. Dextrométhorphane* et ses sels 116.

Dextropropoxyphène* 214. Décaméthonium*, sels de, dont bromure de, (bis(triméthylammonium)-1,10 décane) 117. Diacétylnalorphine, (O,O’-diacétyl N-allylnormorphine) 411. Dialcanolamines, secondaires 407. Diamine-2,4 phényléthanol et ses sels 376. Diamino-2,4 anisole et ses sels, CI 76 050, (méthoxy-1 diamino-2,4 benzène) 81. Diamino-2,4 azobenzène, chlorhydrate-citrate de, (chrysoïdine, chlorhydrate et/ou citrate) 377. Diamino-2,5 anisole et ses sels, (méthoxy-1 diamino-2,5 benzène 49. Dibenzazépine et dibenzodiazépine, leurs sels et leurs dérivés 119. (α,β-Dibromo-phényléthyl)-5 méthyl-5 hydantoïne 351. Dibromosalicylanilides 125. Dichloroéthanes, (chlorures d’éthylène) 126. Dichloroéthylènes, (chlorures d’acétylène) 349. Dichlorosalicylanilides 36. Dichlorure d’amylène, (D,L-dichloro-2,3 méthyl-2 butane) 231. Dicoumarol* 224. N,N-Diéthyl (allyl-4 méthoxy-2 phénoxy)-2 acétamide et ses sels 128. (Diéthylamino-2 éthyl)phényl-4 hydroxy-3 benzoate 130. Diéthylamino-3 propylcinnamate 131. Diéthylnitro-4 phényl-thiophosphate 270. Difencloxazine* 134. Digitaline et tous les hétérosides de la digitale 342 Dihydrotachistérol* 415 Diisobutyl-phénoxy-éthoxy-éthyl- diméthyl-benzylammonium, chlorure de; (Benzéthonium, chlorure de); dans les produits destinés à rester sur la peau 368. Diméthoxan, (acétoxy-6 diméthyl-2,4 dioxanne-1,3) 142. Diméthylamine 355. Diméthylformamide 338. Diméthylsulfoxyde* 153. Dimévamide* et ses sels 148. Dinitrate d’isosorbide* 149. Dinitrile malonique 150. Dinitrile succinique 151. Dinitrophénols isomères 343. Dioxanne-1,4, (diéthylène-1,4 dioxyde) 136. Dioxéthédrine* et ses sels 339. Diphénhydramine* et ses sels 80. Diphénoxylate* 160. Diphényl-5,5 imidazolidinone-4 154. Diphénylpyraline* et ses sels 162. Disulfirame* 396. Disulfure de pyrithione + sulfate de magnésium, (dithio-2,2 bis(pyridineoxyde-1), produit de fixation avec sulfate de magésium trihydrate) 354. Disulfures thio-uramiques 176. Doxylamine* et ses sels 163. Emétine, ses sels et ses dérivés 196. Endrin, (hexachloro-1,2,3,4,10,10 époxy-6,7 octahydro-1,4,4a,5,6,7,8,8a endo,endo- 1,4 diméthylènenaphtalène-5,8) 164. Ephédrine et ses sels 14. Epinéphrine* 400. Epoxybutane-1,2 166. Esérine ou physostigmine et ses sels 170. Ester diéthylphosphorique du p-nitrophénol 167.

