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Ordonnance sur la formation professionnelle initiale polydesigner 3D avec certificat fédéral de capacité (CFC)!

AS 2009 5173 · Recueil officiel du droit fédéral

Du 13 août 2009

https://lexipedia.io/fr/docs/ch/as-ro-ru/2009-5173/fr/ordonnance-sur-la-formation-professionnelle-initiale-polydesigner-3d-avec-certificat-federal-de-capacite-cfc

Consulté le 1 sept. 2026

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  3. Recueil officiel du droit fédéral
Source

Acte de base de: Ordonnance du SEFRI sur la formation professionnelle initiale de polydesigner 3D CFC (RS 412.101.221.11)

RO 2009 5173

Ordonnance
sur la formation professionnelle initiale polydesigner 3D
avec certificat fédéral de capacité (CFC)!

du 13 août 2009

Entrée en vigueur le 1er janvier 2010

RS 412.101.221.11

1 La présente ordonnance n’est publiée ni dans le RO, ni dans le RS. Elle peut être obtenue auprès de l’Office fédéral des constructions et de la logistique, Vente des publications fédérales, 3003 Berne, www.bundespublikationen.ch. Le texte paraît sur Internet à l’adresse http://www.bbt.admin.ch/themen/grundbildung/00470/index.html?lang=fr