Lexipedia
AccueilActualitéExplorerRépertoire
ConditionsConfidentialitéAssistance
Se connecter

Erratum

AS 2025 448 · Recueil officiel du droit fédéral

Du 9 juil. 2025

https://lexipedia.io/fr/docs/ch/as-ro-ru/2025-448/fr/erratum

Consulté le 30 août 2026

  1. Documents
  3. Confédération
  5. Recueil officiel du droit fédéral
Source

Modifie: Ordonnance sur la protection de l’air (RS 814.318.142.1)

RO 2025 448

Erratum
(art. 10, al. 1, LPubl)

Préambule

Ordonnance
sur la protection de l’air

(OPair)

Modification du 20 novembre 1991 (RO 1992 124; RS 814.318.142.1)

Annexe 3, ch. 511, al. 1 et ch. 522, al. 1

Au lieu de:

1 Les émissions des installations de combustion alimentées au charbon, aux briquettes ou au coke ne dépasseront pas les valeurs suivantes:

Puissance calorifique

jusqu’à 70 kW

de 70 kW à 500 kW

de 500 kW à 1 MW

de 1 MW à 10 MW

de 10 MW à 100 MW

plus de 100 MW

Charbon, briquettes, coke

  • – Grandeur de référence:

  • les valeurs limites se rapportent à une teneur en oxygène des effluents gazeux de

% vol

7

7

7

7

7

6

  • – Particules solides au total:

mg/m3

100

50

20

20

10

10

  • – Monoxyde de carbone (CO)

mg/m3

2500

1000

1000

150

150

150

  • – Oxydes de soufre (SOx), exprimés en anhydride sulfureux (SO2)

  • – foyers à lit fluidisé

mg/m3

–

–

–

350

350

200

  • – autres chauffages utilisant de la houille

mg/m3

–

–

–

1300

350

150

  • – autres installations

mg/m3

–

–

–

1000

350

150

  • – Oxydes d’azote (NOx), exprimés en dioxyde d’azote (NO2)

mg/m3

–

–

–

500

200

150

  • – Ammoniac et composés de l’ammonium, exprimés en ammoniac1

mg/m3

30

30

30

30

30

30

Remarques:

  • – Un tiret dans le tableau signifie qu’aucune limitation n’est prescrite ni dans l’annexe 3 ni dans l’annexe 1.

  • 1 Cette limite d’émission n’a de sens que pour les installations de combustion équipées d’un dispositif de dénitrification.

522 Valeurs limites d’émission

1 Les émissions des installations de combustion alimentées au bois de chauffage au sens de l’annexe 5, ch. 31, al. 1, ne dépasseront pas les valeurs suivantes:

Puissance calorifique

jusqu’à 70 kW

de 70 kW à 500 kW

de 500 kW à 1 MW

de 1 MW à 10 MW

plus de 10 MW

Bois de chauffage

  • – Grandeur de référence:

  • les valeurs limites se rapportent à une teneur en oxygène des effluents gazeux de

% vol

13

13

13

11

11

  • – Pour le bois de chauffage au sens de l’annexe 5, ch. 31, al. 1, let. a, b ou d, ch. 1

  • – Pour les fourneaux de chauffage central, les fourneaux individuels et les fours utilisés à des fins commerciales:

  • – Particules solides au total

mg/m3

100

50

–

–

–

  • – Monoxyde de carbone (CO)

mg/m3

4000

4000

–

–

–

  • – Pour les chauffages de locaux individuels et les chaudières à chargement manuel:

  • – Particules solides au total

mg/m3

100

50

–

–

–

  • – Monoxyde de carbone (CO)

mg/m3

2500

500

–

–

–

  • – Pour les chaudières et les générateurs de vapeur à chargement automatique:

  • – Particules solides au total

mg/m3

50

50

20

20

10

  • – Monoxyde de carbone (CO)

mg/m3

1000

500

500

250

150

  • – Pour le bois de chauffage au sens de l’annexe 5, ch. 31, al. 1, let. c ou d, ch. 2

  • – Particules solides au total

mg/m3

50

50

20

20

10

  • – Monoxyde de carbone (CO)

mg/m3

1000

500

500

250

150

  • – Oxydes d’azote (NOx), exprimés en dioxyde d’azote (NO2)

mg/m3

2

2

2

2

150

  • – Substances organiques sous forme de gaz, exprimées en carbone total

mg/m3

–

–

–

–

50

  • – Ammoniac et composés de l’ammonium, exprimés en ammoniac

mg/m3

–

–

–

30

30

Remarques:

  • – Un tiret dans le tableau signifie qu’aucune limitation n’est prescrite ni dans l’annexe 3 ni dans l’annexe 1.

  • 1 Pour les poêles fixes fabriqués in situ selon la norme SN EN 15544 (Poêles en faïence, poêles en maçonnerie fabriqués in situ – dimensionnement)1, quelle que soit leur puissance calorifique, on se référera aux valeurs limites d’émission applicables aux particules solides et au CO jusqu’à 70 kW.

  • 2 Cf. valeur limite pour l’oxyde d’azote, annexe 1, ch. 6.

  • 3 Cette limite d’émission n’a de sens que pour les installations de combustion équipées d’un dispositif de dénitrification.