Esters de l’acide p-aminobenzoïque (avec le groupe amino libre), à l’exception de celui figurant à l’annexe 2 168. Esters de la choline et de la méthylcholine et leurs sels Ether monoéthylique d’éthylèneglycol 319. Ethionamide* 173. Ethoheptazine* et ses sels 406. Ethoxy-4 m-phénylènediamine et ses sels 182. Ethylène, oxyde d’ 272. Ethylphénacémide* 208. Fénadiazol* 180. Fénozolone* 274. Fényramidol* 187. Fluanisone* 189. Fluorésone* 191. Fluorhydrique, (acide), ses sels, ses composés complexes et les hydrofluorures, sauf exceptions figurant à l’annexe 2 190. Fluorouracil* 252. Furazolidone* 358. Furocoumarines, dont trioxysalène* et méthoxy-5 et -8 psoralène, sauf teneurs normales dans les essences naturelles utilisées; dans les produits de soin de la peau appliqués le jour et dans les produits solaires, au maximum 0,1 mg/kg dans le produit fini; les huiles essentielles devront être dosées en conséquence. 192. Furtréthonium*, sels de, dont iodure de, (furfuryltriméthylammonium) 193. Galantamine* Germanium, ses sels et ses dérivés d’origine organique et inorganique 194. Gestagène, substances à effet 300. Glucocortioïdes 181. Glutéthimide* et ses sels 420. Goudron de houille (Pix lithanthracis, Pix ex carbonis) et autres produits contenant des benzopyrènes 100. Glycyclamide* 230. Guaifénésine* 259. Guanéthidine* et ses sels 185. Halopéridol* 197. Hexachloroéthane 371. Hexachlorophène, (méthylène-2,2’ bis(trichloro3,4,6 phénol)) 124. Hexaméthonium*, sels de, dont bromure de (bis(triméthylammonium)-1,6 hexane) sels de, dont bromure 115. Hexapropymate* 199. Hydrastine, hydrastinine et leurs sels 200. Hydrazides et leurs sels 201. Hydrazine, ses dérivés et leur sels 423 Hydroquinone et ses dérivés (d’origine synthétique et naturelle, p.ex.l’arbutine) dans produits d’éclaircissement localisé de la peau, sauf exceptions figurant à l’annexe 2 417. 3,3-bis(Hydroxy-4 phényle) phtalide; 3,3-bis(Hydroxyphényle-4)isobenzofuranone- (Phénolphtaléine) 385. α-Hydroxy-11 prégnène-4 dione-3,20 et ses esters 395. Hydroxy-8 quinoléine et son sulfate, à l’exception des utilisations figurant à l’annexe 2 240. Hydroxyzine* 210. Hyoscyamine, ses sels et ses dérivés 211. Hyoscyamus niger L., feuilles, graines, poudres et préparations 34. Impératorine, ([(méthyl-3 butényl-2)oxy]-9 7H-furo[3,2-g][1]benzopyrannone-7) 152. Inproquone* 213.

Iode élémentaire et composés iodés, à l’exception des substances énumérées aux annexes¹ et 2 361. Iodothymol, (diiodo-6,6 bithymol) 52. Isocarboxazide* 198. Isodrin, (hexachloro-1,2,3,4,10,10 hexahydro-1,4,4a,5,8,8a endo,endo-1,4 diméthylènenaphtalène-5,8) 29. Isoladol (DCF) et ses sels, (L-amino-2 bis(méthoxy-4 phényl)-1,2 éthanol, EvadolR) 228. Isométheptène* et ses sels 17. Isoprénaline* 156. Isopropamide*, sels de, dont iodure de, (carbamoyl-3 diphényl-3,3 propyl) diisopropylméthylammonium) 294. Juniperus sabina L., pointes des feuilles, huile essentielle et préparations 359. Laurus nobilis L., Huile de graines de, (Oleum lauri) 284. Lévophacétopérane et ses sels, (α-phényl-pipéridinyl-2 méthyle, acétate de, forme L) 399. Lidocaïne 195. Lindane et ses sels, (hexacholor-1,2,3,4,5,6 cyclohexane) 218. Lobelia inflata L. et préparations 219. Lobéline* et ses sels 127. Lysergide* et ses sels 346. Maléate de pyridine, (maléate de pyrianisamine) 89. Mannomustine* et ses sels 229. Mécamylamine* 141. Méféclorazine* et ses sels 322. Méphésine* 236. Méprobamate* 221. Mercure et ses composés, sauf exceptions figurant à l’annexe 2 222. Mescaline et ses sels 223. Métaldéhyde 145. Métamfépramone* et ses sels 144. Métapyrilène et ses sels 171. Météthohéptazine* et ses sels 147. Metformine* et ses sels 174. Métheptazine* et ses sels 205. Méthocarbamol* 6. Méthotrexate* 413. Méthyl-2 m-phénylènediamine 227. Méthylamino-2 heptane et ses sels 175. Méthylphénidate* et ses sels 239. Méthylsulfate de poldine* 133. Méthyprylone* et ses sels 292. Métyrapone* 372. Minoxidil, ses sels et ses dérivés, (pipéridinyl-1)-6 pyrimidinediamine-2,4 oxyde-3) 64. Mofébutazone* 334. Monochloroéthylène, (momomère chlorure de vinyle) 353. Monosulfures thio-uramiques 344. Morpholine et ses sels, (tétrahydro 2H-oxazine-1,4) 414. Musc ambrette; (tert.-Butyl-4 méthoxy-3 dinitrotoluol-2,6) 421. Musc moskène, (pentaméthyl-1,1,3,3,5 dinitroindane-4,6) 422. Musc tibétène, (5.tert.Butyl-triméthyl-1,2,3 dinitrobenzène-4,6) 86. Mustine N-oxyde et ses sels, (N-méthyl bis(chloro-2 éthyl)amine N-oxide) 20. Nalorphine*, ses sels et ses éthers 244. Naphazoline* et ses sels 241. β-Naphtol 243. α-Naphtyl-3 hydroxy-4 coumarine 242. α-Naphtylamine et β-naphtylamine et leurs sels 309. Néodyme et ses sels 245. Néostigmine* et ses sels, dont bromure de 246. Nicotine et ses sels 247. Nitrites d’isopentyle 248.

Nitrites métalliques, à l’exception du nitrite de sodium 249. Nitrobenzène 250. Nitrocrésols et leurs sels alcalines 251. Nitrofurantoïne* 253. Nitroglycérine 410. Nitrosamines 256. Nitrostilbènes, homolgues et leurs dérivés 255. Nitrosylpentacyanoferrates alcalins, (nitroprussiates) 209. Nitroxoline* et ses sels 257. Noradrénaline et ses sels 258. Noscapine* et ses sels 202. Octamoxine* et ses sels 267. Octamylamine* et ses sels 28. Octodrine* et ses sels 260. Oestrogène, substances à effets 261. Oléandrine 165. Oxanamide* et ses dérivés 172. Oxyphénéridine* et ses sels 381. Padimate A*, mélange d’isomères (diméthylamino-4 benzoate d’amyle) 186. Paraméthasone* 179. Paréthoxicaïne* et ses sels 263. Pelletiérine et ses sels 212. Pémoline* et ses sels 264. Pentachloroéthane 120. Pentaméthonium*, sels de, dont bromure de, (bis(triméthylammonium)¹,5 pentane) 421. Pentaméthyl-1,1,3,3,5 dinitroindane-4,6, (musc moskène) 382. Peroxyde de benzoyle 266. Pétrichloral* 269. Phénacémide* 95. Phénaglycodol* 271. Phénindione, (phényl-2 indanedione-1,3) 232. Phenmétrazine*, ses dérivés et ses sels 417. Phénolphtaléine; (3,3-bis(Hydroxy-4 phényle) phtalide; 3,3-bis(Hydroxyphényle-4)isobenzofuranone- 320. Phénothiazine* et ses composés 71. Phenprobamate* 273. Phenprocoumone* 356. Phényl-4 butène-3 one-2, (benzylidèneacétone) 67. Phénylbutazone* 363. o-Phénylènediamine et ses sels, (diamino-1,2 benzène) 277. Phosphate de tricrésyle 279. Phosphore et phosphures métalliques 281. Physostigma venenosum Balf. 374. Phytolacca ssp. et leurs préparations 282. Picrotoxine 283. Pilocarpine et ses sels 311. Pilocarpus jaborandi Holmes et ses préparations 118. Pipazétate* et ses sels 285. Pipradol* et ses sels 137. Piprocurarii iodidum* 420 Pix lithanthracis, (Goudron de houille, Pix ex carbonis) et autres produits contenant des benzopyrènes 289. Plomb, composés 405. Pramocaïne* 161. Probénécide* 25. Procaïnamide, ses sels et ses dérivés 206. Propatylnitrate* 138. Propyphénazone* 291. Prunus laurocerasus L., distillat aqueux des feuilles de laurier-cerise 278. Psilocybine* 345. Pyrethrum album L. et ses préparations, pyréthrine et pyréthroïdes 369. Pyrithione sodique, (hydroxy-1 1H-pyridinethione-2) 409. Pyrogallol 276. Pyrophosphte de tétraéthyle 15. Rauwolfia serpentina, alcaloïdes de et leurs sels 360.