Footnotes

  1. [1] La norme peut être consultée gratuitement auprès de l’Office fédéral de l’environnement, Worblentalstrasse 68, 3063 Ittigen ou obtenue contre paiement auprès de l’Association suisse de normalisation (SNV), Sulzerallee 70, 8404 Winterthour; www.snv.ch.

Lire:

511 Valeurs limites d’émission

1 Les émissions des installations de combustion alimentées au charbon, aux briquettes ou au coke ne dépasseront pas les valeurs suivantes:

Puissance calorifique

jusqu’à
70 kW

plus de
70 kW à
500 kW

plus de
500 kW à
1 MW

plus de
1 MW à
10 MW

plus de
10 MW à
100 MW

plus de
100 MW

Charbon, briquettes, coke

  • – Grandeur de référence:

  • les valeurs limites se rapportent à une teneur en oxygène des effluents gazeux de

% vol

7

7

7

7

7

6

  • – Particules solides au total:

mg/m3

100

50

20

20

10

10

  • – Monoxyde de carbone (CO)

mg/m3

2500

1000

1000

150

150

150

  • – Oxydes de soufre (SOx), exprimés en anhydride sulfureux (SO2)

  • – foyers à lit fluidisé

mg/m3

–

–

–

350

350

200

  • – autres chauffages utilisant de la houille

mg/m3

–

–

–

1300

350

150

  • – autres installations

mg/m3

–

–

–

1000

350

150

  • – Oxydes d’azote (NOx),

    exprimés en dioxyde d’azote (NO2)

mg/m3

–

–

–

500

200

150

  • – Ammoniac et composés de l’ammonium, exprimés en ammoniac1

mg/m3

30

30

30

30

30

30

Remarques:

  • – Un tiret dans le tableau signifie qu’aucune limitation n’est prescrite ni dans l’annexe 3 ni dans l’annexe 1.

  • 1 Cette limite d’émission n’a de sens que pour les installations de combustion équipées d’un dispositif de dénitrification.

522 Valeurs limites d’émission

1 Les émissions des installations de combustion alimentées au bois de chauffage au sens de l’annexe 5, ch. 31, al. 1, ne dépasseront pas les valeurs suivantes:

Puissance calorifique

jusqu’à
70 kW

plus de
70 kW à
500 kW

plus de
500 kW à
1 MW

plus de
1 MW à
10 MW

plus de
10 MW

Bois de chauffage

  • – Grandeur de référence:

  • les valeurs limites se rapportent à une teneur en oxygène des effluents gazeux de

% vol

13

13

13

11

11

  • – Pour le bois de chauffage au sens de l’annexe 5, ch. 31, al. 1, let. a, b ou d, ch. 1

  • – Pour les fourneaux de chauffage central, les fourneaux individuels et les fours utilisés à des fins commerciales:

  • – Particules solides au total

mg/m3

100

50

–

–

–

  • – Monoxyde de carbone (CO)

mg/m3

4000

4000

–

–

–

  • – Pour les chauffages de locaux individuels et les chaudières à chargement manuel:

  • – Particules solides au total

mg/m3

100

50

–

–

–

  • – Monoxyde de carbone (CO)

mg/m3

2500

500

–

–

–

  • – Pour les chaudières et les générateurs de vapeur à chargement automatique:

  • – Particules solides au total

mg/m3

50

50

20

20

10

  • – Monoxyde de carbone (CO)

mg/m3

1000

500

500

250

150

  • – Pour le bois de chauffage au sens de l’annexe 5, ch. 31, al. 1, let. c ou d, ch. 2

  • – Particules solides au total

mg/m3

50

50

20

20

10

  • – Monoxyde de carbone (CO)

mg/m3

1000

500

500

250

150

  • – Oxydes d’azote (NOx), exprimés en dioxyde d’azote (NO2)

mg/m3

2

2

2

2

150

  • – Substances organiques sous forme de gaz, exprimées en carbone total

mg/m3

–

–

–

–

50

  • – Ammoniac et composés de l’ammonium, exprimés en ammoniac

mg/m3

–

–

–

30

30

Remarques:

  • – Un tiret dans le tableau signifie qu’aucune limitation n’est prescrite ni dans l’annexe 3 ni dans l’annexe 1.

  • 1 Pour les poêles fixes fabriqués in situ selon la norme SN EN 15544 (Poêles en faïence, poêles en maçonnerie fabriqués in situ – dimensionnement)2, quelle que soit leur puissance calorifique, on se référera aux valeurs limites d’émission applicables aux particules solides et au CO jusqu’à 70 kW.

  • 2 Cf. valeur limite pour l’oxyde d’azote, annexe 1, ch. 6.

  • 3 Cette limite d’émission n’a de sens que pour les installations de combustion équipées d’un dispositif de dénitrification.

Footnotes

  1. [2] La norme peut être consultée gratuitement auprès de l’Office fédéral de l’environnement, Worblentalstrasse 68, 3063 Ittigen ou obtenue contre paiement auprès de l’Association suisse de normalisation (SNV), Sulzerallee 70, 8404 Winterthour; www.snv.ch.

9 juillet 2025

Chancellerie fédérale