Safrol, sauf teneurs normales dans les essences naturelles utilisées et à condition que la concentration ne dépasse pas 100 mg/kg dans le produit fini et 50 mg/kg dans les produits pour soins dentaires et buccaux. Le safrol ne peut être présent dans les dentifrices destinés aux enfants. 217. Santonine 332. Schoenocaulon officinale Lind., ses graines et préparations 295. Scopolamine et ses sels 297. Sélénium et ses composés 296. Sels d’or 97. Sels de chrome, acide chromique et ses sels 114. Sodium hexacyclonate* 298. Solanum nigrum L. et ses préparations 299. Spartéine et ses sels 4. Spironolactone* 402. Strontium, lactate de 403. Strontium, nitrate de 404. Strontium, polycarboxylate de 303. Strophanthus ssp. et leurs préparations 302. Strophantines, leurs génines (strophantidines) et leurs dérivés respectifs 304. Strychnine et ses sels 305. Strychnos ssp. et leurs préparations 306. Stupéfiants: toute substance énumérée aux tableaux I et II de la Convention unique sur les stupéfiants signée à New York le 30 mars 1961; excepté le chanvre et les produits dérivés du chanvre, à condition que, le cas échéant, la teneur en THC (∆-9-tétrahydrocannabinol) dans le produit fini soit inférieure à 50 mg/kg no UE Substance 293. Substances radioactives9 155. Sulfinpyrazone* 307. Sulfonamides, (p-amino benzènesulfonamide) et ses dérivés obtenus par substitution d’un ou de plusieurs atomes d’hydrogène liés à l’un des deux atomes d’azote et leurs sels 73. Sulfure de carbone 308. Sultiame* 237. Téfazoline* et ses sels 312. Tellure et ses composés 139. Tétrabénazine* et ses sels 350. Tétrabromosalicylanilides 63. Tétracaïne* et ses sels 367. Tétrachloro-2,3,7,8 dibenzo-p-dioxine 314. Tétrachloroéthylène 348. Tétrachlorosalicylanilides 315. Tétrachlorure de carbone 394. Tétrahydrozoline et ses sels 265. Tétranitrate de pentaérythrityle* 316. Tétraphosphate d’hexaéthyle 280. Thalidomide* et ses sels 317. Thallium et ses composés THC (∆9-tétrahydrocannabinol): voir stupéfiants 318. Thevita neriifolia Juss., Glucosides de 233. Thiamazol* 207. Thioporan, (méthylthio-1 bis(hydroxy-4 coumarinyl-3)-3,3 propane) 310. Thiotépa* 321. Thiourée et ses dérivés 419. Tissus et fluides

1. du crâne, y compris la cervelle et les yeux, les amygdales et la moelle épinière; – de bovins âgés de plus de douze mois, – d’ovins et de caprins âgés de plus de douze mois ou qui présentent une incisive permanente ayant percé la gencive; et les ingrédients qui en dérivent;

2. de la rate d’ovins et de caprins et les ingrédients qui en dérivent. Les dérivés du suif peuvent cependant être utilisés sous réserve de l’application des méthodes suivantes qui doivent être strictement certifiées par le producteur: – transestérification ou hydrolyse à un minimum de 200oC, 40 bars 40 000 hPa) pendant 20 minutes (glycérol, acides gras et esters) – saponification au NaOH 12 M (glycérol et savon): – procédé discontinu: 95oC pendant 3 heures ou – procédé continu: 140oC, 2 bars (2000 hPa), pendant 8 minutes, ou conditions équivalentes.

177. Tolboxane*

no UE Substance 65. Tolbutamide* 364. m-Toluylènediamine et ses sels, (diamino-2,4 toluène) 56. Tosylate de brétylium* 324. Tranylcypromine* et ses sels 328. Trétamine* 375. Trétinoïnum*, (acide rétinoïque) et ses sels 275. Triamtérène* et ses sels 326. Tribromoéthanol-2,2,2 373. Tribromsalan, (tribromo-3,4’,5 salicylanilide) 327. Trichlorméthine* et ses sels 325. Trichloronitrométhane 329. Triéthiodure de gallamine* 188. Triflupéridol* 92. Triparanol* 347. Tripélennamine, (pyribenzamineR) 27. Tuaminoheptane*, ses isomères et ses sels 392. Tyrothricine 330. Urginea scilla Stern et ses préparations 215. Urogoga ipecacuanha Baill. et espèces apparentées, racines et leurs préparations 323. Vaccins, toxines ou sérums mentionnés en annexe à la deuxième directive du Conseil du 20 mai 197510, concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives aux spécialités pharmaceutiques 184. Valnoctamide* 331. Vératrine et ses sels 333. Veratrum ssp. et leurs préparations 335. Vitamines D2 et D3, (ergocalciférol* et cholécalciférol) 203. Warfarine* et ses sels 336. Xanthates alcalins et alkylxanthates 135. Xanthinol, ({Hydroxy-2[(hydroxy-2 éthyl)méthylamino]-3 propyl -7 théophylline) 313. Xylométazoline* et ses sels 337. Yohimbine et ses sels 391. Zirconium et ses combinaisons, à l’exception des complexes mentionnés à l’annexe 2 et les laques, pigments ou sels de zirconium des colorants figurant avec la référence11 à l’annexe 1 24. Zoxazolamine*

* Sont pourvues d’un astérisque dans la présente annexe les dénominations conformes au «computer printout 1975, International Nonproprietary Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1–33 of proposed INN», publié par l’Organisation mondiale de la santé, Genève, août 1975.

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